L

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LAMIANTELORS LES TRAVAUXDE RETRAIT
Dr Gérard ARASZKIEWIRZ SMIBTP BEAUVAIS

• FORMATION DESTINEE AUX AGENTS DE LINSPECTION DU
  TRAVAIL PICARDIE
• DRTEFP AMIENS 29-30 NOVEMBRE 2004

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PLAN

• Généralités
• Affections professionnelles
• Prévention Rôle du MT
• ERP Maîtrise du risque
• Prévention technique
• Collective
• Individuelle
• Chantiers de retrait
• Surveillance médicale
• Salariés affectés
• Post-expositions
• Dispositions médico sociales
• FIVA
• ACAA

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GENERALITESAFFECTIONSPROFESSIONNELLES

• FORMATION DESTINEE AUX AGENTS DE LINSPECTION DU
  TRAVAIL
• DRTEFP AMIENS 29-30 NOVEMBRE 2004

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Principes de prévention

• L'OMS distingue trois types de préventions que le
  programme  Santé publique-Prévention 
• la prévention primaire (PI) vise à prévenir la
  survenance de la maladie en agissant sur les
  causes et les déterminants endogènes ou exogènes
  elle recouvre notamment l'éducation pour la
  santé, les actions d'information à destination du
  public en général ou de certains groupes ciblés
• la prévention secondaire (PII) vise à détecter
  les maladies, ou les lésions qui les précèdent, à
  un stade où l'on peut intervenir utilement elle
  recouvre notamment le dépistage
• la prévention tertiaire (PIII), plus tardive,
  vise à diminuer les récidives et les incapacités
  et à aider les personnes malades ou handicapées à
  vivre au mieux de leurs possibilités.

5
Risques graves et retardés

• Les maladies liées à lamiante surviennent
  plusieurs années après les premières expositions,
  et jusquà 30 ou 40 ans

6
Massivement utilisé autrefois

• Qualités physiques, résistance au feu, mécanique,
  faible coût
• 150 000 T/ en France vers 1975
• Différentes formes
• Brute pour isolation (Vrac ou flocage)
• Tissé ou tressé isolation thermique
• Feutre filtration
• Poudre, incorporée dans plâtres, mortiers colles,
  enduits
• Amiante ciment
• Amiante incorporé dans peintures, vernis,
  mastics, matières plastiques, bitumes
  (étanchéité)
• Garnitures de freins

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Historique

• Utilisation anecdotique jusquau XVIème S.
• 1860, premières mines
• 1860-1975 usage industriel croissant
• 1975 1996 usage contrôlé, décroissant
• Depuis 1977 Interdiction
• Actuellement, essentiellement problèmes de
• La post-exposition
• Des travaux de retrait

8
Connaissance du risque AMIANTE

• 1906 découverte de fibroses chez les ouvriers
  des filatures (nommées asbestose en 1935)
• 1935 découverte de liens entre asbestose et
  cancer du poumon
• 1960 observation de mésothéliomes chez les
  travailleurs de lamiante en Afrique du Sud. 1965
  en France
• 1973 Amphiboles classées cancérogènes par CIRC,
  puis toutes les formes dAmiante (1977)
• 1982 les VLE ne protègent pas du risque Cancer
• 1996 Expertise collective INSERM interdiction
  totale de lAmiante, abaissement des VLE

9
Fibres damiante

• SiO4 Silicates tétraèdres, Mg, Fe, Na
• Les fibres d'amiante sont très fines
• (lt1µm) Elles pénètrent dans les parties les plus
  profondes des poumons.
• Les fibres d'amiante sont insolubles.
• Plus elles sont nombreuses, plus elles sont
  dangereuses.

n poussières de bois
n poussières de ciment
Diamètre des particules
n fibres d'amiante
n fumées d'essence
n gaz et vapeurs
10
Taille des fibres
Type de FIBRE DIAMETRE(µm) Nb FIBRESsur 1 mm
Chrysotile BLANC 0,02 50 000
Crocidolite BLEU 0,08 12 500
Amosite BRUN 0,10 10 000
Laines de verre 0,2 - 25 5000 - 40
Coton 20 50
Cheveu 75 13
11
Toxicité - mécanisme

