Focus Le m

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Focus Le médecin remplaçant
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État des lieux

• Au 1er janvier 2009, le tableau de lordre
  national des médecins recense 9 999 médecins
  remplaçants (5,5 en un an) dont plus de 72
  de médecins généralistes
• Les jeunes médecins ne veulent pas sinstaller
  dans les zones à faible densité médicale pour
  diverses raisons
• Difficultés demploi de leur conjoint(e)
• Difficultés de scolarisation des enfants
• Manque dattractivité de la vie sociale

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Modalité dexercice du remplaçant (1)

• à titre personnel, le remplaçant na pas de
  situation conventionnelle  le remplaçant
  adopte la situation du remplacé au regard des
  droits et obligations qui découlent de la
  convention, à lexception du droit permanent au
  dépassement  (Art 4.1.1.6 de la convention
  médicale)
• Peuvent être remplaçant
• Les docteurs en médecine inscrits au tableau de
  lOrdre
• les étudiants (internes ou résidents  inscrits
  en 3ème cycle et titulaires dune licence de
  remplacement délivrée par lordre
• Actuellement le remplacement ne peut être
  effectué par un médecin qui lui-même se fait
  remplacé

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Modalité dexercice du remplaçant (2)

• Les honoraires sont subrogés
• À partir de 30 jours de remplacement, les
  remplaçants sont affiliés au régime des
  praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés
  (PAM)
• Les remplaçants ne bénéficient pas
• du régime de cotisation sociales dassurance
  maladie des médecins conventionnés
• donc de la prise en charge dune partie de leur
  cotisations sociales par lAM

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Modalité dexercice du remplaçant (3)

• Problème didentification de lactivité
• Le remplaçant utilise les feuilles de soins
  papier et les ordonnances du remplacé,
• Avec la carte CPS il peut faire des FSE mais la
  facturation est faite au nom du remplacé
• La carte CPS est disponible pour les remplaçants
  dits  exclusifs  étudiants ou professionnels
  de santé faisant exclusivement des remplacements.
  
• Pour la facturation cest le numéro Assurance
  Maladie qui est utilisé, ce numéro est individuel
  à chaque médecin installé.
• Le RPPS permettra dans un premier temps au
  remplaçant dindiquer sur la feuille de soins son
  numéro personnel

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Les actions envisageables
Champ conventionnel

• Améliorer lidentification de lactivité du
  remplaçant

• Simplifier les règles en matière de remplacement
  autoriser le remplacement en dehors des motifs
  restrictifs actuels (vacances, FMC, activités
  syndicales)
• Reconnaître le remplacement exclusif comme un
  mode dexercice ?

Champ conventionnel et du code de déontologie
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Améliorer lidentification du remplaçant

• Lintérêt est de les impliquer dans
  lamélioration de la qualité des soins
• en leur permettant de participer au groupes de
  qualité (suivi dindicateurs personnalisés pour
  une évaluation des pratiques en groupe de paires
  )
• en les incluant dans le ciblage des actions de
  maîtrise médicalisée

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Simplifier les règles de remplacement

• Lintérêt est principalement de favoriser
  lactivité dans les zones en difficultés
• En remplaçant un médecin installé qui lui-même
  pourra consulter dans un cabinet secondaire, un
  cabinet de groupe ou une maison médicale
• En effectuant des vacations libérales dans une
  structure type  maison se santé
  pluridisciplinaire  même si aucun médecin ny
  exerce en tant que cabinet principal
• En travaillant dans plusieurs structures
  implantées en zones sous-médicalisées

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Le remplacement comme mode dexercice

• Lintérêt est daméliorer laccès aux soins dans
  les zones sous denses
• Favoriser lactivité en zone sous dense en
  permettant aux médecins non physiquement
  installés de pouvoir bénéficier des mesures
  incitatives