Pr

1
LA REGLEMENTATION DES CHAUFFERIES
J-M R. D-BTP
2006
2
Aménagement du local chaufferie
Électricité en chaufferie
Annexes
3
Aménagement du local chaufferie
Accueil
Aménagement du local
Implantation
Sections amenées et sorties dair
Accès chaufferie
Accès mini-chaufferie
Murs et planchers de la chaufferie
Traitement du bruit
Conduits de fumées
4
Accueil
Sont traités dans ce document les aspects de la
réglementation liés aux réseaux de distribution
dont la température est inférieure à 110C.
ECBT Installations à eau chaude basse
température.
5
Aménagement du local 1/8
Gaine pompier
Elle est obligatoire pour les chaufferies en
sous-sol. Cest un conduit partant de la
chaufferie et débouchant à lextérieur au niveau
du sol. Elle permet aux pompiers de mettre en
œuvre les moyens de ventilation pour lévacuation
des fumées. Sa section rectangulaire ou
circulaire est de 16 dm2. Les parois du conduit
sont au moins de degré coupe feu ½ h. Elle est
équipée sur lextérieur dun raccord spécifique
comprenant un grillage. Elle est signalée à
lextérieur par une plaque gaine pompier
chaufferie .
6
Aménagement du local 2/8
Coupures extérieures
Elles permettent de couper lalimentation
électrique et lalimentation du combustible en
cas durgence. Les alimentations électriques
sont scindées en deux, une circuit lumière et une
circuit puissance. Avant sa pénétration dans la
chaufferie chaque circuit passe par une coupure
extérieure, ici groupées dans le même boîtier.
Lalimentation du combustible possède également
une coupure extérieure (vanne police ou vanne de
coupure en fonction du combustible). Une plaque
signalétique est posée à proximité des coupures .
7
Aménagement du local 3/8
Équipements de lutte contre lincendie et les
risques des chaufferies Gaz.
La porte de la chaufferie est équipée dune
serrure anti-panique, son classement au feu
dépend de la position de la chaufferie dans le
bâtiment. La porte de la chaufferie doit ouvrir
sur lextérieur. Prévoir 1 extincteur pour feux
de classe 5A-34 B. Mettre en place un panneau
Ne pas utiliser sur flamme gaz .
8
Aménagement du local 4/8
Équipements de lutte contre lincendie et les
risques chaufferies fioul
La porte de la chaufferie est équipée dune
serrure anti-panique, son classement au feu
dépend de la position de la chaufferie dans le
bâtiment. La porte de la chaufferie doit ouvrir
sur lextérieur. Prévoir 2 extincteurs pour
feux de classe 34 B1 ou B2 minimum. Prévoir
0.1 m3 de sable avec une pelle.
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Aménagement du local 5/8
Principe de ventilation
La ventilation dune chaufferie est obligatoire
quel que soit le combustible utilisé. La
ventilation basse permet damener de lair
extérieur dans le local et éventuellement
damener lair de combustion. La sortie dair
en partie haute permet de ventiler le local tout
en évitant que la température de celui-ci ne soit
trop élevée.
10
Aménagement du local 6/8
Ventilation se trouvant sur les parois
Les orifices de ventilation sont posés dans les
parois en contact avec lextérieur. Ils sont
posés en diagonale pour créer un balayage de
lair dans la chaufferie. Les prises dair
accessibles au public doivent être protégées par
un grillage à mailles ou tous dispositifs
analogues.
VH
VB
11
Aménagement du local 7/8
Section des orifices de ventilation pour
combustibles liquides
Ventilation basse S en dm2 0.03 Putile des
générateurs Avec S 3.5 dm2 minimum Ventilatio
n haute S en dm2 0.02 Putile des
générateurs Avec S 3.5 dm2 minimum
VH
VB
12
Aménagement du local 8/8
Section des orifices de ventilation pour
combustible gaz naturel
Ventilation basse S en dm2 Putile des
générateurs / 23 Ventilation haute S en dm2
Surface chaufferie / 10 Avec S 2.5 dm2
minimum
VH
VB
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Implantation 1/3
Moyennant certaines conditions relatives à chaque
emplacement, une chaufferie gaz peut être
installée selon le tableau suivant
P ? 2 000 kW 2 000 lt P ? 5 000 kW P gt 5 000 kW
Terrasse (1) Non Non Non
Terrasse (2) Oui Oui (3) Non
Dernier niveau Oui Oui (3) Non
Étage courant, rez-de-chaussée, sous-sol Oui Non Non
Extérieur Oui Oui Oui

1. Cas des terrasses comportant des logements,
   bureaux ou zones accessibles au public à une
   distance horizontale de la chaufferie inférieure
   à 10 mètres.
2. Cas des terrasses ne comportant pas de logements,
   bureaux ou zones accessibles au public à une
   distance horizontale de la chaufferie inférieure
   à 10 mètres.
3. La température de leau chaude des générateurs ne
   doit pas pouvoir atteindre 110 C et leur
   puissance unitaire ne doit pas excéder 2 000 kW.

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Implantation 2/3
La dimension de la porte dentrée doit permettre
dentrer le matériel. Les socles ont une
hauteur de 10 cm, ils dépassent de chaque coté de
la chaudière de 10 cm et sont désolidarisés du
gros oeuvre. Les chaudières doivent être
distantes au minimum de 0,5 mètre des parois de
la chaufferie. La distance entre 2 chaudières
est au minimum de 0,5 mètre. La cote B doit
être suffisante pour permettre les interventions
de maintenance.
15
Implantation 3/3
La hauteur de la chaufferie doit être au minimum
de 2.20 m.
Si la chaufferie est équipée dune passerelle la
distance libre au dessus du plancher de la
passerelle doit être au minimum de 2.00 m.
