J.%20SENGLER,%20E.%20LAMON%20et%20collaborateurs

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Vivre en milieu ouvert
Modèles innovants

• J. SENGLER, E. LAMON et collaborateurs
• Mulhouse

SORNEST 2014
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La logique des siècles denfermement 29 types de
structures et services pour un accompagnement
tout au long de la vie

• Offre diversifiée et adaptée
• au niveau de dépendance
• à la nécessité ou non de soins
• aux besoins spécifiques formation, travail
• à lâge
• Ce sont des établissements ou services financés
  par lARS/Conseil Général
• Assurance Maladie
• Orientation MDPH

Institutionnalisation
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Limpact de la loi de 2005

• le principe de la compensation du Handicap
• et
• lindividualisation des parcours de vie
• met
• les catégorisations administratives
• à lépreuve
• du projet de vie individuel
• Développement des alternatives à
  linstitutionnalisation
• Émergence de doubles prises en charge

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Alternatives à lInstitutionnalisationdes
Personnes en situation de Handicap
Expériences innovantes

• Appartements pour la Grande Dépendance
• Maisons Familiales

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APPARTEMENTS pour PERSONNES HANDICAPEESen
situation deGRANDE DEPENDANCE2009

• La Passerelle
• Mulhouse

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Le Concept

• Permettre aux personnes en grande dépendance de
  vivre
• en milieu ouvert
• et en famille
• un besoin un droit une éthique
• mais aussi un challenge

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2001une écoute un partenariat une méthode

• Mulhouse Habitat Ville de Mulhouse
• Conseil Général
• Des professionnels de santé et assistantes
  sociales CHM, CRM, APF, AIR
• Un groupe dusagers
• Un comité de pilotage
• Les visites dautres réalisations

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2009Les Appartements  Grande Dépendance 

• 8 logements dans un ensemble de 5 bâtiments (66
  logements)
• 4 T2, 2 T3, et 2 T4 regroupés dans un même
  bâtiment partagé avec 4 logements pour personnes
  valides mixité sociale
• Sur 5 niveaux (RDC 3 étages attique) avec
  place de parking réservées et adaptées en
  sous-sol et en extérieur
• Des espaces communautaires
• Une accessibilité totale des aménagements
  spécifiques
• Une domotique poussée

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(No Transcript)
10
(No Transcript)
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(No Transcript)
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Salle de bain

• Privative
• Taille majorée cloison renforcée
• Équipement de base barre dappui, WC, lavabo
  suspendu, robinetterie thermostatique, siphon de
  sol
• Accessible de la chambre à coucher, porte
  coulissante

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(No Transcript)
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Espaces communs

• Salle de convivialité
• Terrasse
• Local professionnel pour auxiliaire de vie

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(No Transcript)
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Un coût 1 483 820

• Plan de financement
• État 44 909
• Conseil régional 39 000
• Conseil général 29 900
• Ville de Mulhouse 51 000
• Mulhouse Habitat 1 149 000
• Restait à trouver 170 000
• Fondation Caisse d'épargne
• pour la solidarité 80 000
• Association AIR de Mulhouse 90 000

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Modalités de fonctionnement

• Critères déligibilité
• Grande dépendance
• Critères usuels relatifs à lHLM
• Conditions spécifiques de location
• Modalité de sortie
• Laccompagnement humain
• Convention entre Handicap Services Alister et
• Mulhouse Habitat
• MDPH
• Le bénéficiaire

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Laccompagnement humain

• Présence 24 h sur 24 h
• Compensation en aide humaine
• Service dauxiliaire de vie
• (agrément 2008)

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Dispositif porté parHANDICAP SERVICES ALISTER

• qui assure
• Suivi social SAVS en partenariat
• Suivi médico-social SAMSAH
• Service daide humaine CLA 68

20
En partenariat avec

• Le Pôle de Médecine Physique-Réadaptation du
  Centre Hospitalier de Mulhouse
• Le RAPH 68
• La MDPH
• Le Conseil Général
• LAgence Régionale de Santé

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Profil des locataires

• 8 adultes 7 hommes, 1 femme 18-62 ans
• moyenne 52
  ans
• Très lourdement handicapés MIF 35 à 65
• Médiane 52

