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(No Transcript)
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Bénévolat et contributions en nature

• Jean-Marc Scemama
• Expert comptable - Commissaire aux comptes
• Rudy Jardot
• Expert comptable - Commissaire aux comptes
• Brigitte Clavagnier 
• Avocat
• Guy Prevost
• Expert comptable - Commissaire aux comptes

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Introduction

• Bénévole de bene bien et volo je veux ,
• le bénévole est un bienveillant - (Le
  Robert).
• En France, il existe environ 14 millions de
  bénévoles qui mettent leurs compétences, leur
  temps libre, leur engagement au service des
  autres.
• Ils constituent le cœur et le fondement de la vie
  associative.

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Introduction

• La principale motivation invoquée des bénévoles
  
• se sentir utile à la société et faire quelque
  chose pour les autres.
• rencontrer des personnes partageant les mêmes
  réoccupations ou goûts.
• défendre des droits ou des causes.
• 1/3 des bénévoles déclarent être des bénévoles
  réguliers.
• 2/3 des bénévoles consacrent 2 heures par mois au
  plus à lassociation.
• Le bénévolat dans les associations représente
  environ 935 000 équivalents temps plein.

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Sommaire

• Introduction
• Bénévolat et contributions en nature Les
  principes
• Les forces du bénévolat et des contributions en
  nature
• Gérer le bénévolat et les contributions en nature
• Maîtriser les risques liés au bénévolat et aux
   contributions en nature
• Intégrer le bénévolat et les contributions en
  nature au cœur de la stratégie de lassociation
• Conclusion

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Bénévolat et contributions en natureLes principes
Bénévole
fournit librement, de sa propre initiative et à
titre gratuit une prestation de travail
pour une personne ou un organisme.
Ne perçoit aucune rémunération
Absence de lien de subordination
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Bénévolat et contributions en nature Les
principes

• Le bénévole peut faire prendre en charge
  lensemble des frais inhérents à la mission quil
  accomplit (frais de déplacement, hébergement,
  achat de matériel par exemple).
• Il demeure libre de mettre un terme à sa
  participation, sans procédure ni dédommagement.

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Bénévolat et contributions en nature Les
principes

• Lensemble des activités réalisées doit être
  conforme
• aux finalités et buts de lassociation,
• à ses statuts et règlements intérieur
• et être prévu dans le cadre du projet associatif

!
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Les forces du bénévolat et des contributions en
nature
Bénévolat
Permet
Motiver les acteurs dans le cadre de
développement de projet
Construire des réponses mieux adaptées aux
besoins de lusager
Monter des actions à moindre coût
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Les forces du bénévolat et des contributions en
nature
Bénévolat
est un moyen de
démontrer la mobilisation des adhérents
créé un effet de levier sur les fonds publics
démontrer que les activités non lucratives
restent prépondérantes
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Les forces du bénévolat et des contributions en
nature
Personne publique
Autres
Les contributions en nature
Moyens
permettre des prestations plus adaptées aux
besoins réels et actuels
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Gérer le bénévolat et les contributions en nature

• Conformément au règlement CRC 99-01, les
  associations bénéficiant de concours volontaires
  doivent mentionner celui-ci dans leurs états
  financiers.
• Dès que le bénévolat a un caractère significatif,
  une mention doit être faite dans lannexe des
  comptes annuels, spécifiant sa nature et son
  importance.

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Gérer le bénévolat et les contributions en nature

• Si linformation est quantifiable et valorisable,
  son inscription est obligatoire au compte de
  résultat et lannexe mentionne alors la méthode
  de valorisation retenue.
• Cela suppose la mise en place de systèmes de
  suivi rigoureux, en particulier en ce qui
  concerne les concours volontaires en temps.
• La réalisation dinventaire périodique pour
  identifier lorigine et la propriété des
  matériels et outillages utilisés et en assurer la
  sauvegarde.

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Gérer le bénévolat et les contributions en nature

• La comptabilisation du bénévolat suppose
• une pièce comptable
• date et période du concours,
• nature des travaux ou du bien ou service apporté
  ainsi que la quantité,
• le nom du bénévole,
• la méthode dévaluation retenue,
• le coût total.
• laffectation du concours souhaitée par le
  bénévole
• au fonctionnement courant,
• aux opérations exceptionnelles,
• à lacquisition dimmobilisations par exemple.

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Gérer le bénévolat et les contributions en nature

• Si lassociation se trouve dans limpossibilité
  de valoriser le bénévolat, une mention dans
  lannexe doit expliquer les difficultés ou
  limpossibilité de létablissement de ces
  informations (bénévolat en temps).
• Le rapport moral et financier mentionne également
  lexistence et limportance des concours
  volontaires si ceux-ci sont significatifs.