2.00 m mini
2.20 m mini
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Sections amenées et sorties dair
Amenée dair Amenée dair Amenée dair
Type damenée dair Fonction Section ou débit
Naturelle par orifice dans une paroi Ventilation air comburant VB S (dm²) gt P (kW) / 23,2
Naturelle par orifice dans une paroi Ventilation seule (1) VB S (dm²) gt A / 5
Naturelle par conduit dair ou Mécanique (2) par orifice dans une paroi ou Mécanique (2) par conduit dair Ventilation air comburant Débit dair indispensable au fonctionnement des générateurs ou, à défaut Qv 1,75 m3/h par kW de puissance installée
Naturelle par conduit dair ou Mécanique (2) par orifice dans une paroi ou Mécanique (2) par conduit dair Ventilation seule (1) Pdc 2,5 Pa Qv m3/h gt 10 A
Sortie dair Sortie dair Sortie dair
Type dévacuation Section Section
Ouvertures latérales VH gt A / 10 avec mini 2,5 dm² VH gt A / 10 avec mini 2,5 dm²
Conduit débouchant en toiture VH gt F / 2 avec mini 2,5 dm² VH gt F / 2 avec mini 2,5 dm²
A surface en m² du plancher de la chaufferie P puissance utile totale des générateurs F section totale en dm² des conduits de fumées Les générateurs sont alimentés directement en air comburant depuis lextérieur Le fonctionnement des brûleurs est asservi au fonctionnement du moyen mécanique damenée dair A surface en m² du plancher de la chaufferie P puissance utile totale des générateurs F section totale en dm² des conduits de fumées Les générateurs sont alimentés directement en air comburant depuis lextérieur Le fonctionnement des brûleurs est asservi au fonctionnement du moyen mécanique damenée dair A surface en m² du plancher de la chaufferie P puissance utile totale des générateurs F section totale en dm² des conduits de fumées Les générateurs sont alimentés directement en air comburant depuis lextérieur Le fonctionnement des brûleurs est asservi au fonctionnement du moyen mécanique damenée dair
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Accès chaufferie 1/2

• Accès à la chaufferie
• S'il existe un accès à la chaufferie depuis
  l'intérieur du bâtiment d'habitation, cet accès
  doit comporter
• soit un sas fermé par deux portes pare-flamme de
  degré 1/2 heure, s'ouvrant dans le sens de la
  sortie,
• soit une porte coupe-feu de degré 1 heure munie
  d'un ferme-porte,
• soit tout autre dispositif coupe-feu de degré 1
  heure.
• Si l'accès est équipé d'un sas, seule la porte
  permettant le passage du sas vers le bâtiment
  peut posséder un verrouillage de l'extérieur
  cette porte doit, toutefois, pouvoir être ouverte
  de l'intérieur du sas, même si le dispositif
  permettant le verrouillage depuis l'extérieur est
  fermé.De plus, si la chaufferie se trouve en
  terrasse ou au dernier étage, l'accès doit être
  en direction sensiblement perpendiculaire au
  chemin menant à la cage d'escalier. Dans le cas
  d'une chaufferie en sous-sol, un accès de
  plain-pied de 4 m² sera respecté.Dans le cas
  d'une chaufferie située à moins de 10 mètres d'un
  bâtiment d'habitation et comportant un accès
  direct par l'extérieur, la porte doit être au
  moins de degré coupe-feu une demi-heure. Si la
  chaufferie est située à plus de 10 mètres, la
  porte d'accès par l'extérieur est dispensée de
  toute condition de résistance au feu.Le tableau
  2 ci-joint résume les caractéristiques concernant
  les dispositifs d'accès

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Accès chaufferie 2/2
Mode daccès à la chaufferie Mode daccès à la chaufferie Dispositif daccès
Depuis lintérieur dun bâtiment par des parties communes Depuis lintérieur dun bâtiment par des parties communes Porte CF 1 h avec ferme-porte ou autre dispositif CF 1 h ou sas fermé par deux portes PF ½ h souvrant dans le sens de la sortie.
Depuis lextérieur dun bâtiment D lt 10 m Porte CF ½ h
Depuis lextérieur dun bâtiment D gt 10 m Pas de conditions de CF pour la porte.
D distance entre la porte et le bâtiment PF pare-flamme CF coupe-feu D distance entre la porte et le bâtiment PF pare-flamme CF coupe-feu D distance entre la porte et le bâtiment PF pare-flamme CF coupe-feu
Les portes interposées doivent souvrir de lintérieur vers lextérieur de la chaufferie et pouvoir être ouvertes de lintérieur même si le dispositif permettant le verrouillage depuis lextérieur est fermé. dans le cas dun sas, seule la porte permettant le passage du sas vers le bâtiment peut posséder un verrouillage de lextérieur. Les portes interposées doivent souvrir de lintérieur vers lextérieur de la chaufferie et pouvoir être ouvertes de lintérieur même si le dispositif permettant le verrouillage depuis lextérieur est fermé. dans le cas dun sas, seule la porte permettant le passage du sas vers le bâtiment peut posséder un verrouillage de lextérieur. Les portes interposées doivent souvrir de lintérieur vers lextérieur de la chaufferie et pouvoir être ouvertes de lintérieur même si le dispositif permettant le verrouillage depuis lextérieur est fermé. dans le cas dun sas, seule la porte permettant le passage du sas vers le bâtiment peut posséder un verrouillage de lextérieur.
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Accès mini-chaufferie 1/3
En terrasse
Si d lt 5 m M0 si d gt 5 m CF ½ h
CF ½ h
 d  représente la plus courte distance entre
les parois ou laccès à la chaufferie et les
façades légères, portes, baies ou fenêtres du
bâtiment dhabitation ou dun bâtiment tiers, non
situées sur le même plan.
