Diapositive 1

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Module HANDICAP
Cours n1
Isabelle MICHEL Fabien JACQUIER
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PLAN
1 Rappels classification OMS concernant le
handicap, la déficience, les incapacités. 2
Les différentes pathologies (polyhandicap,
trisomie, déficience intellectuelle, sensorielle,
autisme ). 3 Principales lois relatives au
handicap.
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LOrganisation Mondiale de la Santé (OMS)
définit le handicap comme celui dont
lintégrité physique ou mentale est
progressivement ou définitivement diminuée, soit
congénitalement, soit sous leffet de lâge,
dune maladie ou dun accident, en sorte que son
autonomie sen trouve compromise. Afin de
définir tous les types de handicaps, lOMS à
créer une classification internationale des
handicaps en 1976 (traduite en français en 1988).
Cette classification se base sur les trois
conséquences de la maladie - Déficience
toute perte ou altération dune structuration ou
fonction psychologique, physiologique ou
anatomique. - Incapacité réduction (résultant
dune déficience) partielle ou totale, de la
capacité daccomplir une activité dune façon ou
dans les limites considérées comme normales pour
un être humain. Ce sont donc les conséquences
fonctionnelles de la déficience. - Handicap ou
Désavantage Social résulte dune déficience ou
dune incapacité qui limite ou interdit
laccomplissement dun rôle normal (en rapport
avec lâge, le sexe, les facteurs sociaux ou
culturels.
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Les déficiences intellectuelles Les déficiences
intellectuelles ou arriérations mentales (terme
ancien) ou encore oligophrénies sont des
insuffisances des aptitudes intellectuelles quon
saccorde généralement à rapporter à un arrêt
définitif du développement intellectuel. Les
trois degrés de gravité de la déficience mentale
au XIXème siècle  1)       Les idiots, qui ne
peuvent pas apprendre à parler 2)       Les
imbéciles, qui narrivent pas à lire et à
écrire 3)      Les débiles (cest-à-dire les
faibles desprit), qui narrivent pas à maîtriser
les 4 opérations de larithmétique
élémentaire (addition, soustraction,
multiplication, division). Les trois degrés de
gravité de la déficience mentale au milieu du
XXème siècle  trois niveaux de débilité
profonde, moyenne et légère  1)       Les
idiots les débiles profonds 2)       Les
imbéciles  les débiles moyens 3)       Les
débiles   tous ont été indistinctement qualifiés
de léger. Notons quici on change les  noms 
des différents niveaux mais les critères de
distinctions sont les mêmes.
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Aujourdhui, on parle de 4 niveaux de gravité de
la déficience mentale selon 4 critères
psychométriques  1 -     Retard mental
léger 2 -      Retard mental moyen 3 -     
Retard mental grave 4 -      Retard mental
profond Pour des raisons politiquement correct
on emploie à tord le terme de  Retard . Cest
plutôt un déficit, cest-à-dire définitif, le
retard nest pas rattrapable, on devrait parler
de déficit  arrêt définitif du développement
intellectuel. Critères psychométriques de la
déficience intellectuelle La déficience
intellectuelle est la première et pour linstant
la seule catégorie psychopathologique dont la
définition psychiatrique repose principalement
(dans le DSM - Diagnostic and Statistical Manual
of Mental Disorders) ou exclusivement (dans la
CIM 10) sur des critères psychométriques. Cest
daprès les résultats chiffrés des tests
dintelligence que lon diagnostique la
déficience intellectuelle et quon indique le
degré de gravité de la déficience mentale. Les
deux classifications distinguent 4 niveaux de
gravité  retard mental léger, moyen, grave et
profond.
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• 1 - La déficience intellectuelle légère
• Les enfants qui présentent une déficience
  intellectuelle légère obtiennent aux tests de
  niveau dintelligence un QI entre 50 et 70.
• -          Pour la CIM-10, le retard mental léger
  nécessite un QI compris entre 50 et 69
• et lâge mental du patient (devenu
  adulte) est de 9 ans à un moins de 12 ans.
