Le programme LEONARDO DA VINCI

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Le programme Leonardo Mobilité Gestion
Financière 2009
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GESTION COMPTABLE

• TRAVAIL DEQUIPE
• IMPLICATION DE TOUS LES ACTEURS équipe
  pédagogique, agent comptable, chef
  détablissement.

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Rémunération dheures supplémentaires pour le
personnel impliqué dans le projet dans la mesure
où celles-ci interviennent en dehors de leur
cadre dactivités
Exemples Frais généraux administratifs fax,
téléphone, photocopies .
Déplacements et séjours des organisateurs
FRAIS DE GESTION
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Les frais de transport (billet avion A/R, train,
bus sur place.) Les frais de séjour
(restauration, hébergement) Argent de
poche Assurance
FRAIS DE MOBILITE
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TOUJOURS AVANT ET/OU PENDANT LE STAGE
Achat de matériel pédagogique à condition de
rester la propriété de létablissement
Visites culturelles musée, site historique,
pièce de théâtre ..
Assistant linguistique, heures de cours de
langues supplémentairesetc..
Tout autre type dactivité doit être validé par
lagence
FRAIS de PREPARATION PEDAGOGIQUE LINGUISTIQUE et
CULTURELLE (PPLC)
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• 100 des attestations de présence originales
  signées par lentreprise daccueil
• 10 des conventions de stage
• 10 des rapports de placements

100 de ces pièces peuvent être
demandées en cas de contrôle approfondi, ainsi
que toutes les pièces justificatives financières
pour le montant de préparation (PPLC).
JUSTIFICATIFS FINANCIERS demandés au RAPPORT FINAL
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TRANSFERT POSTE BUDGETAIRE
Transfert GESTION possible sans demande auprès de
lagence
GESTION
MOBILITE
PPLC
Transfert PPLC sous certaines conditions, demande
écrite et argumentée auprès de lagence
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AVENANT
DUREE CONTRAT
Toute demande davenant motivée, datée et signée
par le représentant légal, devra être adressée à
lAgence un mois avant la prise deffet. LAgence
examinera la demande et informera le contractant
des possibilités davenant.
NOMBRE BOURSES
MODIFICATION DU CONTRACTANT
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BOURSES
TRANSFERT
A tout moment et sans demande auprès de lagence,
le porteur de projet peut décider de transférer
la bourse accompagnateur à un participant.
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A titre exceptionnel, une bourse pourra être
utilisée par plusieurs accompagnateurs, si chacun
fait une semaine au minimum et si la totalité du
séjour est couverte.
Ils doivent rester la totalité du séjour
ELIGIBILITE DES ACCOMPAGNATEURS
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CAS DE FORCE MAJEURE
Interruption dun séjour pour motif valable et
sérieux à justifier auprès de lagence. Exemple
longue maladie (certificat médical), proposition
demploi, raisons familiales graves (décès..) .