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Accès mini-chaufferie 2/3
En comble
CF ½ h
CF ½ h
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Accès mini-chaufferie 3/3
En sous-sol
1 porte CF ½ h ou 1 sas avec 2 portes PF ½ h
CF ½ h
22
Murs et planchers de la chaufferie 1/3
Les murs périphériques et les planchers hauts et
bas du local chaufferie, situés à l'intérieur du
bâtiment, doivent être construits en matériaux
classés MO du point de vue de la réaction au feu
et de degré coupe-feu 2 heures au moins à
l'exception des ouvertures indispensables pour la
ventilation de la chaufferie.Les murs et la
couverture d'un local chaufferie situé à moins de
10 mètres du bâtiment seront construits en
matériaux classés MO du point de vue de la
réaction au feu et de degré coupe-feu 2 heures au
moins. En matériaux MO seulement si le local est
à plus de 10 mètres.Pour les chaufferies situées
en terrasse, seul le plancher bas doit être en
matériaux MO coupe-feu 2 heures. Les murs et
couverture seront seulement construits en
matériaux de classe MO.Les dispositions
constructives concernant les caractéristiques de
résistance au feu des parois sont résumées dans
le tableau suivant
23
Murs et planchers de la chaufferie 2/3
Implantation de la chaufferie Implantation de la chaufferie Caractéristiques des parois Caractéristiques des parois Caractéristiques des parois Caractéristiques des parois
Implantation de la chaufferie Implantation de la chaufferie Murs latéraux Plancher haut Plancher bas Couverture
En terrasse En terrasse MO - MO CF 2 h MO
À lintérieur dun bâtiment À lintérieur dun bâtiment MO CF 2 h MO CF 2 h MO CF 2 h -
À lextérieur dun bâtiment D lt 10 m MO CF 2 h - - MO CF 2 h
À lextérieur dun bâtiment D gt 10 m MO - - MO
D distance de la chaufferie au bâtiment MO matériaux incombustibles - CF 2 h coupe-feu de degré 2 heures D distance de la chaufferie au bâtiment MO matériaux incombustibles - CF 2 h coupe-feu de degré 2 heures D distance de la chaufferie au bâtiment MO matériaux incombustibles - CF 2 h coupe-feu de degré 2 heures D distance de la chaufferie au bâtiment MO matériaux incombustibles - CF 2 h coupe-feu de degré 2 heures D distance de la chaufferie au bâtiment MO matériaux incombustibles - CF 2 h coupe-feu de degré 2 heures D distance de la chaufferie au bâtiment MO matériaux incombustibles - CF 2 h coupe-feu de degré 2 heures
À lexception des ouvertures indispensables à la ventilation de la chaufferie. À lexception des ouvertures indispensables à la ventilation de la chaufferie. À lexception des ouvertures indispensables à la ventilation de la chaufferie. À lexception des ouvertures indispensables à la ventilation de la chaufferie. À lexception des ouvertures indispensables à la ventilation de la chaufferie. À lexception des ouvertures indispensables à la ventilation de la chaufferie.
24
Murs et planchers de la chaufferie 3/3
Le sol dune chaufferie en terrasse ou en dernier
niveau doit former une cuvette de rétention
possédant une canalisation dévacuation munie
dun siphon. Pour une chaufferie située au
sous-sol, il suffira dun dispositif dévacuation
adapté, siphon de sol ou réceptacle. Dans tous
les cas, elle doit être munie dun robinet de
puisage deau. Lisolation thermique des parois
doit être réalisée de telle sorte que le flux de
chaleur provenant de la chaufferie ne puisse
provoquer dans les locaux contigus une élévation
de la température intérieure résultante de plus
de 2 M.
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Traitement du bruit 1/4
Origine du bruit Remèdes possibles
Circulation de leau Dégazer et équilibrer linstallation Si possible, réduire la vitesse de circulation Rechercher une meilleure position de réglage pour certains robinets ou certaines vannes
Pompes Rectifier les paliers usés ou changer les roulements Réviser éventuellement le traitement anti vibratile
Ventilateur Rectifier les paliers usés ou changer les roulements Équilibrer les équipages tournants
Parois des chaudières Ceci est dû à une pression trop élevée dans la chaudière et peut être traité en modifiant la tête du brûleur pour que les pertes de charge gaz et air se reportent au maximum sur elle
Poste de détente Désolidariser la conduite de gaz du bâti Enrober la conduite en aval du détendeur par des coquilles en laine de roche Diminuer la réverbération du local avec un revêtement absorbant Utiliser un silencieux
26
Traitement du bruit 2/4
Le niveau de bruit engendré par une chaufferie ne
doit pas dépasser - 30 dB (A) dans les locaux
situés dans le même bâtiment que la chaufferie -
50 dB (A) à lextérieur des bâtiments voisins et
du bâtiment contenant la chaufferie sil est
habité. Les mesures extérieures sont faites à 2
mètres des façades. Ceci oblige à réfléchir sur
les mesures de traitement du bruit.

• L'isolation acoustique des chaufferies est
  déterminée à partir de trois critères
• la situation de la chaufferie par rapport à
  l'immeuble,
• le type d'équipement utilisé en chaufferie,
• la puissance installée (P).
• On obtient ainsi 14 cas répertoriés diapositive
  suivante.
• Les lettres (A, B...Y) renvoient à la liste des
  éléments essentiels à prendre en compte lors de
  la conception de la chaufferie, afin de traiter
  convenablement l'isolation acoustique de
  celle-ci.

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Traitement du bruit 3/4
Les éléments essentiels à prendre en compte A
Ne pas placer la chaufferie au-dessus (ou
contre) les zones de repos.B Isoler la
chaufferie des zones habitées par des locaux
techniques ou communs.C Les parois auront au
moins 15 cm d'épaisseur (béton ou parpaings
pleins).D Les parois auront au moins 20 cm
d'épaisseur (béton ou parpaings pleins).E Le
plancher aura au moins 15 cm d'épaisseur
(béton).F Le plancher (ou le plafond) aura au
moins 20 cm d'épaisseur (béton).G Utilisation
d'un plancher flottant.H Utilisation d'un
plafond suspendu pour une chaufferie en
sous-sol.J Utilisation d'un caisson flottant
sur laine de roche. Les planchers de 15 à 20 cm
d'épaisseur seront séparés par une épaisseur de
laine de roche de plus de 100 mm.K Utilisation
d'un caisson flottant sur plots
anti-vibratoires.L Veiller à l'homogénéité de
masse des parois et du plafond de la chaufferie
(pas de toiture légère).M Création d'un vide
technique visitable entre le plancher haut de
l'immeuble et la chaufferie.N Passage des
gaines techniques dans le vide technique
visitable.P Le traitement antivibratoire des
