Title: Encodage par
1Encodage par écran
- Description générale de lapplication
Lapplication est développée sur trois
niveaux Niveau 1 envoi et expéditeur Niveau
2 déclaration ou débiteur Niveau 3
fiche Chacun de ces niveaux doit être complété
avant lenvoi.
2- Comment accéder aux écrans dencodage
Cliquez sur ENVOI PAR ENCODAGE
3Comment accéder aux écrans dencodage
Cliquez sur Ecrans De Saisie
4Ecran envoi niveau expéditeur
Complétez les données de la personne de contact
habilitée à solutionner les problèmes dordre
technique qui pourraient éventuellement survenir
lors de lenvoi
Cliquez indifféremment sur longlet ou le bouton
LISTE DES DECLARATIONS .
5Ecran envoi - niveau expéditeur - Liste des
déclarations
Cliquez sur le bouton AJOUTER UNE DECLARATION
6Déclaration niveau débiteur
Complétez la référence du débiteur (numéro BCE ou
numéro national).
Choisissez la langue dans laquelle les données du
débiteur doivent apparaître sur la fiche et
complétez-les.
Complétez les données de la personne de contact
pour les matières dordre fiscal.
Cliquez indifféremment sur longlet ou le bouton
LISTE DES FICHES.
7Déclaration niveau débiteur - Liste des fiches
Cliquez sur le bouton AJOUTER UNE FICHE
8Fiche
Choisissez un type de fiche
Remplissez les données didentité du bénéficiaire
Remplissez les données complémentaires éventuelles
Cliquez indifféremment sur longlet ou le bouton
Informations spécifiques
9Fiche
Encodez le contenu spécifique de la fiche et
cliquez sur le bouton RETOUR A LA DECLARATION
10Retour à la déclaration
Vous pouvez encoder une nouvelle fiche pour le
même débiteur
Si vous avez tout encodé pour un débiteur prenez
le bouton RETOUR A LENVOI
La fiche encodée se retrouve dans la liste des
fiches.
11Envoi
Pour envoyer le résultat de votre encodage,
cliquez sur le bouton ENVOYER.
Puis confirmez.
12Confirmation de lenvoi
Attention Vous ne pouvez de nouveau accéder aux
fonctionnalités dencodage quaprès réception de
lavis de taitement.
Votre envoi vous est alors confirmé à lécran et
vous recevez un numéro de référence denvoi qui
vous servira lors de vos contacts avec
lAdministration ou pour gérer vos fiches
ultérieurement en ligne.
Un E-mail de confirmation reprenant cette
référence vous parvient dans les minutes qui
suivent.
Un avis de traitement de votre fichier vous
parviendra dans les 48 heures.
Pour quitter lapplication, cliquez sur
13Autres fonctionnalités disponibles lors de
lencodage
- A ce stade vous avez effectué votre premier
envoi. - Lencodage de nombreuses fiches vous amène à
devoir, avant lenvoi définitif, - Corriger une déclaration,
- Ajouter une déclaration,
- Supprimer une déclaration,
- Corriger certaines fiches,
- Supprimer dautres fiches,
- En ajouter.
- Vous serez aussi confronté au problème
dabandonner provisoirement une session pour y
revenir ultérieurement. - Pour limiter les risques de pertes de données
vous devez également disposer dun moyen de
sauvegarde provisoire. - Les écrans qui suivent vous présentent ces
différentes fonctionnalités.
14Envoi (suite)
Pour quitter lapplication, cliquez sur
Pour accéder à dautres fonctionnalités du
menu cliquez sur RETOUR AU MENU.
Vous pouvez également sauver provisoirement vos
données en cliquant sur SAUVEGARDE PARTIELLE.
Dans ce cas vous pouvez quitter la session et y
revenir plus tard.
15Envoi
Vous pouvez également supprimer ou modifier une
déclaration ou en encoder une nouvelle
en cliquant indifféremment sur longlet ou le
bouton LISTE DES DECLARATIONS
16Ajout, annulation ou correction dune déclaration
avant lenvoi
Pour annuler une déclaration, en regard de la
déclaration concernée, cliquer sur
Pour modifier une déclaration, en regard de la
déclaration concernée, cliquez sur
Pour ajouter une nouvelle déclaration, cliquez
sur AJOUTER UNE DECLARATION .
17Modification dune déclaration
Pour modifier les données de la déclaration,
faites les modifications nécessaires et cliquez
sur retour RETOUR A LENVOI
Pour ajouter supprimer ou modifier une fiche dans
la déclaration, cliquez indifféremment sur
longlet ou le bouton LISTE DES FICHES
18Ajout, suppression et modification de fiches
Pour ajouter une nouvelle fiche cliquez sur
AJOUTER FICHE
Pour modifier une fiche, en regard de la fiche à
modifier cliquez sur
Pour supprimer une fiche, en regard de la fiche à
supprimer cliquez sur
19Modification dune fiche avant envoi définitif
La procédure de modification dune fiche avant
lenvoi définitif est similaire à celle dun
nouvel encodage tel que décrit dans la première
partie de la présentation. A lappel de cette
fonction les deux écrans dencodage de la
fiche apparaissent tels que vous les avez
complétés à charge pour vous de les
corriger. Pour confirmer vos modifications
cliquez sur Retour à la déclaration .