• Faible diamètre lt5µ -gt poumon profondClairance
  muco-ciliaire efficace sur les fibres les
  grosses
• Pénétrations dans lalvéole, phagocytose,
  formation de corps asbestosiques
• Insolubilité -gt Biopersistance
• Réactions inflammatoires -gt Fibrose
• Production de radicaux libres (ions supéroxydes)
  nocifs pour lADN -gt Cancers
• Rôle nocif de la teneur en Fer dans la fibre ou
  dans le milieu
• Rôle dautres substances (HAP)

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Toxicité Facteurs aggravants

• Nature de la fibre plus grande toxicité des
  fibres longues, amphiboles gt serpentines
• Quantité inhalée durée, concentration
• Précocité de lexposition et âge
• Co-facteur TABAC

Synergie tabac et amiante risque de développer un cancer broncho-pulmonaire en fonction d'une exposition à l'amiante et/ou au tabac (d'après Hammon, Selikoff et Seidman) Synergie tabac et amiante risque de développer un cancer broncho-pulmonaire en fonction d'une exposition à l'amiante et/ou au tabac (d'après Hammon, Selikoff et Seidman) Synergie tabac et amiante risque de développer un cancer broncho-pulmonaire en fonction d'une exposition à l'amiante et/ou au tabac (d'après Hammon, Selikoff et Seidman)
  Non exposé à l'amiante Exposé à l'amiante
Non exposé au tabac 1 5,17
Exposé au tabac 10,85 53,24
13
Cible
Grosses particules Diam. gt 10 microns
Poussières gênantes Diam. entre 5 microns et 10
microns
Poussières fibrogènes Diam. entre1 micron et 5
microns
Poussières fibrogènes Diam. entre 0,2 micron et
1micron
Appareil respiratoire
14
PATHOLOGIES
ASBESTOSE Fibrose entraînant essoufflement et
insuffisance respiratoire Identique à la silicose
des mineurs
MESOTHELIOME Cancer touchant - l'enveloppe des
poumons (plèvre) - la cavité péritonéale
(péritoine)
PLAQUES PLEURALES Epaississements localisés des
feuillets constituant la plèvre.
CANCER DES POUMONS Risque de cancer du poumon
plus important pour les personnes exposées à
l'amiante et pour celles atteintes de fibrose
15
Affections liées à linhalation depoussières
damiante

• Plaques pleurales
• Epaississements pleuraux diffus
• Asbestose
• Pleurésies bénignes
• Cancer broncho-pulmonaire
• Mésothéliome

16
Plaques pleurales
17
Plaques pleurales

• Epaississements localisés de la plèvre pariétale
• Marqueurs de lexposition à lamiante
• Pas de seuil
• Amphiboles gt Chrysotile
• Prévalence(pourcentage de cas dans les
  populations exposées)
• entre 8 et 50 ,
• gt 50 dans certainespopulations (calorifugeurs)

18
Plaques pleurales

• Latence supérieure à 20 ans (peut être plus
  courte si exposition intense)
• Pas de seuil dexposition
• expositions faibles (paraprofessionnelles,
  familiales ou environnementales)
• amphiboles gt chrysotile
• marqueurs de lexposition

19
Plaques pleurales

• Pas de signes cliniques, EFR normales
• Plaques fibro-hyalines de taille variable
  évoluant lentement vers la calcification
• Bilatérales et /- symétriques
• Siège diaphragme, paroi antérieure du 3ème au
  5ème espace intercostal, postérieure plus bas

20
Pleurésies bénignes

• 1 à 7 des sujets exposés
• Latence gt 10 ans possible
• Pas de signes dans 50 des cas
• Épanchement peu abondant
• Évolution vers lépaississement pleuralpossible

Epaississements pleuraux diffus

• Moins fréquents que les plaques pleurales
• Latence 32 ans en moyenne
• Relation dose-effet ?
• Fibrose de la plèvre
• EFR perturbées

21
Asbestose
Asbestose avéréeDiminution de transparence des
bases
22
Asbestose

• Expositions intenses et prolongées
• Relation dose-effet démontrée
• Seuil 25 à 30 fibres/ml x années
• Latence dépasse souvent 20 ans
• mais peut survenir précocement si exposition
  massive
• Amphiboles gt Chrysotile

