Cartes

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Cartes à puces et santé

• Présenté par
• BONNET Paul et CAPIT Nicolas
• Étudiants en RICM à lISTG

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Plan

1. Introduction
2. Les deux cartes
3. Présentation de linfrastructure
4. Les avantages du système
5. Les problèmes du système
6. Conclusion

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Introduction

• Historique du projet Sesam-Vitale
• 1991 naissance du schéma directeur
• 1994 4 sites pilotes (550 000 cartes)
• 1996 accélération du processus
• Définition du cahier des charges 1.0
• Appels doffres
• Avril 1998 démarrage du programme Sesam-Vitale
• Juillet 1999 fin de la distribution des cartes
• Décembre 2000 cahier des charges 1.31

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Architecture générale

• 2 cartes à puce
• Carte du patient Carte Sesam-Vitale
• Situation administrative
• Informations médicales
• Carte Professionnels de Santé
• Carte dhabilitation
• Outils de sécurisation des transactions

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Architecture générale

• Informatisation des Professionnels de Santé
• Un ordinateur avec modem et imprimante
• Progiciels agréés pour lélaboration des
  documents électroniques
• Progiciel spécifique (ex. dictionnaire des
  médicaments)
• Module de lecture de carte

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Architecture générale

• Nécessité de mise à jour des cartes à puce du
  patient (changement administrative dassurance)
• Réseau de communication entre
• Professionnels Santé ?? Assurance maladie

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Carte Sesam-Vitale

• Ce quil faut savoir
• Carte à microprocesseur (norme ISO 7816)
• Carte dabord familiale puis individuelle
• Pas un moyen de payement
• Durée de vie estimée 3 ans
• Mise en circulation 1998

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Carte Sesam-Vitale (2/3)
Volet de la carte vitale Accès
Identification Nom, prénom, Numéro national didentification, etc Données en lecture libre et écriture protégée (accès réservé à lAMO)
Assurance Maladie Obligatoire (AMO) Organisme daffiliation, durée de validité des informations, etc. Modulation du ticket modérateur, affection longue durée. Ecriture protégée (AMO) Lecture libre Lecture réservée aux professionnels, établissements de soins, et aux agents gérant les régimes dassurance maladie.
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Carte Sesam-Vitale (3/3)
Volet de la carte vitale Accès
Assurance Maladie Complémentaire (AMC) Identificateur mutuelle, garanties effectives, etc. Données en écriture protégée (accès réservé à lAMC) Lecture libre.
Informations Médicales (Volet santé) 1 Données durgence Autres données Ecriture autorisée aux Professionnels de la Santé En lecture libre Lecture aux PS  habilités 
1 Dans la première phase de déploiement, la
carte Vitale ne contiendra pas ce volet
dinformation.
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Carte du Professionnel de Santé

• La CPS sera remise à lensemble des
  professionnels de la santé dont les services ou
  prescriptions sont remboursables
• But
• Identification de lutilisateur dune application
• La sécurisation des transactions électroniques

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Carte du Professionnel de Santé
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CPS la clé privée du PS

• Clé sur 128 bits
• Stockée en ROM
• Protégée par un mot de passe

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La CPS carte didentité du PS

• La confiance dans les informations contenues dans
  une carte CPS
•   la validation de ces informations par une
  organisation compétente
•   l'inviolabilité du support.
• Par analogie, une carte nationale d'identité n'a
  de valeur que parce que l'émetteur (l'Etat)
  garantit les informations inscrites et parce
  qu'elle est infalsifiable

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Valeur juridique de la CPS
Article R161-58 du Code de la Sécurité Sociale
"Pour les applications télématiques et
informatiques du secteur de la santé, la
signature électronique produite par la carte de
professionnel de santé est reconnue par les
administrations de l'État et les organismes de
sécurité sociale comme garantissant l'identité et
la qualité du titulaire de la carte ainsi que
l'intégrité du document signé. Ainsi signés, les
documents électroniques mentionnés à l'article L.
161-33 sont opposables à leur signataire". Cette
dernière phrase confère à la signature
électronique du praticien la même valeur
juridique qu'une signature "papier".
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Schéma fonctionnel SESAM-Vitale
Remboursement des Feuilles de Soins
Electroniques Échanges entre les différents
organismes. Remboursement par lassurance
maladie Qui fait lavance des frais médicaux ?
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(No Transcript)
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(No Transcript)
18
(No Transcript)
19
(No Transcript)
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Présentation de linfrastructure
Mais comment ça marche?
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Vue globale du système
RSS Réseau de Santé Social
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Le Réseau de Santé Social

• Concession de service public exploitée par
  cegetel pour 5 ans
• Vocation
• réseau déchange de données électroniques entre
  tous les acteurs du secteur santé social en
  France
• Fonctionnalités envisagées
• transmission des feuilles de soins électroniques
  (FSE)
• échanges de données entre PS
• Télémédecine

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Le Réseau de Santé Social

• Réseau éthernet
• Standards utilisés TCP/IP, ESMTP, MIME, POP3

Transmission des FSE ?
MAIL
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Les flux du RSS

• FSE au format B2
• Retours NOEMIE (Norme Ouverte dEchange entre la
  Maladie et les Intervenants Extérieurs)
• Accusés de Réception Logique (ARL)
• Flux Rejet/Signalement/Paiement (RSP)
• Des messages de services
• Ajout dautres flux suivant les évolutions de
  Sésam-Vitale

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Structure des messages SMTP

• 1 message SMTP 1 fichier B2 (contenant 1 ou
  plusieurs FSE)
• Champ  FROM  adresse du PS
• Champ  TO  adresse de lorganisme dassurance
  maladie
• Du type XXYYY_at_YYY.XX.rss.fr