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Profil des LOCATAIRES
Types Appartements Nom Age Sexe Pathologie MIF Aide Humaine Saisine Observations
T4 W. Ch. 62 M SEP sévère 65 8 h HSA Vit en couple, son épouse a une santé fragile
T4 B. S 18 M Myopathie Duchenne 65 2 h IEM AIR Vie familiale maman 2 sœurs. IEM sauf mercredi, F. roulant extérieur
T2 L.L. 60 M AVC 49 8 h EMAVC Vit seul
T2 M. S 42 M Myopathie à bâtonnet, trachéotomie, incontinent, Aspiration endo-trachéale 43 24 h AIR Hospitalisé plusieurs années au Centre Médical Lalance (suite au décès de la maman). Vit seul, grabataire depuis 2 ans
T3 E. J 62 M AVC, hémiplégie, trouble de linitiative 64 6 h EMAVC Marié, son épouse travaille
T2 S. B 58 F Ataxie Friedrich 62 7 h SAVS Vit seule
T3 M. G 61 M SEP sévère 35 6 h SAVS Vit seul (séparation maritale)
T2 P. Ch. 50 M Tétraplégie secondaire suite à défénestration volontaire, cystocathéter, retard mental avec troubles du comportement, trachéotomie 36 22 h CRM Vit seul avec une protection tutélaire. Se déplace en fauteuil roulant électrique
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Effets induits

• 12 appartements supplémentaires adaptés dans la
  résidence
• Intérêts dautres bailleurs sociaux
• Élargissement du parc des appartements adaptés

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MAISONS FAMILIALES

• Une réalisation innovante
• 2010

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Le Concept

• Accueillir en milieu ouvert
• des Traumatisés Crâniens
• ou autres cérébrolésions
• qui à défaut
• relèveraient dun foyer daccueil
• ou dune prise en charge familiale contraignante

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Le Concept

• Eprouvé à Bordeaux
• Autres sites dimplantation
• - Chartres
• - Aix les Bains
• - Strasbourg 2010

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Réalisation Haut Rhinoise

• 2 maisons (5 places, 4 places)
• sises Orangerie Saint Anne
• 7 et 9 avenue de Montceau les Mines
• 68460 LUTTERBACH

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SITUATION DES DEUX MAISONS FAMILIALES
29
(No Transcript)
30
171 m²
31
Séjour
32
Salle d'eau
33
Les Co-locataires
TC 6 âge 26-48 Moyenne 39,3 ans
AVC 3 âge 56-60 Moyenne 57,6 ans
GOS 2-3
MIF 46,5 (27-90)
Sexe ratio 6 H 3 F
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Réseau

• SAVS SAMSAH
• Service dAccueil de Jour EVASION
• EMOI TC
• UEROS
• AFTC
• Assureur

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Le Service dAide Humaine

• C.L.A.
• Cérébro Lésion Assistance
• Handicap Services Alister

• Service dauxiliaire de vie 24h/24h 365 j/an
• Fonctionnement mode prestataire
• Formation spécifique du personnel

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C.L.A. assure la vie quotidienne

• aide à la toilette lhabillage déplacements
• réalisation des repas
• propreté des lieux
• aide aux démarches administratives
• vie sociale sorties, activités culturelles
• organisation des séjours vacances, week-end
• sécurité
• relation
• organise le suivi médical qui reste individuel

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• Le résident ne peut changer de service
  prestataire tant quil réside dans les structures
• contrat dassistance signé entre le
• résident et C.L.A. avant lentrée dans les
• structures

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Le service daide humaine
MDPH
Convention
CLA 68
Contrat de Prestation
Contrat de Travail
Personnel dintervention Aide à la personne
Locataires bénéficiaires
Charte déontologique
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Comment çà fonctionne

• Les PCH des locataires sont
• versées sur facturation au service dauxiliaire
  de vie (C.L.A. 68)
• et mutualisées
• C.L.A. 68 salarie le personnel (auxiliaire de
  vie)
• et
• organise un service daide humaine
• 24h/24h 365 j/an
• système gagnant gagnant