pompes est nécessaire.Q L'utilisation de
manchettes souples placées sur les canalisations
d'entrée et de sortie de chaudière est
nécessaire.R Les gaines de ventilation seront
équipées de matériau absorbant.S Les orifices
de ventilation seront orientés vers les zones non
habitées ou vers des façades aveugles.T Ne pas
placer la cheminée contre les zones de repos.V
Renoncer à utiliser les brûleurs à air soufflé
(sinon, faire appel à un ingénieur-conseil en
acoustique).X Il est recommandé de faire appel
à un ingénieur-conseil en acoustique qui suivra
la réalisation de la chaufferie.Y Les
tuyauteries ne doivent pas être installées sur le
mur mitoyen au volume habitable
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Traitement du bruit 4/4
Synthèse des éléments à prendre en compte
La chaufferie En terrasse Interne au bâtiment Externe au bâtiment
Brûleurs atmosphériques P lt 200 kW A C - E P lt 200 kW A-B-C-E-T P lt 500 kW Pas de traitement
Brûleurs atmosphériques P gt 200 kW A-C-F-P-Y P gt200 kW A-B-C-F-P-Y-T P gt 500 kW Q
Brûleurs à air soufflé P lt 200 kW A-D-F-G-Q-Y-P P lt 200 kW A-D-G-H-Q-R-T-Y-P-T P lt 500 kW R-S
Brûleurs à air soufflé 200 lt P lt 1000 kW A-J-Q 200 lt P lt 1000 kW A-D (insuffisant si mur mitoyen dune pièce de vie)-G-H-Q-R P lt 500 kW L-Q-R
Brûleurs à air soufflé P gt 1000 kW K-M-N-Q-X P gt 1000 kW V-T
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Conduits de fumées
Mise en œuvre des conduits de fumées des chaufferies au gaz naturel Mise en œuvre des conduits de fumées des chaufferies au gaz naturel Mise en œuvre des conduits de fumées des chaufferies au gaz naturel Mise en œuvre des conduits de fumées des chaufferies au gaz naturel
Matériaux Implantation du conduit Puissance Puissance
Matériaux Implantation du conduit P gt 300 kW P lt 300 kW
Matériaux non spécifiques gaz Extérieur au bâtiment Mise en œuvre conforme au DTU 24.1 (conduit extérieur) Mise en œuvre conforme au DTU 24.1 (conduit extérieur)
Matériaux non spécifiques gaz Intérieur au bâtiment Autorisé par larrêté du 23 juin 1978 si Désolidarisé Dans gaine MO visitable conforme au DTU 24.1 ( 3.722) conforme au DTU 24.1 (conduit intérieur) si dans gaine, conforme au DTU 24.1 ( 3.722), la mise en œuvre sera celle des conduits extérieurs
Matériaux spécifiques gaz Intérieur au bâtiment Autorisé par larrêté du 23 juin 1978 si Désolidarisé Dans gaine MO visitable conforme au DTU 24.1 ( 3.722) - conforme au DTU 61.1 et dans gaine MO décrite dans le DTU 61.1 (AG, 8.224)
Matériaux spécifiques gaz Extérieur au bâtiment Mise en œuvre conforme au DTU 61.1 Mise en œuvre conforme au DTU 61.1
30
Électricité en chaufferie
Caractéristiques du local
Alimentation générale de la chaufferie
Réglementation des locaux présentant des risques
dincendie
Choix du matériel électrique
Câbles et fils autorisés
Indices de protection IP, IK
Le code UTE
Le code harmonisé CENELEC
Pose des canalisations
Masses
Mise à la terre
Mise à la terre des réservoirs dhydrocarbures
Équipement réglementaire des générateurs
Guide de réalisation des armoires électriques de
chaufferies
31
Caractéristiques du local
  Selon la codification UTE (Union Technique de
lElectricité), une chaufferie présente les
caractéristiques suivantes     chute verticale
de gouttes deau possible,    présence
 appréciable  de poussière dans les chaufferies
à combustible solide,  négligeable  dans les
autres chaufferies,    les matériels peuvent y
être soumis à des chocs dénergie de 2 à 6 joules
au plus suivant les conditions daménagement,    
le milieu présente un risque de contact fréquent
avec des éléments conducteurs susceptibles dêtre
portés à un potentiel électrique
dangereux,    le local présente un risque
dincendie du fait des combustibles
utilisés.  Les critères ont été définis pour
déterminer la nature et la qualité des appareils
et des canalisations installés à lintérieur
dune chaufferie.  Les sous-stations et dune
manière générale les locaux nabritant pas
dappareils de production de chaleur par
combustion ne sont pas assimilés aux chaufferies,
en particulier en ce qui concerne le risque
dincendie.
32
Alimentation générale de la chaufferie 1/6
Références  arrêté du 23 juin 1978 et NF C
15.100.       Article 14.   Deux dispositifs de
commande, lun pour les circuits déclairage
électrique, lautre pour tous les autres circuits
électriques doivent être placés à lextérieur du
local et sur chaque chemin daccès. Chaque
dispositif doit être convenablement repéré par
une plaque qui précise le sens de la manœuvre.
Chaque dispositif de commande doit être
constitué par un interrupteur à coupure
omnipolaire (coupure de tous les conducteurs
actifs, y compris le neutre) ou un dispositif
darrêt durgence.  Les dispositifs de
commande des circuits électriques ainsi que le
dispositif darrêt de ladmission de combustible
gazeux ou liquide doivent être placés dans un
endroit facilement accessible en toute
circonstance et parfaitement signalé.  Les
dispositifs électriques de coupure doivent
fonctionner suivant le principe de la sécurité
positive.
33
Alimentation générale de la chaufferie 2/6
34
Alimentation générale de la chaufferie 3/6
  Nota  le parcours des canalisations
dalimentation en amont des appareils de coupure
ne doit pas traverser la chaufferie ni aucun
autre local à risques spéciaux.  
35
Alimentation générale de la chaufferie 4/6
36
Alimentation générale de la chaufferie 5/6
Article 16.   Il ne doit pas exister dans la
chaufferie dautres appareils et canalisations
électriques que ceux nécessaires au
fonctionnement de la chaufferie et de ses
annexes.   Les canalisations électriques ne
doivent pas être placées parallèlement au-dessous
dune conduite de gaz, dhydrocarbures et de
canalisations pouvant donner lieu à des
condensations.   Une canalisation électrique
doit être distante dau moins 3 cm dune
canalisation non électrique.  
37
Alimentation générale de la chaufferie 6/6

• Article 17. 
• Léclairage de la chaufferie doit être
  suffisant pour permettre la conduite de la
  chauffe et une lecture facile de tous les
  appareils de réglage, de contrôle et de sécurité
  des chaudières.
•   Niveau déclairement recommandé 
• - ambiance et circulation  150 lux,
• - appareillage de contrôle, commande et de
  lecture  500 lux.
• Prises de courant 
• - soit sous 220 V alimentées à travers une
  protection contre les courants différentiels
  résiduels à haute sensibilité (30 mA) ou à
  travers un transformateur de séparation,
• - soit sous 24 V et conformes à la norme. 
