Diapositive 1

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DURIVAULT Matthieu
CHRISTOPHE Mathias
CAZAUBON Patrice
FORMATION ACMO EvRP
Tuteurs Mme VALLIER Mr LESBATS
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3 étudiants du département HSE
Projet tuteuré de 2ème année
Mettre en place la démarche de prévention à
lIUT Bordeaux1
3
OBJECTIFS DE NOTRE PROJET

• Lancer concrètement la démarche sur 2
• départements (HSE et GMP)

• Pouvoir létendre à tous les départements de
  lIUTgt formation

• Sensibiliser lensemble des acteurs de la
• sécurité (ACMO, Chefs de département,
• enseignants.)

• Répondre à lobligation de lévaluation des
  risques

4
FORMATION A LA DEMARCHE DE PREVENTION
5
OBJECTIFS

• Comprendre ce quest la démarche de prévention
• ainsi que lévaluation des risques

• Appropriation de la méthode proposée par le CNRS
  
• et le ministère du travail

• Ses enjeux et ses finalités

• Définir les moyens à mettre en oeuvre

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DEROULEMENT DE LA FORMATION
I) INFORMATION

• Contexte juridique de lévaluation des risques

2) Définitions

• La démarche de prévention

4) Cas pratique
5) Rappel sur le statut de l ACMO et les
difficultés qui peuvent se poser
II) DISCUSSION
7
I ) INFORMATION
8
1) LE CONTEXTE JURIDIQUE DE L'EVALUATION DES
RISQUES
9
Décret n 82-453 du 28 mai 1982 modifié par le
décret n 95-680 du 9 mai 1995
Réglementation relative à lhygiène,à la
sécurité du travail ainsi quà la prévention
médicale dans la fonction publique
Selon l'article 3
Les dispositions applicables aux administrations
de l'Etat ainsi qu'aux établissements publics
cités à l'article 1, sont celles du livre II,
titre III du code du travail ainsi que celles
prises par décret pour leur application.
10
Mais cette référence au Code du travail a des
limites.
Sous réserve des dispositions du présent décret
(art.3)
Certaines dispositions du code du travail
pourront ne pas être prises en compte dans la
fonction publique compte tenu des spécificités
de fonctionnement de ces administrations et
établissements (art.3)
Il sagit des dispositions faisant lobjet de
dispositions spécifiques résultant du décret du
28 mai 1992 modifié
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Les dispositions spécifiques du décret
La formation
Les organismes compétents en matière dhygiène
et de sécurité
La prévention médicale
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Chapitre préliminaire Principes généraux de
prévention Titre III du code du travail
Art L230-2-I Définit lobligation de sécurité
du chef détablissement
Art L 230-3-II Définit les principes généraux
de prévention
Art L 230-2-III Définit lobligation de
sécurité du chef détablissement

• Lévaluation des risques est placée au sommet
  des principes généraux de prévention dès lors que
  les risques nont pas pu être évités.
• L évaluation des risques est la clé de voûte de
  lobligation de sécurité du chef détablissement

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Chapitre préliminaire Principes généraux de
prévention Titre III du code du travail
Loi du 31 décembre 1991
Directive cadre du 12 juin 1989
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Décret du 5 novembre 2001
Impose au chef détablissement la transcription
de la pratique de lévaluation dans un document
unique
15
Décret du 5 novembre 2001

• Mise à jour du document
• assure une garantie de suivi du document, dans
  la mesure où ce dernier doit faire l'objet d'une
  mise à jour au moins annuelle.
• le document doit être actualisé lorsque toute
  décision d'aménagement important modifiant les
  conditions d'hygiène et de sécurité ou les
  conditions de travail
• prévoit la mise à jour du document unique ,
  lorsqu'une information supplémentaire concernant
  l'évaluation d'un risque dans une unité de
  travail est recueillie

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2) Définitions
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Quest ce quun risque, quest ce quun danger?
Daprès le ministère du travail
danger
Il y a danger quand un matériel, un matériau, un
produit, un mode opératoire, une organisation,est
capable de provoquer un dommage. Le danger se
situe toujours à la source.
Flux de danger
Source de danger
Dommage
Gravité
Probabilité d occurrence
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Flux de danger

