Conseil de Dveloppement du Pays Sud Charente

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Conseil de DéveloppementduPays Sud Charente

• Jeudi 16 mars 2006 BELLON

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Ordre du jour

• 1/ Compte rendu des travaux
• Groupe de coordination, commissions et groupe
  fait associatif,
• 2/ Point dinformation sur dautres sujets,
• 3/ Travaux en 2 ateliers simultanés
• Appel à projet Pôles dexcellence rurale,
• Circuit découverte en Sud Charente.

3
Compte rendu des travaux
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Groupe de Coordination(J.P. TRENY)

• Programme dactions 2006
• Formations,
• Communication,
• Accompagnement du CD,
• Manifestations.
• Un budget 2006 de 6 600
• (cf tableau)

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Groupe de Coordination(J.P. TRENY)

• Protocole daccompagnement du CD par le Syndicat
  de Pays, avec notamment
• Missions le CD aide à la décision, il nest pas
  maître douvrage,
• Modalités de travail entre Pays et CD le CD
  participe aux réunions de travail et de bureau,
• Moyens humains lappui de lanimateur et dun
  secrétariat
• (cf document)

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Groupe Fait associatif(M. LINTHOUT)

• Présentation du livret Emploi associatif en Sud
  Charente
• Opération de communication prévue
• le mardi 11 avril 18h00 en mairie de Chalais

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Groupe Fait associatif(M. LINTHOUT)

• Mise en place dun nouveau programme de formation
• Programmation prévue à lautomne 2006

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Commission Environnement(D. FOUQUET)

• Suite donnée à la conférence débat sur la mise en
  uvre de la Directive cadre sur leau
• Restitution par Charente nature,
• Mise en place de groupes de travail.
• Prochaine réunion prévue
• le mardi 28 mars 20h30 salle communale de Brossac

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Commission Environnement(D. FOUQUET)

• Bilan de la soirée Une planète pour tous,
  organisée dans le cadre de la semaine Planète
  bleue
• Echanges sur le thème du
• développement durable
• à partir dun film réalisé
• par des jeunes du Sud Charente

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Culture, sports, loisirs, tourisme (C. MIGNON)

• Etat davancement de la réflexion sur la mise en
  place
• dune fête de Pays

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Identité, lien social, participation et
développement durable (J. LISOIE)

• Projet Restauration collective
• Suite à la perception de la démarche par le
  Conseil de développement
• élaboration de graphes de résultats

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Repartition qualitative des questions par rapport
à la moyenne des valeurs obtenues aux réponses
correspondantes exprimées
1.5 2
2.5 3
3.5 4
13
(No Transcript)
14
(No Transcript)
15
(No Transcript)
16
Identité, lien social, participation et
développement durable (J. LISOIE)

• Projet Restauration collective
• et dun livret dévaluation

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Livret dévaluation

• Selon 5 entrées
• A. Social et Culturel
• B. Economie
• C. Responsabilité et participation
• D. Solidarité dans le temps et dans lespace
• E. Environnement

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Exemple axe Social et Culturel
19
Exemple axe Economie
20
Exemple axe Responsabilité et
participation
21
Exemple axe Solidarité dans le temps et dans
lespace
22
Exemple axe Environnement
23
EVALUATION premiers élémentsde réponse Axe
Social et Culturel
24
EVALUATION premiers élémentsde réponse Axe
Economie
25
Information sur dautres projets
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Revitalisation du tissu médical(M. NAUDIN)

• Compte rendu de la réunion coorganisée par le
  Pays et la Région
• Constat un tissu médical fragile
• Propositions
• La mise à jour du diagnostic,
• Lélaboration dune stratégie de territoire,
• Des pistes le regroupement en pôles médicaux,
  un réseau santé social local

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Forum des CD de Charente(J.P. TRENY)

• Compte rendu de la réunion organisée par le CD
  Ouest Charente
• Organisation dune rencontre des CD de Charente
  en octobre 2006

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Appel à projet Pôles dexcellence rurale (S.
BRISA)

• Contexte de lappel à projets 
• Pour lEtat,  les territoires ruraux constituent
  des réservoirs de croissance et dexcellence, ils
  ont un rôle essentiel dans la bataille pour
  lemploi et le développement durable .
• Parallèlement au dispositif des  pôles de
  compétitivité ,
• lEtat a souhaité proposer une démarche
  analogue et spécifique permettant de renforcer le
  développement économique des territoires ruraux 
  ce sont les  Pôles dexcellence rurale  (PER).
• Ainsi, a été lancé le 15 décembre dernier un
  appel à projets, qui doit permettre de labelliser
  en cours dannée 2006,
• 300 projets à léchelle nationale.