• -          Pour le DSM-IV, le retard mental léger
  se définit par un QI de 50-55 à 70.
• Les débiles légers ne dépassent guère lâge
  mental de 10 à 11 ans. Ils peuvent apprendre à
  lire, à écrire, à compter. Les moins limités
  peuvent atteindre le niveau de la classe de
  sixième vers lâge de 11 à 12 ans, mais à partir
  de ce niveau, ils narrivent plus à faire de
  nouvelles acquisitions et se trouvent ainsi dans
  une situation déchec scolaire. Les résultats
  dépendent de lintervalle de confiance, la
  tranche nest pas à prendre au pied de la lettre.
• 2 - La déficience intellectuelle moyenne
• Elle se définit par un QI compris entre 35 et 55.
• Pour la CIM-10, le retard mental moyen
  se définit par un QI compris entre 35
• et 49.
• -          Pour le DSM-IV, le QI est de 35-40 à
  50-55.
• Une fois adolescents ou adultes, les arriérés
  moyens atteignent un âge mental compris entre 6
  ans et moins de 9 ans.

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La scolarité est difficile, dans les cas des plus
favorables, ils arrivent à lire, à écrire de
manière rudimentaire. Ils parviennent à faire
quelques calculs élémentaires  des additions,
parfois des soustractions, rarement des
multiplications, mais jamais ou presque jamais
des divisions. Ces enfants ne peuvent guère
dépasser le cours préparatoire et doivent être
scolarisés dans des classes spécialisées. 3 - La
déficience intellectuelle grave Elle se
définit par un QI compris entre 20-25 et
35. -  Elle se définit par un QI compris entre 20
et 34 pour la CIM-10. -  Pour le DSM-IV, le
niveau de QI est de 20-25 à 35-40. Lâge mental
est théoriquement de lordre de 3 à 4 ans. Ces
enfants ne peuvent pas être scolarisés et sont
également placés dans des internats spécialisés.
Ils peuvent acquérir des habitudes élémentaires
de propreté, dhygiène et dordre. 4 - La
déficience intellectuelle profonde Cest le
degré de déficience le plus grave, défini
théoriquement par un QI inférieur à 20 ou 25 pour
les deux systèmes de classifications.
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Ces enfants ne parlent pas ou ne connaissent que
quelques mots. Quand on peut les tester, ces
enfants obtiennent un âge mental ou un âge de
développement (à partir de tests non verbaux,
essentiellement psychomoteurs) inférieur à 3
ans. Au cours de la première enfance, ces
enfants présentent un retard psychomoteur évident
et un retard massif au niveau de lacquisition du
langage. On distingue ce type de déficit de
lautisme (trouble de la communication verbale et
non verbale, certains autistes ont un niveau
normal ou supérieur à la normale). Il y a des
déficits intellectuels qui ne sexpliquent pas.
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Etiologie de la déficience mentale Trois
types de facteurs peuvent contribuer au retard
mental  les facteurs organiques qui peuvent être
génétiques ou environnementaux accidentels, et
les facteurs psychosociaux. 1 - Facteurs
organiques génétiques Certaines formes de
déficience mentale moyenne, grave ou profonde
sont dues à des aberrations chromosomiques
diverses repérables par létude du caryotype. Les
plus fréquentes sont la Trisomie 21 (Syndrome de
Down ou mongolisme, consistant dans la présence
dun chromosome 21 surnuméraire) et des anomalies
liées au chromosome X (par exemple syndrome du X
fragile, syndrome XXY de Klinefelter avec
redoublement du chromosome X).