• Installations

• Installations

Source de danger
Dommage

• Opérateurs

• Opérateurs

• Populations

• Populations

• Environnement

• Environnement

Flux de danger
Inhalation Contact
Flux de danger
Incendie Explosion
Flux de danger
Rejet
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C est la combinaison entre limportance dun
danger et sa probabilité de survenue. Il dépend
de la fréquence (ou du mode) dexposition dun
salarié face à une situation de danger,des
mesures de prévention et de protection.
Risque

Gravité des effets sur la cible
Probabilité dapparition dun danger

RISQUE
20
RISQUE
Le risque est quantitatif (occurrence gravité)
et qualitatif (mode dexposition).
21
3) LA DEMARCHE DE PREVENTION
22
Succession de 5 étapes qui permettent daboutir à
une mise en sécurité des locaux, des personnels,
de lenvironnement, grâce à des moyens de
prévention et de protection, déterminés après
identification,évaluation, hiérarchisation des
risques.
Cest une démarche dynamique, systémique et
systématique.
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Processus dynamique
Démarche concertée
Sinscrit dans le temps

• Contrôles
• Révisions
• Mise à jours du document
• unique

Acteurs externes Organisation de prévention
Acteurs internes Salariés, représentants,
personnels

• Conseils
• Guides
• Outils

• Connaissances
• Savoirs faire

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UNE DEMARCHE SYSTEMIQUE
PRENDRE EN COMPTE TOUTES LES COMPOSANTES DU
TRAVAIL
METHODE DE TRAVAIL
EQUIPEMENTS
PERSONNEL
TRAVAIL
ORGANISATION
MATERIELS
ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
DECHETS
MATIERE
APPROCHE TRANSDISCIPLINAIRE
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UNE DEMARCHE SYSTEMATIQUE
Toutes les unités de travail doivent être
analysées
Rien ne doit être laissé pour compte.
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LES ETAPES DE LA DEMARCHE DE PREVENTION
2-Evaluer les risques
1-Préparer la démarche
1-Préparer la démarche
5-Réévaluer les risques
3-Elaborer un programme d actions
4-Mettre en uvre les actions
27
Distribution des rôles aux acteurs internes et
externes
Réunir toutes les données existantes
Élaborer un groupe de travail
Préparation de la démarche
Définir des actions et une méthode dorganisation
Définir des U.T (Unités de Travail)
Réunir les plans de l établissement
Établissement dun calendrier
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Réunir toutes les données existantes
Réglementation
Fiches toxicologiques
Fiches données sécurité
Données statistiques
Rapports ingénieur sécurité et inspecteur du
travail
Mesures de prévention / protection
Outils utilisés dans la mise en uvre de la
prévention
Analyses déjà effectuées les données produites
dun point de vue santé sécurité
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LES UNITES DE TRAVAIL
Cest un ensemble soumis aux mêmes sources de
danger. Cet ensemble peut être le plus large
possible. Une unité de travail peut donc être
un poste isolé, une équipe de travail, un
atelier, un département, un établissement
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2-Evaluer les risques
2-Evaluer les risques
1-Préparer la démarche
5-Réévaluer les risques
3-Elaborer un programme d actions
4-Mettre en uvre les actions
31
1. IDENTIFICATION
Évaluation des risques.
4. PLANIFICATION
2. EVALUATION
3. HIERARCHISATION
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IDENTIFICATION des dangers

• Rend compte de lensemble des dangers pour
  toutes les unités
• de travail.
• Liste exhaustive des dangers.
• Anticiper et imaginer tous les scénarios
  possibles.

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EVALUER les risques
Donner une  valeur  au risque
Travail de groupe
Probabilité doccurrence du danger et de la
gravité des effets du danger.
ProbabilitéRare, occasionnel, souvent,toujours
Quantifier le danger
RISQUE
Gravité1,2,3,4
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RARE
OCCASIONNEL
SOUVENT
TOUJOURS
P
G
1
2
3
4
Risque acceptable
1 blessures mineures 2 interruption temporaire
de travail (effet réversible) 3 interruption
permanente de travail (effet irréversible) 4
décès
Risque non acceptable
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HIERARCHISATION
Déterminer un ordre de priorité en fonction des
personnes à protéger et de leurs activités, en
prenant en compte les paramètres de létape
précédente occurrence gravité.
Ceci permettra donc de définir les actions de
prévention prioritaires.
Remarque Personnes Professeurs, étudiants,
personnels, sont à considérer sur le même plan.
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PLANIFICATION

