Diapositive 1

1
(No Transcript)
2
AG 2009
3
AG 2009
4
AG 2009
? Vote des éléments financiers ? Décision à
prendre sur les modalités de financement de lADM
pour lannée 2009
5
Commerce et artisanat
AG 2009
Rapporteur Alexandra PELLOUX
? Directrice de lA.D.M.
6
Commerce et artisanat
Autres Cnes du canton de La Mure 17
La Mure 33
Cnes hors territoire 11
Pierre-Châtel 12
Canton de Corps 5
Susville 6
La Motte dAv. 8
7
Commerce et artisanat
Demandeurs demplois (indemnisés)
Salariés
Dirigeants
Bénéficiaires du R.M.I.
Autres
8
Commerce et artisanat
9
Commerce et artisanat
Création 59
Développement 23
Reprise 18
10
Commerce et artisanat
Cessation dactivité
Hors cibles
Développements (concrétisés)
Créations (concrétisées)
Projets en cours
Projets abandonnés
Perte de contacts
11
Commerce et artisanat
AG 2009
Rapporteur Magali FRANCOU-CARRON

• Vice-présidente de lA.D.M.
• Vice-présidente de la CC du Pays de Corps
• Maire de Corps

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Commerce et artisanat
Objectif dynamiser le tissu commercial et
artisanal
Actions individuelles Permettre aux
artisans/commerçants de bénéficier dun soutien
technique et financier dans le cadre de leur
création / développement / transmission Actions
collectives Valorisation des bourgs-centres Anim
ations commerciales Communication Aide
financière / mise à disposition temps agents
FISAC (Etat), Région, Conseil Général,
Collectivités, Chambres Consulaires Durée du
contrat 3 ans (fin de la tranche 1 4 août
2009)
13
Commerce et artisanat

• 58 des crédits affectés (soit 205 500
  valorisés) à ce jour
• Observatoire économique
• CCI / CMA Fusion des répertoires et analyses
  sur lancienneté de lentreprise, âge du
  dirigeant, effectifs salariés du territoire
• Création / suivi / transmission
• CCI / CMA réunions dinformation sur la
  transmission
• CCI / CMA 21 entreprises accompagnées dans le
  cadre de la transmission
• CMA 45 diagnostics  première découverte , 13
  CAPEA  vitrines 
• Investissement
• 9 entreprises aidées

14
Commerce et artisanat

• Animations commerciales
• CCI Aide à la création de lAEC sur le canton
  de Corps
• La Mure Parade de Noël 2007 et 2008
• Corps Fête de la Saint Pierre 2008
• Valorisation des bourgs centres
• La Mure en cours
• Communication
• Plaquette de lORC
• Affiches des animations
• Mise en ligne de lannuaire en cours
• Autocollant  jachète ici, mon pays vivra  en
  cours

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Commerce et artisanat

• Bilan mitigé
• Transfert de crédits impossible dune action sur
  une autre
• Inéligibilité de projets entrant dans le cadre
  du dispositif mais non inscrits au moment de la
  signature de la convention cadre
• Nouvelles perspectives et tranche 2
• Avant de lancer une tranche 2 de lORC, vérifier
  léligibilité des projets du territoire et les
  possibilités de financements

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Commerce et artisanat
AG 2009
Rapporteur Michel BERTHIER

• Administrateur de lA.D.M.
• Président Isère Sud Initiative

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Commerce et artisanat

• Définition
• - FOMEL Fonds de Mobilisation de lEpargne
  Locale
• Créé en 1999 grâce aux dons des collectivités,
  des banques, des assurances, des entreprises, des
  particuliers et abondé par lEtat et la Région
• Partenariat ADM / ISI
• ISI (Isère Sud Initiative) plate forme
  dinitiative locale à léchelle lASI
• - LADM est chargée de lingénierie économique et
  administrative du dossier
• ISI (Isère Sud Initiative) est chargée de
• .lanalyse de ladéquation Homme-Projet et de
  lexpertise économique
• .la gestion financière et administrative du
  fonds
• .suivi et parrainage