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2 - Facteurs organiques non génétiques,
accidentels et/ou environnementaux Parmi ces
causes on distingue  Les atteintes prénatales
Les atteintes prénatales sont la malnutrition
fœtale, lintoxication par lalcool, le tabac, la
drogue ou par certains médicaments. Mais aussi
certaines maladies maternelles comme
lhyperthermie, le diabète sucré, la varicelle et
lirradiation pendant la grossesse,
lhyperthermie Toutes ces causes perturbent le
développement du fœtus, elles peuvent endommager
le cerveau ou troubler son développement. Les
facteurs périnataux Il sagit principalement de
ce que les médecins appellent des  souffrances
cérébrales  du nourrisson lorsque laccouchement
est anormal, long ou difficile, ce qui a pour
conséquence principalement lanorexie ou
lasphyxie néonatale (le cerveau est privé
doxygène pendant une période plus ou moins
longue). Les atteintes postnatales et néonatales
Il sagit des séquelles cérébrales responsables
de la déficience mentale et comportent notamment
les traumatismes crâniens, les infections
(encéphalites ou méningites) ou les troubles
convulsifs (épilepsie).
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3 - Facteurs psychosociaux Il sagit surtout
des carences affectives et relationnelles et des
carences en stimulations verbales ou sociales
(Spitz, Bowlby). Ces paramètres sont plus ou
moins liées à la catégorie socioéconomique des
parents tels que  -          Le niveau
déducation de la mère -          Son équilibre
mental -          Les attitudes
parentales -          La qualité des interactions
des parents avec leur enfant (notamment de la
mère) -          Le soutien familial et
limpact des événements stressants Aucun de ces
facteurs ne suffit à lui seul à prédire la
déficience ou la normalité intellectuelle, mais
laccumulation des scores défavorables sur
plusieurs de ces paramètres est un facteur de
déficience. Pour 30 des déficiences
intellectuelles on ne connaît pas les causes.
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La déficience visuelle Elle concerne tant les
personnes aveugles que malvoyantes. Lorigine
peut être génétique (comme la rétinite
pigmentaire), congénitale (maladie, malformation)
ou acquise (traumatisme). Certaines maladies
comme le cancer du nerf optique ou le dabète
sévère conduisent à lamblyopie (réduction de
lacuité visuelle) ou la cécité. La déficience
auditive La surdité peut être légère, moyenne
ou profonde, plus ou moins compensée par des
prothèses ou implants. Lorigine peut être
génétique ou acquise (infection, traumatisme,
prématurité). Handicap  visible , la surdité
saccompagne ou non dune difficulté à oraliser.
Plusieurs méthodes sont utilisées pour
communiquer (langue des signes, lecture labiale,
langage parlé/complété ).
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Les déficiences cognitives Introduite
récemment par différenciation de la déficience
 intellectuelle , la notion de déficience
 cognitive  désigne principalement les troubles
de lapprentissage et les troubles envahissants
du développement. Les troubles de lapprentissage
peuvent être nombreux du langage, de la
lecture, de lorthographe, de larithmétique, de
lattention, de la mémoire, de la perception
visuelle, de la motricité, du décodage de
linformation, des fonctions exécutives
(Anticipation, sélection d'un but, planification,
organisation de la démarche, évaluation des
résultats, formulation d'hypothèses différentes,
autocritique, auto correction, souplesse mentale,
persistance dans la tâche, capacité d'ajustement
en cours de route, capacité d'adaptation aux
changements). Les TED ont en commun des troubles
de la communication verbale et non verbale, des
troubles de la relation sociale, des centres
dintérêts restreints et/ou des conduites
répétitives. On y trouve notamment les troubles
autistiques qui saccompagnent dune déficience
intellectuelle plus ou moins marquée. .
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Les déficiences  psychiques  Introduit par
différenciation de la déficience intellectuelle,
le handicap psychique  est une manière de
définir les conséquences sociales et
relationnelles de la maladie mentale en tant que
trouble psychiatrique et inscrire ainsi
laccompagnement social de ces personnes dans les
dispositifs propres au handicap et non dans le
périmètre des seuls soins. Sagissant des enfants
et des adolescents, il sagira plutôt de désigner
des difficultés psychologiques dont lexpression,
notamment lintensité des troubles du
comportement, perturbe gravement la socialisation
et laccès aux apprentissages. Ils se trouvent,
malgré des potentialités intellectuelles et
cognitives préservées, engagés dans un processus
handicapant qui nécessite le recours à des
actions conjuguées et un accompagnement
personnalisé.
