Pr

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ORDRE DU JOUR

4- Mise en œuvre, suivi et évaluation du PRS
Directeur général Adjoint Pierre Bertrand

 Agir ensemble pour la santé de tous en Bretagne

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PILOTAGE
Groupes thématiques
Conseil de surveillance / Conseil National de
pilotage
Groupes transversaux - lutte contre le
suicide - promotion de la nutrition - lutte
contre les addictions - prise en charge de la
personne agée - promotion de la santé mentale -
Vie affective et sexuelle - Santé précarité -
Santé environnement Thématique SROP -
VAGUSAN Tthématiques SROS - Médecine
d'urgence - PSES - Médecine et HAD (fusion) -
Chirurgie / Chirurgie ambulatoire - Périnatalité
- SSR - Activités interventionnelle sous
imagerie médicale - Réanimation, soins intensifs
et surveillance continue - Traitement de l'IRC
par expuration extrarénale / Dyalise hors centre
- Traitement du cancer - Examen des
caractéristiques génétiques d'une personne -
Imagerie médicale - Biologie médicale -
Transfusion sanguine - Accidents vasculaires
cérébraux - Soins palliatifs - Maladies
chroniques et Accompagnement et éducation
thérapeutique du patient Thématiques SROMS -
Observation partagée - Efficience et qualité
le plan Bientraitance - Enfants handicapés -
Jeunes adultes handicapés
- Personnes Handicapées
vieillissantes
Contrôle et évalue l'action de l'agence
Rend compte annuellement de la mise en œuvre du
PRS
Suivi et expertise
Appuie l'agence dans le suivi et l'évaluation du
PRS
Rend compte annuellement de la mise en œuvre du
PRS
CRSA Commissions spécialisées
Sollication ponctuelle d'expertise via une lettre
de mission
CONCERTATiON
Formule toutes recommandations ou avis
Eclairage des travaux des CT
Sollici-tation des groupes théma- -tiques via l'AR
S
Coordonne les acteurs de terrain
Coordination des politiques de prévention et
médico-sociales
Elaborent et suivent les PTS
Coordination
Commissions de coordinnation des politiques
publiques
Conférences de territoire Acteurs de santé
MISE EN ŒUVRE TERRITORIALE
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Mise en œuvre, suivi et évaluation du PRS
Mise en œuvre territorialisée Et opérationnelle
Lettre de mission du DGARS (ex révision
d'un volet du SROS, mise en œuvre d'un plan de
développement de l'HAD ou de la chir ambu,
écriture d'un volet (2nd recours, maintien à
domicile).
Suivi évaluation recom- mandations
Suivi évaluation recom- mandations
Suivi évaluation recom- mandations
Suivi évaluation recom- mandations
... démultiplié par le nombre de volets de
chacun des schémas
Coordonateurs thématiques
Coordonateurs thématiques
Coordonateurs thématiques
Coordonateurs thématiques
Programmes territoriaux de santé Adopté par la
conférence territoriale de santé Mis en œuvre
par les acteurs de terrain en lien avec la
délégation territoriale de l'ARS Point
d'évaluation annuelle devant la conférence
territoriale de santé
Groupes thématiques
Groupes thématiques
Groupes thématiques
Groupes thématiques
Suit et évalue la mise en œuvre des plans
d'actions du PRS aux moyens des indicateurs Sur
le fondement d'un "document martyr" réalisé par
la société Jalma, élabore un document annuel
d'évaluation du PRS
Enrichit les plans dactions du PRS
Groupes d'experts
Commissions spécialisées de la CRSA CRSA
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2- Une implication étroite des partenaires dans
la mise en œuvre des plans daction de lagence
et dans lévaluation de ses résultats.