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Conditions de faisabilité
Financement (bailleur social, assurances, )
Investissement
Service daide humaine agréé
Service de gestion locative
Assistance
Gestion loyers
Flux
Locataires avec PCH adéquate (file active) Réseau
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Fonctionnement en réseau
Professionnels de santé Services sociaux
Institutionnels, associatifs, privés (CHM,
CRM, MPF, AIR, RAPH 68, Associations dUsagers)
Bailleurs sociaux Assureurs
Débiteurs MDPH CG ARS
Services daccompagnement Professionnels
libéraux de secteur
Représentants des usagers
Acteurs de la vie sociale
42
Conditions de réussite
Préparation à lintégration
Qualité du service daide humaine
Projet individuel et collectif
Services daccompagnement SAVS SAMSAH SAJ
équipes mobiles
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Aire Relationnelle du Bénéficiaire
CLA 68
MDPH
Tutelle Famille
Aide à la Personne
Projet de vie de la personne accompagnée
Handicap Services Alister Équipe
pluridisciplinaire
Accueil de jour
SAVS
SAMSAH
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EXEMPLES DE BUDGETS
DESIGNATION PART MODALITES DE PAIEMENT
A lEntrée A lEntrée A lEntrée
Adhésion annuelle à Alter Insertion 15 Chèque à lordre dALTER INSERTION
CAUTION (1 mois hors charges) 472.97 Chèque ou virement avant le 1er mois de location à lordre DALTER INSERTION GESTION LOCATIVE
LOYER 472.97 Chèque ou virement avant le 1er mois de location à lordre DALTER INSERTION GESTION LOCATIVE
Provision sur charges et frais de gestion 120 4.73 Chèque ou virement avant le 1er mois de location à lordre DALTER INSERTION GESTION LOCATIVE
Abondement Fond mutualisé 30 Chèque ou virement à lordre dun compte alimentaire par maison géré par Handicap Services Alister
Provision sur alimentaire (majorée le 1er mois) 160 Chèque ou virement à lordre dun compte alimentaire par maison géré par Handicap Services Alister
TOTAL Dépenses à lentrée 1 275.67 Caution, cotisation, charges, alimentaire
En fonctionnement mensuel En fonctionnement mensuel En fonctionnement mensuel
LOYER 472.97 / mois Virement permanent le 5 de chaque mois compte ALTER INSERTION GESTION LOCATIVE
Provision sur charges 124.73 / mois Virement permanent le 5 de chaque mois compte ALTER INSERTION GESTION LOCATIVE
Abondement Fond mutualisé 30 / mois Virement permanent le 5 de chaque mois sur le compte ALTER INSERTION
Provision sur alimentaire 160 / mois Virement permanent le 5 de chaque mois sur le compte ALTER INSERTION
TOTAL Dépenses mensuelles 787.70 Loyer, charges et alimentation

Reste à vivre 1 109.94 - 787.70 322.24 !

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ALISTER (1982) Association pour LInformation
Scientifique et Technique En Rééducation Associati
on loi 1908
ALISTER Institut de Formation (1984)
HANDICAP SERVICES ALISTER (2006)
SAVS (2007)
SAMSAH (2008)
SAVA (2014)
SERVICES ACCUEIL DE JOUR ÉVASION MULHOUSE
(2006) ET COLMAR (2013)
CÉRÉBRO LÉSION ASSISTANCE (Agrément 2008)
FAM (2014)
MAISONS FAMILIALES (2010)
APPARTEMENTS GRANDE DÉPENDANCE (2009)
MAISON POUR LA VIE AUTONOME (2014)
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Points forts

• Inclusion sociale dans la Cité
• Accès à lautonomie
• Maintien de la vie familiale en milieu ouvert
• Mixité sociale
• Mutualisation de laide humaine
• (et dautres moyens)

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Points faibles et difficultés

• fidélisation et qualification du personnel
• financement de la formation qualifiante
• négociation continuelle avec des bénéficiaires de
  plus en plus exigeants
• risque de  room service 
• diminution progressive de la PCH
• absence dune interface logement

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Conclusion

• Projets
• ambitieux
• innovants
• et
• éthiques