Diapositive 1

1
(No Transcript)
2
SOMMAIRE

• Les soins de longue durée
• Le traitement du cancer
• Limagerie
• Laddictologie
• Divers

3
Les soins de longue durée
4
Les textes de référence

• Art 46 de la LFSS 2006 et circulaire
  dapplication du 15 mai 2006
• Redéfinition du périmètre des USLD
• Modalités de partition des capacités au regard de
  la coupe  pathos 
• Art 84 de la LFSS 2007 et circulaire
  dapplication du 10 mai 2007
• Révision du volet  Personnes âgées  du SROS III
  intégrant les USLD redéfinies
• Modalités techniques de répartition des capacités
  et crédits
• Référentiel dorganisation des soins

5
Autres textes et outils

• Dans le secteur sanitaire
• Circulaire du 28 Mars 2007 relative à la filière
  de soins gériatriques
• La démarche PMT  filières gériatriques 
• Dans le secteur médico-social
• Art 56 de la loi du 5 mars 2007 et circulaire
  CNSA du 6 avril 2007
• Renouvellement des conventions tripartites
• et préparation des nouvelles conventions
• Utilisation de PATHOS dans les EHPAD
• PRIAC planification médico-sociale et
  programmation des financements au plan régional
• Schémas gérontologiques départementaux

6
Circulaire du 10 mai 2007 Critères minimum dune
USLD (annexe 2)

• adaptées aux résidants notamment aux pathologies
  chroniques ( neuro-dégénératives )
• PA lt 60 ans avec pathologies neuro-dégénératives
  sous la responsabilité dun neurologue ou
  quelques lits au sein dune USLD
• patients âgés avec troubles mentaux stabilisés
• soins palliatifs à mettre en œuvre
• participation au fonctionnement des filières
  gériatriques

7
Critères minimum dune USLD (annexe 2)

• dimensionnement unité de 30 lits
• coordination gériatre
• Personnel
• présence dIDE et dAS 24h/24
• permanence médicale garde ou astreinte
• effectif dotations soins basée sur le GMPS
• équipe formée à la gériatrie

8
(No Transcript)
9
Etat des lieux de départ Capacités régionales
issues des coupes  pathos 
10
Etat des lieux de départ Implantations et nombre
de journées
Les nombres dimplantations vont en diminuant car
certaines structures ne répondent pas au cahier
des charges
11
Les Hauts-de-Seine
En rose les structures dont la capacité est
inférieure à la taille minimum du cahier des
charges
12
Méthodologie

• Létat des lieux de départ correspond aux
  capacités territoriales issues de la coupe pathos
  de 2006 définira la borne basse des objectifs
  exprimés par territoire
• les structures ne répondant pas au cahier des
  charges ne pourront être maintenues (sauf
  réorganisation)
• létat des lieux de départ peut conduire à des
  réorganisations entre structures en vue de la
  réalisation de la partition des capacités,
  toutefois les établissements disposent jusquau
  31 mars 2009 pour basculer effectivement dans la
  réforme. La déclinaison des OQOS par
  établissement sera mentionné dans lavenant au
  CPOM
• Objectifs quantifiés à définir en nombre
  dimplantations et en volume de journées par
  territoire de santé
• La borne haute devra être élaborée en tenant
  compte déventuels besoins non couverts en
  sinspirant
• Du taux déquipement moyen national de 6 lits
  dUSLD redéfinies pour 1000 pers. âgées de 75 ans
  et plus
• Des enquêtes régionales sur les patients au long
  cours en MC et SSR
• De lévolution démographique

13
Méthodologie 2

• Objectifs qualitatifs Thèmes à aborder
• patients de moins de 60 ans
• Troubles psychiatriques
• Troubles cognitifs
• Soins palliatifs
• Accueils temporaires
• Articulation avec les travaux PMT et
  identification des filières gériatriques
• Concertation avec le secteur médico-social et les
  conseils généraux
• Référent départemental en charge de la démarche
  pour lensemble des territoires