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Polyhandicap  Handicap grave à expression
multiple, associant déficience motrice et
déficience mentale sévère ou profonde, entraînant
une restriction extrême de lautonomie et des
possibilités de perception, dexpression et de
relations. Le polyhandicap, éventuellement
aggravé dautres déficiences ou troubles,
nécessite le recours à des techniques
spécialisées pour le suivi médical,
lapprentissage des moyens de relation et de
communication, le développement des capacités
déveil sensori-moteur et intellectuels
concourant à lexercice dune autonomie
optimale.  (Annexes XXIV ter décret n896798
du 27 octobre 1989, France).
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Les principales étiologies du polyhandicap
Daprès le groupe polyhandicap France (GPF), il
y a 20 de causes génétiques (anomalie dun gène,
anomalie au niveau du chromosome), 20
daccident (traumatisme obstétrical, syndrome
dalcoolisme foetal, enfant secoué, traumatisme
divers), 20 de causes virales (rubéole,
infection, médicaments), et 40 de causes
idiopathiques. Les principales déficiences et
incapacités Déficiences intellectuelles Elles
entraînent des atteintes des fonctions cognitives
telles que lapprentissage, la situation
temporale et spatiale, des troubles de la
mémorisation. Le langage est touché, il est
souvent pauvre voire rudimentaire ou
inexistant. Troubles moteurs Ils sont quasiment
constants. Les plus fréquents sont -
lhypotonie du corps qui est un trouble du tonus
de la posture et des membres - les Infirmités
Motrices dOrigine Cérébrale (IMOC) entraînant
des troubles de la régulation du tonus musculaire
par les centres nerveux - les troubles de
lorganisation motrices (trouble de léquilibre,
déambulation automatique avec chutes fréquentes)
et les troubles moteurs secondaires (luxation de
hanches, scolioses, déformations des membres).
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Lépilepsie Elle est fréquente (40 à 50 des
sujets polyhandicapés). Elle peut être grave chez
les sujets marchants, en causant des traumatismes
et fractures divers lors des chutes, entraînant
des handicaps secondaires. Les troubles
somatiques La personne polyhandicapée est très
fragile et la mortalité est dix fois plus élevée
chez autres sujets. Les problèmes les plus graves
sont - linsuffisance respiratoire chronique
liée au problème de déglutition et de fausse
route qui est fréquent chez le polyhandicapé - la
fragilité cutanée - les troubles nutritionnels et
de lélimination (constipation) - les
déformations somatiques (membres, bassin,
thorax) Les troubles sensoriels Ils sont
invalidants et augmentent avec lâge. Il sagit
surtout de troubles de laudition, de la vision.
Ces troubles ont une incidence sur la
communication avec autrui et dans la
rééducation. La vie relationnelle des personnes
polyhandicapées est donc extrêmement touchée.
Cependant, il ne faut pas oublier que les
possibilités dexpression des émotions et de
contact avec lenvironnement sont souvent
préservées. Le langage verbal est donc
essentiellement centré sur les perceptions
sensorielles du patient.
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• Troubles Envahissants du Développement (TED)
• Lautisme
• Lautisme ou le trouble autistique est le plus
  connu des cinq troubles envahissants du
  développement (TED). Voici les caractéristiques
  associées de lautisme qui touche 4 à 5 garçons
  pour une fille
• - Troubles de la communication
• - Difficultés à comprendre les situations
  sociales et les attentes de lentourage
• - Troubles sensoriels
• Comportements stéréotypés ou répétitifs
• Le mutisme est présent dans près de la moitié des
  cas d'autisme. Sur le plan non verbal, les
  personnes autistes montrent des problèmes majeurs
  de compréhension de la mimique et des gestes.