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Asbestose signes cliniques

• Fibrose entraînant un essoufflement progressif
  évoluant vers linsuffisance respiratoire
  chronique
• Radiographie opacités réticulo-nodulaires
• TDM-HR plus sensible opacités, rayon de miel,
  signes pleuraux au-delà de 10 ans dexposition
• EFR baisse des volumes pulmonaires et de la DLCO

24
Asbestose évolution, complications

• Continue dévoluer même après cessation de
  lexposition
• Soit stabilisation (54 à 95 des cas)
• Soit progression très lente (5 à 46 des cas)
  vers une insuffisance respiratoire invalidante
  avec insuffisance cardiaque, voire le décès
• Pas de traitement médical

25
Asbestose relation asbestose-cancer
broncho-pulmonaire

• Risque accru du fait de lexposition à lamiante,
  mais lien direct non établi entre les deux
  affections

26
Plaques pleurales
27
Cancer broncho-pulmonaire

• 5 à 7 des cas de cancer du poumon dans les pays
  industrialisés
• 1996 1200 décès par cancer du poumon
  attribuables à lamiante en FranceExp. INSERM

28
Cancer broncho-pulmonaire

• Latence 15-20 ans
• Toutes les fibres damiante
• Risque plus élevé avec fibres longues et fines,
  expositions plus fortes, précoces et durables
• Linéaire sans seuil, par extrapolation des
  observations faites au delà de 1 fibre/ml aux
  expositions lt 1 fibre/ml

29
Cancer broncho-pulmonaire

• Clinique, radiologie, histologie sans
  particularité par rapport aux autres origines
• Plus fréquent dans les régions pulmonaires
  basales et périphériques
• Survie à 5 ans environ 13

30
Mésothéliome

• Cancer primitif de la plèvre - Rare
• Pas de seuil dexposition
• Latence 30 à 40 ans ( voire plus )
• Toutes les variétés damiante( max. amphiboles )

31
Mésothéliome

• Relation dose-effet ? Peut être linéaire depuis
  les fortes doses jusquaux niveaux les plus
  faibles ( 0,50 fibre/ml x années )
• Risque dautant plus élevé quexpositions
  élevées, longues et anciennes
• Prédominance masculine très forte
• Incidence maxi dans tranche 75-79 ans
• Incidence en hausse // utilisation A
• Pic dincidence attendu vers 2020

32
Mésothéliome

• Pas de relation directe plaques pleurales /
  mésothéliome
• Début épanchement pleural unilatéral de faible
  ou moyenne importance
• Etat général bien conservé au début puis fatigue,
  perte dappétit, amaigrissement

33
Mésothéliome

• Evolution locale, puis envahissement du poumon,
  du diaphragme, du foie, du péritoine
• Atteinte des espaces intercostaux
• Métastases à distance rares
• Survie moyenne 1 an (Survie à 5 ans lt 5)
• Peu sensible aux traitements (Chimio, radio,
  chirurgie) . Des avancées en matière de
  chimiothérapie

34
Tableaux MP 30 et 30bis
T 30 Affections professionnelles consécutives à
linhalation de poussières damiante (créé
3/08/1945 - modifié 25/05/96 - 14/04/2000)
A) Asbestose B) Lésions pleurales bénignes C)
Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire D)
Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du
péritoine, du péricarde E) Autres tumeurs
pleurales primitives
T 30 bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par
linhalation de poussières damiante (création
25 /05/1985 modifié 14/04/2000)
35
Affections professionnelles / inhalation
poussières damiante
36
Affections professionnelles / inhalation
poussières damiante
37
Affections professionnelles / inhalation
poussières damiante
38
T. MP30 et 30 bis - Statistiques
39
T. MP30 et 30 bis - Statistiques
40
CONSENSUS1999

• FORMATION DESTINEE AUX AGENTS DE LINSPECTION DU
  TRAVAIL
• DRTEFP AMIENS 29-30 NOVEMBRE 2004

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Conférence de consensus

• La Villette / 15 janvier 1999
• Principes
• Evaluer les niveaux dexposition
• Collectivement
• Individuellement
• Bilan de référence en début de surveillance
• Intervalle libre
• Suivi post-exposition, tous les 2 ans
• Examen clinique,
• Radio pulmonaire,
• Spirométrie

