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LA CONDITIONNALITE
remettre plan
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• LA CONDITIONNALITE

• Les Objectifs / exigences / principes
• Les 4 domaines de la conditionnalité
• Les contrôles

remettre plan
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LES OBJECTIFS

• Légitimer et préserver les soutiens à
  lagriculture en répondant mieux aux attentes de
  la société vis à vis de l agriculture
• Soumettre le paiement intégral des aides
  directes à certaines exigences en matière
  denvironnement, de santé publique...
• Concerne les exploitants qui perçoivent les
  aides soumises à la conditionnalité

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LES EXIGENCES

• Des exigences découlant de textes communautaires
  déjà en vigueur
• 19 directives et règlements transposés en
  droit national
• portant sur 3 domaines lenvironnement, la
  santé publique des animaux et des végétaux, et la
  protection animale
• application progressive sur 3 ans 2005 à 2007
• Des exigences concernant les  bonnes conditions
  agricoles et environnementales  (BCAE) définies
  par chaque État membre, visant
• La protection des sols (prévention de lérosion,
  maintenir la matière organique et la structure
  des sols, et entretien minimal des terres)?
• Le maintient des pâturages permanents
• Application dès 2005
• Des exigences complémentaires spécifiques aux
  bénéficiaires de contrats MAE signés à partir de
  2007 ( pratique de fertilisation, utilisation de
  produits phyto-pharmaceutiques ).

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LES PRINCIPES

• La conditionnalité sapplique à la totalité de
  lexploitation
• une anomalie constatée sur un atelier, même non
  aidé entraîne une pénalité sur la totalité des
  aides directes
• Les agriculteurs sont informés des exigences à
  respecter et des niveaux de pénalités La
  responsabilité de lagriculteur est réellement
  engagée
• La responsabilité de lagriculteur est
  réellement engagée
• Les pénalités sont proportionnelles à la
  gravité, à létendue, à la répétition et au
  caractère intentionnel de l anomalie
• Une anomalie constatée en dehors dun contrôle
  conditionnalité peut conduire à une sanction
  conditionnalité ou entraîner une mise en contrôle
  orienté

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LES DOMAINES DE LA CONDITIONNALITE
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1. LENVIRONNEMENT

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1. LENVIRONNEMENT
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2. LES BCAE

5 THEMES
LES MESURES
1. Erosion des sols

• Équivalent de 3 des surfaces  aidées  en COP,
  lin, chanvre et gel doivent porter du couvert
  environnemental
• localisées en priorité le long des cours deau
  sous forme de bandes enherbées
• des règles dentretien spécifiques
• exemption pour les petits producteurs

• Interdiction du brûlage des pailles sauf
  dérogations
• Présence dau moins 3 cultures ou de 2 familles
  de cultures
• sur la surface cultivée en 2008
• Présence dau moins 3 cultures en 2009, voir 2
  cultures
• si légumineuses
• Obligations pour les producteurs en monoculture
  de gestion
• de linterculture

2. Matière organique
Prorogation de léco-conditionnalité visant les
irrigants recevant laide irrigation
3. Structures des sols
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2. LES BCAE

5 THEMES
LES MESURES

• Conditions spécifiques selon les catégories de
  terres
• Terres arables en production
• Surfaces en herbe
• absence dadventices indésirables et de montée à
  graine, selon arrêtés préfectoraux.
• Terres arables non mises en production
• interdiction de sols nus et implantation dun
  couvert à intérêt environne-mental,
• entretien selon une gestion faunistique ou
  floristique,
• état sanitaire et dembroussaillement.

4. Entretien des terres
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2. LES BCAE

5 THEMES
LES MESURES

• Définition des  pâturages permanents (PP)
• Terres consacrées à la production dherbe et
  dautres plantes fourragères herbacées
  (ensemencées ou naturelles), qui ne font pas
  partie depuis 5 ans ou davantage du système de
  rotation des cultures de lexploitation
• Calcul en 2005 du ratio de référence 29.66
• (PP déclarées 2003) ( nouvelles PP déclarées
  2005)?
• Surface agricole déclarée 2005
• Maintient par lÉtatmembre dun ratio de
  référence
• Calcul du ration annuel
• PP déclarées
• SAU déclarée
• Le ratio annuel doit rester supérieur ou égal à
  90 du ratio de référence
• 29.73 en 2006, 29,76 en 2007aucune mesure
  de gestion particulière des PP nest actuellement
  imposée (jusquà létablissement du ratio 2008)?
• - ratio vendéen ref 18.17, 18.07 en 2006,
  18.08 en 2007

5. Maintient des pâturages permanents
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3. SANTE PUBLIQUE, Production ANIMALE - VEGETALE
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3. SANTE PUBLIQUE, Production ANIMALE VEGETALE
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CHAMP
POINTS DE CONTRÔLE
4 SOUS DOMAINES
Contrôle DDSV prélèvements
2. Substances interdites (hormones)?
Interdiction dutilisation dhormones comme
activateur de croissance
Contrôle DDSV

• interdiction dalimentation à base de protéines
  animales dans lalimentation des ruminants
• obligation de notification
• mesures spécifiques pour les animaux suspects
  dESB (mouvements)?

