Pr

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Je fais une tête de puits conforme Art 6 et 8
Arrêté du 11/09/2003 modifié
renvoi à la fiche  ce quil faut
faire/ne pas faire  Rappel fait dans Fiche
déclarative préalable
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Journée dinformations et déchanges sur la
réalisation des puits et forages privés en
Aquitaine
22 novembre 2013
Je fais un chantier propre
Je gère les eaux de rejet
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Je fais un chantier propre  Gestion eaux de
rejet (rabattement de nappe, boues et eaux
d'exhaure à la réalisation ouvrage,...) Arrêté
du 11/09/2003 modifié
- Rejet en réseau unitaire ou EP convention
du gestionnaire à obtenir Dautres rubriques
concernées ? - Rejet en eaux douces
superficielles (2.2.1.0)  modification régimes
des eaux V 10 000 m3/j Autorisation V gt 2000
mais lt 10 000 m3/j Déclaration
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Je fais un chantier propre  Gestion eaux de
rejet (rabattement de nappe, boues et eaux
d'exhaure à la réalisation ouvrage,...) Arrêté
du 11/09/2003 modifié
Dautres rubriques concernées ? - Rejet en eaux
de surface (2.2.3.0)  impacts polluants Eviter
départ MES qui peuvent impacter milieux
aquatiques (destruction et colmatage frayères,
consommation excessive O2,)
Avec bac de décantation, paillis en discontinue
avant exutoire 
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Cas de la géothermie Arrêté du 11/09/2003
modifié Nomenclature IOTA  Loi sur leau  art
R214-1 Code de l'environnement
- Réinjection dans une même nappe des eaux
prélevées pour la géothermie (5.1.1.0)  80
m3/h Autorisation gt 8 m3/h mais lt 80 m3/h
Déclaration Atlas du potentiel géothermique des
aquifères aquitains consultable en ligne sur le
site  géothermie perspectives  http//www.geothe
rmie-perspectives.fr/18-regions/aqi-01.html En
tout point du territoire aquitain (si données
disponibles)  - Potentiel géothermique des
aquifères en vue dune utilisation
très basse énergie
ou basse énergie. - Informations
existantes aquifère concerné, gamme de débits
exploitables, profondeur de laquifère,
température, hydrochimiques (lorsquelles peuvent
perturber lexploitation) ou règlementaires
(présence dun forage AEP captant le même
aquifère à proximité)
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Discussion