cartographie des BOP

1
Cartographie des BOP Ministère de lemploi, de la
cohésion sociale et du logement
2
Cartographie des BOP et UO (avec
explications) Ministère de lemploi, de la
cohésion sociale et du logement Mission Travail
et Emploi
DAGEMO/SDFDG/BBDG Version du 15 janvier 2007
3
Mission Travail et Emploi
Programme 133 développement de lemploi
Niveau central
BOP 1 - Central Appellation du service
DGEFP Actions concernées 1 et 2 Titres
concernés 3 et 6
UO - Centrale Appellation du service DGEFP
Actions concernées 1 et 2 Titres concernés 3
et 6 Nombre par niveau 1
Niveau régional
BOP 2 - Territorial Appellation du service
R-BOP CTRI Actions concernées 2 Titres
concernés 6 Intervention Nombre par niveau 28
UO - Régionales Appellation du service DRTEFP/
DTEFP Actions concernées 2 Titres concernés
6 - Intervention Nombre par niveau 28
Niveau départemental

• - 22 régions
• 4 DOM
• Saint Pierre et Miquelon
• Mayotte

UO - Départementales Appellation du service
DDTEFP Actions concernées 2 Titres concernés
6 - Intervention Nombre par niveau 97

• 96 départements 1 niveau supplémentaire dans le
  Nord

BOP central
4
Mission Travail et Emploi
Programme 102 accès et retour à lemploi
Niveau central
BOP 1 - National Appellation du service DGEFP
Actions concernées 1 et 2 Titres concernés 3
et 6
UO 1 - Centrale Appellation du service DGEFP
Actions concernées 1 et 2 Titres concernés 3
et 6 Nombre par niveau 1
Niveau régional
BOP 2 - Territorial Appellation du service
R-BOP CTRI Actions concernées 1 et 2 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 28 (voir P.1)
UO 1 bis - Régionales Appellation du service
DRTEFP/ DTEFP Actions concernées 2 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 28
UO 2 - Régionales Appellation du service
DRTEFP/ DTEFP Actions concernées 1 et 2 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 28 (voir P.1)
Niveau départemental
UO 2 - Départementales Appellation du service
DDTEFP Actions concernées 1 et 2 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 97 (voir P.1)
UO 1 bis - Départementales Appellation des
services DDTEFP Actions concernées 2 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 102

• 97 UO départementales (voir P.1)
• 4 DOM
• Saint Pierre et Miquelon

BOP national
5
Mission Travail et Emploi
Programme 103 accompagnement des mutations
économiques, sociales et démographiques
Niveau central
BOP 1 - National Appellation du service DGEFP
Actions concernées 1 et 2 Titres concernés 3
et 6

• 22 régions
• 4 DOM
• Saint Pierre et Miquelon Mayotte Wallis et
  Futuna Nouvelle Calédonie Polynésie française

UO 1 - Centrale Appellation du service DGEFP
Actions concernées 1 et 2 Titres concernés 3
et 6 Nombre par niveau 1
Niveau régional
BOP 2 - Territorial Appellation du service
R-BOP CTRI Actions concernées 1 et 2 Titres
concernés 3 et 6 Nombre par niveau 31
UO1 bis - Régionales Appellation du service
DRTEFP / DTEFP Actions concernées 2 Titres
concernés 3 Nombre par niveau 28 (voir P. 1)
UO 2 - Régionales Appellation du service
DRTEFP / DTEFP Actions concernées 1 et 2 Titres
concernés 3 et 6 Nombre par niveau 31
Niveau départemental
UO 1 bis - Départementales Appellation des
services DDTEFP Actions concernées 1 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 97 (voir P. 1)
UO 2 - Départementales Appellation du service
DDTEFP Actions concernées 1 et 2 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 97 (voir P. 1)
BOP national
6
Mission Travail et Emploi
Programme 111 amélioration de la qualité de
lemploi et des relations du travail
NIVEAU CENTRAL
BOP 1-National Appellation du service
DGT Actions concernées 1,2,3, Titres concernés
titres 6, 5, 3
UO- Centrale Appellation du service DGT Actions
concernées 1,2, 3 Titres concernés titres 6,
3 Nombre par niveau 1

• 22 régions
• 4 DOM
• Saint Pierre et Miquelon
• Mayotte

NIVEAU REGIONAL
BOP 2- Territorial Appellation du service R-BOP
CTRI Actions concernées 1, 2, 3, Titres
concernés titres 6, 3, 5 Nombre par niveau 28
UO- Régionales Appellation du serviceDRTEFP Actio
ns concernées 1,2,3, Titre concerné titres 6,
3 Nombre par niveau 28