• Eclairage de sécurité 
•   Au moins un appareil déclairage
•  - soit un appareil alimenté par une source
  de sécurité conforme à la norme,
• - soit un bloc autonome conforme à la norme
  et agréé par lUTE.
•   Cet éclairage est imposé lorsque la chaufferie
  est occupée en permanence par du personnel ou
  lorsque le DTU 70-1 est mentionné dans le cahier
  des charges.

38
Réglementation des locaux présentant des risques
dincendie
  Références  décret N 62-1454 du 14/11/1962
et décret N 75-112 du 19/02/1975.  Article
43. Dans les locaux ou sont traitées,
fabriquées ou entreposées des matières
susceptibles de prendre feu au contact dune
flamme ou dune étincelle et de propager
rapidement lincendie, les canalisations et les
appareils électriques doivent être pourvus de
dispositifs empêchant leur contact accidentel
avec ces matières ainsi que léchauffement de
celles-ci. En outre  a) les
conducteurs nus ainsi que les pièces nues
destinées à être mises sous tension sont
interdits, b)  les canalisations
électriques ne doivent pas pouvoir propager la
flamme, c) le matériel dont le
fonctionnement provoque des arcs ou des
étincelles ou de lincandescence déléments nest
autorisé que si ces sources de danger sont
incluses dans des enveloppes appropriées.  
39
Réglementation des locaux présentant des risques
dincendie
  Références  décret N 62-1454 du 14/11/1962
et décret N 75-112 du 19/02/1975.  .  
Article 44. Dans les zones présentant des
risques dexplosions, les installations
électriques doivent  - être réduites à
ce qui est strictement nécessaire aux besoins de
lexploitation, - répondre aux prescriptions
de larticle 43 ci-dessus.
40
Choix du matériel électrique
  Tout matériel électrique en général doit
être du degré IP convenable, sil est installé
hors de larmoire et, par ailleurs, convenir au
risque incendie cest-à-dire  - retarder
la propagation de la flamme, - être disposé
de telle façon quune élévation importante de
température dans le matériel ne puisse provoquer
le feu à lextérieur.
41
Câbles et fils autorisés 1/2
Canalisations Canalisations Canalisations Canalisations Canalisations Appareillage Appareils
apparentes apparentes apparentes apparentes encastrées Appareillage Appareils
Câbles Câbles Fils sous conduit HO7V-U, R ou K Fils sous conduit HO7V-U, R ou K HO7V-U, R ou K Appareillage Appareils
A05VV-U, R RO2V R12N 07RN-F RGPFV MRB MSB IRO IRL ICO ICA ICD ICTL Sous conduit isolant ou non IP degrés minimaux de protection
CHAUFFERIES CHAUFFERIES CHAUFFERIES CHAUFFERIES CHAUFFERIES CHAUFFERIES CHAUFFERIES
Pu lt 70 kW autorisé autorisé autorisé autorisé autorisé 205
Pu gt 70 kW charbon interdit autorisé autorisé Interdit autorisé 5/617
Pu gt 70 kW autres interdit autorisé interdit Interdit autorisé 217
LOCAUX ANNEXES DES CHAUFFERIES DE Pu gt 70 kW LOCAUX ANNEXES DES CHAUFFERIES DE Pu gt 70 kW LOCAUX ANNEXES DES CHAUFFERIES DE Pu gt 70 kW LOCAUX ANNEXES DES CHAUFFERIES DE Pu gt 70 kW LOCAUX ANNEXES DES CHAUFFERIES DE Pu gt 70 kW LOCAUX ANNEXES DES CHAUFFERIES DE Pu gt 70 kW LOCAUX ANNEXES DES CHAUFFERIES DE Pu gt 70 kW
Soute à charbon interdit autorisé autorisé interdit autorisé 5/607
Soute à fioul interdit autorisé interdit Interdit autorisé 207
Soute à gaz liquéfié et local de détente interdit autorisé autorisé Interdit autorisé 207
Sous-stations interdit autorisé interdit Interdit autorisé 237
Local vase dexpansion autorisé autorisé autorisé autorisé autorisé 215
Nouvelle désignation des produits Sauf
sils sont soustraits aux risques de chocs.
42
Câbles et fils autorisés 2/2
Nouvelle désignation des conduits (norme NF EN
500086-1) Les lettres ont la signification
suivante  I isolant R
rigide A annelé M
métallique C cintrable
L lisse C composite T
transversalement élastique
S souple
43
Indices de protection IP, IK 1/3
Indice de protection IP. (Norme NF EN
60-529)  Il est caractérisé par 2 chiffres
relatifs aux influences externes, idem aux deux
premières colonnes du tableau diapositive
suivante.   Indice de protection IK. (Norme NF EN
50-102)  Il est caractérisé par un groupe de
chiffres de 00 à 10, relatif à la protection
contre les chocs mécaniques.