3. Santé animale

• Prévention, contrôle et éradication ESB

• Fièvre aphteuse
• Fièvre catarrhale du mouton
• Certaines maladies du porc

Contrôle DDSV

• notification obligatoire de la maladie par
  lagriculteur

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3. SANTE PUBLIQUE, Production ANIMALE VEGETALE
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CHAMP
POINTS DE CONTRÔLE
4 SOUS DOMAINES

• principes généraux traçabilité, res-ponsabilité
  de chaque opérateur
• responsabilité des agriculteurs dans le secteur
  de lalimentation des animaux
• identification sur toute la chaîne des origines
  des aliments

4. Paquet hygiène Secteur animal
Contrôle DDSV

• Registre délevage
• Mesures de prophylaxie et police sanitaire
• Bonnes pratique dhygiène

Secteur végétal

• interdiction dutilisation de produits ne
  bénéficiant pas dune AMM
• utilisation appropriée des produits
• Respect des ZNT

Contrôle SRPV

• Registre dutilisation de produits phyto
• Local phyto
• ZNT

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4. PROTECTION ANIMALE
CHAMP
POINTS DE CONTRÔLE
TEXTES

• surface minimale/veau
• isolation, ventilation
• éclairage
• inspection journalière des ani-maux
• nettoyage des locaux
• alimentation appropriée
• accès à de leau fraîche

Protection des animaux dans les élevages
Protection des veaux Protection des porcs
Contrôle sur place DDSV
RAR pour les anomalies mineures (idem 2007)?
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Rappel des domaines de la conditionnalité
Santé publique, animale, végétale
Protection animale
Environnement
BCAE

• SCE
• Non brûlage pailles
• Diversité assolements
• Irrigation
• Entretien minimal
• Maintien PP

• Oiseaux
• habitats

• Identification

• Veaux
• Porcs
• Conditions délevage

• Hormones
• Santé animale (ESB Maladies animales)
• Paquet hygiène animal (BPH, traçabilité)?
• Paquet hygiène végétal (registre phyto, ZNT)?

• Eaux souterraines
• Boues dépandage
• Nitrates

À partir de 2005
À partir de 2006
À partir de 2007
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LE CONTROLE
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LES MODALITÉS

• Contrepartie obligatoire aux 9 Md d versés à
  lagriculture
• 1 au minimum des bénéficiaires daides directes
  (sauf identification -3 à 5 cheptel - ,
  hormones)?
• 1 corps de contrôle par domaine (4 domaines
  environnement, BCAE, santé production animale et
  santé production végétale, protection animale)?
• La DDAF coordinatrice des contrôles assure le
  suivi et bilan des contrôles des différents corps
  de contrôle.
• Contrôle sur place, 1 seul domaine sauf exceptions

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Corps de contrôle par domaine
BCAE
Protection animale
DDAF autorité coordinatrice
Santé animale identification

Environnement
SRPV
DDSV
Santé végétale
DDAF
ASP
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Le Contrôle de la Conditionnalité
DDSV - SRPV ASP autres services DDAF
3-Rapport de contrôle avec anomalies codifiées
1-Nombre dexploitations à contrôler
2-Analyse de risques et information de la DDAF
sur la sélection

• DDAF autorité coordinatrice des contrôles
• initie le processus de mise à contrôle (indique
  le nombre de contrôles/corps et l échantillon
  d éligibilité)?
• coordonne et pilote la réalisation des contrôles
• donne les suites aux constats de contrôle
• arrête le taux de pénalité et le communique aux
  organismes payeurs

ASP
Lorganisme payeur applique les taux de pénalité
dans les cas individuels sur les aides directes
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Le Contrôle de la Conditionnalité

• Tout contrôle fait lobjet dun compte rendu
  précis établi par lorganisme de contrôle
• Le ou les CRC détaillent les constats de non
  conformité éventuels
• Le ou les CRC sont signés par lexploitant et le
  contrôleur
• Lautorité coordinatrice des contrôles (la DDAF)
  décide et traduit les non conformités en
  anomalies pour le calcul du taux de réduction
  conditionnalité

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LES REDUCTIONS
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MODALITES 1/7

• Calcul du taux de réduction
• 4 Catégories danomalies définies selon des
  grilles nationales et assorties de points
  permettant de calculer les taux de réductions des
  aides
• Anomalie mineure 2 points
• Anomalie moyenne 10 points
• Anomalie majeure 50 points
• 2 anomalies spécifiques
• Anomalie intentionnelle réduction systématique
  des aides de 20
• Anomalie répétée gt1 fois / 3 dernières années
• RAR rappel à la réglementation
• Seuils de points par grille traduction en

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MODALITES 2/7

• Calcul du taux de réduction
• Détermination dun par sous domaine de contrôle
  
• Chaque domaine est constitué de 2 à 7
  sous-domaines
• Selon lexploitation contrôlée, tous les
  sous-domaines ne sont pas pertinents.
• A chaque sous-domaine jugé pertinent est appliqué
  un de réduction en fonction du nombre de points
  additionnés liés aux anomalies retenues et selon
  des seuils (voir grilles)?
• Certaines grilles ont une franchise (ex
  lidentification )?