  L'altération de l'activité d'imagination peut se
  manifester par une absence de jeux symboliques et
  d'histoires inventées avec des jouets ou par des
  difficultés à imiter les gestes d'autrui.

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Plusieurs personnes autistes montrent une
faiblesse sur le plan de la coordination motrice
et  peuvent avoir des difficultés de motricité
fine et globale. L'autisme s'observe chez des
personnes de tous les niveaux d'intelligence.
Cependant, la majorité des personnes autistes
auraient un rendement intellectuel inférieur à la
moyenne tout en présentant des déficits sur le
plan des comportements adaptatifs, s'assimilant
ainsi à la catégorie des personnes présentant une
déficience intellectuelle moyenne ou sévère. En
raison de leurs caractéristiques particulières,
plusieurs de ces personnes présentent aussi des
troubles de comportement. Un diagnostic
d'autisme implique que les déficits se
manifestent avant l'âge de 3 ans, qu'ils sont
intégrés dans le fonctionnement de la personne et
présents de façon presque constante. Le TED non
spécifié Aussi appelé autisme atypique se
définit par des troubles graves et envahissants
dans certains domaines, tels que linteraction
sociale réciproque, des activités et des intérêts
restreints, mais par une absence des symptômes
stricts du trouble autistique.
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De façon sommaire, les caractéristiques suivantes
figurent parmi les symptômes courants du trouble
autistique   Difficulté générale à établir des
relations avec l'entourage et déficit
d'attention Tendance à l'isolement et repli sur
soi Fuite du regard Retard ou absence de
développement du langage Usage stéréotypé et
répétitif du langage (lorsque le sujet parle)
Intérêts restreints et obsessionnels
Observation de rituels précis et non
fonctionnels Maniérismes moteurs stéréotypés et
répétitifs (par exemple, torsions des mains ou
des doigts) Problèmes d'épilepsie (commencent
souvent vers la puberté) Hyperactivité
Troubles du sommeil Réactions inhabituelles à
certains stimuli (bruits, images, froid, etc.)
Mauvaise compréhension du langage non verbal
(gestes, mimiques, etc.) Arythmie cardiaque
Peur du changement Démarche particulière sans
balancement approprié des bras.
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Causes Actuellement, les causes de lautisme ne
sont pas parfaitement identifiées. Les recherches
suggèrent quelles soient multiples, et quil en
faut plusieurs, combinées, pour que se
déclenchent les symptômes. Les recherches
actuelles tendent à démontrer que lautisme
serait en relation avec un dysfonctionnement
neurologique provoqué soit par une atteinte
biochimique affectant les neurotransmetteurs ou
une atteinte structurale caractérisée par une
anomalie physique, ou encore par une combinaison
des deux facteurs. Enfin, il nest pas exclu que
des facteurs génétiques pourraient également
intervenir.
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Le syndrome d'Asperger Identifié pour la première
fois en 1944 par le psychiatre autrichien Hans
Asperger, le syndrome dAsperger nest reporté à
lattention du public quau début des années 1980
grâce aux travaux de la pédopsychiatre Lorna
Wing. Comme pour lautisme, le syndrome
dAsperger se manifeste dans les premières années
de la vie, frappe davantage les garçons que les
filles et connaît un développement stable. On y
retrouve les mêmes types de déficits sociaux
reconnus dans lautisme auxquels sajoute souvent
le développement dintérêts particulièrement
intenses. Il se caractérise cependant par
labsence de retard de langage significatif et
par un développement cognitif normal. Les
personnes atteintes du syndrome dAsperger
présentent pourtant de grandes lacunes dans la
communication et la sociabilité. Leur perception
et leur compréhension des signes corporels, des
relations humaines et des règles sociales sont
particulièrement altérées. Ces difficultés
sociales les laissent souvent marginalisés, voire
même stigmatisés, par leurs camarades de classe
ou de travail. Voici les caractéristiques
associées au syndrome dAsperger   - Difficultés
à comprendre les situations sociales et les
attentes de l'entourage - Émergence normale de
la parole avec difficulté de la communication -
Intérêts souvent obsessionnels - Intelligence
normale ou supérieure.