Objectif Aider la création dentreprises via
- un accompagnement - un prêt à taux 0, dans
le cadre des investissements - un suivi /
parrainage
18
Commerce et artisanat
10 dossiers déposés auprès dISI 5 prêts
FOMEL accordés pour 48 000 soit
effet levier (en moyenne) de 4, auprès de la
banque 8 emplois créés 1
subvention Idéclicprim accordée pour 3 000
19
Commerce et artisanat
72 prêts accordés pour un montant total de 500
446 13 de ces activités nexistent plus, 4 ont
été transmises 144 emplois environ ont été créés
(en moyenne on compte 2 emplois/entreprise) et
118 ont été maintenus Taux de pérennité des
entreprises accompagnées par ISI  96 à 3 ans,
90 à 5 ans
20
Industrie
AG 2009
Rapporteur Philippe BRUN

• Vice-président de Matheysine Développement
• Vice-président de la CC de la Matheysine
• ? Maire de Susville

21
Industrie
Programme de réhabilitation GORGY TIMING
22
Industrie
CIS de Valbonnais (pour le compte du SDIS)
23
Industrie
Travaux de renforcement de la dalle, (sous
bureaux Maison du Territoire)
24
Industrie
25
Industrie
Projet de construction dateliers relais sur la
ZAI des Certaux à Susville
26
Industrie
Aménagement de la ZAI des Certaux à Susville (y
compris voirie de desserte arrière)
27
Industrie
28
Industrie
Importants travaux dentretien sur le patrimoine
immobilier
Rappel  Un certain nombre dateliers locatifs
ont aujourdhui près de 20 ans et nécessitent
dimportants travaux dentretien. Il est donc
impératif de poursuivre le programme de
réhabilitation engagé depuis 2007.
29
Industrie
AG 2009
Rapporteur Jean-Marc LANEYRIE

• Vice-président du SMIME
• Trésorier général de lA.D.M.
• Adjoint au Maire de Ponsonnas

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Industrie

• Le SMIME gère au quotidien les installations,
  départs arrivées, transfertsdes entreprises
• En 2008 et début 2009, on comptabilise
• 7 installations
• 4 déménagements
• 2 liquidations judiciaires
• 1 redressement judiciaire
• 1 procédure de sauvegarde

31
Industrie
Au 31/12/07 on comptabilise 2 500 emplois
salariés privés sur le territoire source AEPI
32
Industrie
Cest 47 435 m² de bâtiments dont 17 120 m² à la
location et 30 315 m² en crédit-bail Occupé à
92
33
Industrie
3 journées de Visites de terrain
Interdidact La Mure
34
Industrie
3 journées de Visites de terrain
M.G.2.P. Susville
35
Industrie
3 journées de Visites de terrain
FERRAZ SHAWMUT La Mure
36
Tourisme
AG 2009
Rapporteur Marie-Noëlle BATTISTEL

• Secrétaire générale de l A.D.M.
• Membre du Comité Syndical du SMIME
• Présidente de la CC du Pays de Corps

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Tourisme
Objectif Rendre le territoire accessible aux
personnes handicapées dans le cadre de séjours
touristiques

• Actions finançables
• urbanisme et mise en accessibilité des sites
  touristiques 
• acquisition de matériel spécifique 
• formation du personnel daccueil du public
• communication / information de la clientèle vis
  à vis du territoire adapté 
• - animation du contrat 
• Aide financière
• 800 000 avec un taux de participation de 40 à
  60 de la Région
• Durée du contrat 3 ans

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Tourisme

• Les différentes étapes
• ? Pré inventaire réalisé en 2008
• ? Pré audit en cours
• Objectif après étude, sélectionner entre 20 et
  30 projets prêts à démarrer en 2010 / 2012.
• ? Audit
• Le bureau détudes travaillera avec les maîtres
  douvrage sur la faisabilité technique et
  économique des projets.
• Ce bureau détudes élaborera le plan daction 
  chiffrage des axes / actions, taux de
  participation des financeurs
• ? Contractualisation 
• Validation par la Région du plan daction 
• Ne sera pas éligible tout projet démarré avant la
  signature du contrat !!!
• Mise en œuvre
• Réalisation et suivi des projets
• Réflexion concertée sur le tourisme