14

• LE VOLET
•  Personnes Agées 
• Autres activités

15
Mise en cohérence SROS/ CPOM/ Textes

• Rédaction du SROS et des CPOM dans lattente de
  textes alors en cours de parution
• Réserves inscrites dans les CPOM en vue de la
  révision 2008
• Vérifier sur chaque territoire la cohérence des
  implantations prévues dans le SROS III avec les
  annexes des CPOM
• Réactualisation si besoin du SROS en fonction des
  cahiers des charges relatifs à la filière
  gériatrique
• Un binôme départemental (état-AM) réalise le
  bilan SROS/ CPOM/ Textes
• Si discordance réajustement à prévoir en
  concertation avec les établissements

16
Le traitement du cancer
17
Contexte réglementaire

• Cancer Volet obligatoire du schéma
• Dispositif des autorisations pour le traitement
  du cancer
• Chimiothérapie et autres traitements médicaux ,
  radiothérapie et curiethérapie,
• Chirurgie des cancers, usage de radioéléments en
  sources non scellées
• Base juridique décrets du 22 mars 2007 et
  arrêté seuils dactivité du 29 mars 2007
• Art. R 6123.87  ltlt lautorisation ne peut être
  accordée que si le demandeur satisfait aux
  critères dagrément définis par lInstitut
  national du cancer en application du 2 de lart.
  L 1415-2 en matière de qualité de la prise en
  charge des affections cancéreuses. 

18
Quelques données densemble en
Ile-de-France
19
Données densemble IDF
Nouveaux cas /an 58 240
Nombre de décès / an 22500
Soit 29 de lensemble des décès
Prévalence 185 à 200 000
20
Données densemble IDF
Nombre de patients traités en radiothérapie 29 000
Nombre de séjours hospitaliers 95 500
Dont séjours médicaux 44 000
Dont séjours chirurgicaux 51500
Séances de chimiothérapie 311000
21
Parts de marché 2006 Court séjour PMSI en
Médecine Chirurgie
AP-HP 42,2 30,8
CLCC 8,7 13,9
Privé 16,1 33,4
PSPH 9,1 9,9
Public 23,6 11,9
Total 100 100
22
Parts de marché Chimiothérapie séances
2006
AP-HP 32,4
CLCC 12,8
Privé 34,3
PSPH 5,1
Public 15,4
Total 100
23
Parts de marché radiothérapie nombre de malades
2006 en
AP-HP 13
CLCC 20
Privé 56
PSPH 0,5
Public 10,5
Total 100
24
Mortalité par cancer en Ile-de-France
25

• Hommes
• Légère sous-mortalité par rapport à la moyenne
  nationale
• Fortes disparités entre départements situation
  particulièrement favorable dans le centre et le
  sud-ouest de la région
• Fortes disparités entre cantons
• Il existe une corrélation entre le niveau de
  mortalité par cancer chez les Franciliens et le
  profil socio-économique de la population qui
  sobserve au niveau départemental et au niveau
  cantonal.
• Légère sur-mortalité pour quelques localisations
  cancéreuses
• Plèvre
• Vessie

26
Tous cancers - hommes Taux standardisés de
mortalité dans les régions de France et dans les
départements dIle-de-France
France 222,7
Sources Inserm-CépiDc (décès 1991-1999), Insee
(ELP 1990-2000), OMS (population mondiale
standard 2000-2025), Exploitation ORS
Ile-de-France
27
Tous cancers - hommes Variations spatiales de la
mortalité en Ile-de-France
Indice comparatif de mortalité 1991-1999,
lissage EB local. Sources Inserm-CépiDc (décès
1991-1999), Insee (ELP 1990-2000), Exploitation
ORS Ile-de-France.
28

• Femmes
• Sur-mortalité par rapport à la moyenne nationale
• Tous les départements franciliens en
  sur-mortalité avec une situation particulièrement
  mauvaise dans le centre et le nord-est de la
  région
• Des disparités modérées entre cantons
• Importante sur-mortalité pour quelques
  localisations cancéreuses
• sein,
• poumon,
• voies aéro-digestives supérieures
• plèvre
• vessie

