Pour un SMS op

1
Le facteur humain dans le Système de Management
de la Sécurité
Frédérique DENIS
2
PROGRAMME

• 1 - Les enjeux dune démarche SMS
• 2 - Les modèles et référentiels
• 3 Les exigences du modèle OHSAS 18001
• 4 La prise en compte du comportement dans le
  SMS

3
1
LES ENJEUX DUNE DEMARCHE SMS
4
LES ENJEUX DE LA SECURITE
Enjeux Humains
Enjeux juridiques
Enjeux managériaux
Enjeux économiques
5
LES ENJEUX DUNE DEMARCHE SMS

• Pérenniser les actions menées
• Engager un processus damélioration continue
• Réduire au minimum les risques
• Améliorer notre image à travers une certification
• Donner un nouveau souffle à la démarche
  prévention
• Favoriser limplication de lensemble des acteurs

6
AMELIORATION CONTINUE
Processus de mise en valeur du système de
management de la santé et de la sécurité
permettant daméliorer les performances globales
concernant la santé et la sécurité au travail, en
accord avec la politique de santé et de sécurité
au travail de lorganisme.
OHSAS 18001
7
SYSTEME DE MANAGEMENT DE LASANTE ET DE LA
SECURITE AU TRAVAIL
Partie du système de management global qui
facilite le management des risques associés aux
activités de l organisme relatifs à la santé et
à la sécurité au travail. Ceci comprend
lorganisation, les activités de planification,
les responsabilités, les pratiques, les
procédures, les processus et les moyens
nécessaires pour développer, mettre en œuvre,
réaliser et tenir à jour la politique de
lorganisme en matière de santé et de sécurité.
OHSAS 18001
8
UN SYSTEME DYNAMIQUE DE GESTION DES RISQUES
Politique
Revue de Direction
Contrôle et actions correctives
Planification
Mise en œuvre et fonctionnement
9
UNE ORGANISATION SECURITE COHERENTE AVEC LE
CODE DU TRAVAIL

• Art. L. 230-2
• II. - Le chef d'établissement met en oeuvre les
  mesures prévues au ci-dessus sur la base des
  principes généraux de prévention suivants 
• Éviter les risques 
• Évaluer les risques qui ne peuvent pas être
  évités 
• Combattre les risques à la source 
• Adapter le travail à l'homme, en particulier en
  ce qui concerne la conception des postes de
  travail ainsi que le choix des équipements de
  travail et des méthodes de travail et de
  production, en vue notamment de limiter le
  travail monotone et le travail cadencé et de
  réduire les effets de ceux-ci sur la santé 
• Tenir compte de l'état d'évolution de la
  technique 
• Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est
  pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux 
• Planifier la prévention en y intégrant, dans un
  ensemble cohérent, la technique, l'organisation
  du travail, les conditions de travail, les
  relations sociales et l'influence des facteurs
  ambiants, notamment en ce qui concerne les
  risques liés au harcèlement moral 
• Prendre des mesures de protection collective en
  leur donnant la priorité sur les mesures de
  protection individuelle 
• Donner les instructions appropriées aux
  travailleurs.

10
UN SYSTEME COHERENT AVEC LES NORMES ISO
9001 ET ISO 14001
Parties intéressées Exigences
Améliorationcontinue
Parties intéressées Satisfaction
Resp. de la direction
PolitiqueQ, S-S, E

Resp. de la direction
Revue deDirection
Resp. de la direction
Planification
Mesures, analyseet amélioration
Mesures etsurveillance
Management des ressourcesRéalisation du produit
Mise en œuvreet réalisation
11
2
LES MODELES ET REFERENTIELS DE LENTREPRISE
12
LES MODELES
 NORMATIF  dérivé de l ISO 14001 1996
(environnement) OHSAS 18001 1999 Modèle SM2S
propre à un groupe

• Démarche volontaire
• Certification

REGLEMENTAIRE SGS Décret du 10 mai 2000
SEVESO Code du travail Décret du 5 novembre 2001

• Démarche obligatoire
• Sanction

GUIDE DEVALUATION SIES / DNV BS8800

• Démarche volontaire
• État des lieux

13
LES MODELES ET LES REFERENTIELS
REFERENTIELS
MODELES
Manuel Procédures Modes opératoires Document
unique Plan de prévention
OHSAS 18001
SGS SEVESO Code du travail Décret du 5 novembre
2001
SIES, ISRS
14
3
LE MODELE OHSAS 18001
15
LES CHAPITRES

1. Exigences générales
2. Politique santé et sécurité au travail
3. Planification
4. Mise en œuvre et fonctionnement
5. Vérification et action corrective
6. Revue de direction

16
1 - LES EXIGENCES GENERALES
Exigences légales
Risques significatifs
Evolutions entre 2 RDD
Politique
Confirme ou redéfini
Revue de direction
Objectifs et cibles
Programmes
Mise en oeuvre
Vérification et action corrective
17
LES EXIGENCES DE PROCEDURES
Analyse des risques Veille réglementaire Procédure
de formation Procédure de communication Maîtrise
documentaire Maîtrise opérationnelle
Intégration aux achats Risques liés au poste de
travail Risques liés à la circulation Risques
liés aux travaux de maintenance Intervention des
entreprises extérieures Opérations de chargement
et de déchargement.
Maîtrise des situations durgence Maîtrise des
équipements Maîtrise des non-conformités,
accident Procédures actions correctives et
préventives Maîtrise des enregistrements Procéd
ure audit