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Agriculture
AG 2009
Rapporteur Patrick REYNIER POETE

• Vice-président de lA.D.M.
• Vice-président de la CC Matheysine
• Maire de Saint Jean de Vaulx

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Agriculture
Objectif Mettre en valeur les espaces
pastoraux du canton de La Mure

• Diagnostic
• 1ère étape Diagnostic préalable au PPT
• Appréhender le territoire
• Hiérarchiser, repérer convergences et divergences
• Proposer et chiffrer un plan daction
• 2ème étape Présentation du diagnostic à la
  Région (septembre 2009)
• 3ème étape Mise en œuvre du PPT sur 5 ans
• Engager un fonctionnement centré sur la
  concertation

Axes du PPT Axe n1 Gestion concertée et
meilleure valorisation des ressources alpestres
Axe n2 Accompagnement des porteurs de
projets Axe n3 Réalisation daméliorations
pastorales 
41
Agriculture

• Quelques chiffres
• 3 pôles majeurs
• Senepi, Connest, Serriou
• 3 973 Ha (Surfaces planes)
• 6 440 ovins et 2055 bovins soit 2607 UGB
• 129 éleveurs impliqués
• 62 des UGB hivernent sur le territoire
• 11 berger(e)s gèrent 86 des surfaces
• Des surfaces dalpage sur la Commune de La Morte,
  mais dans des logiques  Matheysine 

42
Eléments de chiffrage
Agriculture
43
Communication
AG 2009
Rapporteur Fabrice MARCHIOL

• Président de Matheysine Développement
• Conseiller régional Rhône Alpes
• Maire de La Mure

44
AG 2009
45
Aménagement du territoire
AG 2009
Rapporteur Jean-Louis LEON

• Vice-président de Matheysine Développement
• Maire de Notre Dame de Vaulx

46
Aménagement du territoire
47
Aménagement du territoire
Communes
Hébergement
Industries
Particuliers
B.T.P
48
Aménagement du territoire
Avez vous constaté une modification des
conditions de circulation sur la RN85 ?
En été - ralentissements, bouchons, trajets
plus longs, retards - hésitations dans le choix
de l'orientation au niveau du portique.
Améliorées
Inchangées
Détériorées
En hiver - route coupée, déneigement peu
opérationnel - blocage des véhicules sur une
seule voie au niveau du portique demi-tour
poids lourd impossible et dangereux,
ralentissements, bouchons.
Le reste de lannée - problèmes de dépassement
montée/descente comportement dangereux
(franchissement ligne blanche) - travaux
fréquents, perte de temps.
49
Aménagement du territoire
Pour les entreprises quelles sont les
conséquences du portique vis-à-vis
- des clients ?
- des fournisseurs ?
Améliorations
Aucune modif
Améliorations
Aucune modif
Difficultés
Difficultés
- certains ne peuvent pas passer - temps de
trajet rallongé car déviation par RD 529, d'où
retards, perte de temps, de clients et d'argent -
mécontentement de la clientèle (notamment
touristique) qui doit faire demi-tour, qui a du
mal à obtenir un badge
- temps de trajet rallongé car déviation par RD
529, d'où retards, perte de temps, de
fournisseurs et d'argent (augmentation des
tarifs)
50
Aménagement du territoire
Quel est limpact du portique sur la sécurité ?
- sur la RN85
- sur la RD 529
Aggravé
Aggravé
Inchangé
Amélioré
Amélioré
Inchangé
- points positifs la diminution du nombre de
poids lourd à la descente et la limitation de la
vitesse diminuent le risque d'accident.
- plus de trafic, croisements difficiles, route
étroite et dangereuse
51
Aménagement du territoire
Quel est le niveau de satisfaction général ?
Quelle est limpact du portique sur limage du
territoire ?
Moyen
Bon
Mauvais
Positif  lEtat sécurise ses routes 
Aucune modificat
Négatif  territoire plus difficile daccès 
Le niveau de satisfaction général est mauvais
52
Aménagement du territoire
AG 2009
Rapporteur Michel TOSCAN