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Gérer le bénévolat et les contributions en nature

• Valorisation de la contribution en nature et
  fiscalité
• L'entreprise mécène doit justifier et valoriser
  son don à un organisme répondant aux conditions
  de larticle 238 bis du CGI.
• Pour ce faire, lentreprise peut se servir dun
  document quelle délivre à lorganisme
  bénéficiaire, indiquant la nature, la valeur et
  la date du don. Le reçu conforme au modèle
  Cerfa n 1158003 établi et fourni par
  lorganisme bénéficiaire peut aussi constituer un
  document justificatif.
• Lapport de lentreprise devra être valorisé au
  prix de revient, ou à la valeur nette comptable
  pour les éléments inscrits à lactif de
  lentreprise.

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Maîtriser les risques liés au bénévolat et aux
 contributions en nature

• Principaux risques identifiés
• En droit social
• En droit fiscal
• En matière de responsabilité civile et pénale

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4- En droit social

• Requalification dun contrat de bénévolat en
  contrat de travail
• Selon le Conseil économique, social et
  environnemental Est bénévole toute personne
  qui sengage librement pour mener une action non
  salariée en direction dautrui, en dehors de son
  temps professionnel et familial.
• Le bénévole participe au fonctionnement de
  lassociation sans obtenir, en contrepartie, une
  rémunération de quelque nature que ce soit.
• Un contrat de bénévolat , conclu avec une
  personne non membre de lassociation, peut être
  requalifié en contrat de travail, si les
  conditions sont réunies
• - exercice dune activité sous lautorité de
  lassociation
• - et perception (en loccurrence) dune somme
  forfaitaire dépassant le montant des frais
  réellement exposés.
• La jurisprudence est moins sévère vis-à-vis des
  membres et surtout des dirigeants dassociation
  que vis-à-vis des bénévoles non membres.
• Une certaine tendance des inspections du travail
  et des URSSAF à considérer que des bénévoles très
  impliqués devraient être considérés comme des
  salariés (Article L8221-4 du code du travail les
  activités sont présumées, sauf preuve contraire,
  accomplies à titre lucratif lorsque leur
  fréquence ou leur importance est établie )

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4- En droit social

• Les conséquences dune requalification
• Assujettissement au régime général de sécurité
  sociale et paiement des cotisations sociales même
  si la rémunération est uniquement composée
  davantages en nature.
• Application de la législation sur les accidents
  du travail
• Application du droit social salaire minimum
• Risque de qualification travail dissimulé et
  sanctions pénales.

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4- En droit social

• Bénévolat et arrêt maladie
• Au titre du droit de la Sécurité sociale,
  lexercice pendant un arrêt de travail dune
  activité, rémunérée ou non, est par principe
  prohibé, sauf autorisation du médecin traitant.
• Bénévolat et chômage
• Selon le code du travail, tout demandeur
  demploi peut exercer une activité bénévole.
  Cette activité ne peut saccomplir chez un
  précédent employeur, ni se substituer à un emploi
  salarié, et doit rester compatible avec
  lobligation de recherche demploi
• Bénévolat et retraite
• Lattribution dune pension de retraite suppose
  la cessation de lactivité exercée
  antérieurement. Parfois, il est possible, après
  la liquidation de la retraite, de reprendre une
  activité professionnelle, y compris chez le
  dernier employeur. Les activités bénévoles
  nentrent pas dans le champ dapplication de la
  réglementation relative au cumul emploi-retraite

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4- En droit fiscal

• Lexigence dune gestion strictement bénévole et
  désintéressée.
• Une association ne peut prétendre à une
  exonération des impôts commerciaux que si sa
  gestion est strictement bénévole et
  désintéressée.
• Lorganisme est géré et administré à titre
  bénévole par des personnes nayant elles-mêmes,
  ou par personnes interposées, aucun intérêt
  direct ou indirect dans les résultats de
  lexploitation
• Les membres de lorganisme et leurs ayants droit
  ne doivent pas être déclarés attributaires dune
  part quelconque de lactif, sous réserve du droit
  de reprise des apports
• Lorganisme ne procède à aucune distribution
  directe ou indirecte de bénéfices, sous quelque
  forme que ce soit
• (article 261-7-1-d du CGI)