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MODALITES 3/7

• Calcul du taux de réduction
• Calcul du par domaine sobtient par la
  moyenne des de tous les sous-domaines
  pertinents
• Ex contrôle dune exploitation sur le domaine
  environnement (4 SD)?
• SD oiseaux et habitat aucune anomalie 0
• SD pollution des eaux souterraines aucune
  anomalie 0
• SD épandage boues dépuration non concerné
• SD pollution par les nitrates
• document incomplet 10 pts,
• plafond annuels des 170 kg dN dépassé 50 pts
• soit total de 60 pts ? 1 (seuil de 1 à inf.
  150 pts)?
• Moyenne (0 0 1) / par 3 SD pertinents
  0.33 , soit inférieur à 2
• ? Le de réduction est de 1

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MODALITES 4/7

• Calcul du taux de réduction
• Une exploitation est généralement mise en
  contrôle sur un seul domaine.
• Le taux de réduction du domaine devient alors le
  taux de réduction conditionnalité
• Cas de Contrôle portant sur plusieurs
  domaines
• non respect des réglementations relevés par un
  corps de contrôle
• cas dassolement en commun
• Le taux de réduction conditionnalité est obtenu
  en faisant la somme des taux
• définis par domaine et en la plafonnant à 5
• ? Toutefois, en cas danomalie intentionnelle ou
  anomalie répétée, le taux de réduction peut
  dépasser 5 et aller jusquà 100

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MODALITES 5/7

• Anomalie à double portée
• Cas des anomalies didentification
• si pénalité au titre de léligibilité à la prime,
  pondération de lanomalie conditionnalité à 0
• Si lanomalie nentraîne pas de pénalité au titre
  de léligiblité, anomalie retenue pour le calcul
  des réductions conditionalité.
• Contrôle induit
• anomalie constatée en dehors dun contrôle
  conditionnalité
• par un corps de contrôle conditionnalité
• Ou par un organisme de contrôle réglementaire qui
  a compétence juridique pour le contrôle du texte
  concerné (gardes ONEMA, ONCFS, DDE, DDASS, DRE,
  SNSM, inspecteurs ICPE, gendarmes, maires)?
• Refus de contrôle La totalité des aides de
  lannée est supprimée

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MODALITES 6/7

• Nouveautés 2008
• 2008 est la 1ère année sans introduction de
  nouveaux textes champs réglementaire
  quasi-inchangé. Cependant
• Règle  de minimis  Assouplissement permettant
  de ne pas appliquer les réductions inférieures à
  100 . La non-application de la réduction est
  conditionnée à la remise en conformité, par
  lexploitant, des anomalies constatées. A défaut,
  application de la pénalité lannée suivante.
• Intégration de lOCM fruits et légumes dans les
  aides directes. (respect de règles dentretien
  pour certains fruits et légumes domaine BCAE)?
• Anomalies répétées
• Multiplication par 3 du taux de réduction

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MODALITES 7/7

• un taux de pénalité appliqué par lorganisme
  payeur (ASP)?
• un cumul des pénalités possible au titre du
  contrôle
• de léligibilité pour les aides couplées
• des contrôles habituels sanctions pénales et/ou
  administratives

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CAS PRATIQUE LE DOMAINE ENVIRONNEMENT
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PLAN PRÉVISIONNEL DE FUMURE (données prévues)

• Lidentification et surface de lîlot cultural.
• La culture pratiquée et la période dimplantation
  pour les prairies.
• Lobjectif de rendement.
• Pour chaque apport dazote organique prévu
• la période dépandage envisagée
• la superficie concernée
• la nature de leffluent organique
• la teneur en azote de lapport
• la quantité dazote prévue dans lapport.
• Pour chaque apport dazote minéral prévu
• la (ou les) période(s) dépandage envisagée(s) si
  fractionnement
• la superficie concernée
• le nombre dunités dazote prévu dans lapport.
• Lexistence ou non dune intervention prévue pour
  gérer linterculture (gestion des résidus,
  repousses ou implantation dune culture
  intermédiaire piège à nitrates CIPAN).

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CAHIER DENREGISTREMENT (données réalisées)?

• Lidentification et surface de lîlot cultural.
• La culture pratiquée et la date dimplantation
  des prairies.
• Le rendement réalisé.
• Pour chaque apport dazote organique réalisé
• la date dépandage
• la superficie concernée
• la nature de leffluent organique
• la teneur en azote de lapport
• la quantité dazote contenue dans lapport.
• Pour chaque apport dazote minéral réalisé
• la date dépandage
• la superficie concernée
• la teneur en azote de lapport
• la quantité dazote contenue dans lapport.
• Les modalités de gestion de linterculture (sol
  nu, gestion des résidus, desrepousses, cultures
  intermédiaires pièges à nitrates CIPAN), y
  compris datedimplantation et de destruction des
  CIPAN.

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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)
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(No Transcript)