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Le désordre désintégratif de l'enfant Le désordre
désintégratif de l'enfant est l'un des cinq
troubles envahissants du développement qui
ressemble le plus à l'autisme. Voici les
caractéristiques associées au syndrome
désintégratif Même caractéristiques que
l'autisme, apparition entre l'âge de 3 et 10 ans
Très rare Développement normal suivi d'une
régression de la motricité, du langage et des
habiletés sociales Difficultés à comprendre les
situations sociales et les attentes de
l'entourage. Le syndrome de Rett Le syndrome de
Rett est l'un des cinq troubles envahissants du
développement. Voici les caractéristiques
associées au syndrome de Rett Touche
essentiellement les filles Manifestations avant
l'âge de 30 mois Développement normal suivi
d'une perte de la communication et du contrôle
moteur Difficultés à comprendre les situations
sociales et les attente de l'entourage Causes
connues mutation du gêne MeCP2 sur le bras long
du chromosome X, région Xq28.
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LA TRISOMIE 21 Appelé scientifiquement "
syndrôme de DOWN". C'est une maladie
chromosomique congénitale due à la présence d'un
chromosome en trop pour la 21ème paire. Les
personnes atteintes ont des signes cliniques très
nets, retard cognitif, associé à des
modifications morphologiques particulières. Aujou
rd'hui, en France, la fréquence est de à peu près
une naissance sur 700. Tous les ans, il y'a 1 000
bébé qui naissent avec ce handicap, et ce
handicap est de loin la plus fréquente des
anomalies chromosomiques. L'un des traits les
plus notables est le déficit du développement
cognitif, mais aussi un ensemble varié d'autres
malformations congénitales comme des
cardiopathies. Le QI des enfants atteints de
syndrome de Down est extrêmement variable (mais
il se situe généralement entre 20 et 60). Les
acquisitions sont retardées (marche vers 2 ans,
langage) Le développement des aptitudes sociales
et affectives est, dans la grande majorité des
cas, normal.
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• On observe des
• - problèmes à travailler seul sans aide directe
  et individuelle,
• - problèmes de perception auditif,
• - des difficultés à retenir et enregistrer
  plusieurs ordres suivi,
• - difficultés dans le langage expressif et pour
  donner des réponses verbales,
• difficultés à accepter tous changements dans sa
  vie.
• Les personnes atteintes du syndrome doivent
  surmonter les conséquences de leur retard
  physique et intellectuel, mais plus souvent
  encore le regard inquiet ou hostile que certains
  portent sur leur anomalie qui n'est pourtant pas
  contagieuse et qui est plus familière et moins
  désespérante pour les familles que bien des
  affections congénitales.
• Les trisomiques ont besoin de développer une vie
  affective et sociable comme tout le monde. Il est
  nécessaire pour les familles de solliciter le
  conseil de spécialistes qui les aideront à
  susciter et à encourager les progrès
  intellectuels et physiques (rééducation
  musculaire, activités physiques adaptées) du
  sujet.
• Entre autres règles de communication, il est
  recommandé de s'exprimer par des phrases claires
  et concises, de répondre aux questions avec
  pertinence et dans un délai court.

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Près de 30  des patients souffrent de
complications dites  orthopédiques  imposant
l'hospitalisation et le pourcentage devrait
croître au prorata de l'allongement de
l'espérance de vie de tous. Les anomalies
musculo-squelettiques sont volontiers source de
complications, luxations, instabilité
articulaire.
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Lois relatives au handicap Un peu
dhistoire Lancien régime, jusquà la fin du
Moyen-Age ne distinguait pas spécifiquement
 linfirme  qui faisait partie intégrante de la
catégorie plus large des  pauvres . Lorsque la
mendicité et le vagabondage deviennent
répréhensibles à partir du XVe siècle, seuls les
invalides incapables de travailler pourront
continuer à mendier sans encourir de peine
demprisonnement. Au XVII e siècle, lhôpital
devient un lieu denfermement pour les infirmes.