42
Conférence de consensus

• Examen clinique
• Contribue évaluation de lexposition
• Permet découter, informer, rassurer
• Renseigne sur facteurs de risque (TABAC)
• Dépiste anomalies débutantes
• Imagerie Thoracique (RP standard, TDM)
• RP standard
• TDM (Scanner), plus sensible et spécifique
• Epreuves fonctionnelles spirométrie, DLO
• Non retenues
• Biométrologie (Corps asb., fibres dans
  expectoration, liq. Lavage ou parenchyme. Non
  utilisable)
• Endoscopie
• Examens cytologiques

43
Conférence de consensus

• Conséquences dun dépistage
• Informations patient
• Plan de prise en charge
• Incitation à diminuer le tabac
• Plaques pleurales Non significatives dun niveau
  dexposition particulier
• Epaississements pleuraux
• Asbestose
• ltgtExposition élevée gt 25 fibres/ml.ans
• -gtGroupe exposé, incitation dim. Tabac,
  accentuation de la surveillance
• Cancer BP Non significatif dun niveau
  dexposition particulier
• Mésothéliome Non significatif dun niveau
  dexposition particulier

44
Conférence de consensus

• Bilan de référence pour toutes situation pouvant
  exposer
• Information sur le risque
• Examen
• Radio de face
• Spirométrie, courbes débit-volume
• Bilan régulier à partir de 50 ans selon expo.
• Examen clinique,
• Spirométrie, courbes débit-volume
• Radio pulmonaire, TDM
• Incitation arrêt tabac

45
EVALUATION DU RISQUE

• FORMATION DESTINEE AUX AGENTS DE LINSPECTION DU
  TRAVAIL
• DRTEFP AMIENS 29-30 NOVEMBRE 2004

46
Évaluation du risque

• Rôle du MT
• Conseiller de lemployeur
• (art L 241-41 et suivants)
• Surveillance du milieu de travail
• MT destinataire documents ERP
• Nature, durée des expositions
• Diagnostics de présence A, résultats prélèvements
• MT informé expositions anormales, causes, mesures
  prises
• MT informé plus dun mois avant, de louverture
  dun chantier de retrait. Associé à lélaboration
  du plan de retrait

47
Évaluation du risque

• Autres modalités
• Le cas échéant, le MT complète ces infos
  (employeur, salariés, CRAM, OPP, IT)
• Documentation historique, mesures
• Curriculum laboris
• Matrices Emploi exposition - EVALUTIL
• Nécessaire pour déclencher les actions adaptées
• De prévention
• De surveillance

48
LAMIANTEDANS LES TRAVAUXDE RETRAIT

• FORMATION DESTINEE AUX AGENTS DE LINSPECTION DU
  TRAVAIL
• DRTEFP AMIENS 29-30 NOVEMBRE 2004

49
Travaux de retrait
Décret 96-98 du 7 février 1996 et arrêté du 13
décembre 1996

• Principales missions des MT
• Visites et fiches individuelles daptitude avant
  toute prise de poste
• Avis sur le plan de retrait
• Participation à la formation et à linformation
  des salariés et à lorganisation des secours
• Réalisation de visites de chantiers au démarrage
• Suivi médical des salariés, études
  épidémiologiques

50
Retrait - Avis du médecin sur le plan
Décret 96-98 du 7 février 1996 et arrêté du 13
décembre 1996

• Lecture centrée sur 3 points clé
• Protéger les opérateurs du risque Amiante
• Évaluer a priori la contrainte physique
  spécifique du chantier
• Vérifier lorganisation des secours
• Occasion de vérifier surveillance médicale
• Réalisation prescriptions
• Périodicités

51
Retrait - Protection des opérateurs

• Valeur limite d'exposition à l'amiante a été
  fixée à 0,1 fibre/cm3 (VME calculée sur une
  heure).
• Protection collective / amiante
• Procédures de mouillage, imprégnation,
  humidification,
• Outils aspirants
• Organisation du ramassage et de lévacuation des
  déchets
• Modalités du renouvellement dair
• Protection collective / autres risques

52
Retrait - Protection des opérateurs

• Protection collective (suite)
• Voir qualité des sas des tunnels de
  décontamination. Privilégier la solution 5 sas. A
  voir qualité du chauffage, dimensions
• Vérifier programmes de contrôles datmosphère,
  demander à en être destinataire.
• Protection individuelle
• Protections respiratoires lors des opérations
  mais aussi lors des travaux préparatoires et de
  finition
• Combinaisons prévues, de préférence jetables.
  Voir modèles et nombres à disposition.

