Prsentation PowerPoint

1
Rôle et mission des différents acteurs dun
CNPE dans le domaine de la radioprotection
2
But de cette présentation

• Proposer des pistes en termes de missions et
  dorganisation pour contribuer à la maîtrise de
  la RP
• Répartition des rôles,
• Articulation entre les missions.
• Elle est destinée aux responsables des CNPE en
  charge dorganiser les services ou de répartir
  les activités au sein de ces services.
• Elle peut servir de cible selon le choix des
  CNPE.

3
Personnes et comités divers consultés

• Des représentants de CNPE 4 Cadres de Direction
  en charge de la RP et 6 Chefs de SPR,
• Un représentant de la MRI,
• Des représentants de la DPN Y.H. Bouget, G.
  Cordier et R. Guers,
• Des animateurs métier conduite, maintenance,
  sûreté,
• Les ingénieurs de GPR (travail en réunion de
  groupe)
• Le Comité de Pilotage des projets, le 29/10/2003,
• Le CRPE du 26/11/2003,
• La réunion des Cadres de Direction RP du
  07/01/2004

4
Les enjeux

• Adopter des principes dorganisation
• qui permettent, dans le domaine de la
  radioprotection
• dassurer le respect de la réglementation et des
  exigences de la DPN (référentiel RP)
• daller vers une amélioration continue des
  résultats en radioprotection

5
Engagement de chaque Direction de CNPE
Management de la Direction DPN
Processus  analyser et contrôler nos
performances en RP
Cadrage du PMT et Négociation des objectifs de
progrès
Chaque CNPE sengage
6
Responsabilités du Chef dUnité
2 volets
Responsable de son personnel travaillant sous R.I.
Responsable en tant que propriétaire dI.N.B.
7
1. Responsable de son personnel intervenant
sous R.I.

• Il prend des mesures individuelles et ponctuelles
  
• application des mesures de prévention nécessaires
  à la protection de son personnel et notamment de
  la fourniture, de lentretien et du contrôle des
  appareils et des équipements de protection
  individuelle et des instruments de mesures de
  lexposition individuelle,
• Cette responsabilité est identique pour les chefs
  des entreprises extérieures et pour les
  Directeurs dUnités EDF qui ont la responsabilité
  de personnes intervenant sur des CNPE
• en ZC ou en ZS

8

• Sur les CNPE, ces mesures peuvent être déléguées
  au Directeur Délégué et à la hiérarchie
  opérationnelle qui sassurent que les agents
  placés sous leur autorité
• ont un suivi médical,
• sont classés en fonction du risque dexposition,
• sont formés et habilités,
• possèdent un suivi dosimétrique,
• sont en mesure de se procurer les protections
  individuelles,
• respectent les règles et les consignes.
• Contrôle les visites hiérarchiques sur le
  terrain

9
2.Propriétaire dINB

• il prend les mesures générales administratives et
  techniques, nécessaires pour assurer la
  prévention des accidents du travail et des
  maladies professionnelles susceptibles dêtre
  causés par lexposition aux rayonnements
  ionisants,
• il est responsable de la coordination des
  activités sur son installation.

10
Les mesures générales, collectives et
permanentes

• concernent plus particulièrement
• La délimitation et la signalisation des zones,
• Lélaboration, lapplication et le contrôle de
  lefficacité des consignes,
• La vérification périodique du bon fonctionnement
  des appareils de mesure,
• Lorganisation en vue de maintenir au plus bas
  les expositions collectives et individuelles,
• Organisation de la formation à la radioprotection
  des travailleurs exposés,
• Ladoption de dispositions matérielles pour
  rendre impossible laccès en zone interdite
• Elles ne peuvent pas être déléguées

11
Responsabilités du Chef dUnité
2 volets
Responsable de son personnel travaillant sous RI
Propriétaire dI.N.B.
Subdélégation
Pas de délégation
Mise en place dune organisation de la RP
Directeur délégué
12
Organisation de la RP sur le site

• Elle repose sur
• Des fonctions spécifiques (Cadre de Dir. en
  charge de la RP, Chargé de mission RP)
• Des services avec des missions spécifiques (SPR,
  SSQ, Médecine du Travail)
• Des activités spécifiques que les services
  opérationnels doivent exécuter (analyse des
  risques RP, E.D.P.,)
• Un comportement de chacun vis à vis de la
  radioprotection identique à celui de la sûreté
  (attitude interrogative, démarche rigoureuse et
  prudente, communication)

13

Mission du cadre Direction en charge de la RP

• Pilote le processus radioprotection du site
• Propose
• Les axes de progrès internes au CNPE et leurs
  déclinaisons en projets locaux ou en actions,
• Les objectifs du site en radioprotection,
• Avec les Chefs de Service, les contrats de
  service en RP,
• Ses appuis le service compétent en RP du site,
  le SSQ chargé des audits en RP, le réseau des
  cadres Dir. en charge de la RP, CAPE-GPR,
• Ses moyens de contrôle met en oeuvre des
  indicateurs qui lui permettent de suivre la
  progression du CNPE vers la cible fixée.