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4- En droit fiscal

• Une tolérance dans le limite de ¾ du SMIC
• Le seuil est apprécié par personne
• Il inclut les rémunérations brutes et les
  avantages de toute nature susceptibles dêtre
  perçus par un dirigeant, à lexclusion des
  remboursements de frais, engagés dans lintérêt
  de lassociation et sur justificatifs.
• Attention à lévaluation de tous les avantages
  pour apprécier cette limite de ¾ du SMIC
• Le régime fiscal de lassociation est préservé,
  mais le bénévole nen est plus un!
• Les sommes perçues sont imposables

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4- En droit fiscal

• Privilégier les remboursements de frais sur
  justificatifs
• - aux indemnités forfaitaires
• - aux mises à dispositions gratuites de logement
  de fonction, véhicule, etc.
• Les frais doivent être engagés dans lintérêt de
  lassociation
• Le barème fiscal de remboursement des frais
  kilométriques est plus bas pour les bénévoles que
  pour les salariés.
• Les frais engagés par les bénévoles ne sont pas
  déductibles de leurs revenus.
• Déductibilité au titre du mécénat si abandon de
  remboursement.
• Réduction dimpôt 66 des sommes versées dans la
  limite de 20 des sommes imposables si
• Lassociation est éligible au mécénat (article
  200 du CGI)
• Attention à laspect formel justificatifs,
  lettre de renoncement du bénévole, forme du reçu,
  constat dans la comptabilité de lassociation.

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4- En matière de responsabilité

• Le bénévole est victime dun dommage
• Le bénévole provoque un dommage

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4- En matière de responsabilité

• 1- le bénévole est victime dun dommage
• Lassociation doit assistance au bénévole qui
  agit dans le cadre dune activité organisée par
  lassociation et doit lindemniser du préjudice
  subi.
• Une assurance  est vivement conseillée voire
  imposée par la loi dans certains domaines
  dactivité (activité sportive, encadrement de la
  jeunesse, etc.)
• Dans le secteur médico-social régime des
  accidents du travail de la Sécurité sociale
  obligatoire pour les administrateurs
• Pour les associations dutilité sociale
  possibilité de cotiser aux régime des accidents
  du travail de la sécurité sociale.

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4- En matière de responsabilité

• 2- le bénévole provoque un dommage
• distinguer la responsabilité civile de la
  responsabilité pénale.

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4- En matière de responsabilité

• En matière de responsabilité civile, vis-à-vis
  des tiers et des autres membres
• un bénévole peut être reconnu responsable envers
  les tiers ou les autres membres de lassociation
  des dommages quil cause.
• Mais lassociation est présumée responsable des
  fautes commises par le bénévole dans lexercice
  de ses activités associatives. Sa responsabilité
  sera donc prioritairement recherchée pour
  dévidentes raisons de solvabilité et
  dassurance.
• Lassociation ne peut sexonérer de sa
  responsabilité quen démontrant que le bénévole a
  agi en dehors de lactivité de lassociation, à
  des fins étrangères à lassociation, sans
  autorisation.

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4- En matière de responsabilité

• En matière de responsabilité civile vis-à-vis de
  lassociation elle-même.
• Le bénévole est responsable des dommages quil
  cause à lassociation elle-même. Il a en effet
  une responsabilité contractuelle envers
  lassociation au titre de linexécution de ses
  obligations prévues par les statuts ou les
  règlements. Ces inexécutions peuvent donner lieu
  à des dommages-intérêts fixés par la juridiction
  saisie, voire déterminés à lavance
  forfaitairement sils sont prévus par les statuts
  de lassociation.

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4- En matière de responsabilité

• En matière de responsabilité civile vis-à-vis de
  lassociation elle-même, le dirigeant bénévole
  est responsable à titre personnel des fautes
  commises en outrepassant lobjet social de
  lassociation, ses pouvoirs statutaires ou en
  commettant une faute de gestion (absence de
  gestion prudente et diligente, carence, .)
• Par exemple condamnation dun trésorier qui de
  son propre chef avait placé la trésorerie de
  lassociation sur des placements hasardeux.
• En cas de procédure collective (dépôt de bilan)
  essentiellement faute de gestion ayant concouru à
  linsuffisance dactif de lassociation, dépôt de
  bilan tardif,
• Une faute simple est suffisante
• Mais la responsabilité dun bénévole est
  appréciée moins sévèrement que celle dun
  mandataire rémunéré.

