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•  Contrats à long terme, et conventions et
  produits pluriannuels 
• Aspects comptables et budgétaires

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• Lexemple de luniversité Paris 1.
• Une université de sciences humaines et sociales
  Nombre de conventions limité en nombre et en
  volume
• Un suivi et un recensement très pragmatiques
  pour ne pas dire aléatoires
• Selon diverses méthodes Ressources affectées,
  encaissement, échéances, tranche annuelle

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• 2010 1ere étape Recensement
• - Exhaustif de tous les types de conventions et
  subventions à caractère pluriannuel.
• - A partir du logiciel budgétaire et comptable
  (SIFAC).
• - En essayant dobtenir la collaboration des
  services Recherche, Formation permanente, R I,
  composantes

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• Résultat de linventaire
• - Formation continue, apprentissage, -
  Recherche et prestations de services, colloques
  sur 2 ou plusieurs exercices,
• - Subventions - conventions ,
• conventions européennes,
• - Autres types  allocations doctorales
  région , mécénat

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• 2010 - 2e étape - Classer
• 4 types
• - Conventions recherche et prestation services
  (durée variable).
• - Conventions FC et apprentissage (en général 2
  exercices).
• - Subventions pluriannuelles à caractère affecté
  ou sur projet.
• - Conventions diverses (chaires, mécénat)

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• 2010 - 3e étape - Appliquer une technique
• - Compte tenu de lexpérience RA / SIFAC,
  technique abandonnée. Toutefois les conventions
  gérées en RA le restent jusquà extinction (2013
  pour la dernière).
• - Avancement Non retenu, impossibilité de
  déterminer un résultat intermédiaire.
• - Retenu Achèvement Toutes les conventions
  recherche (y compris ANR), allocations
  doctorales, selon convention.

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• - Retenu Produits à recevoir, pour les
  conventions dont le versement nest acquis quà
  clôture (certaines allocations).
• - Retenu Produits constatés davance, pour les
  conventions et subventions dont la durée nexcède
  pas 2 ans (formation continue).

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• - Ce dispositif a été mis en place à la fin de
  lexercice 2010.
• - Pour mémoire la technique des PCA avait été
  déjà utilisée pour les droits en 2009
• - Quelques enseignements
• Nécessité dune collaboration entre services
  (recherche, formation permanente, relations
  internationales, DAF recette et AC)
• Nécessité dune révision en 2011 et dune
  validation définitive par le CAC.

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• Ce sera la prochaine étape !
• Attention
• Impact sur le fonds de roulement  apparent 
• PCA - 6 000 K
• Achèvement - 2 500 K atténués par un
   stock  de 439 K !!!

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• Mais, saisie du budget simplifiée et
  opérationnelle
• Ouverture des crédits dès le budget initial pour
  une tranche annuelle prévisionnelle, naffectant
  pas léquilibre.
• Pas de  reports de crédits .
• Fonds de roulement  mobilisable  se rapproche
  du fonds de roulement.