Module 6: Cong

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Kit de ressources sur la protection de la
maternité Réaliser les aspirations de tous
Module 6Congé de maternité et autres congés
connexes
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Points essentiels
Ce module examine limportance du congé de
maternité, les dispositions prévues sur la
protection de la maternité dans les normes du
travail et la législation nationale, ainsi que la
manière délargir la couverture à un nombre accru
de travailleurs. Il donne également un aperçu
dautres types de congé pour raisons familiales.
Il couvre les thèmes suivants

• Pourquoi il est important de protéger la
  maternité
• Principales caractéristiques du congé de
  maternité dans les normes internationales du
  travail
• Tendances et expériences fournies par la
  législation nationale à travers le monde
• Considérations à prendre en compte pour élargir
  le congé de maternité aux travailleurs de
  léconomie informelle
• Autres politiques de congés pour raisons
  familiales, incluant les congés de paternité,
  parental et dadoption.

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Pourquoi le congé de maternité est-il important?
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• Couvre les périodes avant, pendant et après la
  naissance.
• La grossesse nest pas une maladie, il est
  conseillé de travailler pendant la grossesse.
• Toutefois, pour des raisons médicales, les femmes
  ne devraient pas travailler

• Au moins deux semaines précédant la naissance
• Au moins les six semaines suivant la naissance.

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Pourquoi le congé de maternité est-il important?
(2)
Le congé de maternité est essentiel pour

• Détecter et signaler les complications après
  laccouchement
• Se rétablir, se reposer et récupérer physiquement
  de laccouchement
• Poursuivre lallaitement maternel exclusif
• Sajuster ou sadapter psychologiquement et
  émotionnellement à cette nouvelle situation
• Créer des liens avec le nouveau-né
• Avoir le temps nécessaire aux examens médicaux et
  aux sessions dinformation
• Permettre aux femmes de concilier leur vie de
  famille avec leurs responsabilités familiales
• Assurer le bien-être physique, mental et
  émotionnel de la mère avant et après la naissance.

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Quelle devrait être la durée du congé de
maternité?

• LOIT prévoit un minimum de 14 semaines mais
  recommande 18 semaines.
• La moitié des pays satisfait à cette durée
  minimum, un cinquième satisfait à la
  recommandation.
• De 1999 à 2004, il y a eu une progression
  mondiale vers un congé plus long, seuls deux pays
  ont réduit la durée du congé de maternité.
• Davantage de pays mettent en œuvre les congés de
  paternité et parental.

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Durée du congé de maternité dans le monde
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Quand prendre le congé de maternité?

• Il peut être pris avant, pendant et après la
  naissance.
• Congé obligatoire six semaines après la
  naissance pour protéger la mère de toute pression
  visant à un retour au travail précoce.
• Congé prénatal permet de se reposer avant
  laccouchement avec des effets positifs sur la
  santé de la mère et celle de lenfant.
• En dehors de la période de congé obligatoire,
  les femmes devraient avoir la possibilité de
  choisir quand elles veulent prendre ce congé.
• Le congé devrait pouvoir être rallongé sil est
  nécessaire au bien-être de la mère et/ou de
  lenfant.

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Quen est-il du congé de maternité dans
léconomie informelle?

• Sans prestations en espèces pour remplacer leur
  revenu, de nombreuses travailleuses à faible
  revenu dans léconomie informelle ne sont pas en
  mesure de prendre le congé de maternité.
• La moitié de la population mondiale na pas de
  protection sociale, plus de 90 pour cent en
  Afrique sub-saharienne.
• Deux objectifs importants de lOIT
• Garantir une protection sociale universelle
• Assurer que les prestations de protection sociale
  prennent en charge la protection de la maternité.

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Congés de paternité, parental et dadoption
Dautres congés connexes, les congés de
paternité, parental et dadoption, sont
importants pour

• Permettre aux familles de concilier les
  responsabilités professionnelles et familiales
• Permettre une meilleure organisation et
  préparation de larrivée de lenfant
• Garantir une plus grande égalité entre les hommes
  et les femmes au travail et à la maison.