Écrire le juste nécessaire en tenant compte des
risques et des compétences
18
2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE
Points clés

• Engagement de conformité à la réglementation
• Engagement damélioration continue
• Politique appropriée aux risques
• Cohérence avec les objectifs

19
2 - POLITIQUE SANTE ET SECURITE
Communiquée dans lintention de sensibiliser les
employés à leurs obligations individuelles en
matière de santé et de sécurité au travail.
Réfléchir à lobjectif de la politique et des
cibles avant de définir les moyens de
communication.
20
3 - PLANIFICATION

• Les points de départ de la démarche
• Identifier les dangers et évaluer les risques
• Identifier les exigences légales et autres

Document unique
Besoins en formation
Contrôle audit, visite, indicateur
Mode opératoire, maintenance
21
3 - PLANIFICATION
Objectifs SMART à tous les niveaux et
fonctions concernées Simple Mesurable Accessib
le Réaliste Temporel Programme de management
Responsabilité
Délai
P.A.S À P.A.S
Objectifs
Moyens humains Financiers
Action à engager
22
4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT
Rôles, responsabilités et autorités définis
G Garant des résultats P Anime sur le
terrain C Contribue
23
4 - MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT

• Personnel sensibilisé à tous les niveaux
• Maîtriser les activités associées aux risques
  significatifs
• Gestion des produits dangereux, habilitations
• Prévenir les situations durgences
  Identification des scénarios, consignes,
  procédure dalerte, plan durgence, exercices
  réguliers, POI, PPI

24
5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

• Suivi de la performance
• Evaluer la conformité à la réglementation

Indicateurs Procédures de contrôle et de
surveillance Liste des contrôles
réglementaires Enregistrements Audit
réglementaire Entretien et étalonnage des
appareils de contrôle
25
5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

• Accident, incident et non-conformité
• Enquêter
• Mettre en œuvre des Actions conservatoires
• Analyser des causes
• Définir les Actions
• Vérifier lefficacité

26
5 - VERIFICATION ET ACTION CORRECTIVE

• Audit

Examen méthodique permettant de déterminer si les
activités et les résultats associés sont
conformes aux dispositions préétablies et si ces
dispositions sont mises en œuvre de manière
efficace et sont adéquates pour réaliser la
politique et les objectifs de lorganisme.
MODELE OHSAS 18001
REFERENTIEL INTERNE
PRATIQUES REELLES
Conforme ?
Conforme ?
RESULTATS
Efficace ?
27
6 - REVUE DE DIRECTION

• Système approprié, suffisant, efficace
• Évolutions des risques et des exigences
  légales
• Résultats des audits
• Changement de politique, objectifs, ...

28
4
Prise en compte du comportement dans le SMS
29
COMPORTEMENT
Geste ou action objectivement observable
30
DIFFERENTES SITUATIONS
Conscient volontaire
Sans volonté consciente
Réflexe
31
Décrire le comportement à risque
Classer le comportement
NON
Réflexe
NON
OUI
SAVOIR
Sensibiliser
Protection collective
OUI
NON
POUVOIR
Donner les moyens
OUI
VOULOIR
Comprendre pour agir RAN
NON
32
PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT1 - POLITIQUE

• 1-1 Politique
• Lhomme , première valeur de lentreprise
• Amélioration permanente de la sécurité et des
  Conditions de travail

33
PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT2 -
PLANIFICATION

• Objectifs
• Réduire les risques daccident et de Maladies
  professionnelles
• O accident lié au métier
• Plans dactions
• Prenant en compte les attentes du personnel
• Suivi et information transparente

34
PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT3 MISE EN
OEUVRE

• Mode de fonctionnement
• Management participatif de la sécurité
• Missions
• Chacun a son rôle à jouer
• Chacun peut porter un programme (experts)
• Chacun peut signaler un transgressement des règles

• Gestion du risque
• Mise en place de systèmes collectifs dévaluation
• Limites dacceptabilité
• Consignes et procédures
• Etablies avec les utilisateurs
• Applicables à tous

35
PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT3 MISE EN
OEUVRE

• Formation
• Créer, faire évoluer les compétences en sécurité
• Analyse daccident
• Participative
• Recherche de causes et non de coupables

• Visites de sécurité
• A tous niveaux
• Pour identifier les risques
• Réunions sécurité
• Pour définir, expliquer, rappeler les bonnes
  pratiques

36
PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT4
VERIFICATION ET ACTION

• 4-1 Tableaux de bord
• Avoir la trace des actions menées
• Mesurer les conséquences des actions
• 4-2 Audit externe
• Avoir une vision impartiale de la situation
• Les managers doivent être exemplaires

37
PRISE EN COMPTE DU COMPORTEMENT4 REVUE DE
DIRECTION

• 4-3 Exploitation des données
• Lattitude vis à vis de la sécurité est un
  critère dévaluation
• Revue de direction
• Pour sassurer que les engagements sont tenus
• Pour avoir un processus damélioration continue

38
En conclusion
Extrait de la Circulaire du 18/04/02
 Il ne serait nullement conforme à lesprit même
de cette importante réforme que les entreprises
ne voient dans ce dispositif quune obligation
purement formelle quelles pourraient satisfaire
en remplissant des grilles, voire des formulaires
pré-établis, sans que cela soit mené dans le
cadre dune démarche effective de la
prévention.