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8. Coûts et Tarification en SST
8.1 Coûts des accidents
Dès 1931, Heinrich (encore lui!) comparait les
coûts d'un accident du travail à un iceberg la
partie hors de l'eau reflétant les coûts directs,
les coûts indirects beaucoup plus importants
étant " invisibles ". Ainsi il affirmait que pour
chaque dollar payé en coûts directs qu'il en
coûterait 4 en coûts indirects.
1. Coûts Directs 2. Coût indirects
3. Coûts pour la Société et la famille
- Troubles sociaux - Invalidité permanente -
Frais légaux - Traitements et médicaments - Perte
de revenus
- Frais de l'intervention d'urgence -
Modification de la tarification (hausse) -
Dommages matériels - Frais légaux
- Perte de temps des superviseurs et des
collèges - Enquête - Perte de production - Frais
de formation pour le remplaçant ou la
remplaçante - Perte de productivité durant la
phase de formation
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- Frais de l'intervention d'urgence - Perte de
production - Modification de la tarification
(hausse) - Dommages matériels - Frais légaux
Perte de temps des superviseurs et des collèges
Enquête Perte de production (LT) Frais de
formation pour le remplaçant ou la remplaçante
Perte de productivité durant la phase de formation
Troubles sociaux Invalidité permanente Frais
légaux Traitements et médicaments Perte de
revenus
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• En plus des conséquences matérielles il faut
  prendre conscience que les accidents du travail
  ont également des conséquences humaines graves 
• Pour la victime 
• Souffrance physique et morale
• Pour la famille 
• souffrance morale
• soucis familiaux
• Collègues 
• sentiment de malaise
• inquiétude
• panique
• entreprise
• détérioration du climat psychologique
• mauvaise réputation
• Dégradation des rapports humains

Adapté de Action prévention vol.8, no4 p.3
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8.2 Gestion des Coûts du Régime de SST
Le partage des coûts
Limputation des coûts Lorsquun travailleur
subit un accident du travail la CSST porte
automatiquement tous les coûts de la réclamation
au dossier de son employeur. MAIS...
1. Accident causé par un tiers Sil peut prouver
quune tierce partie, qui nest pas à son emploi
est responsable à plus de 50 de laccident Le
délai en pareil cas est de 12 mois
2. Blessure est causée ou aggravée par un
handicap préexistant Lemployeur doit prouver,
par exemple, que le travailleur souffre dune
déformation congénitale qui affaiblit son dos et
retarde sa guérison. Le délai est de trois ans.
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8.3 Un Régime dassurance
La CSST fournit un service dassurance qui doit
inciter à la prévention, minimiser les
variations et assurer que les travailleurs soient
indemnisés.
http//www.employeur.csst.qc.ca/Publications/Table
_des_taux_2003.pdf
1. Le taux moyen de cotisation 2. Le Taux de
cotisation de l employeur 2.1 Le taux à
l unité 2.2 Le taux personnalisé 2.3 Le
régime rétrospectif
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Entre 1988 et 1998 lévolution des taux de
cotisation dans le secteur des opérations
forestières et celui des pâtes et papiers est
très révélateur  Secteur 1988 1999 Changement
Opérations forestières 5.23 14.69 181 Pâtes
et papier 3.52 2.07 - 41 Quest ce qui
pourrait expliquer ces résultats?

• pas la mécanisation
• meilleur prise en charge de la prévention
• Assignation temporaire

Vous remarquerez que plus il y de petits
employeurs dans l'unité (par exemple
exploitations forestières et sylviculture) plus
l'augmentation a été forte. Le système de
tarification de la CSST (et son manque
d'incitation à la prévention) est une des deux
grandes causes responsables de cette
détérioration. La deuxième étant le management.
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8.4 Les mutuelles

• Sadresse aux employeurs
• prêts à sengager dans une démarche de
  prévention
• en règle
• non assujettis au régime rétrospectif
• Adhésion volontaire
• Les employeurs forment leurs mutuelles en
  fonction de leurs affinités
• Nombre minimal
• Nombre suffisant pour atteindre le seuil
  dassujettissement
• au taux personnalisé

