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CIRCULATION DES ENGINS D'INCENDIE ET DE SECOURS
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CIRCULATION DES ENGINS D'INCENDIE ET DE SECOURS
Le Conducteur d un véhicule de secours ou de
lutte contre l incendie partant en intervention
se doit , plus que tout autre, d observer
certaines règles de conduite et de circulation
qui doivent l aider à amener son véhicule
rapidement et sûrement sur les lieux du
sinistre. D autre part il est nécessaire que le
conducteur connaisse les situations dans
lesquelles sa responsabilité sera engagée.
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LES SAPEURS POMPIERS ET LE CODE DE LA ROUTE
A) généralités
Tout conducteur doit se conformer strictement au
code de la route.
Cependant , un certain nombre de dispositions
sont accordées en faveur des véhicules des
Services dIncendie et de Secours.
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Notamment, ces mesures particulières portent sur
- La priorité
- La vitesse
- La non obligation de respecter les sens
interdit
- L emploi des avertisseurs spéciaux
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B) La priorité
La priorité de passage est reconnue aux engins
d incendie par les articles R.21 et R.28 du code
de la route.
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ARTICLE R.21 (croisement et dépassement)
 Dans tous les cas où l insuffisance de la
largeur libre de la chaussée, son profil ou son
état ne permettent pas le croisement ou le
dépassement avec facilité et en toute sécurité
lorsquun véhicule des services de lutte contre
lincendie annonce son approche par des signaux
prévues aux articles R.95 et R.181 (gyrophare
bleu et Klaxon deux tons), tous les autres
usagers doivent réduire leur vitesse et , au
besoin, s arrêter ou se garer pour faciliter le
passage de ce véhicule. 
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ARTICLE R.28 (priorité de passage)
 Nonobstant toutes dispositions contraires, tout
conducteur est tenu de céder le passage aux
véhicules des services de lutte contre
l incendie annonçant leur approche par des
signaux prévus aux articles R.95 et R.181. Mais
la priorité nexonère pas les sapeurs pompiers
des respects des règles élémentaires de prudence
même au cas - descorte motocycliste - dun
ordre dun supérieur hiérarchique  D autre part,
il en résulte de ces dispositions que,revenant
d une intervention, les conducteurs des
véhicules d incendie n ont aucun droit de
priorité et doivent de conformer aux dispositions
générales du code de la route.
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C) La vitesse
L article R.11 du code de la route indique
 Tout conducteur est tenu de ne pas dépasser la
vitesse maximum fixée par les dispositions
réglementaires.Toutefois, cette prescription
n est pas applicables aux conducteurs des
véhicules d incendie lorsquils se rendent sur
les lieux ou leur intervention urgente est
nécessaire. 
Mais le conducteur doit a chaque instant être
maître de sa vitesse et en aucun cas, l absence
de limitation ne doit se traduire par une perte
de contrôle de son véhicule. La notion
d intervention urgente est facilement remise en
cause devant un juge ! (fuite d eau,
hyménoptères...)
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D) Sens Interdit
Plusieurs accident mortels sont survenus alors
que des véhicules prioritaires empruntaient des
voies à sens interdit. Cette pratique devra donc
être limitée a des cas exceptionnels (sauvetages
de vies humaines). A ce sujet, il est rappelé sur
le plan juridique que larrêté municipal
instituant le sens interdit, doit préciser si
cette mesure s applique ou non aux véhicules
prioritaires. Dans la négative, les sapeurs
pompiers commettent une faute en empruntant ce
sens interdit.
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LES RESPONSABILITES EN CAS D'ACCIDENT
RESPONSABILITES
CONDUCTEUR
Responsabilité juridique
S.D.I.S
Dommages causés
CHEF D AGRES
Responsable du matériel, du personnel, et de la
mission
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Responsabilité du service incendie
En tout état de cause, le service départemental
d incendie et de secours (du fait de la prise en
charge de l assurance des véhicules) est
responsable des dommages causés, même sans faute,
par le conducteur dun véhicule du service, dès
lors que la victime n a commis de son coté
aucune faute.
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Responsabilité du Chef d Agrès
Le chef dagrès est responsable de la bonne
marche de la mission qui lui a été confié Il a
donc le devoir de guider le conducteur, de le
renseigner, de linciter a modérer lallure en
présence dun obstacle, dune difficulté, de
descendre même pour le guider dans un passage
difficile ou pour une manœuvre, mais en cas
d accident de circulation, il ne partage pas la
responsabilité qui incombe juridiquement au
conducteur.
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c'est fini !