- 96 départements 1 supplémentaire dans le Nord
UO Préfets Appellation du service
préfecture Action concernée 2 (élections
prudhomales) Titres concernés titre 6, 5,
3 Nombre par niveau 100
UO- Départementales Appellation du service
DDTEFP ou DTEFP Actions concernées1,2,3, Titres
concernés titres 6, 3, 5 Nombre par niveau 97
NIVEAU DEPARTEMENTAL
7
Mission Travail et Emploi
Programme 155 Conception, gestion et
évaluation des politiques demploi et de travail
Niveau central
BOP 3 national Crédits FSE dassistance
technique Appellation du service SDFSE Action
concernée 7 Titres concernés 5, 6
BOP 1 national Support de ladministration
centrale Appellation du service DAGEMO Actions
concernées 1 à 5 Titres concernés 2,3,5,6
BOP 2 central Études, statistiques , évaluation
et recherche Appellation du service
DARES Action concernée 6 Titres concernés 3
et 5

• - DAC Fctmt
• - SDSI
• - DARES SI
• - SDCA
• - CNCP
• - CNPLFTLV
• - SDCC
• - DMS-BPF
• DAC Personnel
• INSEE

UO centrale Appellation du service Actions
concernées 1 à 5 Titres concernés
2,3,5,6 Nombre par niveau 10
UO - centrale Appellation du service
DARES Actions concernées 6 Titres concernés 3
et 5 Nombre par niveau 1
UO 1 - centrale Appellation du service
SDFSE Nombre par niveau 1 Titres concernées
5,6
Niveau régional
BOP territorial/ UO 1 régionales/territoriales
Appellation des services DRTEFP Actions
concernées 1 à 6 Titres concernés 2, 3,5,
6 Nombre par niveau 29

• - 22 régions
• - 4 DOM
• - Saint Pierre et Miquelon
• Wallis et Futuna
• - Mayotte

UO 2 - régionales Appellation du service
DRTEFP Titres concernés 5,6 Nombre par niveau
26
UO Bureau des Pensions (Nantes) Titre concerné
2 Nombre par niveau 1
Niveau départemental
UO 2 - départementales Appellation des services
DDTEFP Actions concernées 1à 6 Titres
concernés 2, 3,5, 6 Nombre par niveau 96
- 96 départements
BOP national/central
8
Mission Solidarité et intégration
Programme (104) Accueil des étrangers et
intégration
Niveau central
BOP Appellation du service HALDE Action
concernée 5 (HALDE) Titres concernés 2,3
BOP Appellation du service DPM Actions
concernées 1,2,3 Titres concernés 3, 6
UO Appellation des services HALDE Action
concernée 5 (HALDE) Titres concernés
2,3 Nombre par niveau 1
UO Appellation des services DPM Actions
concernées 1,2,3 Titres concernés 3,6 Nombre
par niveau 1
Niveau régional
BOP Appellation du service DRASS Actions
concernées 1, 2, 3 Titres concernés 6 Nombre
par niveau 27
dont Dass de Mayotte
UO Appellation des services DRASS Actions
concernées 2 Titres concernés 6 Nombre par
niveau 27
Niveau départemental
UO Appellation des services DDASS Actions
concernées 1, 2, 3 Titres concernés 6 Nombre
par niveau 100
BOP national
9
Mission Solidarité et intégration
Programme (177) Prévention de l exclusion et
insertion des personnes vulnérables
Niveau central
BOP Appellation du service MIR Action
concernée 4 Titres concernés 6
BOP Appellation du service DIIESES Actions
concernées 5 Titres concernés 3,6
BOP Appellation du service DGAS Actions
concernées 1, 2, 3 Titres concernés 3 et 6
UO Appellation des services Sous-directions DGAS
(PILE et ATTS), DAGPB/DJC Actions concernées
1, 2 , 3 Titres concernés 3 et 6 Nombre par
niveau 3
UO Appellation des services MIR Action
concernée 4 Titres concernés 6 Nombre par
niveau 1
UO Appellation des services DIIESES Action
concernée 5 Titres concernés 3, 6 Nombre par
niveau 1
Niveau régional
BOP Appellation du service DRASS Actions
concernées 1, 2 , 3 Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 30
UO Appellation des services préfectures de
région Actions concernées 5 Titres concernés
3, 6 Nombre par niveau 26

• dont
• Dass de Mayotte
• la Polynésie française et la Nouvelle Calédonie
  avec ordonnancement du haut commissaire
• St Pierre et Miquelon et avec ordonnancement du
  préfet