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Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Objectifs de lappel à projets 
• Chaque territoire intéressé doit déposer un
  dossier de candidature, qui doit se rattacher au
  moins à lune des quatre priorités suivantes 
• - la promotion des richesses naturelles,
  culturelles et touristiques,
• - la valorisation, et la gestion, des
  bio-ressources,
• - loffre de services et laccueil de nouvelles
  populations,
• - le développement des productions industrielles
  et artisanales

30
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• 1/ La promotion des richesses naturelles,
  culturelles, et touristiques
• Dans ce cadre seront soutenus les projets qui
  concourent à la promotion et la valorisation des
  richesses naturelles, culturelles, et
  touristiques des territoires ruraux, en visant
  particulièrement le développement de la notoriété
  et de lattractivité de haut niveau, la
  professionnalisation des filières et la création
  dactivités nouvelles, y compris par le recours
  aux TIC.

31
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• 2/ Des pôles dexcellence pour la valorisation et
  la gestion des bio ressources
• Dans un contexte de croissance du coût des
  énergies non renouvelables et lincidence à moyen
  terme des effets du changement climatique, seront
  soutenus les projets qui inscriront les
  dynamiques économiques dans une vision exigeante
  en matière environnementale, de développement des
  énergies renouvelables, de valorisation non
  alimentaire des productions agricoles, de
  renforcement des filières de qualité sur le plan
  agro-alimentaire, de développement de la
  pluriactivité.

32
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• 3/ Des pôles dexcellence pour loffre de
  services et laccueil de nouvelles populations.
• Avec larrivée de nouvelles populations dans les
  territoires ruraux, seront soutenus les projets
  qui cherchent à coordonner les acteurs,
  développer des services qui favorisent
  linsertion de nouveaux arrivants et de nouveaux
  actifs et qui stimulent de nouvelles dynamiques
  de développement. Une attention particulière sera
  accordée à des formes nouvelles de réponse aux
  enjeux économiques (ex.  accueil de
  télétravailleurs), sanitaires et sociaux,
  utilisant en particulier les TIC, (ex. 
  télémédecine et maintien à domicile) ainsi quaux
  questions de logement (ex.  logement
   intelligent  pour personnes handicapées, ou
  pour télétravailleurs).

33
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• 4/ Des pôles dexcellence technologique, pour des
  productions industrielles, artisanales et de
  services localisées.
• Léconomie industrielle, constitue un des piliers
  de léconomie rurale. Cette économie est soumise
  à une forte compétition internationale. Dans ce
  cadre seront soutenus les projets coopératifs
  associant des entreprises à leur environnement
  économique, de formation et de recherche. Seront
  soutenus des actions innovantes en matière de TIC
  dans le domaine des services aux entreprises du
  territoire, comme des plates-formes de services
  en ligne pour les PME, en particulier pour leur
  contribution à la compétitivité et à
  lintelligence économique des entreprises.

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Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Critères de sélection des projets 
• Pour être labellisés, les projets de  pôles
  dexcellence rurale  (PER) doivent répondre aux
  caractéristiques suivantes 
• - être en zone fortement rurale,
• - créer des emplois, directs ou indirects,
• - contribuer au développement local durable
  (incidence sur lenvironnement, limitation de
  lempreinte énergétique, promotion dune
  consommation responsable),
• - contribuer à la cohésion économique et sociale
  du territoire,
• - mettre en place une gouvernance
  multipartenariale (publics et privés),
• - être innovant à plusieurs niveaux  partenariat
  et maîtrises douvrage, thèmes considérés,
  organisation mise en place.