29
Tous cancers - femmes Taux standardisés de
mortalité dans les régions de France et dans les
départements dIle-de-France
France 98,9
Sources Inserm-CépiDc (décès 1991-1999), Insee
(ELP 1990-2000), OMS (population mondiale
standard 2000-2025), Exploitation ORS
Ile-de-France
30
Tous cancers - femmes Variations spatiales de la
mortalité en Ile-de-France
Indice comparatif de mortalité 1991-1999,
lissage EB local. Sources Inserm-CépiDc (décès
1991-1999), Insee (ELP 1990-2000), Exploitation
ORS Ile-de-France.
31
(No Transcript)
32
(No Transcript)
33
En guise de conclusion
34
DAC

• Disponible sur le site suivant CRAMIF puis
  partenaires puis recherche des établissements
  puis ressources documentaires puis publications

35
La chirurgie
36
Activité de chirurgie du cancer soumise à seuil

• Localisations soumises à seuil 43 343
  séjours(85 des séjours de chirurgie du cancer
  en HC)
• Localisations non soumises à seuil Tumeurs
  cutanées, sang et organes hématopoïétiques, os et
  tissus mous, SNC et œil, K in situ col

37
Activité de chirurgie du cancer soumise à seuil
(2)

• 6 localisations anatomiques et 2 seuils
• Gynécologie, ORL et maxillo-facial 20
  interventions /an
• Sein, digestif, urologie, thorax 30
• Activité au moins égale à 80 ? 18 mois à
  compterde la visite de conformité pour atteindre
  le seuil

38
Activité de chirurgie du cancer soumise à seuil
(3) - Résultats

• Impact des seuils sur loffre de soins
• couverture du territoire (en nombre séjours
  dans Ets autorisés/nombre total de séjours
• dans le TS 100 à 60, 20 à 59, 0 à 19)
• Séjours à redéployer
• Etablissements lt seuil

39
Loffre lt aux seuils en chirurgie

Données 2005 Centres Centres en Séjours
Sein 85 sur 178 48 6
Digestif 58 sur 167 35 6
Urologie 81 sur 159 51 8
Gynécologie 109 sur 169 65 24
ORL et maxillo-facial 113 sur 166 68 14
Thoracique 89 sur 112 79 12
40
(No Transcript)
41
(No Transcript)
42
(No Transcript)
43
(No Transcript)
44
(No Transcript)
45
(No Transcript)
46
Impact des seuils M 4 INCa 2006 (1)
SEIN DIGESTIF UROLOGIE GYNECOLOGIE ORL THORAX
Nom 2006 2006 2006 2006 2006 2006
HOP. ANTOINE BECLERE DE CLAMART (AP-HP) 38 116 4 39 4 4
CL DE MEUDON-Plateau 83 88 75 25 23 2
HOP. PRIVE - ANTONY 84 157 103 60 12 206
CL AMBROISE PARE - BOURG LA REINE 26 0 3 16 1 0
CTRE CHIR MARIE LANNELONGUE - LE PLESSIS ROBINSON 0 6 5 0 17 485
HOP. AMBROISE PARE DE BOULOGNE (AP-HP) 1 334 4 6 7 21
CH DES 4 VILLES 2 23 3 14 8 0
CTRE RENE HUGUENIN DE ST CLOUD 1248 31 9 55 88 7
CL MARCEL SEMBAT - BOULOGNE-BILLANCOURT 3 25 45 2 1 1
CL LES MARTINETS - RUEIL MALMAISON 14 4 0 3 3 0
CL CHIR VAL D'OR - ST CLOUD 9 27 20 5 26 380
HOP. FOCH - SURESNES 30 159 364 26 95 354
HOP. BEAUJON DE CLICHY (AP-HP) 23 426 5 15 59 4
HOP. LOUIS MOURIER 23 120 1 22 1 9
47
Impact des seuils M 4 INCa 2006 (2)
SEIN DIGESTIF UROLOGIE GYNECOLOGIE ORL THORAX
CH DE COURBEVOIE-NEUILLY /SEINE 5 11 0 6 10 0
C.A.S.H. DE NANTERRE 10 0 54 1 34 0
CTRE MEDICO-CHIR - ASNIERES SUR SEINE 14 27 6 5 1 0
CL LA MONTAGNE - COURBEVOIE 7 12 23 3 0 0
CL LAMBERT - LA GARENNE COLOMBES 23 30 41 5 3 0
CL STE-ISABELLE - NEUILLY/SEINE 23 6 46 19 7 0
CTRE CHIR AMBROISE PARE - NEUILLY/SEINE 3 45 84 0 19 7
CL HARTMANN - NEUILLY/SEINE 531 14 79 62 7 0
CL DE LA DEFENSE - NANTERRE 4 15 6 0 4 0
HERTFORD BRITISH HOSPITAL - LEVALLOIS-PERRET 13 0 0 14 0 0
HOP. N-D DU PERPETUEL SECOURS - LEVALLOIS-PERRET 19 47 22 7 6 3
CTRE CHIR DES PRINCES - BOULOGNE-BILLANCOURT 4 0 0 0 1 0
HOP. RAYMOND POINCARE DE GARCHES (AP-HP)   1        
CTRE CHIR PIERRE CHEREST - NEUILLY/SEINE 3 0 0 0 2 0
Total 92 2 243 1 724 1 002 410 439 1 483
48
Conclusion