Territorialisation et mise en œuvre
opérationnelle du PRS les Programmes
Territoriaux de Santé

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

• Les PTS permettront
• La territorialisation des actions du PRS (8
  thématiques centrales seront dans tous les PTS)
• La mise en œuvre décloisonnée et transversale des
  différents schémas du PRS
• Une priorisation des actions du PRS adaptée au
  forces et faiblesses de chaque territoire (donc
  différente selon les territoires) (thématiques
  facultatives / autres thématiques)
• Des programmes dactions précis identifiant les
  acteurs, les modes de financement, le calendrier
• Une mise en cohérence des actions de lARS avec
  celles de ses partenaires sur le terrain
  (animation territoriale en santé au sein des
  pays territoires de santé des conseils généraux
  ateliers santé ville)

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2- Une implication étroite des partenaires dans
la mise en œuvre des plans daction de lagence
et dans lévaluation de ses résultats.

Territorialisation et mise en œuvre
opérationnelle du PRS les Programmes
Territoriaux de Santé

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

• Les PTS sont élaborés
• selon un rythme adapté aux besoin du territoire
  (étalée sur 2012)
• Selon un mode participatif (groupes de travail
  désignés par les conférences)
• Sur un mode ascendant Les PTS pourront faire
  émerger des proposition qui viendront enrichir
  les plans dactions de lagence (exemple annexes
  territoriales)
• Avec laccompagnement de délégation territoriale

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2- Une implication étroite des partenaires dans
la mise en œuvre des plans daction de lagence
et dans lévaluation de ses résultats.

Les groupes thématiques régionaux Les missions

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

• - Analysent le tableau de bord relatif à leur
  volet ainsi que le rapport danalyse des
  indicateurs.(1er semestre N1)
• Portent un regard critique sur la mise en œuvre
  par lagence du plan daction correspondant à
  leur thématique
• Formulent des propositions et des
  recommandations (notamment techniques et
  expertes) quant à sa poursuite.
• La vocation de ces groupes est régionale
• Pour autant le groupe peux être saisi, via le
  coordonnateur thématique, par un territoire dans
  le cadre de son PTS
• Les groupes dits  transversaux  impliquent la
  participation de partenaires dhorizons variés
  (prévention,médico-social, hospitalier,
  ambulatoire)
• Les groupes thématiques peuvent aussi, si leur
  thématique le permets inclure des partenaires
  dautres schémas (ex représentants de la
  prévention pour des thématiques liées au SROS
  Hospitalier)

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2- Une implication étroite des partenaires dans
la mise en œuvre des plans daction de lagence
et dans lévaluation de ses résultats.

Les groupes thématiques régionaux

• Quelques principes de composition
• Ces groupes pourront être composés de 
• - professionnels experts désignés par leurs
  pairs ou fédérations
• - institutionnels désignés par leur institutions
  ou fédérations
• - représentants dautres secteurs de la santé
  (ex  un représentant de la prévention dès que
  possible dans les groupes relatifs au SROS)
• - usagers
• Certains groupes impliquent de capitaliser sur
  des instances régionales existantes.(exemple 
  Comité régional des urgences)
• Calendrier
• La liste des groupes thématiques et leur
  composition sera arrêtée sous 2 mois en lien avec
  les professionnels et fédérations
• - Retour par lARS à la CRSA de juin 2012.
• Groupes adhoc
• - Des groupes adhoc peuvent être constitués sur
  la base de lettres de missions du DGARS afin de
  fournir des recommandations au fil de leau (ex
  fiche thématique à écrire, expertise spécifique à
  rendre)

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

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2- Une implication étroite des partenaires dans
la mise en œuvre des plans daction de lagence
et dans lévaluation de ses résultats.

Les groupes thématiques régionaux
Projet de liste de groupes thématiques
régionaux

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

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4- Modalités de suivi et de mise en œuvre, suivi
et évaluation du PRS
Une organisation interne adaptée aux besoins de
la mise en œuvre du PRS Un suivi des résultats de
lagence finement outillé

• Des plans daction opérationnels intégrés à
  chaque volet du PRS permettront den suivre la
  mise en œuvre (actions réalisée ou pas, pourquoi
  ?, analyse des résultats des indicateurs)
• Plusieurs indicateurs ont été définis pour chaque
  plan daction
• A chaque indicateur correspond une cible fixée
• Par lARS en lien avec le national (CPOM de
  lARS)
• Par lARS
• Par lARS en lien avec lIPC
• Un tableau de bord de suivi du PRS a été élaboré.
  Il se décompose en
• - Indicateurs de contexte
• tableaux de bords par schémas
• tableaux de bords par volets.
• Un rapport danalyse des indicateurs est effectué
  par la société Jalma et complété par lagence
  pour être présenté aux instances et aux
  professionnels au minimum annuellement afin que
  ces derniers puissent émettre des
  recommandations.