14
Missions particulières du chef de SPR

• Il est responsable de la surveillance globale de
  linstallation et de son maintien en conformité
  avec le référentiel RP (notamment le zonage)
• Il garantit la bonne gestion des sources
  radioactives,
• Il est responsable du bon fonctionnement et de la
  gestion du matériel de mesure et de contrôle de
  débit de dose et de contamination,
• Il est responsable du contrôle opérationnel
  réalisé par le SPR (contrôle de lapplication et
  de lapplicabilité des consignes)

15
Missions spécifiques du SSQ en RP

• Vérifications au sens de lart.9 de larrêté
  qualité, soit
• Les exigences en RP sont correctement définies
  dans les documents,
• Les moyens humains et techniques et
  lorganisation sont adaptés et permettent de
  respecter le référentiel RP,
• Une organisation est définie et mise en uvre
  pour quun contrôle technique adapté à chaque
  activité en fonction des enjeux RP soit mis en
  uvre.
• Évaluation périodique de lefficacité et de
  ladéquation des dispositions concernant la RP.
• Le SSQ peut sappuyer sur les PCR du site ou
  dun autre CNPE (pour vérifier les activités du
  SPR)

16
Les activités la réduction du terme source

• Pendant le fonctionnement de linstallation
  respect des spécifications radio chimiques,
• responsabilité service conduite
• appui service chimie.
• Lors de la mise en arrêt à froid respect des
  procédures et notamment des critères darrêt des
  GMPP,
• responsabilité service conduite,
• appui service chimie.
• Activités durant larrêt les intervenants
  doivent être sensibilisés aux risques de
  pollution des circuits liés aux activités,
• responsabilité préparateurs, chargés daffaire,
  hiérarchie des intervenants

17
la préparation des activités

• Les préparateurs métiers réalisent une analyse
  RP avec lappui du SPR pour définir les enjeux RP
  des activités (0 à 3). Ils sassurent que la
  logistique est planifiée pour chaque activité.
• La planification des interventions est réalisée
  de manière à réduire les doses aussi bas que
  raisonnablement possible en cas de glissement
  dactivité, faire une évaluation des conséquences
  RP avec le SPR
• Le SPR fixe les objectifs de dose à priori pour
  les opérations.

18
choix des prestataires

• Les acheteurs intègrent les aspects RP dans le
  choix des entreprises qui réaliseront
  lintervention,
• Pour les travaux en  cas1 , le CNPE vérifiera
  les moyens que le prestataire mettra en uvre
  pour la RP,
• Pour les interventions de niveau 2 ou 3 en RP,
  lexpérience de lentreprise dans les
  interventions en ZC sera prise en compte,
  vérification avec appui du SPR (lobjectif étant
  de ne pas confier ces prestations aux entreprises
  qui nauraient pas une expérience suffisante en
  RP)

19
Préparation du chantier

• Lentreprise ou le service EDF qui réalise
  lintervention applique une démarche
  doptimisation de la RP en fonction du niveau de
  lenjeu dosimétrique (0 à 3). Il sappuie sur sa
  propre PCR en liaison avec le SPR du site ou sur
  une PCR du CNPE.
• Les préparateurs ou les chargés daffaires
  remettent un  régime de travail radiologique 
  au chargé de travaux

20
Suivi du chantier

• Une PCR du CNPE assure la coordination des
  activités sous la responsabilité du Directeur du
  site
• Le service conduite procède à la chasse aux
  points chauds
• Le service chimie est en appui du SPR pour
  réaliser des mesures particulières (iode,
  spectro., gamma,)
• Le chargé de travaux est lacteur clé de la
  réalisation des interventions

21
Le chargé de travaux

• Il sassure que les conditions radiologiques sont
  conformes à son RTR dont il vérifie les points
  clés,
• Il informe son équipe sur les risques, et les
  prévisions dosimétriques individuelles et
  collectives pour lintervention,
• Il est responsable de la protection de son équipe
  et du choix des EPI,
• Il réalise en temps réel le suivi dosimétrique
  individuel et compare avec ce qui est prévu par
  le RTR, il alerte son donneur dordre sur les
  risques de dérive constatés,
• Il est responsable de la propreté radiologique
  sur son chantier