• Les reports dactivité sauf en gynécologie sont
  modestes
• Lessentiel est la dimension qualitative qui
  doit inciter à offrir lenvironnement
  cancérologique exigé aujourdhui
• La révision du SROS démarre et permettra de
  connaître le nombre dimplantations définitives

49
La chimiothérapie
50
ACTIVITE DE CHIMIOTHERAPIEEN ILE-DE-FRANCEPMSI
2006-outil DAC

• 101 établissements MCO
• 46828 séjours en hospitalisation complète (hgt24h)
• 318379 séances

51

AUTORISATIONS DE CHIMIOTHERAPIE

• 2 DECRETS DU 21 MARS 2007
• 1 ARRETE du 29 mars 2007 fixant les seuils
  dactivité minimale annuelle
• 80 patients dont au moins 50 en ambulatoire par
  établissement
• Critères dagrément à paraître

52
En Ile-de-France Impact des seuils de
chimiothérapie par départementDonnées Inca 2006
53
La chimiothérapie du 92
Patients 2005 Patients 2006
HOP. ANTOINE BECLERE DE CLAMART (AP-HP) 258 315
HOP. AMBROISE PARE DE BOULOGNE (AP-HP) 367 448
HOP. BEAUJON DE CLICHY (AP-HP) 493 601
HOP. LOUIS MOURIER DE COLOMBE (AP-HP) 157 191
CH DE ST CLOUD 48 20
C.A.S.H. DE NANTERRE 44 80
CTRE RENE HUGUENIN DE ST CLOUD 1 442 1 527
CL DE MEUDON LA FORET-PLATEAU 297 330
HOP. PRIVE - ANTONY 474 490
CL DE LA PORTE ST-CLOUD - BOULOGNE-BILLANCOURT 841 946
CL LAMBERT - LA GARENNE COLOMBES 402 405
CL HARTMANN - NEUILLY/SEINE 1 244 1 199
HOP. FOCH - SURESNES 661 662
HERTFORD BRITISH HOSPITAL - LEVALLOIS-PERRET 3 3
HOP. N-D DU PERPETUEL SECOURS - LEVALLOIS-PERRET 124 165
HOP. SUISSE DE PARIS - ISSY LES MX 2 2
CL DE LA DEFENSE - NANTERRE 1 0
54
La radiothérapie
55
La radiothérapie du 92
Centre Malades 2006 Commune Curiethérapie
Clinique Lambert - Ctre Charlebourg PL 1089 LA GARENNE COLOMBES Oui
Centre Clinique Porte de Saint-Cloud PL 2615 BOULOGNE BILLANCOURT Oui
Clinique Meudon - Ctre Radiologie et Trait. Tumeurs (CRTT Meudon) PL 891 MEUDON Non
Clinique Hartmann - Ctre Radiothérapie Hartmann PL 2138 NEUILLY-SUR-SEINE Oui
Centre René Huguenin CLCC 1500 SAINT-CLOUD Oui
56
Méthode de travail
56
57
Les données 2007