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

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1- Modalités de suivi et de mise en œuvre, suivi
et évaluation du PRS
Des rôles et responsabilités répondant à la
structuration du PRS

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

Le directeur de Schéma

• anime en interne le réseau des coordonnateurs
  thématiques de son schéma afin de garantir la
  cohérence densemble des actions mises en œuvre
  dans son schéma
• prévoit et organiser la transversalité des
  actions des coordonnateurs thématiques de son
  schéma quand cela se justifie
• suit le respect des plans dactions de son
  schéma
• propose toute modification des plans dactions
  nécessaires à latteinte des objectifs généraux
  du schéma.

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1- Modalités de suivi et de mise en œuvre, suivi
et évaluation du PRS
Des rôles et responsabilités répondant à la
structuration du PRS

Le coordonnateur thématique

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

• a en charge le suivi et la mise en œuvre dun
  volet thématique
• Il doit impulser une dynamique de mise en œuvre
  des orientations stratégiques auprès des acteurs
  institutionnels et des professionnels de santé,
  au niveau des territoires ou au niveau de la
  région.
• A ce titre il

• - suit le programme daction
• élabore un programme annuel daction sur son
  volet thématique
• coordonne des travaux engagés sur ce thème
• suit les indicateurs relatifs à son programme
  daction (alimentation et analyse des
  indicateurs)
• organisation de réunions danimation régionale
  avec les groupes thématiques rattachés à leur
  thématique, au cours desquelles sont analysés les
  résultats et formulées des recommandations

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1- Modalités de suivi et de mise en œuvre, suivi
et évaluation du PRS
Des rôles et responsabilités répondant à la
structuration du PRS

Le coordonnateur thématique

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

• - Apporte un rôle dexpertise auprès des acteurs
  internes et externes
• soutien des DT dans lappropriation du sujet
  (présentation du volet spécifique et des enjeux,
  partage dinformations).
• Soutien des autres acteurs institutionnels dans
  lappropriation du sujet
• présentation du volet spécifique et des enjeux
  dans les forums appropriés (Commissions
  spécialisées, Commissions de Coordination des
  Politiques Publiques, réunions avec les conseils
  généraux, les fédérations concernées,)

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1- Modalités de suivi et de mise en œuvre, suivi
et évaluation du PRS
Des rôles et responsabilités répondant à la
structuration du PRS

Les rôles identifiés autour de lanimation
territoriale

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

Le coordonnateur territorial par territoire (2
par Délégation territoriale)

• Coordonne de façon transversale les actions de la
  DT sur son territoire
• anime lactivité déquipes de la DT rattachées au
  territoire.
• - bénéficie dune large délégation du Délégué
  Territorial et est positionné comme son adjoint
  sur un territoire.
• -appui, en lien avec le chargé de mission de la
  conférence de territoire, les travaux de la
  conférence délaboration puis de mise en œuvre
  des programmes territoriaux de santé.

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1- Modalités de suivi et de mise en œuvre, suivi
et évaluation du PRS
Des rôles et responsabilités répondant à la
structuration du PRS

• 1- Le pilotage
• 2- La concertation
• 3- Coordination des politiques de santé
• 4- La territorialisation
• 5- Le suivi et lexpertise
• Les groupes thématiques régionaux
• Lorganisation interne à lagence

Une direction en charge de l animation
territoriale au siège

• coordonne au niveau régional les démarches
  engagées dans chacune des DT et des conférences
  de territoires
• - accompagne les travaux délaboration des PTS
• - pilote les démarches de contractualisation
  autour des CLS
• organise le lien entre les orientations
  régionales des directions métier du siège, des
  coordonnateurs groupes thématiques régionaux, et
  les travaux de mise en œuvre opérationnelle sur
  les territoires
• - apporte un soutient méthodologique à la mise en
  place de lanimation territoriale sur chacun des
  territoires.