Prsentation PowerPoint

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Le conseil de cycle
Textes réglementaires
Loi dorientation n 89-486 du 10 juillet 1989
Art. 4 La scolarité est organisée en cycles
pour lesquels sont définis des objectifs et des
programmes nationaux Pour assurer légalité et
la réussite des élèves, lenseignement est adapté
à leur diversité par une continuité éducative au
cours de chaque cycle et tout au long de leur
scolarité.
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Le conseil de cycle
Organisation et fonctionnement des écoles
Décret n 90-788 du 6 septembre 1990 article 15
Composition
Le Chef détablissement
Les maîtres des classes du cycle ou leurs
remplaçants
Les enseignants des réseaux daides spécialisées
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Le conseil de cycle
Périodicité
Définie par le conseil
En dehors des heures denseignement
Le conseil de cycle est présidé par un membre en
son sein.
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Le conseil de cycle
Missions

• En cohérence avec le projet décole
• Élabore le projet pédagogique
• Veille à sa mise en uvre
• Assure son évaluation

• En cohérence avec le projet de cycle
• Définit et fait le point sur la progression des
  élèves
• Définit les outils de suivi des élèves
• Formule les propositions de passage dans le cycle
  suivant ou
• de maintien dans le cycle.

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Le conseil de cycle
Règles générales dorganisation de lenseignement
dans les écoles maternelles et élémentaires
privées sous contrat dassociation et sous
contrat simple
Décret n 91-981 du 9 septembre 1991 enseignement
privé
Art. 4 Chaque cycle comporte une équipe
pédagogique mise en place sous la responsabilité
du directeur.
Art. 5 Chaque école privée comporte une équipe
pédagogique mise en place sous la responsabilité
du directeur.