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Ministère de lEducation nationale et Ministère
de lEnseignement supérieuret de la
Recherche (Septembre 2008)
2
Ministère de lEducation nationale
3
Mission enseignement scolaire
Programme enseignement scolaire public 1er degré
Programme enseignement scolaire public 1er degré
Niveau central
Niveau central
BOP Appellation du service DESCO Actions
concernés 1 à 7 Titres concernés 2,3,6
BOP Appellation du service DGESCO Actions
concernées 1 à 7 Titres concernés 2,3,6
UO Appellation du service DGESCO Actions
concernées 1 à 7 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 1
UO Appellation des services DESCO/DAF Actions
concernés 1 à 7 Titres concernés 2,3,6 Nombre
par niveau 1
Niveau académique ou COM
Niveau régional ou COM
BOP Appellation des services rectorats Actions
concernées 1 à 7 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 30
BOP Appellation des services rectorats Actions
concernés 1 à 7 Titres concernés 2,3,6 Nombre
par niveau 30
UO Appellation des services vice-rectorats Actio
ns concernés 1 à 7 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 6
UO Appellation des services vice-rectorats Actio
ns concernées 1 à 7 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 7
UO Appellation des services rectorat Actions
concernées 1 à 7 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 30
Niveau départemental
Niveau départemental
UO Appellation des services inspections
dacadémie Actions concernés 1 à 7 Titres
concernés 2,3,6 Nombre par niveau 100
UO Appellation des services inspections
académiques Actions concernées 1 à 7 Titres
concernés 2,3,6 Nombre par niveau 101
4
Mission enseignement scolaire
Programme enseignement scolaire public 2nd degré
Niveau central
BOP Appellation du service DGESCO Actions
concernées 1 à 14 Titres concernés 2,3,6
UO Appellation du service DGESCO Actions
concernées 1 à 14 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 1
Niveau académique ou COM
UO Appellation des services COM Actions
concernées 1 à 14 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 7
BOP Appellation des services rectorats Actions
concernées 1 à 14 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 30
UO Appellation des services rectorats Actions
concernées 1 à 14 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 30
Niveau départemental
UO Appellation des services inspections
académiques Actions concernées 1 à 14 Titres
concernés 2, 3,6 Nombre par niveau 101
l
5
Mission enseignement scolaire
Programme vie de lélève
Niveau central
BOP Appellation du service DGESCO Actions
concernées 1 à 5 Titres concernés 2,3,6
UO Appellation du service DGESCO Actions
concernées 1 à 5 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 1
Niveau académique ou COM
BOP Appellation des services rectorats Actions
concernées 1 à 5 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 30
UO Appellation des services rectorats Actions
concernées 1 à 5 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 30
UO Appellation des services COM Actions
concernées 1 à 5 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 7
Niveau départemental
UO Appellation des services inspections
académiques Actions concernées 1 à 5 Titres
concernés 2,3,6 Nombre par niveau 101
l
6
Mission enseignement scolaire
Programme enseignement scolaire privé du
premier et second degré
Niveau central
BOP Appellation du service DAF Actions
concernées 1 à 12 Titres concernés 2,3,6
UO Appellation des services DAF Actions
concernées 1 à 12 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 1
Niveau académique ou COM
UO Appellation des services COM Actions
concernées 1 à 12 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 7
BOP( UO) expérimentaux Appellation des services
rectorats Actions concernées 1 à 12 Titres
concernés 2,3,6 Nombre par niveau 4
UO Appellation des services rectorats Actions
concernées 1 à 12 Titres concernés
2,3,6 Nombre par niveau 27
Niveau départemental
UO Appellation des services inspections
académiques Actions concernées 8,9 Titres
concernés 6 Nombre par niveau 84
UO Appellation des services inspections
académiques Actions concernées 1 à 12 Titres
concernés 2,3,6 Nombre par niveau 17
l
7
Mission enseignement scolaire
Programme soutien de la politique de
léducation nationale
BOP DAJ Action concernée 4 Titre concerné 3
BOP administration centrale Actions concernées
