Dossier dinformation pralable au recueil davis sur le transfert du personnel au sein de la nouvelle

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Dossier dinformation préalable au recueil
davissur le transfert du personnel au sein de
la nouvelle institution Questions/réponses
n1Septembre 2008
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Points abordés par le Questions/Réponses

• Questions institutionnelles
• Le processus dinformation/ consultation
• Les principes généraux dorganisation
• Les structures régionales Le niveau
  territorial Lanimation des niveaux
  dorganisation
• Les caractéristiques du réseau et offre de
  service
• Le statut collectif
• La représentation syndicale
• Linformatique

3
Questions institutionnelles (1)
4
Questions institutionnelles (2)
5
Questions institutionnelles (2)
6
Questions institutionnelles (3)
7
Questions institutionnelles (4)
8
Questions institutionnelles (5)
9
Questions institutionnelles (6)
10
Le processus dinformation/consultation
11
Le processus dinformation/consultation (2)
12
Les missions et loffre de service de la NI (1)
13
Les missions et loffre de service de la NI (2)
14
Les missions et loffre de service de la NI (3)
15
Les principes généraux dorganisation La
structure nationale (1)
16
Les principes généraux dorganisation La
structure nationale (2)
17
Les principes généraux dorganisation La
structure nationale (3)
18
Les principes généraux dorganisation Les
structures régionales(1)
19
Les principes généraux dorganisation Les
structures régionales (2)
20
Les principes généraux dorganisation Les
structures régionales(3)
21
Les principes généraux dorganisation Les
structures régionales(4)
22
Les principes généraux dorganisation Les
structures régionales(4)
23
Les principes généraux dorganisation Le niveau
territorial
24
Les principes généraux dorganisation Le niveau
territorial (2)
25
Les principes généraux dorganisation
Lanimation des niveaux dorganisation
26
Les principes généraux dorganisation
Lanimation des niveaux dorganisation (2)
27
Le transfert du recouvrement (1)
28
Les caractéristiques du réseau de la NI (1)
29
Les caractéristiques du réseau de la NI (2)
30
Les caractéristiques du réseau de la NI (3)
31
Le transfert du personnel (1)
32
Le transfert du personnel (2)
33
Le transfert du personnel (3)
34
Le transfert du personnel (4)
35
Le statut collectif du personnel de la NI (1)
36
Le statut collectif du personnel de la NI ( 2)
37
Le statut collectif du personnel de la NI (3)
38
Le statut collectif du personnel de la NI (4)
39
Le statut collectif du personnel de la NI (5)
40
Le statut collectif du personnel de la NI (6)
41
Le statut collectif du personnel de la NI (7)
42
Le statut collectif du personnel de la NI (8)
43
La représentation du personnel et syndicale (1)
44
La représentation du personnel et syndicale (3)
45
La représentation du personnel et syndicale (4)
46
La période transitoire
47
Divers
48
Les principes généraux dorganisation
Linformatique (1)
49
Complément dossier