44
Indices de protection IP, IK 2/3
Code IK Code IK Lettre additionnelle (en option)
Code Energie de choc Protection des personnes contre laccès aux parties dangereuses
00 - Protection des personnes contre laccès aux parties dangereuses
01 0,15 Joule Désignation
02 0,20 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
03 0,35 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
04 0,50 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
05 0,70 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
06 1 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
07 2 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
08 5 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
09 10 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
10 20 Joule A protégé contre un accès du dos de la main B protégé contre laccès du doigt C protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 2,5 mm D protégé contre laccès dun outil de diamètre supérieur à 1 mm
45
Indices de protection IP, IK 3/3
CEI 60529, EN 60529 et NF C 20-010
46
Indices de protection IP, IK 3/3
47
Le code UTE
Deux codes sont actuellement en vigueur    1. Le
code UTE (Union Technique de lElectricité)
Norme U câble faisant lobjet dune norme UTE U câble faisant lobjet dune norme UTE U câble faisant lobjet dune norme UTE U câble faisant lobjet dune norme UTE U câble faisant lobjet dune norme UTE U câble faisant lobjet dune norme UTE U câble faisant lobjet dune norme UTE
Tension nominale 250 V 250 V 500 V 500 V 500 V 1000 V 1000 V
Souplesse de lâme Pas dindication âme rigide Pas dindication âme rigide Pas dindication âme rigide S âme souple S âme souple S âme souple S âme souple
Nature de lâme Pas dindication cuivre Pas dindication cuivre Pas dindication cuivre A aluminium A aluminium A aluminium A aluminium
Enveloppe isolante C caoutchouc vulvanisé R PRC R PRC R PRC V PVC V PVC V PVC
Bourrage G gaine de bourrage 0 aucun bourrage ou bourrage ne formant pas gaine 0 aucun bourrage ou bourrage ne formant pas gaine 0 aucun bourrage ou bourrage ne formant pas gaine 1 gaine dassemblage et de protection formant bourrage 1 gaine dassemblage et de protection formant bourrage 1 gaine dassemblage et de protection formant bourrage
Gaine de protection non métallique 2 gaine de protection épaisse C caoutchouc vulcanisé C caoutchouc vulcanisé C caoutchouc vulcanisé V PVC V PVC N polychloroprène ou équivalent
Revêtement métallique P gaine de plomb P gaine de plomb P gaine de plomb P gaine de plomb F feuillard acier F feuillard acier F feuillard acier
Forme du câble Pas dindication câble rond Pas dindication câble rond Pas dindication câble rond Pas dindication câble rond M câble méplat M câble méplat M câble méplat
48
Le code harmonisé CENELEC
 2. Le code harmonisé CENELEC (Comité Européen de
Normalisation de lELECtrotechnique)
Norme H série harmonisée H série harmonisée H série harmonisée A série nationale reconnue A série nationale reconnue A série nationale reconnue A série nationale reconnue
Tension nominale O3 0/300 V O3 0/300 V O5 300/500 V O5 300/500 V O5 300/500 V O7 450/750 V O7 450/750 V
Enveloppe isolante V PVC V PVC V PVC R Caoutchouc vulcanisé R Caoutchouc vulcanisé R Caoutchouc vulcanisé R Caoutchouc vulcanisé
Gaine de protection non métallique V PVC V PVC R Caoutchouc vulcanisé R Caoutchouc vulcanisé R Caoutchouc vulcanisé N Polychloroprène N Polychloroprène
Forme du câble Pas dindication rond Pas dindication rond H câble méplat divisible H câble méplat divisible H câble méplat divisible H2 câble méplat indivisible H2 câble méplat indivisible
Souplesse de lâme U R F H K Rigide massive rigide câblée souple très souple souple pour instal fixes U R F H K Rigide massive rigide câblée souple très souple souple pour instal fixes U R F H K Rigide massive rigide câblée souple très souple souple pour instal fixes U R F H K Rigide massive rigide câblée souple très souple souple pour instal fixes U R F H K Rigide massive rigide câblée souple très souple souple pour instal fixes U R F H K Rigide massive rigide câblée souple très souple souple pour instal fixes U R F H K Rigide massive rigide câblée souple très souple souple pour instal fixes
Nature de lâme Pas dindication cuivre Pas dindication cuivre Pas dindication cuivre Pas dindication cuivre A aluminium A aluminium A aluminium
Indications éventuelles n nb de conducteurs X câble sans vert/jaune X câble sans vert/jaune X câble sans vert/jaune G câble avec vert/jaune G câble avec vert/jaune Chiffre section
49
Pose des canalisations 1/2
FIXATION DES CABLES. La distance entre les points
de fixation par brides ou colliers (les crochets
gaz sont interdits) doit être au maximum de 0,40
m. RAYON DE COURBURE DES CABLES. 6 à 8 fois le
diamètre extérieur du câble.  
FIXATION DES CONDUITS Les conduits doivent être
fixés à laide de pattes, colliers ou étriers
appropriés. Les conduits notamment sils sont
métalliques doivent être posés de façon à éviter
toute introduction deau ou accumulation deau de
condensation en quelque point que ce soit.
50
Pose des canalisations 2/2
POSE DES CABLES SUR CHEMIN DE CABLES. Les
moyens de fixation des chemins de câbles doivent
être choisis et disposés de manière à ne pas
pouvoir porter préjudice aux câbles. Dans les
parcours verticaux, il y a lieu de sassurer que
les efforts de traction exercés par le poids des
câbles ne risquent pas de conduire à des ruptures
ou à des déformations des âmes conductrices. Ces
efforts de traction ne doivent pas sexercer sur
les bornes de connexion. Sur les chemins de
câbles, les câbles sont de préférence disposés en
une seule couche. Les chemins de câbles
métalliques, étant considérés comme des masses,
doivent être reliés à la terre. La liaison à la
terre doit être effectuée seulement aux deux
extrémités de leur parcours si la continuité
électrique entre deux éléments consécutifs est
assurée.
51
Masses
  Les masses des appareils électriques,
appareils déclairage à enveloppe métallique,
moteurs de pompes, armoires, brûleurs à allumage
électrique installés dans les locaux des
chaufferies ou de leurs annexes doivent être
reliées à la prise de terre de linstallation
générale par un conducteur de protection.   Le
conducteur de protection doit présenter une
section au moins égale à celle des conducteurs
actifs du circuit de plus forte section
desservant la chaufferie. Il doit être de
préférence inclus dans la même canalisation. Sil
nest pas dans la même canalisation, il ne doit
pas être passé dans un conduit métallique et doit
avoir une section minimale de          2,5 mm2
sil est protégé mécaniquement,         4 mm2
sil ne comporte pas de protection mécanique et
est posé en apparent.   ? En aucun cas, il ne
peut être posé directement dans les parois.
52
Mise à la terre
MISE A LA TERRE.   Larmoire électrique ou le
tableau de commande installé à lintérieur de la
chaufferie doit comporter une borne ou un barreau
de terre pour relier les conducteurs de
protection connectés aux masses des appareils
électriques installés dans la chaufferie et les
locaux annexes. Un conducteur de terre doit
relier la borne principale de terre et la prise
de terre.
53
Mise à la terre des réservoirs dhydrocarbures 1/2
MISE A LA TERRE DES RESERVOIRS DHYDROCARBURES.  
Les réservoirs dhydrocarbures liquides, quils
soient aériens ou enterrés, doivent être mis en
liaison avec le conducteur principal de terre de
linstallation électrique. Cette liaison peut
être effectuée      soit par lintermédiaire
des tuyauteries de carburant si celles-ci sont
métalliques et sans discontinuité
électrique,    soit, dans le cas contraire, par
un conducteur de 4 mm2 de section minimale,
protégé mécaniquement.   Si cette liaison nest
pas réalisable, la mise à la terre doit être
assurée par une prise de terre séparée, dune
résistance inférieure à 300 ohms, connectée à une
borne placée sur le corps du réservoir si
celui-ci est métallique, sur le couvercle du trou
dhomme si le réservoir est en matière plastique.