• Membre de Matheysine Développement
• Maire de Prunières

53
Aménagement du territoire

• En 2000, lADM porte une étude de définition d'un
  projet global et cohérent de mise en valeur du
  patrimoine minier étude Maîtres du Rêve
• Résultats de létude
• - La Matheysine n'a de chance de motiver une
  vraie dynamique autour
• de son patrimoine minier qu'à l'échelle de
  l'ensemble du territoire
• - Il est nécessaire de valoriser ce patrimoine et
  la mémoire qui lentoure en
• résonance avec le présent et l'avenir
• - La mise en valeur de chaque site doit trouver
  sa place dans une réelle
• complémentarité, sans redondance, sans
  concurrence
• Projets en cours à ce jour
• La Motte dAveillans extension du musée,
  création dune salle de projection / despaces
  dexposition, réhabilitation intérieure et
  extérieure
• Susville et Prunières étude et travaux de
  sauvegarde et de mise en valeur en cohérence avec
  les autres sites miniers

54
Aménagement du territoire
Zoom sur le projet de Prunières Maître
douvrage Commune de Prunières Assistance à
Maîtrise douvrage ADM, CAUE, Conseil
Général Démarche - Recherche documentaires /
Rédaction / validation du cahier des charges -
Appel à candidatures (6 candidatures) / Audition
des 4 bureaux détudes
55
Economie
AG 2009

• Le rapport dactivités de lAgence
• est adopté à lunanimité

56
(No Transcript)
57
Eléments financiers SMIME
AG 2009
Rapporteur Francine SAVIN

• Directrice du SMIME

58
Eléments financiers SMIME
Dépenses de fonctionnement 2 527 465
Recettes de fonctionnement 3 735 605
Excédent de fonct. 1 208 140
Recettes dinvestissement 3 931 866
Dépenses dinvestissement 4 291 287
Déficit de lexercice 359 421
59
Eléments financiers SMIME
Résultat global
Excédent de fonctionnement 1 208 140
Déficit dinvestissement - 359 421
Excédent global 848 719
60
Budget Primitif 2009
Eléments financiers SMIME
61
Eléments financiers SMIME
Dépenses Budget 2009
Ch. à caractère Général 698 950.00
Charges de personnel 195 300.00
Autres ch. de gestion courante 130 578.22
Charges financières 378 636.34
Charges exceptionnelles 354 588.58
Dot. aux amort. et prov. 1 074 365.39
Vir. à la section dinv. 842 062.07
TOTAL 3 674 480.60
62
Eléments financiers SMIME
Recettes Budget 2009
Produits du domaine 171 850.00
Dotations, participations 440 280.25
Locations 1 203 085.13
Atténuations de charges 143 404.33
Produits financiers 30.00
Produits exceptionnels 738 336.85
Reprises / provisions 131 679.22
Exc. antérieur reporté 845 814.82
TOTAL 3 674 480.60
63
Eléments financiers SMIME
Dépenses Budget 2009
Déficit dinv. reporté 343 820.29
Opérations déquipement 3 688 126.33
Remb. demprunts 662 155.33
Amort. Sub. Invest. 738 336.85
Reprise / prov. pour créances douteuses 131 679.22
Différence / réalisation 0.00
Opérations / cpte de tiers 216 208.35
TOTAL 5 780 326.37
64
Eléments financiers SMIME
Recettes Budget 2009
Intérêts Courus non échus (ICNE) 115 141.62
Opérations déquipement 3 370 000.00
Excédents de fonct. (dotations) 343 820.29
Cessions dimmobilisations 0.00
Amortissements et prov. 1 074 365.39
Vir. de la sect. de fonction. 842 062.07
Opérations / cpte de tiers 34 937.00
TOTAL 5 780 326.37
65
(No Transcript)
66
Eléments financiers ADM
AG 2009
Rapporteur Jacques BARTHELEMY
? Cabinet BARTHELEMY associés AGORI à La Mure
67
Eléments financiers ADM
Total du bilan 723 865,68
Chiffre daffaires 59 525,80