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Congé de paternité

• Le congé de paternité devient de plus en plus
  fréquent de plus en plus de pères, dans le
  monde, bénéficient dun droit à un congé de
  paternité et un nombre croissant de pères ont
  recours à ce congé.
• Il est important pour les pères de créer des
  liens avec lenfant et de soutenir la mère,
  notamment pendant lallaitement.
• Le congé de paternité peut aider à promouvoir
  légalité entre les hommes et les femmes et
  encourager les pères à assumer des
  responsabilités familiales.
• LOIT ne dispose pas de normes sur la durée du
  congé de paternité.

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Congé parental
Le congé parental permet

• Aux parents de participer au développement
  précoce de lenfant.
• Aux parents de concilier le travail et la vie de
  famille et de diminuer le stress et labsentéisme
  au travail.
• Les normes de lOIT indiquent que ce congé
  devrait être accessible à lensemble des parents,
  mères et pères, mais ne contient aucune
  disposition sur sa durée ou sa rémunération.
• En général, ce congé
• Il est important de prendre des mesures afin
  dassurer le retour au travail après une absence
  de longue durée.

• sétend sur une longue période pouvant durer
  plusieurs années
• est moins bien rémunéré que le congé de
  maternité, voire pas du tout rémunéré.

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Congé dadoption
La recommandation no 191 encourage, conformément
à la convention no 183, laccès au congé pour les
parents adoptifs lorsque les Etats Membres
prévoient ladoption. De manière générale

• La date de larrivée de lenfant est considérée
  comme sa date de naissance.
• En cas dadoption internationale, le temps
  nécessaire au voyage peut faire partie de la
  période de congé.
• Ce congé devrait être accessible de manière égale
  aux mères et aux pères.
• Dans certains cas, lâge de lenfant peut avoir
  des répercussions sur la durée du congé.

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Points essentiels (1)

• Le congé de maternité est une période de congé
  dun emploi rémunéré auquel peuvent prétendre les
  travailleuses durant la grossesse, laccouchement
  et la période postnatale.
• Il sagit dune période permettant de récupérer
  des changements physiologiques provoqués par la
  grossesse, laccouchement et lallaitement, qui
  ne pèsent que sur les femmes. En conséquence, il
  contribue à lamélioration de la santé de la mère
  et du nouveau-né (OMD 4 et 5).
• Le congé de maternité est un des droits
  fondamentaux liés à la protection de la maternité
  et il bénéficie dune adoption quasi universelle
  dans la législation nationale. Au cours des
  dernières décennies, la durée du congé a augmenté
  dans toutes les régions du monde.
• La convention no 183 dispose que le congé de
  maternité ne doit pas avoir une durée inférieure
  à 14 semaines, dont 6 doivent être prises
  immédiatement après la naissance. La
  recommandation no 191 suggère un congé de
  maternité dau moins 18 semaines. En 2009,
  environ la moitié des Etats Membres de lOIT
  garantissaient un congé dau moins 14 semaines.

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Points essentiels (2)

• Dautres congés connexes sont devenus de plus en
  plus fréquents au cours des dernières années le
  congé de paternité pour les pères au moment de la
  naissance, le congé parental, généralement pour
  les hommes et les femmes afin de soccuper de
  leur jeune enfant, et le congé dadoption pour
  les parents lorsquun enfant adopté arrive au
  sein de leur foyer.
• Le congé parental fait partie des politiques
  travail-famille qui reconnaissent que les hommes
  ont également des responsabilités familiales. En
  général, le congé parental permet à lun des
  parents de partager le congé et de décider des
  modalités de ce partage. Certaines dispositions
  peuvent être exclusivement réservées à un parent
  (quote-part du père). La majorité des régimes
  de congé sont plus longs que le congé de
  maternité ou de paternité, et sont moins bien
  rémunérés. Le congé de paternité et le congé
  parental pour les hommes sont aussi importants
  car ils favorisent lallaitement.
• Les mères sont plus enclines que les pères à
  prendre un congé parental, même si la situation
  évolue lentement. Les facteurs qui influencent le
  taux dadhésion des hommes à ces dispositions
  sont le taux de remplacement du salaire durant
  le congé, la flexibilité du système, la sécurité
  demploi lors du retour au travail, la
  protection de lancienneté et des possibilités de
  promotion, et lévolution des attitudes sur le
  rôle des hommes en matière de responsabilités
  familiales, à la maison et sur le lieu de
  travail.

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