Diapositive 1

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Administration 2007
Séance dinformation
Rencontre du 20 janvier 2007
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Administration 2007
Complexe de soccer Honco de Lévis ouverture
sept. 07
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Administration 2007

• Complexe de soccer

Une structure payante pour les membres

• Sera géré par un OSBL sur lequel ARSQ et clubs
  siègent

• En cas de surplus poss. de baisse des tarifs de
  location

• Priorité de lARSQ pour les heures hivernales de
  soir et fin de semaine

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Administration 2007

• Complexe de soccer

Modifications à la saison dhiver

• Saison de la LSQM 22 semaines (20 octobre au 6
  avril)

• Matchs LSQM le samedi et les soirs de semaine
  CDR sur semaine

• Matchs des ligues A le dimanche

• Décision à venir les catégories qui y joueront

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Administration 2007

• Fonctionnement dun OSBL

Documents de base

• Importance de lincorporation et du
  renouvellement annuel

• Règlements généraux document fondamental

• Une personne morale sexprime par résolutions
  discuter autour de propositions

• Seuls ceux qui étaient POUR peuvent demander la
  réouverture dune proposition adoptée (dans une
  même réunion ou ultérieurement)

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Administration 2007
Fonctionnement dun OSBL
Préparation de la réunion

• Envoyer lordre du jour et les documents
  pertinents à lavance

• Rôle des participants se préparer et écouter

• Prévoir des durées pour chaque point pas
  efficace

• Toujours attendre le quorum pour débuter

Une réunion de CA est privée et les intrus
peuvent être expulsés
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Administration 2007
Fonctionnement dun OSBL
Le président dassemblée

• Est toujours en conflit dintérêt il devrait

• Seffacer et parler en dernier prendre position
  mais à la fin

• Sassurer que tous puissent donner leur opinion

• Inviter quelquun de lextérieur si sujets
  importants/controversés

• Il est responsable de la gestion du temps

• Il devrait prendre en note les ordres
  dintervention

• Les participants devraient sadresser au
  président

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Administration 2007
Fonctionnement dun OSBL
Déroulement de la réunion

• Une proposition appuyée nappartient plus au
  proposeur

• Demander si on est prêt à voter (ne pas accorder
  la demande de vote automatiquement les gens
  doivent sexprimer avant)

• Le vote

• Sassurer du nombre exact avant de voter

• Membres présents au moment du vote

• Question de privilège est dordre matériel
  (son, chaleur)

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Administration 2007
Fonctionnement dun OSBL
Le procès-verbal

• Le garder court doit essentiellement comprendre
  les résolutions

• Ne pas corriger loriginal corriger à la
  réunion suivante

• Seulement accessible aux membres du CA

• Donc huis-clos non pertinent

• Ladopter, le signer et le conserver au moins 10
  ans

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Administration 2007
Gestion des frais
TPS et TVQ

• LARSQ est maintenant inscrite à la TPS et à la
  TVQ

• Les items suivants sont maintenant taxables

• Cours dentraîneur

• Cours darbitre

• Billets de Gala

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Administration 2007
Gestion des frais
Modalités de paiement et retards

• Inscriptions LSQM payables à la date
  dinscription

• De plus le club ne doit avoir aucune facture en
  souffrance

• Fournir une liste darbitres à la LSQM été et
  hiver

• Frais applicables aux clubs fautifs

• Suspension des joueurs en défaut de paiement

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Administration 2007
Gestion des frais
Reçu de frais dinscription (impôt)

• Nouveau reçu dimpôt fédéral pour les 16 ans et
  moins

• Inclure sur les fiches dinscription une case à
  cocher pour les parents qui désirent avoir le reçu

• Exemple de reçu disponible à lARSQ

• Lien pour avoir plus de renseignements
• http//www.cra-arc.gc.ca/newsroom/releases/2007/ja
  n/nr070105b-f.html

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Administration 2007
Cours dentraîneur
Inscriptions

• Par Internet et de préférence par le club

• Nouveauté Numéro de passeport obligatoire

• Adresse de courriel obligatoire pour confirmation

• Nouveauté 2007 7 places pour le club
  organisateur

• Au lieu de 5 auparavant aucune limite pour
  stages avant 15 avril

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Administration 2007
Cours dentraîneur
Vérification de certification

• Formations suivies en 2006 entrées par lARSQ
  sur PTS-Coach

• Formations suivies en 2002-2005 sur
  PTS-Registrariat (à venir)

• Fichier Excel de lARSQ (années 2002-2006)

• Base du PNCE www.coach.ca

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Administration 2007
Cours darbitre
Inscriptions