1 à 10 Titres concernés 2,3,5,6
BOP HCE Actions concernées 2 Titres concernés
2,3
BOP COM Actions concernées 1 à 9 Titres
2,3,5,6
Niveau central
BOP DAF Actions concernées 2,7 et 8 Titres
concernés 2,3,5,6
Niveau central
UO Appellation des services , DAF, INSEE,
MEDAD Actions concernées 2,7,8 Titres concernés
2, 3,5,6 Nombre par niveau 3
UO Appellation des services SAAM/A, STSI,DGRH,
DREIC, SAAM/D, Cab, DELCOM, DGESCO, DEPP Actions
concernées 1 à 10 Titres concernés
2,3,5,6 Nombre par niveau 9
UO Appellation du service HCE Action
concernée 2 Titres concernés 2,3 Nombre par
niveau 1
UO Appellation du service DAJ A1 Action
concernée 4 Titre concerné 3 Nombre par
niveau 1
Niveau académique ou COM ou autres
BOP UO rectorat Appellation des services
rectorats Actions concernés 1 à 9 Titres
concernés 2,3,5,6 Nombre par niveau 30
UO Appellation des services vices-rectorats Acti
ons concernées 1 à 9 Titres concernés
2,3,5,6 Nombre par niveau 7
BOP UO Appellation du service ESEN Action
concernée 6 Titres concernés 2,3
UO Appellation des services rectorats, vice
rectorats Actions concernées 4 Titres concernés
3 Nombre par niveau 37
BOP UO Appellation du service SIEC Actions
concernées 6 et 9 Titres concernés 2,3
Niveau départemental
UO Appellation des services inspections
académiques Actions concernés 1 à 9 Titres
concernés 2,3,5,6 Nombre par niveau 101
l
8
Ministère de lEnseignement supérieuret de la
Recherche
9
Mission recherche et enseignement supérieur
Programme formations supérieures et recherche
universitaire
Niveau central
Niveau central
BOP DGES Actions concernées 1 à 16 Titres
concernés 2,36
BOP UO AERES Action concernée 15 Titres
concernés 2 et 3 Nombre par niveau 1
UO Appellation des services DGES/ A, DGES/C,
SAAM, Actions concernées 1 à 15 Titres
concernés 2, 3,6 Nombre par niveau 4
UO Appellation des services AERES , Action
concernée 15 Titres concernés 2 et 3 Nombre
par niveau 1
Niveau académique ou COM
BOP constructions univesritaires Appellation des
services COM rectorats Actions concernées
14 Titres concernés 3,5,6,7 Nombre par niveau
33
UO Appellation des services Rectorats/vice-recto
rats OSVN Actions concernées 1 à 15 Titres
concernés 2,3,6 Nombre par niveau 36
UO (constructions universitaires) Appellation des
services COMRectorats Actions concernées
14 Titres concernés 3,5,6,7 Nombre par niveau
33
10
Mission recherche et enseignement supérieur
Programme vie étudiante
Niveau central
BOP Appellation du service DGES Actions
concernées 1 à 4 Titres concernés 2,3,6 et 7
UO Appellation du service DGES Actions
concernées 1 à 4 Titres concernés 3, 6et
7 Nombre par niveau 1
Niveau académique ou COM
UO Appellation des services COM Actions
concernées 1 à 4 Titres concernés 2, 6 et
7 Nombre par niveau 3
UO Appellation des services rectorats Actions
concernées 1 à 4 Titres concernés 2, 6 et
7 Nombre par niveau 30
Niveau départemental
11
Mission recherche et enseignement supérieur
Programme Recherche spatiale
Niveau central
BOP Appellation du service DGRI Actions
concernées toutes Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 1
UO Appellation du service DGRI Actions
concernées toutes Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 1
Niveau régional ou COM
l
12
Mission recherche et enseignement supérieur
Programme Recherche dans le domaine de la
gestion des milieux et des ressources
Niveau central
BOP Appellation du service DGRI Actions
concernées toutes Titre concerné 3 Nombre par
niveau 1
UO Appellation du service DGRI Actions
concernées toutes Titre concerné 3 Nombre par
niveau 1
Niveau académique ou COM
13
Mission recherche et enseignement supérieur
Programme recherches scientifiques et
technologiques pluridisciplinaires
Niveau central
BOP Appellation du service DGRI Actions
concernées toutes Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 1
BOP Appellation du service DGRI Actions
concernées toutes Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 1
UO Appellation des services DGRI Actions
concernées toutes Titres concernés 3 et
6 Nombre par niveau 1
UO Appellation des services DGRI, DREIC -
DELCOM - SAAM Actions concernées toutes Titres
concernés 3 et 6 Nombre par niveau 3
Niveau académique ou COM
UO Appellation des services Rectorats/vice-recto
rats Actions concernées 3 et 4 Titre concerné
6 Nombre par niveau 37
BOP Appellation des services Préfets
DRRT Actions concernées toutes Titres concernés
3 et 6 Nombre par niveau 26