35
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Structures pouvant déposer un dossier de
  candidature 
• - Une Communauté de communes,
• - Un Syndicat de Pays,
• - Un Groupe daction locale,
• - Un Parc naturel régional.
• Sur un seul et même territoire, deux structures
  différentes peuvent déposer un projet de PER, à
  condition que la réalisation des investissements
  ne concernent pas le même canton.
• Un dossier peut aussi être déposé par un
  coordonnateur (CdC, Pays, GAL, ou PNR).
• Le projet se décline alors en sous-projets,
  comprenant pour chacun deux une maîtrise
  douvrage différente (publique et privée).

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Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• La réalisation des travaux prévus dans les
  projets doivent pouvoir commencer dans les 12
  mois qui suivent la labellisation en PER.
• Les maîtres douvrage des projets structurants
  doivent pourvoir assurer linvestissement et le
  fonctionnement, et trouver les cofinancements.
• Le coordonnateur a pour rôle dêtre garant du
  partenariat public/privé et de lévaluation.
• Il anime la réalisation du dossier de
  candidature.
• Ce qui nentraîne pas la maîtrise douvrage
  des opérations inscrites dans le projet déposé.

37
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Dépenses éligibles 
• Sont éligibles les dépenses dinvestissements
  avec leurs études et missions dassistance à
  maîtrise douvrage.
• Financements disponibles 
• - aides aux investissements matériels,
• - aides aux investissements immatériels dans la
  mesure ou un lien avec le projet est avéré
  (études préalables, formations...),
• - pas daide au fonctionnement, ni à lingéniérie.

38
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Il ny a pas de crédits de lEtat supplémentaires
  en dehors des lignes budgétaires existantes. Pas
  de régime dérogatoire non plus. Les crédits de
  lEtat seront orientés en priorité sur les PER.
• Un dossier déposé par une structure également
  Groupe dAction Locale (GAL) peut mobiliser les
  crédits du LEADER.
• LEtat apportera au maximum 33 du montant
  éligible du projet dans la limite de 1 million
  deuros, pour des projets qui doivent représenter
  un montant minimum de 300 000 euros
  dinvestissement.
• Ce soutien pourra être porté à 50 dans les
  zones de revitalisation rurale (ZRR).

39
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Sont inclues en ZRR, les communes du Sud Charente
  appartenant aux cantons de 
• - Aubeterre,
• - Montmoreau,
• - Brossac,
• - Baignes
• - Blanzac sauf les communes de Bessac, Cressac,
  Mouthiers, Plassac Rouffiac.

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Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Procédure de dépôt des candidatures et dexamen
  des projets 
• Les candidatures sont à déposer auprès du préfet
  de département, dont relève le porteur de
  projet 
• - soit avant le 1er mars 2006 (pour la première
  vague de sélection),
• - soit avant le 1er septembre 2006 (pour la
  seconde vague).
• Les Sous Préfets sont les interlocuteurs pour le
  compte de lEtat, durant la phase délaboration
  du dossier de candidature.

41
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Positions des élus 
• Le Président du Pays a souhaité étudier en détail
  avec lensemble des élus locaux dont les
  présidents de Communautés de Communes, lintérêt
  et les modalités dune candidature issue du Sud
  Charente à cet appel à projets.
• Ce dossier a fait lobjet de plusieurs débats
  notamment 
• - lors du bureau du Pays réuni le 02 février
  dernier à Chadurie,
• - dune réunion spécifique sur ce sujet organisée
  avec et en la présence du Sous Préfet de Cognac
  le 06 février dernier à Montchaude,
• - lors du comité syndical du Pays réuni le 22
  février dernier à Baignes.

42
Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Suite à ces différentes concertations, et en
  accord avec le Sous Préfet, les élus ont retenu 
• - le principe dune candidature unique, celle du
  Syndicat de Pays, se portant candidat en tant que
  coordonnateur,
• - des pistes de projets pouvant sinscrire dans
  cette candidature  léquipement des communes en
  TIC sur les 3B, la mise en place de pôles de
  services sur Montmoreau et Chalais,
• - un thème, celui  de loffre de services et de
  laccueil de nouvelles populations ,
• - dinviter le Conseil de développement à
  sassocier à la réflexion,
• - de déposer une candidature avant le 1er
  septembre prochain.

