La CITES et les Plantes

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La CITES et les Plantes

• Guide de lutilisateur
• Version 3.0

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Que couvre cet exposé?

• Buts et mise en oeuvre de la Convention
• Groupes de plantes couverts par la CITES
• Lutte contre la fraude

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Buts et mise en oeuvre
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Pourquoi protéger les plantes sauvages?

• Le commerce non durable des plantes prélevées
  dans la nature peut compromettre la survie des
  populations sauvages

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Buts de la Convention

• Contrôler le commerce international des spécimens
  de certaines espèces animales et végétales
• Sassurer que le commerce international ne
  compromet pas la survie des populations dans la
  nature

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Parties à la Convention
Non-Parties 2003
Parties 2003
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Organes CITES
Organe de gestion
Autorité scientifique
Secrétariat CITES
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CdP et Comités
Comité pour les plantes
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Les annexes
Annexe I
Annexe II
Annexe III
gt300 espèces
gt25.000 espèces
gt30 espèces
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Annexe I

• Le commerce des spécimens prélevés dans la nature
  est interdit
• Le commerce des plantes reproduites
  artificiellement est autorisé, sous réserve de
  lobtention dun permis

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Annexe II

• Le commerce des plantes prélevées dans la nature
  et de celles reproduites artificiellement est
  autorisé, sous réserve de lobtention dun permis

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Annexe III

• Le commerce des plantes prélevées dans la nature
  et de celles reproduites artificiellement est
  autorisé, sous réserve de lobtention dun permis

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Permis dexportation

• Délivré par lorgane de gestion
• Lautorité scientifique doit fournir un avis
  selon lequel lexportation ne compromettra pas la
  survie de lespèce dans la nature
• Lavis de commerce non préjudiciable

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Permis dimportation

• Requis par la CITES pour les plantes de lAnnexe
  I prélevées dans la nature
• Certains pays les états membres de lUnion
  Européenne, par exemple exigent des permis
  dimportation pour toutes les espèces considérées
  de lAnnexe I ou lAnnexe II

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Certificats dorigine
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Résumé

• Convention internationale avec plus de 160
  Parties
• CdP et Comités
• Annexes listes despèces
• Système de permis

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Groupes de plantes couverts par la CITES
18
Plus de plantes que danimaux!
19
Plantes, parties et produits
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Espèces dorchidées
21
Hybrides dorchidées
22
Cactus
23
Graines de cactus
24
Plantes carnivores
25
Plantes carnivores - Dionaea muscipula
26
Galanthus
27
Cyclamen
28
Aloe
29
Euphorbes succulentes
30
Cycadales
31
Palmiers
32
Fougères arborescentes
33
Espèces produisant du bois Annexe I
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Espèces produisant du bois Annexes II et III
Swietenia
Pericopsis
Gonystylus
Routes principales du commerce
35
Les plantes médicinales
36
Dérogations
37
Résumé

• Groupes de plantes contrôlés
• Parties et produits
• Dérogations aux contrôles

38
Mise en application et lutte contre la fraude
39
Lutte contre la fraude
DOUANE
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Problèmes au niveaux des envois

• Absence de documents
• Les documents ne correspondent pas aux plantes
• Fausses déclarations

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Comment distinguer les plantes prélevées dans la
nature de celles reproduites artificiellement?
Reproduites artificiellement
Prélevées dans la nature
Prélevée dans la nature
Reproduites artificiellement
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Cactus prélevés dans la nature
43
Orchidées prélevées dans la nature
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Plantes saisies

• Nombre
• Identification
• Ressources
• Etat

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Résumé

• Niveau de commerce durable
• Organisation de la CITES
• Principaux groupes de plantes
• Mise en application et lutte contre la fraude

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Conclusion
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Informations supplémentaires

• Secrétariat CITES,
• Maison internationale de lenvironnement,
• Chemin des Anémones,
• CH-1219 Châtelaine,
• Genève
• Suisse

• Tel [phone]
• Fax [phone]
• Email cites_at_unep.ch
• URL http//www.cites.org/

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Diapositives supplémentaires
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Parties à la Convention
50
Les annexes
Annexe I gt300 Annexe II gt25,000 Annexe III gt30
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Enregistrement de pépinières
52
Définition de reproduites artificiellement de
la CITES
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Déceler le commerce préjudiciableLa charge pour
les pays exportateurs

• LArticle IV de la Convention établit quun
  permis dexportation ne peut être délivré que
  lorsque entre autres
• Une autorité scientifique de lEtat
  dexportation a émis lavis que cette exportation
  ne nuit pas à la survie de lespèce intéressée

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Commerce préjudiciable Pourquoi et comment?

• Manque de ressources pour mettre en oeuvre
  lArticle IV de la CITES
• Application inadéquate des interdictions
  dexportation pour les plantes sauvages
• Contrebande

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Organes CITES nationaux

• Voici quelques fonctions de lorgane de gestion
• Représenter la Partie aux réunions de la CITES
• Préparer des propositions pour la CdP
• Recevoir des informations de lautorité
  scientifique
• Préparer des rapports annuels
• Délivrer les permis et les certificats

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Organes CITES nationaux

• Voici certaines des tâches de lautorité
  scientifique
• Indiquer à lorgane de gestion si les
  exportations sont durables
• Emettre des avis sur les quotas dexportation
• Préparer les propositions pour la CdP
• Examiner les propositions pour la CdP
• Conseiller lorgane de gestion sur les
  établissements pratiquant la reproduction
  artificielle de plantes CITES

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Enregistrement dinstitutions scientifiques au
sein de la CITES

• Léchange est permis au moyen dun simple système
  détiquettes
• Les deux institutions doivent être enregistrées
  au sein de la CITES
• Les transactions doivent être sans but commercial
• Les collections doivent être conservées en
  permanence et professionnellement par
  linstitution
• Ces règles couvrent les plantes vivantes ainsi
  que celles qui sont conservées
• Le matériel doit être dorigine licite

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Bulletins
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Listes de référence CITES
60
Manuel didentification CITES
61
Tillandsia Plantes épiphytes