• Consiste en la recherche de solutions en terme
  de prévention et/ou de protection

PREVENTION
Diminuer la probabilité dapparition du danger
FORMATION
Cest un des moyens de prévention
PROTECTION
Réduire la gravité de leffet du flux de danger
!
Privilégier les démarches de prévention
Lorsquon parle de protection le danger est
déjà présent.
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En effet on agit directement à la source. Le
risque est diminué.
Il faut privilégier dans la mesure du possible
les actions de PREVENTION
Flux de danger
Source de danger
Dommage
Gravité
Probabilité d occurrence
PREVENTION
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Dans limpossibilité dactions à la source, il
faut agir au niveau du flux ou/et de la cible
Flux de danger
Source de danger
Dommage
Gravité
Probabilité d occurrence
Protection
Remarque On peut coupler les actions de
prévention et de protection
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Protection
Prévention
40
2-Evaluer les risques
1-Préparer la démarche
5-Réévaluer les risques
3-Elaborer un programme d actions
3-Elaborer un programme d actions
4-Mettre en uvre les actions
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Programme daction
Définir un délai en fonction de lordre de
priorité défini.
Estimation du coût
Organisationnel
Humain
Technique
42
2-Evaluer les risques
1-Préparer la démarche
5-Réévaluer les risques
3-Elaborer un programme d actions
4-Mettre en uvre les actions
4-Mettre en uvre les actions
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Mise en uvre des actions
ACMO

• Sassure que les actions sont bien mises en oeuvre

• Pas de problèmes autres dus à la mise en uvre de
  ces actions

• Sassure des résultats obtenus

• Assure un suivi par tous

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2-Evaluer les risques
1-Préparer la démarche
5-Réévaluer les risques
3-Elaborer un programme d actions
5-Réévaluer les risques
4-Mettre en uvre les actions
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Réévaluer les risques.
La réévaluation des risques doit se faire
annuellement ou lors de tout changement dans
lunité de travail
Nouvelle machine, nouvelle organisation,une
technique
Cest-à-dire tout ce qui est susceptible
daugmenter les risques déjà présents, ou den
introduire de nouveaux.
46
4 ) CAS PRATIQUE
47
(No Transcript)
48
1ére ETAPE de lévaluation des risques
IDENTIFIER LES DANGERS

• Appareils et installations électriques
• Fer à repasser
• Prises
• Four
• Plaques chauffantes

Risques délectrisation
Risques de brûlures externes

• Les produits ménagers
• Mélange
• Stockage
• Transvasement

Risques dintoxication
Risques dincendie
Risques dexplosion
Risques de renversement.
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• La casserole
• Queue qui dépasse
• Remplie d eau bouillante

Risques de brûlures

• Les ustensiles de cuisine
• Couteau pointu
• ciseaux
• Allumettes

Risques de blessures (coupures)
Risques de brûlures

• La corde

Risques de chutes

• Le tiroir à ustensiles

Risques de blessures
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2èmeETAPE de lévaluation des risques EVALUER
LES RISQUES
P
G
Prenons l exemple des produits ménagers
bouteilles de javel
R
Risques
3
Risque dingestion ( brûlures internes)
2
S
Risque de contact cutané
/
Risque dincendie
/
Risque dexplosion
/
/
Risque de renversement
O
1
S
Risque dinhalation
1
Risque de rejet dans lenvironnement
O
2
5
Définir le nombre de personnes exposées
Identifier les moyens de prévention et de
protection déjà existants