Compte de résultat
Total des produits 127 317,64
Total des charges 114 154,82

Résultat
Excédent 13 162,82
68
Eléments financiers ADM
Détail du Bilan Détail du Bilan 2007 2008
ACTIF Immobilisations
ACTIF Immobilisations corporelles 4 018,79 1 562,06
ACTIF Prêts 5 868,47 5 087,83
ACTIF Stocks en cours
ACTIF Matière première, approvisionnement 1 690,24
ACTIF Créances usagers et comptes rattachés 3 522,26
ACTIF Autres créances 179 283,51 118 525,94
ACTIF Valeurs mobilières de placement 528 108,29 524 717,54
ACTIF Disponibilités 184 760,95 73 972,31
ACTIF TOTAL ACTIF 907 252,51 723 865,68
PASSIF Fond associatif et réserves
PASSIF Fonds associatif sans droit de reprise 371 247,04 455 438,00
PASSIF Résultat de lexercice 84 109,96 13 162,82
PASSIF Sub dinvestissement sur biens non renouvelables 612,22 219,12
PASSIF Dettes
PASSIF Fournisseurs et comptes rattachés 30 701,42 11 555,71
PASSIF Autres 393 010,15 239 819,31
PASSIF Produits constatés davance 27 490,72 3670,72
PASSIF TOTAL PASSIF 907 252,51 723 865,68
69
Eléments financiers ADM
2007 2008 Remarques
PRODUITS Produits dexploitation 40 267,76 59 525,80
PRODUITS Dont communes 22 867,76 28 635,80 Augmentation du tarif des cotisations par hab.
PRODUITS Dont cotis. Associations 250,00 300,00 Stable
PRODUITS Dont cotis. Membres fondateurs 2 140,00 15 590,00 Participation supplémentaire SMIME
PRODUITS Dont Charbonnages de France 15 000,00 15 000,00 Fin des aides en 2009
PRODUITS Autres produits dexploitation 349 693,94 55 914,85
PRODUITS Dont Conseil Général 46 883,00 23 091,00 Fin des aides en 2009
PRODUITS Dont sub. dexploitation 283 805,01 Aides liées aux programmes néant en 2008
PRODUITS Dont autres produits 1,70 1,34
PRODUITS Dont transfert de charges 19 004,23 32 821,51 Participation  Entreprendre en Math.  et ORC
PRODUITS Produits financiers 31 354,06 11 483,89
PRODUITS Produits exceptionnels 115 122,98 393,10 Abandon exceptionnel des prêts Charbonnages
PRODUITS TOTAL PRODUITS 536 438,74 127 317,64
70
Eléments financiers ADM
2007 2008 Remarques
CHARGES Charges dexploitation 420 658,02 1114 154,82
CHARGES Variation de stock 97,28 1 690,24 Stock annuaire
CHARGES Autres achats non stockés 6 213,13 3 404,34 Postes ALI Animateur ORC
CHARGES Services extérieurs 17 290,83 16 004,02
CHARGES Autres services extérieurs 274 502,44 11 958,14 Charges liées aux programmes néant en 2008
CHARGES Impôts, taxes et versements assimilés 1 804,27 1 077,82 Postes ALI Animateur ORC
CHARGES Charges de personnel 101 367,73 77 512,21 Postes ALI Animateur ORC
CHARGES Dotations aux amortissements 2 231,83 2 456,73
CHARGES Autres charges 17 150,51 51,32 Prêts irrécouvrables 2007
CHARGES Charges exceptionnelles 31 589,76
CHARGES TOTAL CHARGES 452 247,78 114 154,82
CHARGES
CHARGES SOLDE CREDITEUR EXCEDENT 84 190,96 13 162,82
CHARGES TOTAL GENERAL 536 438,74 127 317,64
71
Eléments financiers ADM
Produits dexploitation 115 440,85
Charges dexploitation 114 154,82
Résultat dexploitation 1 286,03
Résultat financier 11 483,89
Résultat exceptionnel 393,10
Résultat de lexercice 13 162,82
dont 13 450 daugmentation via le SMIME
72
Eléments financiers ADM