53
Retrait Évaluation des contraintes

• Nature du MCA, dureté, support
• Techniques utilisées marteau buriner, jet HP,
  brosse métallique
• Configuration du local accès, hauteur,
  encombrement
• Contraintes thermiques saison chaude, saison
  froide
• Évacuation des déchets modalités, quantités.
• Qualités de la base vie
• Conditions de vie hors travail déplacements,
  logement.

54
Retrait Moyens pour MT

• Outils
• Ouvrages
• Grilles de lecture
• Visites de chantiers
• Contacts
• Opérateurs, DP, CHSCT
• Employeurs
• Préventeurs
• Inspection du Travail
• Études (Ex. fréquencemétrie)

55
Retrait - Protection des opérateurs

• Protection collective (suite)
• Voir qualité des sas des tunnels de
  décontamination. Privilégier la solution 5 sas. A
  voir qualité du chauffage, dimensions
• Vérifier programmes de contrôles datmosphère,
  demander à en être destinataire.
• Protection individuelle
• Protections respiratoires lors des opérations
  mais aussi lors des travaux préparatoires et de
  finition
• Combinaisons prévues, de préférence jetables.
  Voir modèles et nombres à disposition.

56
Retrait Avis du MT sur

• Qualité protections collectives
• Qualité / quantités EPI
• Durée des pauses,
• Procédures habillage / déshabillage
• Notice destinée aux salariés
• Formation
• Information
• Organisationdes secours

57
Retrait Formation par le MT

• Objectifs
• Faire prendre conscience
• des risques Amiante, Physique,
• chimiques
• De la nécessité de se protéger
• De la nécessité dun suivi médical
• Expliquer la manière de se protéger,
• Répondre aux questions
• Modalités
• Participation aux séances de formation
• Lors des visites médicales et de chantier

58
Retrait Organisation des secours

• Risques liés au chantier amiante, mais aussi
  chutes, blessures, électrisation
• Double confinement
• Du chantier (gêne à laccès des secours
• Des travailleurs dans leurs EPI
• La rupture du confinement, dans tous les cas est
  à éviter
• Difficulté pour les secours à pénétrer en zone
  aptitude, équipement, possibilités
• ? Sortie de la victime hors du confinement par
  les collègues, en même temps que lalerte

59
Retrait Organisation des secours

• Plan dorganisation des secours, décrit dans le
  plan de retrait
• Moyens dalerte, procédures
• Emplacement des moyens de secours
• Disposition des lieux, issues
• Modalités de sortie de zone en urgence
• Noms du ou des secouristes
• Consignes particulières au chantier
• Équipes de secours informées
• Formations SST
• Sot spécifiques Ex Marseille
• Soit module adapté au risque rencontré

60
Retrait Organisation des secours

• Prévention des difficultés,
• Un travailleur qui ne se sent pasbien ne devrait
  pas entrer en zone
• Permettre à un travailleurs qui ne se sentirait
  pas bien de sortir de zone précocement
• Éviter toute situation disolement au moins
  deux personnes à lintérieur, en plus du
  surveillant de chantier à lextérieur

Au total en cas durgence médicale à lintérieur
dun chantier de retrait, sortir la victime
autant que possible, la décontaminer rapidement
avant de lui enlever sa protection respiratoire,
et prodiguer le premiers soins
61
Retrait Limites du suivi MT

• Temps et disponibilités
• Éloignement des chantiers

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SURVEILLANCEMEDICALE

• FORMATION DESTINEE AUX AGENTS DE LINSPECTION DU
  TRAVAIL
• DRTEFP AMIENS 29-30 NOVEMBRE 2004

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Surveillance selon les cas

• Post-exposition
• A évaluer
• Travaux réglementés
• Exemple retrait MCA Examen médical préalable
• Certificat de non contre indication, sous
  condition du respect des valeurs limites fixées à
  0,1 fibre/cm³ sur 1 heure de travail
• Examen renouvelé au moins une fois par an
• Dossier conservé 40 ans

SMR - Surveillance Médicale Renforcée Art. R.
241-50 du CT
64
Expositions passées