54
Mise à la terre des réservoirs dhydrocarbures 2/2
Tableau chaufferie ou sous-station
Barrette de mesure
Prise de terre
Répartition
Canalisation principale
Éclairage
Boucle à fond de fouille
Brûleurs
Cuve fioul
Pompe
Régulation
Liaisons équipotentielles sur éléments métalliques
Préparateur ECS
Liaisons équipotentielles
55
Équipement réglementaire des générateurs 1/2
Référence  Ministère de lintérieur, règlement
de sécurité contre lincendie. Dispositions
générales. Edition janvier 1987.  ARTICLE  CH
23.  1  Les chaudières à eau chaude ou à
vapeur équipées de brûleurs doivent être munies
de dispositifs destinés à produire
automatiquement larrêt du brûleur en cas de
dépassement de la température ou de la pression.
De plus, les chaudières à vapeur doivent posséder
un dispositif indiquant le manque deau. La
remise en marche après un tel arrêt, quelle que
soit sa durée, ne doit pouvoir se faire que par
une intervention directe du personnel, et à
lemplacement même des appareils.   De plus,
en cas darrêt de fonctionnement dun brûleur par
suite dun manque de tension électrique et, pour
un brûleur gaz, par suite du déclenchement du
dispositif de contrôle de pression minimale,
lintervention manuelle nest pas exigée si la
conception de léquipement thermique est telle
que le cycle de fonctionnement est repris à son
point dorigine.  
56
Équipement réglementaire des générateurs 2/2
Référence  Ministère de lintérieur, règlement
de sécurité contre lincendie. Dispositions
générales. Edition janvier 1987.    ARTICLE  CH
23. (suite)   2  Les générateurs électriques
directs deau chaude ou de vapeur doivent être
asservis aux dispositifs de sécurité imposés par
la réglementation les concernant.  3  Les
générateurs deau chaude électriques par
accumulation par voie sèche ou par fluide
thermique doivent être munis de dispositifs
appropriés destinés à limiter à 20 C au-dessus
de la température normale dutilisation
léchauffement des échangeurs en cas darrêt
accidentel de la circulation deau chaude dans
ceux-ci.  4  Il doit être prévu pour les
installations situées en chaufferie une
signalisation qui avertira le personnel préposé à
la surveillance de linstallation dans le cas
où     une intervention manuelle est
exigée ( 1)    un dispositif de sécurité
se met en fonctionnement.
57
Guide de réalisation des armoires électriques de
chaufferies 1/5
GENERALITES.   -  Larmoire comportera un
sectionneur général omnipolaire, cest à dire
assurant la coupure de tous les conducteurs
actifs y compris le conducteur neutre. Le
sectionneur pourra être actionné de lextérieur
de larmoire.   -  Sur la façade de larmoire est
disposé lensemble des commutateurs
denclenchement et de déclenchement des divers
appareils ainsi que les voyants lumineux de
présence tension, de contrôle des opérations et
dalarmes. On peut également y trouver des
compteurs horaires de fonctionnement. Le bouton
darrêt durgence nest pas obligatoire. Sil
existe, il devra être à accrochage
mécanique.   -  Le matériel électrique 
discontacteurs, contacteurs, relais, fusibles
est à lintérieur de larmoire sur châssis.   -  
Les régulateurs peuvent être montés en façade ou
sur châssis.  
58
Guide de réalisation des armoires électriques de
chaufferies 2/5
GENERALITES (suite).
- Il est recommandé que les circuits de commande
et de signalisation soient réalisés en basse
tension (24 ou 48 V), pour la sécurité des
personnes et également pour la longévité des
lampes de signalisation. Ce point est obligatoire
dans les ERP (Établissements Recevant du Public)
ou imposé par certains cahiers des charges. - A
lintérieur de larmoire, chaque circuit de
puissance doit être associé à un dispositif de
protection électrique calibré par rapport à la
puissance (coupe circuits ou sectionneurs à
fusibles, disjoncteurs) permettant lisolement
dun circuit en cas dintervention de dépannage
tout en laissant les autres circuits sous
tension.   - Chaque circuit (commande,
régulation ) doit être protégé par une
protection bipolaire (fusibles ou disjoncteur de
séparation).   - Tout incident de fonctionnement
(défaut des brûleurs, disjonctions de moteurs,
manque deau, surchauffe ) doit être signalé par
un dispositif dalarme sonore et lumineuse.  
59
Guide de réalisation des armoires électriques de
chaufferies 3/5
GENERALITES (suite).
- Un report dalarme peut être placé dans le
local de surveillance de limmeuble ou à distance
(téléalarme, télégestion). Cette installation
doit être alimentée par une source permanente et
autonome. La canalisation des circuits dalarme
doit être indépendante des autres canalisations
électriques. Elle ne doit pas traverser des
locaux techniques dont elle nassure pas
lalarme. - Le matériel amovible (lampe
baladeuse) doit être alimenté sous 24 V par
lintermédiaire dun transformateur de sécurité
installé à demeure dans larmoire ou dans un
coffret extérieur à celle-ci. - Les prises de
courant 220 V seront alimentées à travers une
protection différentielle de 30 mA ou à travers
un transformateur de sécurité. - Les socles des
prises de courant 24 ou 220 V doivent être posés
à 1m au moins au-dessus du sol du local.
60
Guide de réalisation des armoires électriques de
chaufferies 4/5
SPECIFICITES DE CABLAGE.   -  Asservissements   
En cas dexistence dune pompe de recyclage,
le fonctionnement du brûleur sera asservi au
fonctionnement de celle-ci. Lasservissement peut
se faire par relayage, mais il est conseillé de
doubler celui-ci par un contrôleur de débit
hydraulique.   La ou les pompes de
circulation peuvent être asservies à un aquastat
minimum chauffage interdisant leur fonctionnement
si la consigne de température nest pas atteinte.