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Tarification dun employeur
Employeur A
Employeur C
Expérience collective du Groupe
Employeur B
Employeur D

• Chaque employeur est cotisé individuellement
• La méthode du taux personnalisé
• Lexpérience de lemployeur est remplacée par
  lexpérience du groupe

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• Il y a des coûts supplémentaires
• structure pour gérer...
• le financement
• les réclamations
• le programme de prévention
• les contestations
• Il faut donc espérer réaliser des économies
  substantielles.
• La notion  dexpérience  est importante. Elle
  tient compte
• de la fréquence et de la gravité.
• Lexpérience cest le ratio du coût des lésions
  professionnelles
• sur la masse salariale assurable.

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8.5 Lindice dexpérience
Lexpérience c est le ratio du coût des
lésions professionnelles sur la masse salariale
assurable. Indice d expérience du secteur
ratio dexpérience dun secteur divisé par le
ratio dexpérience de lensemble des secteurs.
Il sagit donc dun mécanisme pour pénaliser ou
récompenser lentreprise selon son expérience
individuelle en matière de prévention.
Lentreprise ayant un indice dexpérience
meilleur que celui de lensemble de son secteur
recevra une diminution dans son taux de
cotisation. Indice de risque indice
dexpérience ajusté en proportion du
pourcentage de personnalisation selon la formule
suivante. ( personnalisation X indice
dexpérience moyen) (1-pers.)
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8.5.1 Valeur Préventive de lindice dexpérience
Une période de trois ans est utilisée pour
stabiliser les augmentations subites du taux de
cotisation dues à de rares mais coûteux accidents
. La longue période nécessaire pour dériver un
calcul statistiquement valide réduit
lefficacité de lindice dexpérience comme
incitatif monétaire. Il est donc recommandé
didentifier dautres facteurs sur
lesquels lentreprise peut avoir un contrôle
direct et lier la performance vis-à-vis
ces facteurs à des économies substantielles.
Les entreprises devraient participer au calcul
de leur taux de cotisation afin quelles soient
conscientes de limpact de lindice dexpérience
sur leurs finances.
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8.5.2 Modification des Comportements
dentreprises en relation avec lindice
dexpérience

• 1. Réparation à linterne des accident mineurs
• le coût de la facture détermine de la
  procédure (pex. lt 500)
• du cas par cas selon lemployé concerné
• 2. Lier à la compréhension du concept
   d'EXPÉRIENCE 
• 3. Collaboration avec le réseau de santé
  publique
• formation et éducation
• évaluation des lésions

• les efforts sont liés à la perception que les
  efforts seront récompensés par une diminution du
  taux de cotisation
• trop complexe
• trop lent à réagir

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Étude de cas
 Dans l affaire LAB, société en commandite
BC-et-Provençal, la Commission des lésions
professionnelles (CLP) devait décider si la
demande de partage des coûts présentée par
l employeur pouvait être accueillie même si la
preuve n avait pas établi que le travailleur
était handicapé ou porteur d une déficience
physique avant sa lésion. Les Faits Le
travailleur décède le 27 juin 1995, à l âge de
61 ans, après avoir travaillé pendant quelque 40
ans dans des moulins d amiante et avoir fumé, de
l adolescence jusqu en 1992, environ 20
cigarettes par jour. Même s il n a jamais été
victime d amiantose la CSST décide que le décès
du travailleur est attribuable à une maladie
professionnelle, soit un carcinome pulmonaire. En
désaccord avec les décision de la CSST et de son
insistance de révision relatives à l imputation
à son dossier de la totalité des coûts qui sont
reliés à la réclamation consécutive au décès du
travailleur, l employeur en appelle à la CLP et
conclut qu il est injustement obéré, les
nouvelles données scientifiques permettant de
conclure que l exposition à la poussière
d amiante n est pas la cause principale de la
lésion diagnostiquée chez le travailleur.