Diapositive 1

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LE DISTRICT RHONE DURANCE SOUHAITE LA BIENVENUE
AUX CLUBS
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ADAPTATION REGLEMENTAIRE DU MODE DE DELIVRANCE
DES LICENCES
un seul outil FOOTCLUBS
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MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

• Les différents rôles
• Le demandeur doit
• compléter et signer une  Attestation de
  demande de licence 
• Le club doit
• saisir les données et, pour les cas prévus,
  transmettre les pièces  jointes , par Footclubs
• La Ligue doit
• vérifier, éditer et envoyer au club la licence

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MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES
Conséquences règlementaires

• Article 80 expédition des pièces
• uniquement par Footclubs (Scanner pour les
  pièces jointes)
• (Avant par voie postale ou remise au guichet)

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MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES
Conséquences règlementaires

• Article 82 date denregistrement de la
• licence
• dossier complet ou complété avant échéance
  période dopposition
• - date de saisie dans Footclubs,
• dossier complété après période dopposition
• - date denvoi constatée de la dernière pièce à
  fournir

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MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES

• Pour le changement de club
• La demande
• génère une information au club quitté par voie
  électronique notification automatique (Rubrique
  notifications dans FootClubs)
• maintient une procédure dopposition
  (électronique)
• En outre, lorsque laccord du club quitté est
  nécessaire (Cas du changement de club
  Hors-Période Sénior Uniquement), celui-ci est
  traité comme une  pièce jointe  transmission
  par scanner, à la Ligue

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MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES
Conséquences règlementaires

• Article 90 demande de licence de changement de
  club
• 90.1 incorporation de la notion de
•  droits  (montant fixé par
• chaque Ligue)
• 90.2 procédure dinformation du club
• quitté automatique (Rubrique
  notifications dans Footclubs)

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MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES
Modifications règlementaires

• Article 92 périodes de changement de
• club
• Période normale
• du 1er juin au 1er juillet (INCLUS)
• (date retenue date denregistrement de la
  licence)
• Hors-Période
• Du 02 Juillet au 31 Janvier

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MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES
Modifications règlementaires

• Article 89 délai de qualification
• (Avant 10 jours)
• Article 196 délai dopposition
• (Avant 10 jours)

4 Jours
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RENOUVELLEMENT DES LICENCES

• Il ny a plus de renouvellement automatique des
  licences
• Le club demandera lui-même le renouvellement de
  la licence du joueur concerné (Demande de Licence
  à remplir)

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Le football des jeunes
Assemblée Générale de la Ligue du Football
Amateur Samedi 14 mars 2009 - Paris
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Objectifs de la réforme
ATTRACTIVITE
LISIBILITE
COHERENCE
EDUCATION
EQUILIBRE
Dédramatisation des compétitions
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LE FOOTBALL DES JEUNES

• Adéquation de lâge scolaire et de lâge
  Football
• Mise en place de la licence par année dâge
  (Alignement sur les années Européennes)
• Possibilité pour les ligues et districts de
  proposer aux clubs des pratiques adaptées au
  contexte territorial
• Suppression du décalage entre les compétitions
  nationales et les compétitions régionales et
  départementales

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PRATIQUE COMPETITIONS CHAMPIONNATS, COUPES,
CHALLENGES, PLATEAUX
DIRECTION TECHNIQUE NATIONALE
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(No Transcript)
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COMPETITIONS GARçONS
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LE FOOTBALL DES JEUNES

• Points à règlementer
• la pratique en compétition de catégorie dâge
  supérieure
• la pratique en compétition de catégorie dâge
  inférieure

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LE FOOTBALL DES JEUNES

• en matière de pratique en compétition de
  catégorie dâge supérieure
• - lautoriser dans les seules compétitions de la
  catégorie dâge immédiatement supérieure à celle
  de sa licence
• Cas particuliers U18 et U17
• U18 autorisation de pratiquer en senior
• U17 autorisation de pratiquer en senior limitée
  aux compétitions nationales, régionales et
  Départementales Uniquement pour les équipes
  premières - (Limité à 3 joueurs)

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LE FOOTBALL DES JEUNES
Conséquence règlementaire

• Article 73.2 surclassement des U17
• uniquement en compétitions nationales,
  régionales ou de division supérieure de district,
• avec
• maintien des dispositions médicales

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Cependant sur proposition des Comités de
Direction des Districts, le Comité de Direction
de Ligue peut autoriser les joueurs licenciés U17
à pratiquer en senior dans toutes les
compétitions de district mais seulement dans
l'équipe première d'un club et dans la limite
qu'il fixe quant au nombre maximum de ces joueurs
pouvant être inscrits sur la feuille de match
(Limité à 3 joueurs)
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LE FOOTBALL DES JEUNES

• Article 153 participation dans une équipe de
  catégorie dâge inférieure
• licencié U20 en compétition U19
• - uniquement en division inférieure à la
• division supérieure de Ligue
• Décision des Comités Directeurs de Ligue, sur
  proposition des Comités Directeurs de Districts
  
• niveau de compétition (Toutes les Divisions de
  District)
• nombre de joueurs autorisés ( Limité à 3)
• règlement de lépreuve, pour les Coupes du
  District

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LE FOOTBALL DES JEUNES

• Rappel
• en matière de mixité
• licenciées U7 F à U15 F
• Règles
• compétitions  masculines  de leur catégorie
  dâge,
• compétitions  masculines  de la catégorie
  dâge immédiatement inférieure
• uniquement en Ligue et en District