YYY organisme destinataire
XX code de grand régime
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Structure des messages SMTP

• Le  SUBJECT   SVvvvvvv/exercice/compostage/nn
  nnn 
• où
• SVvvvvv  SV131000 
• Exercice numéro relatif au fichier B2
• Compostage identificateur unique pour chaque
  message
• nnnnn nombre de FSE dans le fichier B2

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Sécurité du RSS

• Sécurité au niveau du numéroteur chez le PS
• Authentification via le lecteur bifente
• Encryptage des mails avec une clé de 128 bits

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Accès au RSS

• 2 grandes catégories
• Accès direct au RSS
• Accès par un réseau tiers

? Permet douvrir le marché à la concurrence
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Possibilités daccès au RSS
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Transmission via le RSS

• Offre de cegetel aux PS
• RSS Internet

Exemple dun raccordement dun LAN au RSS
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Transmission via un réseau privé

• Technologie intranet privé
• Existant
• Wanadoo santé
• Abonnement Wanadoo standard 1 boîte aux lettres
  sécurisée
• Libéralis
• Accès sécurisé par la CPS

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Transmission via Internet

• Abonnement à un fournisseur daccès au choix
• Quelques fournisseurs spécialisés
• Club Médical
• abonnement Club-Internet avec boîte mail réservée
  pour la transmission )
• Santésurf (groupe Cégédim)
• Spécifique pour les utilisateurs de progiciel BKL
  Thales et Médigest (suivi des FSE transmises et
  des ARL reçus)

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Transmission via un organisme concentrateur

• Gère les FSE à la place des PS
• Organismes
• Medsyn
• Réseau dédié à la télétransmission
• Suivi en ligne des FSE

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Les progiciels

• Fonctionnalité minimale constitution des FSE
• Respect du cahier des charges publié par le GIE
  Sésam-Vitale
• Plus de 111 logiciels agréés
• Quelques-uns sous Mac
• La majorité sous Windows
• Pour linstant, rien

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Les avantages

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Carte CPS Sécurité

• Pièce d'identité pour s'authentifier dans un
  système (la carte contient l'identité, la (ou
  les) activité(s) professionnelle(s))
• Clé pour déverrouiller un poste/une application
• Instrument de sécurité qui n'ouvre que ce qu'elle
  est autorisée à ouvrir

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Rapidité du remboursement

• La demande de remboursement est envoyée le jour
  même.
• Plus de formulaire (feuille de soin papier) à
  remplir
• Traitement du remboursement informatique (60 000
  dames au chômage)
• ? Remboursement rapide

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Réseau Santé Social

• La concession de service public qui lie le RSS au
  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité assure
  la pérennité du réseau. 
• La qualité de service vérifiée par des audits
  réguliers assurés par les pouvoirs publics 
• Le Réseau Santé Social est le 1er Intranet de
  santé en France avec plus de 40.000 clients
  satisfaits et 1 CHU sur 3 raccordé.
•  

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Les problèmes

• - - -

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Problèmes du système

• Problèmes techniques
• 1 de cartes inutilisables
• Impossible de faire 2 FSE au même moment (carte
  V1)
• Erreurs de saisies des noms et prénoms
• Prénoms et noms en MAJUSCULE
• Pas daccent ni de tiret
• Pas dapostrophe
• Impossible de lire la date de fin des droits à
  lassurance maladie
• Absence de la date de fin du 100

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Problèmes du système

• Problèmes techniques
• Renouvellement des cartes plus de 15 jours
• Carte Vitale 2
• Retardée, au mieux, à fin 2003
• Problème du secret de la vie privée
• Problème de coût
• Au 31/12/1999 3,9 milliards de francs de
  dépenses
• Coût carte Vitale 2 environ 1,5 milliards de
  francs
• (60 millions de cartes à 25F pièce)
• Problème du réseau
• Piratage du RSS

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Conclusion
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Sesam la progression
Part des médecins équipés
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Sesam la progression
Nombre moyen de FSE par médecin et par mois
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Chiffres en Isère

• Médecins 2024
• Ceux avec une CPS 1545
• Soit 76 des médecins
• Ceux qui télé-transmettent 1045
• Soit 52 des médecins

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Sesam chez les autres PS

• 10 200 Kinésithérapeutes (soit 30 )
• 3 600 orthophonistes (soit 40 )
• 4 400 pharmacies
• 700 infirmiers
• 800 chirurgiens-dentistes
• Soit 362 681 CPS distribuées au 5.12.2001

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Sesam la satisfaction

• Les assurés satisfaits de la carte Vitale
• 93 apprécient  sa facilité dutilisation 
• 89 se réjouissent de  la disparition de la
  feuille de maladie 
• 88 pense que la CV 1 leur  permet de gagner du
  temps  et leur  simplifie les démarches
  administrative 
• 81 trouvent appréciable  léconomie des frais
  denvoi pour les remboursements 
• 75 apprécient la  rapidité de remboursement  
• Sondage pour le GIE Sesam-Vitale 2001

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Sources

• www.sesam-vitale.fr
• www.gip-cps.fr
• www.cegetel.rss.fr
• www.hospvd.ch/public/ise/autres-themes/carnet_sant
  e.htm
• www.delis.sgdg.org/menu/sante/sante.htm
• www.medsyn.fr/perso/g.perrin/cyberdoc/main.htm
• www.hli.fr/rss/sagasv/nc/haut.html
• Le cahier des charges Sesam-Vitale (v 1.31)

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(No Transcript)