UO Appellation des services DRASS Actions
concernées 1,2,3 Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 30
Niveau départemental
UO Appellation des services préfectures de
département Actions concernées 4 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 100
UO Appellation des services DDASS Actions
concernées 1,2,3 Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 100
BOP national
10
Mission Solidarité et intégration
Programme (137) Egalité entre les hommes et les
femmes
Niveau central
BOP Appellation du service SDFE Actions
concernées 1, 2, 3, 4, 5 Titres concernés
2,3,6
UO Appellation des services SDFE, DAGPB/SRH,
SRH1E Actions concernées 1, 2, 3, 4, 5 Titres
concernés 2,3,6 Nombre par niveau 3
Niveau régional
UO Appellation des services Dass de Mayotte,
préfet de St Pierre et Miquelon et hauts
commissaires de Nouvelle Calédonie et de
Polynésie et administrateur supérieur de Wallis
et Futuna Actions concernées 1 à 5 Titres
concernés 3 et 6 Nombre par niveau 5
UO Appellation des services préfectures de
région, Délégation régionale Actions concernées
1, 2, 3, 4, 5 Titres concernés 3 et 6 Nombre
par niveau 26
UO Appellation des services DRASS Actions
concernées 5 Titres concernés 2 Nombre par
niveau 26
Niveau départemental
BOP national
11
Ministère des transports, de léquipement, du
tourisme et de la mer
Programmes de la mission Ville et Logement
impliquant la participation de services du
ministère ou liés au ministère en qualité de
responsable de programmes, de BOP ou dUO
Version au 25/09/06
12
Programmes du ministère de lemploi, du travail
et de la cohésion sociale
13
Mission Ville et logement
Version du 01.01.07
Programme 135 Développement et amélioration de
loffre de logement (DAOL) -DGUHC

BOP lutte contre lhabitat indigne et
contentieux RBOP DGUHC/FB2 Actions 3 et
4 Titres 3,6
BOP études centrales et soutien aux
services RBOP adjoint aux directeurs Action
concernée 5 Titres concernés 3,5 et 6
BOP ANAH et accession à la propriété RBOP
DGUHC/FB Actions concernées 1, 2 Titres
concernés 3,6
Niveau central
UO AC BCM -MILOS Action 5 Titres
3,5,6 Nombre 2
UO DGUHC DGUHC/FB2 Actions 1,2 Titres
3,6 Nombre 1
UO AC DGUHC/FB2 Actions 3 et 4 Titres3
,6 Nombre 1
Niveau régional Ou interrégional
BOP études locales et logement social RBOP
DRE/ DE Actions concernées 1,3,4,5 Titres
concernés 3, 6 Nombre 28
UO DRE Yc OM Actions 3,4 Titres 3,6 Nombre 28
UO DRE Actions 1,3,4,5 Titres 3,6 Nombre 28
UO services techniques CETE - CERTU Action
5 Titres 3,5, 6 Nombre 8 (71)
UO formation CIFP 75-DDE/CIFP, ENTPE Action
5 Titres 3,5,6 Nombre 11
Niveau Départemental Ou autre
UO DDE yc DOM et DE Actions 3 et 4 Titres 3,
6 Nombre101
UO DDE yc DOM Actions 1,3,4,5 Titres
3,6 Nombre 101
BOP national
BOP régional
BOP central
14
Mission Ville et logement
Version au 01.01.07
Programme 109 Aide à laccès au logement (AAL)
DGUHC
Niveau central
BOP aides personnelles au logement RBOP
DGUHC/FB Action concernée 1 Titres concernés 6
BOP ADIL et autres associations RBOP
DGUHC/SH Action concernée 2 Titre concerné 6
UO AC DGHUC/BCM (associations et ANIL) Action
2 Titre 6 Nombre 1
UO AC DGHUC/FB4 Action 1 Titre 6 Nombre 1
Niveau départemental
UO DDE (ADIL) Action 2 Titre 6 Nombre 101
BOP national
BOP central
15
Mission Ville et logement
Version au 01.01.07
Programme 202 Rénovation urbaine (RU) DIV
Niveau central
BOP RU RBOP DIV Actions concernés 1, 2 Titre
concerné 6
UO AC DIV (support de la dotation à
lANRU) Actions concernés 1, 2 Titre concerné
6 Nombre 1
Niveau départemental
UO départementales DDE ou préfecture Actions
concernés 1, 2 Titre concerné 6 Nombre 47
DDE et 21 préfectures
BOP national
16
Mission Ville et logement
Version au 01.01.07
Programme 147 Équité sociale et territoriale et
soutien (ESTS) DIV
Niveau central
BOP DIV RBOP DIV Actions concernés 1, 2 ,
3 Titres concernés 2, 3, 5, 6
UO DIV SG/ DIV Actions 1, 2, 3 Titres 2, 3,
5, 6 Nombre 1
UO Agence ANCSEC Actions 1, 2, 3 Titre
6 Nombre 1
Niveau Régional dont OM
BOP ESTS régionaux et OM DRE, Préfectures de
région, DDE 972 , DDE 974, DE 756, HC Polynésie,
HC N-Calédonie Actions concernés 1,2,3 Titres
concernés 2, 3, 5 ,6 Nombre par niveau 29 (
618212)
UO régionales DRE, Préfectures de région,, DE
Actions 1,2,3 Titres 2, 3, 5, 6 Nombre 27
Niveau Départemental ou autre
UO départementales DDE, Préfectures de
département ,DDJS Actions 1,2,3 Titres 2, 3,
5, 6 Nombre maximum 161
UO HC Nouvelle Calédonie, Polynésie Actions
1,2,3 Titres 2, 3, 5 et 6 Nombre 2
BOP national
BOP régional