Diapositive 1

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Le CHSCT a) Historique - 1947  premier CHS -
1982  loi sur le CHSCT - 2002  dernière
loi b) Rôle et missions - Contribuer à la
protection de la santé et à lamélioration des
conditions de travail des salariés - Procède à
lanalyse des risques - Effectue des enquêtes
après accident ou maladie professionnelle -
Suscite toute initiative portant sur
lamélioration des conditions de travail -
Donne son avis sur le règlement intérieur - Est
consulté avant toute modification de poste - Est
consulté pour laménagement des postes de travail
pour handicapés - Aide à la formation à
la sécurité des salariés de létablissement
Dés 50 ouvriers dans le secteur industriel
Loi Auroux, mise en place en juillet 1983 Dés 50
ouvriers dans quelque soit le secteur
Les CHSCT ont pour mission de contribuer à la
sécurité physique et mentale, lutte contre le
 harcélement 
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c) Dans quelles entreprises créer un CHSCT
? Depuis 1982 Dans toute entreprise de plus
de 50 salariésEffectif comptabilisé sur 12 mois
(consécutifs ou non) durant les trois dernières
années. d) Composition du CHSCT
Le responsable sécurité
Le médecin du travail
Effectif de letablissement Représentants Ouvriers Représentants Cadres Total de la délégation
De 50 à 199 2 1 3
De 200 à 499 3 1 4
De 500 à 1499 4 2 6
1500 et plus 6 3 9
Un ou des experts qualifiés
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e) Fonctionnement Le président du CHSCT doit
déclencher - Une réunion suite à un accident
grave - Une réunion à la demande motivée de 2
membres - Une réunion au minimum par
trimestre Définition dun ordre du jour par le
secrétaire et le président Convocations
Individuelles 15 jours à lavance Les membres ont
un droit de visite pour leurs enquêtes et
études. Ils ont accès à une formation initiale
théorique. Ils bénéficient des mêmes protections
que les représentants du personnels. Chaque
membre dispose dun crédit dheure allant de 2 à
20 h par mois Les réunions ne sont pas décomptées
dans le crédit dheure. Elles doivent avoir lieux
dans lentreprise et pendant les heures de
travail. f) Sanctions Le délit dentrave 2mois
à 1an de Prison et/ou de 300 à 3000 damende.
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• La médecine du travail
• Historique
• 1800 premières études sur les maladies du
  travail
• 1930 premiers instituts de médecine du travail
• 1988 dernier décret
• b)Obligation de lentreprise
• Le médecin doit passer 1h pour 20 salariés / mois
  

Extension de la médecine du travail à tous les
secteurs publics et responsabilisation accrue des
employeurs
L employeur doit obligatoirement organiser avec
laide du comité dentreprise le service médical
Temps passé en entreprise gt 169h / mois Service médical dans lentreprise
Temps passé en entreprise Où
Temps passé en entreprise lt 20h/mois Service médical inter entreprise
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c) Rôle du médecin du travail Rôle préventif,
surveillance des conditions dhygiène du travail,
des risques de contagions, et de létat de santé
des travailleurs. - Faire des examens - Faire
des études et des actions - Réaliser des
campagnes de prévention - Animer des formations
de secourisme - Conseiller Le médecin du travail
ne donne que des avis, il ne peut délivrer
dordonnance, darrêts de travail, ou de
contrôler les absences. d) Les examens
pratiqués - Visite dembauche - Visite
périodique - Visite de reprise du
travail - Examens complémentaires
Il conseille les représentants du personnel, les
services sociaux, le CHSCT sur  - la
surveillance générale (propreté, chauffage,
vestiaire,..) - ladaptation au poste de
travail (rythme, repos,.) - les risques
daccidents - la protection contre les produits
dangereux - lamélioration des conditions de
travail -
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e) Les dossiers médicaux
Dossier unique pour chaque individu Un dossier
est ouvert à lembauche
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Le rôle du manager sécurité
Accueil et formation des collaborateurs Gestion
des entreprises extérieures Intégration de
nouveaux équipements et produits Évaluation des
risques et des situations dangereuses Analyse des
accidents et des incidents Audits sécurité et
indicateurs
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MAÎTRISE DU RISQUE
Cette définition constitue une approche
qualitative du risque
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MAÎTRISE DU RISQUE
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MAÎTRISE DU RISQUE
Définitions
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MAÎTRISE DU RISQUE
Définitions
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MAÎTRISE DU RISQUE
Définitions
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MAÎTRISE DU RISQUE
Définitions
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MAÎTRISE DU RISQUE
Pour maîtriser les risques, il est nécessaire de
comprendre comment surviennent les accidents et
les atteintes à la santé (dommages)
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MAÎTRISE DU RISQUE
ÉVITER LAPPARITION D UN DOMMAGE
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ANALYSER LE RISQUE
LA PROBABILITÉ DOCCURRENCE du dommage
Fréquence et durée dexposition
Est une fonction de
Et de
Probabilité doccurrence dun événement dangereux
Possibilité déviter ou de limiter le dommage
Cette définition constitue une approche
quantitative du risque
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
Lexposition au risque est caractérisée par la
fréquence et de la durée des mises en situation
dangereuse
Phénomène dangereux
Exposition au risque de dommage
temps
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
Lévénement dangereux est caractérisé par sa
probabilité dapparition
Blessure superficielle sans arrêt Blessure grave
avec arrêt de travail Blessure avec séquelle Décès
Le dommage est caractérisé par sa gravité
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
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PROCESSUS D APPARITION D UN DOMMAGE
Énergie sonore
Seuil d exposition sonore quotidienne
temps
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MAÎTRISE DU RISQUE
ÉVITER LAPPARITION DES DOMMAGES
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Démarche préconisée par l EN 292

• Éviter les risques (supprimer)

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Démarche préconisée par l EN 292

• Éviter les risques (supprimer)

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Démarche préconisée par l EN 292

• Minimiser les risques

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Démarche préconisée par l EN 292

• Minimiser les risques

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Démarche préconisée par l EN 292

• Protéger contre les risques

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Démarche préconisée par l EN 292

• Protéger contre les risques

• Mesure de protection

Équipements de Protection Individuelle
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Démarche préconisée par l EN 292

• Informer et avertir

Évènement déclencheur

• Instructions pour utilisation