Les 1ers ateliers pour infirmes sont alors créés
au sein de lhôpital. La révolution de 1789
reconnaîtra une obligation de la société à
légard des personnes infirmes ou invalides,
principe confirmé par le 2e république de
1848. Jusquà la fin du XIXe siècle, les
vieillards et infirmes continueront à dépendre
essentiellement du bon vouloir caritatif.
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La loi du 30 juin 1975 Loi 75-535 du 30 juin
1975 relative aux institutions sociales et
médico-sociales. Elle réglemente les conditions
de création, de financement, de formation et de
statut du personnel des établissements et
services du secteur. Loi 75-534 du 30 juin 1975
dorientation en faveur des personnes
handicapées. Elle fixe le cadre juridique de
laction des pouvoirs publics  importance de la
prévention et du dépistage des handicaps 
obligation éducative pour les enfants et
adolescents handicapés  accès des personnes
handicapées aux institutions ouvertes à
lensemble de la population et maintien chaque
fois que possible dans un cadre ordinaire de
travail et de vie. La loi confie la
reconnaissance du handicap à des commissions
départementales, distinctes  pour les jeunes de
0 à 20 ans (CDES  commission départementale de
léducation spéciale) et pour les adultes
(COTOREP).
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Loi n 2002-2 de rénovation de l'action sociale
et médico-sociale La loi du 2 janvier 2002
rénovant l'action sociale et médico-sociale consti
tue un premier jalon dans la procédure de
révision de la loi de 1975. La promotion de la
cohésion sociale, lexercice de la citoyenneté,
et la prévention de lexclusion sont définis
comme objectif dès larticle 1. Cette loi fait
référence de façon explicite aux principes
éthiques fondamentaux dune égale dignité de tous
les êtres humains (art. 2) et à la garantie des
droits et libertés individuels (section 2). La
notion de projet individualisé et le principe
dauto-détermination constituent les axes majeurs
de ce texte. Loi n 2002-73 de modernisation
sociale La loi du 17 janvier 2002 élargit les
domaines dans lesquels doit sexercer
lobligation nationale de solidarité et affirme
lexistence dun droit à la compensation des
conséquences du handicap en stipulant que  la
personne handicapée a droit à la compensation des
conséquences de son handicap quelles que soient
lorigine et la nature de sa déficience, son âge
ou son mode de vie, et à la garantie dun minimum
de ressources lui permettant de couvrir la
totalité des besoins essentiels de la vie
courante .
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Dans la même logique, la loi du 4 mars 2002,
relative aux droits du malade et à la qualité du
système de soin réaffirme le principe que  toute
personne handicapée a droit, quelle que soit la
cause de sa déficience, à la solidarité de
lensemble de la collectivité nationale .
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La loi n2005-102 pour l'égalité des droits et
des chances, la participation et la citoyenneté
des personnes handicapées a été votée le 11
février 2005 (Journal officiel du 12/02/2005).
Cette loi se compose de 101 articles et donne
lieu à la rédaction de plus de 80 textes
d'application. Elle apporte de nombreux
changements dont l'ampleur est conditionnée par
le contenu des textes d'application et les
précisions qu'ils apportent. Présentation de la
loi du 11 février 2005 La loi du 11 février 2005
est l'une des principales lois sur les droits des
personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Les
toutes premières lignes de la loi rappellent les
droits fondamentaux des personnes handicapées et
donnent une définition du handicap   Constitue
un handicap, au sens de la présente loi, toute
limitation d'activité ou restriction de
participation à la vie en société subie dans son
environnement par une personne en raison d'une
altération substantielle, durable ou définitive
d'une ou plusieurs fonctions physiques,
sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques,
d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé
invalidant.
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Principaux axes et avancées de cette loi   -
Accueil des personnes handicapées - Le droit à
compensation - Les ressources - La scolarité -
L'emploi - L'accessibilité - Citoyenneté et
participation à la vie sociale
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