• En conséquence, lADM doit prendre en compte
• les conséquences de la fin de la participation
  des Charbonnages
• les conséquences de la fin de la subvention du
  Conseil Général
• le développement et le suivi de laction ORC
• la mise en place des subventions du tourisme
  adapté - la mise
  en place des subventions du tourisme sur les 3
  cantons

73
Eléments financiers ADM
AG 2009

• Il est décidé daffecter les 13 162,82 du
  résultat en  report à nouveau 
• Le bilan financier est voté à lunanimité

74
Eléments financiers ADM
AG 2009
Rapporteur Nicolas SERAPIONE

• Commissaire aux comptes
• Cabinet MURAZ / PAVILLET

75
Eléments financiers ADM
AG 2009

• Le rapport du commissaire
• aux comptes est adopté à lunanimité

76
Eléments financiers ADM
AG 2009
Rapporteur Fabrice MARCHIOL

• Conseiller Régional
• Président de Matheysine Développement
• Maire de La Mure

77
Eléments financiers ADM
78
AG 2009

• Situation actuelle (prévisionnel 2009 avec report
  à nouveau)
• Cotisation collectivités (1,60 / hab.) 31
  111,00
• Cotisation complémentaire via le SMIME 0,00
• Autres produits 70 706.28
• Total de charges 112 828.68
• Résultat prévisionnel 2009 - 11 011.40

79
AG 2009
? Proposition de financement via le SMIME sans
augmentation des cotisations des collectivités à
lADM (1,60 / hab.)
80
AG 2009
Situation actuelle (résultat prévisionnel
2009 avec affectation du résultat antérieur )
- 11 011.40

• Hypothèse n1
• Cotisation complémentaire via le SMIME (25 /
  salarié) 10 010,00
• Résultat prévisionnel 2009 - 1 001.40
• - Résultat prévisionnel 2010 - 33 312.00

• Hypothèse n2
• Cotisation complémentaire via le SMIME (30 /
  salarié) 20 020,00
• Résultat prévisionnel 2009 9 008.60
• - Résultat prévisionnel 2010 - 23 302.00

• Hypothèse n3
• Cotisation complémentaire via le SMIME (35 /
  salarié) 30 030,00
• Résultat prévisionnel 2009 19 018.60
• - Résultat prévisionnel 2010 - 13 292.00

81
AG 2009
? Proposition de financement avec augmentation
des cotisations des collectivités à lADM (de
1,60 à 2 / hab.) sans solliciter le SMIME
82
AG 2009
Situation actuelle (résultat prévisionnel
2009 avec affectation du résultat antérieur )
- 11 011,40

• Hypothèse n4
• Cotisation complémentaire ADM (2 ) 7
  484,00
• Résultat prévisionnel 2009 - 3
  527,40
• Résultat prévisionnel 2010 - 35 838.00

83
? Proposition de financement via le fonds
associatif de lA.D.M. sans augmentation des
cotisations du SMIME et de lA.D.M.
84
AG 2009
Situation actuelle (résultat prévisionnel
2009 avec affectation du résultat antérieur )
- 11 011,40
11 011,40 à prendre sur le fonds
associatif Pour mémoire Résultat prévisionnel
2010 - 43 322.00
Hypothèse n5
85
AG 2009

• La proposition n4 est votée
• Augmentation de la cotisation de lA.D.M. à 2
  /habitant
• Pas de modification de la cotisation SMIME
• La différence nécessaire à léquilibre 2009 sera
  prise sur le fonds associatif

86
(No Transcript)