22
Critères dappel du SPR par le chargé de travaux

• Lors de la phase dévaluation dosimétrique et
  doptimisation
• Pour tout chantier à enjeu dosimétrique niveau 2
  ou 3 (voir référentiel  optimisation )
• pour toute autorisation particulière daccès ou
  de tir (ZO, ZR, tir radio)
• Lors de la préparation dun chantier
• nécessitant louverture dun circuit véhiculant
  le fluide primaire
• dans des locaux du niveau inférieur BR
• avec voie de circulation
• nécessitant un zonage particulier (DI 104).

23

Critères dappel du SPR par le chargé de travaux

• Lors de la réalisation 
• DdD ambiant supérieur à lattendu,
• Écart de plus de 20 de lEDP,
• Risque de dépassement du seuil dalerte
  individuel ou collectif,
• Niveau de contamination non conforme à la
  prévision
• changement de type de chantier,
• Installation de matériel nécessitant une
  compétence particulière de mesure RP 
• Balise gamma, balise aérosol, balise iode,
• Désinstallation du même matériel.

24
Critères dappel du SPR par le chargé de travaux

• Lors de la réalisation (suite)
• Réalisation de mesures RP particulières 
• Mesure de contamination volumique,
• mesure dirradiation à distance (sauf pour les
  activités spécifiques dont ces mesures font
  partie du métier  ex  décontamineur)
• Lever des points darrêt sur opération complexe
  (limite de compétence du Chargé de
  surveillance) 
• ouverture de chantier complexe (exemple  carré
  das)
• validation dun niveau de contamination
• exemple  décontamination fond de piscine,
• exemple fin de chantier dans zone de
  circulation.

25
Critères dappel du SPR par le chargé de travaux

• Lors de la réalisation (suite)
• Sur déclenchement dune alarme sur un matériel de
  contrôle RP, sur chantier ou suite à perte dun
  confinement dynamique,
• Pour contrôler la propreté des matériels avant
  sortie de ZC
• Sur détection dune contamination en sortie de
  zone (C1/C2/CPO)
• Pour un procédure exceptionnelle sur un chantier
  fortuit à risques
• pendant toute la phase dinstallation
• et tout ou partie de la réalisation du chantier
• Désaccord entre le CT et la logistique ou le
  préparateur
• exemple de transferts de dose entre les
  intervenants et les poseurs de PB ou les chargés
  de décontamination

26
Les intervenants en ZC ou ZS

• Les principes de lINSAG 4 pour la sûreté
  sappliquent dès quil y a un risque dexposition
  aux rayonnements ionisants
• Une démarche interrogative,
• Une attitude rigoureuse et prudente,
• La communication.

27
La clôture du chantier

• Le chargé de travaux doit laisser propre la
  partie de linstallation sur laquelle il est
  intervenu
• Propreté classique
• Propreté radiologique (DI 104)
• Outillage décontaminé si besoin (dépistage ),
• Matériel ou déchets contaminés identifiés ou
  évacués ou à défaut, balisés par le chargé de
  travaux (DI 82)
• Le SPR et/ou les services généraux sont en appui

28
Retour dexpérience

• Lentreprise ou le service EDF qui a réalisé
  lintervention rédige un compte rendu assurant la
  traçabilité
• des débits de dose rencontrés,
• des objectifs dosimétriques,
• des actions réalisées conformément à la démarche
  doptimisation,
• de la dosimétrie reçue (collective et moyenne
  par spécialité),
• le bilan des événements significatifs en terme
  de propreté radiologique (contaminations aux
  portiques C2, C3 et aux contrôles
  anthropogammamétrique),
• les actions correctives mise en uvre
• et lanalyse des écarts dosimétriques supérieurs
  aux seuils fixés par le site dintervention.
• Il remet un exemplaire de ce compte rendu au SPR
  et au service commanditaire.

29

Retour dexpérience

• La manière dont lentreprise intervenante ou le
  service EDF a pris en compte la radioprotection
  dans la réalisation de lintervention et les
  résultats quelle a obtenus au niveau de la RP et
  de la propreté radiologique sont portés sur la
  fiche dévaluation du prestataire ou adressés à
  la hiérarchie du service EDF.
• Après larrêt, le SPR rédige un compte rendu de
  larrêt pour le domaine de la radioprotection et
  produit le cas échéant une analyse des écarts.
• La capitalisation du REX est importante car elle
  sert de base pour la fixation des objectifs
  dosimétriques pour les interventions futures.