61
Guide de réalisation des armoires électriques de
chaufferies 5/5
SPECIFICITES DE CABLAGE (suite).   - Chaîne de
sécurité brûleur    Lalimentation du
circuit de commande du contacteur ou
discontacteur brûleur ne pourra se faire quaprès
certaines conditions    a) la chaudière est
bien irriguée (asservissement pompe
recyclage),   b) linstallation est en eau
(asservissement pressostat manque deau). Nota 
bien que la législation ne loblige que pour les
chaudières à production de vapeur, il est
recommandé, par sécurité den équiper tous les
générateurs,   c) la température maximum du
fluide nest pas dépassée (thermostat de sécurité
110 C).  
62
Annexes
Réaction au feu
Classes de réaction au feu
Classes de feu
Résistance au feu
Immeubles dhabitation de la première famille
Immeubles dhabitation de la deuxième famille
Immeubles dhabitation de la troisième famille
Immeubles dhabitation de la quatrième famille
Classifications complémentaires des immeubles
dhabitation
Etablissements recevant du public
63
Réaction au feu
64
Classes de réaction au feu
65
Classes de feu
66
Résistance au feu 1/2
67
Résistance au feu 2/2
68
Immeubles dhabitation de la première famille
Habitations individuelles isolées ou jumelées à
un étage sur rez-de-chaussée, au
plus Habitations individuelles à rez-de-chaussée
groupées en bande. Toutefois, sont également
classées en première famille les habitations
individuelles à un étage sur rez-de-chaussée,
groupées en bande, lorsque les structures de
chaque habitation concourant à la stabilité du
bâtiment sont indépendantes de celles de
l'habitation contiguë.
69
Immeubles dhabitation de la deuxième famille
Habitations individuelles isolées ou jumelées de
plus d'un étage sur rez-de-chaussée Habitations
individuelles à un étage sur rez-de-chaussée
seulement, groupées en bande, lorsque les
structures de chaque habitation concourant à la
stabilité du bâtiment ne sont pas indépendantes
des structures de l'habitation contiguë. Habitatio
ns individuelles de plus d'un étage sur
rez-de-chaussée groupées en bande Habitations
collectives comportant au plus trois étages sur
rez-de-chaussée. Pour l'application des
classifications ci-dessus sont considérées
comme maisons individuelles les bâtiments
d'habitation ne comportant pas de logements
superposés.
70
Immeubles dhabitation de la troisième famille 1/2

• Habitations dont le plancher bas du logement le
  plus haut est situé à vingt-huit mètres au plus
  au-dessus du sol utilement accessible aux engins
  des services de secours et de lutte contre
  l'incendie, parmi lesquelles on distingue
• Immeubles de la troisième famille A habitations
  répondant à l'ensemble des prescriptions
  suivantes
• comporter au plus sept étages sur rez-de-chaussée
  
• comporter des circulations horizontales telles
  que la distance entre la porte palière de
  logement la plus éloignée et l'accès à l'escalier
  soit au plus égale à sept mètres
• être implantées de telle sorte qu'au
  rez-de-chaussée les accès aux escaliers soient
  atteints par la "voie échelles" définie par
  l'arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la
  protection contre l'incendie des bâtiments
  d'habitation.
• Immeubles de la troisième famille B habitations
  ne satisfaisant pas à l'une des conditions
  précédentes.

71
Immeubles dhabitation de la troisième famille 2/2
Ces habitations doivent être implantées de telle
sorte que les accès aux escaliers soient situés à
moins de 50 mètres d'une voie ouverte à la
circulation répondant aux caractéristiques
définies à l'article 4 de l'arrêté du 31 janvier
1986 "voies engins".Toutefois, dans les communes
dont les services de secours et de lutte contre
l'incendie sont dotés d'échelles aériennes de
hauteur suffisante, le maire peut décider que les
bâtiments classés en troisième famille B, situés
dans le secteur d'intervention desdites échelles,
peuvent être soumis aux seules prescriptions
fixées pour les bâtiments classées en troisième
famille A.Dans ce cas, la hauteur du plancher
bas du logement le plus haut du bâtiment projeté
doit correspondre à la hauteur susceptible d'être
atteinte par les échelles et chaque logement doit
pouvoir être atteint soit directement, soit par
un parcours sûr.
72
Immeubles dhabitation de la quatrième famille
Habitations dont le plancher bas du logement le
plus haut est situé à plus de vingt-huit mètres
et à cinquante mètres au plus au-dessus du niveau
du sol utilement accessible aux engins des
services publics de secours et de lutte contre
l'incendie (arrêté du 23 novembre 1992).
73
Classifications complémentaires des immeubles
dhabitation
La réglementation fait parfois une distinction
supplémentaire entre les immeubles selon quils
possèdent plus ou moins de 10 logements par cage
descalier. On trouve également une distinction
entre les immeubles neufs et anciens, les
prescriptions réglementaires pouvant être
différentes selon le cas.
74
Etablissements recevant du public
Par établissements recevant du public, on
distingue tous les bâtiments locaux ou enceintes
dans lesquels des personnes sont admises soit
librement soit moyennant une rétribution ou une
participation quelconque ou dans lesquels sont
tenues des réunions ouvertes à tout venant ou sur
invitation payante ou non. Cette définition
extrêmement large englobe un nombre considérable
de bâtiments et de locaux répartis en types
différents suivant la nature de lactivité
principale à laquelle ils sont destinés. Salles
de spectacles ou daudition Magasins, centres
commerciaux, supermarchés, hypermarchés Restauran
ts, cafés, brasseries, débits de boissons Hôtels
pensions de famille Bals, dancings, salles de
réunions, salles de jeux Salles de
conférences Établissements denseignement public
et denseignement privé Musées, bibliothèques,
centres de documentation Halls et salles
dexposition Hôpitaux, cliniques, établissements
sanitaires publics ou privés Établissements de
divers cultes Banques et administrations
publiques ou privées Piscines couvertes,
gymnases, salles de sport Établissements de
plein air
75
Etablissements recevant du public
En outre les établissements sont classés en
catégories daprès leffectif du public qui y est
admis. 1ére catégorie au dessus de 1 500
personnes 2éme catégorie de 701 à 1 500
personnes 3éme catégorie de 301 à 700
personnes 4ème catégorie au dessous de 300
personnes, à lexception des établissements
compris dans la 5éme catégorie. 5éme catégorie
établissement dans lesquels leffectif du public
natteint pas le chiffre minimum fixé par le
règlement de sécurité pour chaque type
dexploitation.