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Appel à projet Pôles dexcellence rurale

• Présentation des projets par un représentant des
  Communautés de communes souhaitant se positionner
  
• CdC du Montmorélien,
• CdC du Pays de Chalais,
• CdC des 3B Sud Charente.

44
Travaux en 2 ateliers simultanés
45
Circuit découverte du Sud Charente(J. LISOIE)

• Objectifs et déroulement de cette journée

46
(No Transcript)
47
(No Transcript)
48
le Pays Sud Charente
Le Pays Sud Charente
49
Compte rendude la réunion de travail avec lIFREE

• Préambule
• Dans la continuité de la sensibilisation au
  paysage réalisée par lIfrée en 2005, le Conseil
  de Développement souhaite faire porter son
  expertise citoyenne sur le paysage et sa prise en
  compte dans les documents durbanisme.

50
Réunion de travail avec lIFREE (suite)

• Relevé de décisions
• Objectifs 
• Aller vers une vision partagée du territoire, par
  lentrée paysage, pour ensuite intégrer le
  paysage dans les actions à caractère social,
  économique et environnemental.
• Acquérir une méthode reproductible au niveau des
  communes et communautés de communes.

51
Réunion de travail avec lIFREE (suite)

• Modalités
• Il peut être proposé une formation/action autour
  du paysage, en vue dune application concrète sur
  le territoire.
• Le paysage servirait de support concret et
  pédagogique? visite sur le terrain, en car pour
  observer avant dagir.
• Un courrier commun avec le Pays serait adressé
  aux Communautés de Communes

52
Réunion de travail avec lIFREE (suite)

• Organisation
• Une partie théorique destinée à pouvoir discuter
  valablement du contenu des cahiers des charges et
  de son application avec les cabinets de
  consultant,
• Une partie pratique sur le terrain pour adapter
  la théorie à la réalité du territoire 
• Circuit en car, travaux pratiques  carnet de
  bord, photos numériques,
• Restitution des travaux en salle et débat, ces
  travaux pouvant faire lobjet dune mise en ligne
  Internet à destination du grand public.

53
Réunion de travail avec lIFREE (suite)

• Public ciblé
• Membres du Conseil de Développement,
• Président et Vices Présidents du Pays,
• Présidents, Vices Présidents, et Présidents de
  commissions des Communautés de Communes une
  délégation de personnes intéressées,
• Techniciens du Pays et des Communautés de
  Communes,
• Un courrier commun avec le Pays serait adressé
  aux Communautés de Communes

54
Réunion de travail avec lIFREE (suite)

• Nombre
• Idéalement 20 mais pas de limitation, sachant
  que 
• Ceux qui sinscriront devront sengager à rester
  durant toute la durée de la formation,
• Que la formation étant située en juin, ce mois
  est très chargé en animations diverses,
• Date
• Le 24 juin, toute la journée soirée festive
  autour de produits du terroir

55
Réunion de travail avec lIFREE (suite)

• Parcours en car
• Le Conseil de Développement se réunit cette
  semaine pour proposer et étudier divers parcours
  qui seront transmis à Françoise Sire,
• Une réunion préparatoire sur le terrain est fixée
  le 5 avril . Lieu de RV à déterminer

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Réunion de travail avec lIFREE (suite)

• Prise en charge financière
• Transports  Conseil de Développement
• Repas  midi, chacun apporte un pique nique, le
  soir participation financière demandée à chacun
• Intervenants  Ifrée
• Partenaires sollicités
• Prom Haie  Françoise Sire
• Centre de découverte dAubeterre
• CAUE  Mr Roman

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• Prochaines dates de réunions
• Groupe de coordination,
• Commissions,
• et plénière

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Conseil de DéveloppementduPays Sud Charente

• Jeudi 16 mars 2006 BELLON