• DEFINIR UNE PROBABILITE D OCCURENCE

• DEFINIR UNE GRAVITE

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3èmeETAPE de lévaluation des risques
HIERARCHISER LES RISQUES
RARE
OCCASIONNEL
SOUVENT
TOUJOURS
P
1
2
3
4
G
1
RENVERSEMENT
INHALATION
2
CONTACT
REJET
3
INGESTION
4
Risque acceptable
1 blessures mineures 2 interruption temporaire
de travail (effet réversible) 3 interruption
permanente de travail (effet irréversible) 4
décès
Risque non acceptable
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Ordre de priorité croissant
Action prioritaire
6
CONTACT
4
REJET
3
INHALATION / INGESTION
2
RENVERSEMENT
53
4èmeETAPE de lévaluation des risques LA
PLANIFICATION
PREVENTION
PROTECTION
Manipuler avec des gants, lunettes, vêtements
de protection
Vérifier étiquetage des bouteilles
Utiliser des bouchons sécurité
Prévoir liquide physiologique de lavements dyeux
Enfermer produits dans local clos
Utiliser les masques
Sensibiliser les enfants
Retraiter les effluents
Mettre à disposition des bidons de retraitement
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Lévaluation des risques nest pas une fin en soi.
Nous nous plaçons dans une démarche de
prévention. Doù cette étape doit
impérativement être suivie dune étape
délaboration dun programme daction
55
MISE EN PLACE DUN PROGRAMME DACTIONS
Définition du délai des actions à
mener Définition du coût.
56
(No Transcript)
57
Le document unique
Exigences de la Transcription

• COHERENCE regroupement des données
• LISIBILITE dans le suivi de la démarche de
  prévention
• TRACABILITE traces écrites des méthodes et
  moyens mis en oeuvre dans lévaluation

Mise à jour (au minimum) annuelle et lors de
tout changement.
Le défaut délaboration ou de mise à jour peut
être pénalement sanctionné.
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LE STATUT DE L'ACMO
59
Ses missions
ASSISTER CONSEILLER SENSIBILISER ANALYSER
METTRE EN OEUVRE

• Assister

Le directeur

• Conseiller

Agents unité

• Sensibiliser

Respect consignes HSE
60
Du règlement intérieur
Les nouveaux arrivants

• Informer

Des risques particuliers
Méthodes de travail les plus sûres
Fonctionnement Infrastructure

• Sassurer

Obligations règlementaires appliquées
Registre hygiène sécurité

• Mettre
• en place

CHS

• Assister

61
Équipe spécialisée en cas de risques
spécifiques
1er secours en cas accident

• Veiller à la
• mise en place

• Tirer les
• enseignements

Accidents survenus dans l unité

• Proposer des
• mesures

Amélioration de la prévention
Amélioration retenu par le directeur

• Mettre en
• oeuvre

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Directeur détablissement (Chef de département)
Nommé Placé sous lautorité immédiate
ACMO
Libre accès aux installations
Moyens daction
Droit à la formation
Démarche de prévention
63
Démarche de prévention
DU TEMPS
DE LINVESTISSEMENT
64
INVESTISSEMENT
ACMO
Ensemble des personnels
IMPLIQUE
Coopération disponibilité
Chargé de la mise en uvre de la sécurité. Donc
de l évaluation des risques
Signale tout dysfonctionnement Formule des
remarques, questions Membre actif de l
évaluation des risques
65
Chef de département
ACMO
Ensemble des personnels
IMPLIQUE
Coopération disponibilité
Chargé de la mise en uvre Donc de l évaluation
des risques
Signale tout dysfonctionnement Formule des
remarques, questions Membre actif de l
évaluation des risques
66
TEMPS
GROS TRAVAIL
EVALUATION DES RISQUES

VOLUME HORAIRE APPROPRIE A LA TÂCHE
67
II ) DISCUSSION SUR LES MOYENS A METTRE EN
OEUVRE
68
LA RESPONSABILITE
LE TEMPS
LES FINANCES
69
BIBLIOGRAPHIE

• COURS

• Cours de Mr LESBATS Science du danger
• Cours de Mr CHAABANE Sécurité et management
• Cours de Mr DUTUIT Sécurité de fonctionnement
• Cours de Mr SEILLAN Droit du travail

• Documents du CNRS

• Document unique
• Fascicules de formation des ACMO (livres 1 et 2)

• Sites Internet

• Site de la Caisse Régionale dAssurance Maladie
  www.cram-aquitaine
• Site de l OPPBTP www.oppbtp.fr
• site de lAPAVE www.apave.com

• Code du travail

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(No Transcript)
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(No Transcript)
72
(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)