• Par Internet et de préférence par le club

• Adresse de courriel obligatoire pour confirmation

• Nouveauté 2007 7 places pour le club
  organisateur

• Au lieu de 5 auparavant aucune limite pour
  stages avant 15 avril

• 2e édition du stage des arbitres LSQM

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Administration 2007
Gestion des arbitres
Tournois

• Liste des arbitres à envoyer à lARSQ pour
  approbation

• Responsabilité du tournoi vérifier le
  passeport des arbitres

• Le club sera facturé pour les arbitres non
  affiliés

• Responsabilité du tournoi assigner arbitre plus
  âgé que les joueurs (consulter Halim au besoin)

• Responsabilité des arbitres avoir en main leur
  passeport

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Administration 2007
Transferts de joueurs
Nouvelle réglementation

• Toutes catégories transfert dans PTS uniquement

• AAA aucune limite pour nombre de joueurs
  dautres clubs (2007)

• AA règle du 4-2

• A et local aucune limite pour nombre de joueurs
  dautres clubs

• À confirmer sera examiné par le CA de lARSQ

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Administration 2007
Transferts de joueurs
Application du 4-2
35.8.1 À compter de 2007, à la fin de son
affiliation précédente avec un club, un joueur
est libre de sassocier au club de son choix.
Cependant un club ne pourra affilier que le
nombre de nouveaux joueurs indiqués ci-après et
dans les conditions spécifiées 
a) Un club ne peut recevoir par catégorie dâge
masculin et féminin telle que définie par la
Fédération que 4 joueurs venant dautres clubs
dont un maximum de 2 joueurs venant dun même
club. Ce règlement est désigné communément sous
le nom de la règle du 4-2
b) Tout joueur qui change de club quelle quen
soit la raison est considéré comme un joueur
muté, sauf en cas de déménagement
c) Une équipe ne peut pas faire jouer plus de 4
joueurs mutés dans un même match
d) Tout joueur muté doit être identifié par un M
sur son passeport pour lannée en cours et sur la
feuille de chaque match auquel il participe
e) Un joueur dâge senior qui passe du juvénile
au senior nest pas comptabilisé dans la règle du
4-2
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Administration 2007
Transferts de joueurs
Application du 4-2 (niveau AAA)
35.8.4 Afin dassurer une transition, sur
autorisation de la Fédération, les joueurs des
équipes de clubs élites régionaux des classes AA
et AAA pourront retourner dans un club de leur
région dappartenance sans être limité à la
clause du 4-2. Toutefois, advenant que le nombre
de joueurs retournant au club excède le nombre
maximal de quatre (4), le club ne pourra pas se
prévaloir en plus, de la règle du 4-2
35.8.5 Les franchises actuellement octroyées en
Ligue élite pourront être transférables par lARS
à un club de sa région jusquà la mise en place
complète de la structure de club sétalant
progressivement de 2008 à 2013 comme précisé au
calendrier de larticle 35.8.3.
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Administration 2007
Transferts de joueurs
Autres modifications

• Il ny a plus de bassin commun possible

• La Fédération traite tous les cas de déménagement

• La Fédération traite tous les demandes de frais
  de préformation

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Administration 2007
Transferts de joueurs
Autres modifications
5.1 Le simple surclassement signifie
l'affiliation d'un joueur dans une ou deux
catégories supérieures à la sienne.
5.2 Le double surclassement signifie
l'affiliation d'un joueur dans trois ou quatre
catégories supérieures à la sienne. Il ne peut
être accordé que pour un joueur de U12 à U16. Sur
réception par la Fédération des documents
suivants attestation médicale à l'effet que le
joueur n'encourt aucun danger supplémentaire pour
sa santé ainsi que le formulaire d'affiliation,
la Fédération pourra accorder le double
surclassement.
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Administration 2007
Statut des joueurs
Transfert international

• Obligatoire pour un joueur U-13 et plus
  provenant de lextérieur du Canada

• Seul un club peut présenter une telle demande

• Le joueur nest pas éligible à jouer tant que la
  demande na pas été acceptée

Recommandation acheminer la demande en mars
(frais 150 )
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Administration 2007
Structure de club
Exigences (Règlement 35.8)
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Administration 2007
Structure de club
Exigences (suite)
35.3 À compter de 2007, pour être accepté dans le
championnat U14 AAA, un club doit obtenir de son
Association régionale une attestation de
conformité administrative et technique à être
préparée et fournie par la Fédération.
35.4 À partir de 2007, toute équipe qui participe
au championnat espoir U-13 AA ou qui joue en AAA
doit avoir un entraîneur détenant au moins un
DEP. (si inscrit OK pour 2007 seulement).
35.5 Dès 2007, un club qui participe au
championnat espoir doit avoir un directeur
technique avec au moins un DEP. (). En 2008, il
ne pourra être lentraîneur daucune équipe.
(2009 licence B provinciale).
35.6 À partir de 2007, une équipe senior
masculine qui veut évoluer en AAA doit avoir une
équipe compétitive senior réserve. ()
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Administration 2007
Règlements généraux ARSQ
Quelques notes