• EVALUTIL http//www.isped.u-bordeaux2.fr/

65
Information MT

• Le chef détablissement établit et tient à jour
  une liste des travailleurs employés avec les
  indications suivantes
• nature de lactivité
• niveaux dexposition
• durée de lexposition
• Cette liste est transmise au Médecin du travail.
• Tout travailleur a accès aux informations qui le
  concernent personnellement
• Le MT est informé des incidents et accidents
  (expositions accidentelles)

66
Exemple de fiche d'exposition
67
Expositions passées

• Exemple recueil données SMIBTP

Etude 2000 SMIBTP 56,6 des salariés Ont
effectué des travaux de découpe MCA
68
Expositions selon métiers

• Appréciation par les MT Enquête ERAMT 1999

69
Surveillance médicale - Objectifs

• Évaluer le port correct des équipements de
  protection individuelle (EPI) et les problèmes
  qui y sont essentiellement liés
• Dépister précocement une maladie professionnelle
• Délivrer linformation, sensibiliser le salarié
  au risque amiante ainsi quaux facteurs
  susceptibles de laggraver

70
Surveillance médicale

• En cours dexposition
• examen clinique annuel au minimum
• radiographie pulmonaire standard de face tous les
  2 ans
• EFR tous les 2 ans
• le médecin du travail peut prescrire dautres
  examens complémentaires (Scanner, consultation
  pneumo)
• En post-exposition
• Salarié au travail même principe, par le
  médecin du travail
• Salarié ne travaillant plus surveillance
  post-professionnelle

71
Spirométrie
72
Fiche daptitude
73
Dossier médical

• A conserver 40 ans
• Changement détablissement
• Transmis au médecin du travail du nouvel
  établissement avec laccord du salarié
• Cessation dactivité de létablissement
• Dossier adressé au MIRTMO (Médecin Inspecteur
  Régional du Travail et de la main doeuvre)
• Ou au médecin du travail du nouvel établissement
• Départ en retraite
• Dossier adressé au MIRTMO

74
Brochure
75
Surveillance médicale - Départ

• Au départ du salarié
• Médecin du travail informé par lemployeur.
• Employeur rédige une attestation dexposition que
  complète le médecin du travail en vue du suivi
  médical post-exposition

76
Suivi post exposition

• Médecin du travail doit prescrire les mêmes
  examens,
• que le salarié ait changé ou non dentreprise

77
Suivi post professionnel

• Décret du 26 mars 1993 (Agents cancérogènes)
• Surveillance accordée sur production par
  lintéressé de lattestation dexposition au
  risque
• Suivi par médecin libéral, centre de santé,
  hôpital
• Prise en charge CPAM (Fonds National dAction
  Sanitaire et Social)
• Examen médical tous les 2 ans, radiographie et
  exploration fonctionnelle tous les 2 ans

78
DISPOSITIONSMEDICO-SOCIALES

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  TRAVAIL
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FIVA - FONDS d'INDEMNISATION des VICTIMES de
l'AMIANTE

• Loi du 23 décembre 2000 et le décret du 23
  octobre 2001.
• Les personnes victimes de pathologies liées à
  lexposition à lamiante et leurs ayants droit
  peuvent obtenir du FIVA la réparation intégrale
  de leurs préjudices.
• Cette indemnisation vient compléter celle
  réalisée par ailleurs, notamment par les régimes
  de sécurité sociale, pour assurer une réparation
  intégrale.
• Permet déviter aux victimes une procédure
  contentieuse.

80
FIVA - FONDS d'INDEMNISATION des VICTIMES de
l'AMIANTE

• Établissement public administratif. CA présidé
  par un magistrat de la Cour de Cassation et
  composé de représentants de lEtat, des
  partenaires sociaux, des associations de victimes
  et de personnalités qualifiées
• 8000 dossiers/an 600 millions deuros (2003)
• Numéro vert, le 0.800.500.200
• Site Internet http//www.fiva.fr/
• Informations détaillées
• Formulaires de demandes
• Barème indicatif dindemnisation

81
ACAA Allocation de cessation dactivité
anticipée amiante

• Possibilité de départ anticipé
• Salariés gt50ans dentreprises définies par décret
  (1)
• Salariés gt50 ans reconnus pour une MP n30
• Principe
• 65 du salaire
• Pour les salariés (1), calcul sur le 1/3 du temps
  passé lors de la période définie
• Non cumulable avec autre revenu (chômage,
  invalidité
• Demande auprès de la CRAM