Diapositive 1

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T V A R E M A N E N T E
Source Document Direction des systèmes
dinformation -Bureau Budget, Finances, et
Comptabilité
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• TVA rémanente
• Principe
• Impacts dans XLAB

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• Principe
• Mnt Taxe
• H.T. (Hors taxe) 100 20 ? (100)
• T.R.C. (Taxe Rémanente Comprise) 100 20 ? (100
  6) (ex taux de
  rémanence de 30 )
• T.T.C. (Toutes Taxes comprises) 100 20 ? (100)
  (20)

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Ce qui aurait du se passer dans Xlab

• La part de TVA qui nétait pas récupérable aurait
  été notifiée au laboratoire
• Le laboratoire aurait dépensé ses crédits HT
  Montant de la TVA non récupérable (montant TRC
  Tva Rémanente Comprise)
• Lapplication de la rémanence de TVA ne sera pas
  appliquée en 2008 mais la nouvelle version dXlab
  a été développée de façon à pouvoir gérer le
  passage au TTC qui na été que récemment exclu.
  Le taux de rémanence sera donc initialisé à O à
  la mise en place de la version 7.5 de janvier
  2008.

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• Impact dans Xlab

• Origine de crédit
• Notification
• Commande dachat
• Facture dachat
• Echanges avec la BFC
• Etats, taux de TVA à 0

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Impact sur les origines de crédits
Version 7.1
Version 7.5
Sera initialisé à 0 pour 2008
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Impact sur le budget des origines de crédit
Version 7.5
Version 7.1
8
Impact sur les notification de crédits
Version 7.5
Version 7.1
9
Impact sur les commandes
Version 7.5
Version 7.1
10
Impact sur les Lignes Commande
Version 7.5
Version 7.1
11
Impact sur les factures
Version 7.1
Version 7.5
12
Impact sur les Lignes Facture
Version 7.5
Version 7.1
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• Envoi vers la BFC (V7.5)
• Commande achat ajout du taux de TVA sur les
  lignes
• Facture achat ajout du taux de TVA sur les
  lignes

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• Retour depuis la BFC (V7.5)
• Facture
• ajout du taux de TVA sur les lignes
• ajout du TRC sur les lignes
• ajout du TRC sur la facture
• Intégration de facture
• Constante taux de rémanence