• En radiothérapie et curiethérapie le
  questionnaire INCa avec les données 2007 ( en
  fichier)
• Pour la chirurgie pour les spécialités à seuil
• Lactivité selon les définitions de lINCa
• Les données 2007 sont à fournir par les
  établissements
• Pour les autres le nombre de malades opérés

57
58
La déclaration dintention

• A retourner à lanimateur avant fin février
• I pour les adultes
• 1 pour les enfants le cas échéant
• Destinée à organiser la réflexion et à anticiper
  
• Nest pas opposable ( droit au remords)

59
Le cahier des charges

• Site parthage
• Destiné à
• Préparer le nombre dimplantations
• Attirer lattention des futurs demandeurs sur les
  exigences qualitatives
• Sélectionner les offreurs

60
Le questionnaire

• Site parthage
• Retour du questionnaire complet 18 avril
• Par partie progressivement pour
• Nourrir la réflexion intermédiaire
• Attirer lattention des futurs demandeurs sur les
  exigences qualitatives
• Sélectionner les implantations

61
La structure danimation

• Dans le territoire qui élabore un PMT, le CLCT
• Dans les autres territoires un CLCT à envisager
  par territoire ou par regroupement

61
Mercredi 13 février 2008
62
Lorganisation de la réflexion

• Pour partie avec chaque futur demandeur
• Pour partie de manière plus collective
• Soit par phase de traitement
• Soit par modalité de traitement
• Pour déventuelles implantations nouvelles en
  radiothérapie articulation nécessaire avec le
  niveau régional

63
Calendrier

• Retour du travail par territoire fin avril /début
  mai
• Conférences de territoire juin
• Le schéma juillet
• Fenêtre de dépôt automne

64
Les conférences sanitaires de territoire

• Elles seront généralisées
• Les sollicitations se dérouleront en mars / avril
• Elles seront installées en juin

64
Mercredi 13 février 2008
65
Limagerie
66
Les territoires concernés

• A titre principal les Yvelines pour les
  scanographes et Paris pour les IRM
• Quelques ajustements ailleurs
• La réflexion est régionale

67
Laddictologie
68
Le plan  addictions  2007-2011 dans son volet
sanitaire

• Les textes
• le décret 2007-877 du 14 mai 2007 (annexe 1)
• circulaire du 16 mai 2007 (annexe 2)
• Objectif améliorer lorganisation de la prise en
  charge des addictions dans les établissements de
  santé
• consultations spécialisées et des équipes de
  liaison
• un service daddictologie de recours pour 500 000
  habitants réalisant des sevrages simples et/ou
  complexes
• pôle daddictologie dans chaque CHU

69
Différents niveaux déquipement

• Les structures de niveau 1 disposent dune
  consultation en addictologie et dune équipe de
  liaison et de soins en addictologie (circulaire
  du 8 septembre 2000)
• Les structures de niveau 2 disposent en plus dun
  service ou unité dhospitalisation en
  addictologie (reélisant des sevrages complexes)
  et dun hôpital de jour en addictologie
• GHS valorisé
  pour sevrages complexes
• Les structures de niveau 3 disposent en plus dun
  centre de référence régional, de formation et de
  recherche (CHU)

70
Elaboration du volet  addictions 

• En lien avec le schéma médico-social de la prise
  en charge des addictions
• En concertation avec les associations de patients
• Définir la participation des secteurs de
  psychiatrie
• Identifier des structures daval SSR  post
  sevrage 

71
DIVERS