• Appellation pour tous club (inclut association
  locale)

• Un président de club ne peut pas être président
  de lARSQ

• compétitif et récréatif

• Joueurs de sélection régionale à lentière
  disposition de lARSQ

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Administration 2007
Registrariat
Émission des passeports

• Plus démission de passeport à lARSQ (clubs
  seulement)

• Le joueur doit se présenter à lARSQ avec son
  bordereau et sa photo

• Recommandation envoyer une liste des doublons à
  lARSQ (si doublon trouvé par lARSQ amende de
  10 par doublon)

• Passeports demandés dès le début de la saison en
  ligues A (à confirmer)

• Délai de 10 jours ouvrables pour les passeports
  LSQM (à confirmer)

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Administration 2007
Registrariat
Rappel

• Si 4 équipes ou plus dans une catégorie

Obligation dinscrire au moins une équipe en AA
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Administration 2007
PTS-Registrariat
Nouveautés

• Des nouveautés dans le logiciel PTS-Registrariat
  seront disponibles avant le 1er février. Un DÉMO
  sera offert dans la page douverture afin de
  visualiser les nouvelles fonctions.

• Avant de créer un passeport, assurez-vous que le
  membre nest pas déjà dans la base (amende)

Réunion dinformation PTS-Registrariat

• Date à venir

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Administration 2007
Tournois
PTS-Tournoi

• Ce logiciel est maintenant offert pour aider les
  organisateurs de tournois quant à la gestion des
  inscriptions ainsi quà lélaboration des
  horaires.

Réunion des présidents de tournois
Date 22 février 2007 Heure 19h Endroit ARSQ
(salle de classe au 2e étage)
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Administration 2007
Dossiers de police
Gestion

• Depuis 2006 lannée de filtrage des entraîneurs
  apparaît dans PTS-Registrariat.

• Il nest pas nécessaire de filtrer les
  entraîneurs tous les ans. Notre protocole
  dentente avec le service de police exige le
  filtrage aux trois ans.

• Les premiers bénévoles filtrés en 2004 devront
  donc à nouveau remplir le formulaire en 2007.

• IMPORTANT de remettre le formulaire imprimé
  recto-verso.

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Administration 2007
Dossiers de police
Dossier positif

• Le club est avisé et lentraîneur est
  immédiatement suspendu

• Lentraîneur peut déposer par écrit une demande
  de réintégration

Possibilité dy joindre lettre dappui du club
et de lemployeur, pardon ou demande de pardon

• Celle-ci est analysée par le comité de
  discipline régional

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Administration 2007
Terrains

• Formation pour lévaluation des terrains de
  soccer à venir juin 2007

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Administration 2007
Échéances administratives 2007
Rappel - dates de tombée

• Demande de révision des amendes pour les
  qualifications des entraîneurs 30 jours après
  lémission de la facture

• Dépôt du rapport annuel du club 30 jours après
  son assemblée générale annuelle

• Dépôt des passeports dhiver 5 jours ouvrables
  avant la date où ils sont requis

Des pénalités () sont rattachées aux infractions
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Administration 2007
Assurances
Assurance accident
Rappel faire la demande dans les 30 jours
suivant laccident

• Lassurance ne couvre pas la perte de salaire

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Administration 2007
Communications
Relationniste de lARSQ

• À votre disposition pour
• - relations avec les médias conférence de
  presse, communiqués de presse (médias régionaux
  ou locaux)
• - documents communication ou marketing (ex.
  article pour le Rebond, demande de commandite,
  etc.)

• Projets 2007
• - Coupe du Monde U-20
• - Campagne Esprit Sportif

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Administration 2007
Programme Esprit Sportif de lARSQ
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Administration 2007
Communications et promotion
10e Gala de lARS Québec

• Vendredi le 2 novembre 2007 à lImpérial

• Possibilité pour les clubs de faire leurs
  propres tables

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Administration 2007
Invitez-nous !

• De manière officielle ou officieuse
• Il nous fera plaisir dassister à votre
• Tournoi
• Remise de trophées
• Conférence de presse
• Inauguration