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4- En matière de responsabilité

• Elle concerne aussi bien les personnes physiques
  que les personnes morales pour les fautes
  commises par leurs dirigeants
• Elle sapplique lorsque la faute commise est une
  infraction pénale déterminée par loi.
• Infractions de droit commun coups et blessures
  volontaires ou involontaires, abus de confiance,
  
• Infractions propres aux associations ou propres
  aux secteurs dactivités mises en œuvre par
  lassociation.
• Contraventions aux dispositions relatives à la
  tenue du registre spécial et obligations
  déclaratives
• Infractions à la réglementation spécifique à
  certaines associations (associations de tourisme,
  sanitaires et sociales, etc.
• Infractions propres aux associations exerçant une
  activité économique
• obligations comptables
• commissariat aux comptes
• concurrence déloyale
• Infractions en matière fiscale et sociale
• De plus en plus application du droit de la
  consommation

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4- En matière de responsabilité

• La responsabilité pénale des personnes physiques
  en cas dinfraction non intentionnelle
• Auteur direct de linfraction  Une simple faute
  suffit à engager sa responsabilité pénale
• Auteur indirect de linfraction , ayant créé les
  conditions du dommage ou nayant pas pris les
  dispositions permettant de léviter Nécessité
  dune faute caractérisée violation manifestement
  délibérée dune obligation particulière de
  prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le
  règlement, ou faute caractérisée exposant autrui
  à un risque d'une particulière gravité quil ne
  pouvait ignorer
• La responsabilité pénale des personnes morales en
  cas dinfraction non intentionnelle une faute
  simple est suffisante

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Intégrer le bénévolat et les contributions en
nature au cœur de la stratégie de lassociation

• Le bénévolat trop souvent vu à court terme !!!
  Pourquoi?
• Parce que la liberté du bénévole est souvent
  associée à une certaine  indiscipline 
  difficile à organiser , à planifier, à anticiper
  mais une liberté créatrice de valeurs
• Comment anticiper ce quon connait mal ou
  insuffisamment tant sur le plan quantitatif que
  sur le plan qualitatif mais une richesse
  significative
• Parce le bénévolat est souvent appréhendé de
  lintérieur comme de lextérieur comme  une
  roue de secours  un complément mais une
  source de permanence, de continuité du service
  rendu

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5 Intégrer le bénévolat et les contributions en
nature au cœur de la stratégie de lassociation

• Lever la tête du guidon
• Passer dune stratégie basée exclusivement sur
  une économie financière avec la logique de
  léchange mesurable et quantifiable prospectives
  financières et tableaux de financement
• À une stratégie intégrant simultanément
• Léconomie financière nécessaire pour agir
• Une économie du don, de la gratuité rejoignant
  le but   non lucratif  de lassociation.

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5 Intégrer le bénévolat et les contributions en
nature au cœur de la stratégie de lassociation

• Lever la tête du guidon
• Pour intégrer dans son développement le capital
  immatériel constitué par les ressources humaines
  et toutes les ressources humaines de
  lassociation salariés ET bénévoles
• Qualifications, savoir-faire, .
• Le projet pluriannuel de lassociation ne doit-il
  pas intégrer dans ses politiques
  dinvestissement, de financement, d'organisation
  de contrôle le travail des bénévoles!

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5 Intégrer le bénévolat et les contributions en
nature au cœur de la stratégie de lassociation

• Deux paradigmes
• Le bénévolat existera toujours
• Avec le diversité de ses motivations
• Avec la diversité des intervenants (
  sociologique, démographique)
• Avec la diversité de ses modes dintervention
• Au cœur de tous les progrès et développements, il
  subsistera de nombreux champs dintervention
  pour intégrer avec une certaine urgence le
  bénévolat
• Social, culturel, sanitaire sportif

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5 Intégrer le bénévolat et les contributions en
nature au cœur de la stratégie de lassociation

• La rencontre entre cette offre et cette demande
  de bénévolat dans une perspective à moyen et long
  terme quelques pistes
• Effectuer un diagnostic de son bénévolat
  (sociologique, démographique, professionnel)
• Organiser une démarche co-constructive du projet
  associatif
• Rechercher, construire des indicateurs
  spécifiques de reconnaissance de la valeur
  ajoutée par le bénévolat
• Approfondir les synergies entre les compétences ,
  à actualiser en permanences des salariés de
  lassociation et celles des bénévoles
• Identifier le bénévolat dans le territoire
  dintervention

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5 Intégrer le bénévolat et les contributions en
nature au cœur de la stratégie de lassociation

• Economie du don ET économie financière
• Prévoir les moyens du bénévolat et lui donner sa
  place ( formation , moyens techniques) en
  sachant quil nest
• Ni salarié
• Ni fournisseur ou sous-traitant
• Quelles responsabilités pour les bénévoles à
  mettre en cohérence avec les statuts et
  règlements intérieurs?
• Au niveau du management
• Au niveau opérationnel

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Conclusion
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