Compl

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Compléments Projet Transport International
2
Pré acheminement
Rail Route Fluvial
société de contrôle
société de manutention
emballeur

• Intervention pré-transport
• - approche commerciale
• CFCE, CCI ...
• Incoterms, exemptions douane import, TVA
• - Approche financière / banques
• - Assurances / COFACE

Liasse documentaire
3
Transport international
Embarquement
Société de manutention
Société de manutention
4
Post-acheminement
Rail Route Fluvial
dernier transporteur
transitaire
Déclarant agréé
agent des douanes
Lettre de voiture Connaissement maritime/
fluvial Contrat de transport SNCF
Attestation de prise en charge

Visa technique D I
Déclaration d'import
Licence d'importation
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Les  familles   dincoterms 

• 1. Le terme  E  mise à dispo dans les
  locaux du vendeur
• EXW ex works, départ usine
• 2. La famille  F  livraison par le vendeur
  à un transporteur
• FCA free carrier FAS free alongside the
  ship FOB free on board
• 3. La famille  C  le vendeur conclut le
  contrat de transport sans assumer les risques de
  perte ou dommages de la marchandise ni les frais
  postérieurs à lembarquement
• CFR cost and freight (coût frêt port de
  destination)
• CIF cost insurance freight (coût frêt et
  assurance port de destination)
• CPT carriage paid to (port payé jusquà
  destination)
• CIP carriage insurance paid to ( assurance)
• 4. La famille  D  le vendeur assure coûts
  et risques jusquà destination
• DAF delivered at fronteer
• DES delivered ex ship (rendu dans le navire
  port de destination)
• DEQ delivered ex quay (rendu à quai port de
  destination)
• DDU delivered duties unpaid (non dédouané à
  limport)
• DDP delivered duties paid.

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(No Transcript)
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D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne",
juillet 2003
DDP Delivered Duty Paid / Rendu Droits
Acquittés
Obligations fondamentales VENDEUR il supporte
toutes les obligations livrer la marchandise au
lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et
assumer tous les risques et tous les frais
jusqu'à ce lieu, y compris le dédouanement.ACHET
EUR ses charges se limitent à prendre livraison
de la marchandise.

Les partages de charge telles que "DDP TVA payée par l'acheteur", ou "DDP, droits et taxes acquittés par l'acheteur" sont désormais interdites - Lorsqu'un américain vend DDP à son client français, il doit acquitter au transitaire qui a procédé aux formalités de douane import, "les frais de dédouanement" (voir encadré), c'est à dire les honoraires d'agréé en douane (HAD), bien sûr, mais aussi les droits et la TVA. - Comment un américain peut-il récupérer de la TVA française ? S'il n'est pas assujetti en France, il ne pourra pas récupérer cette TVA, sauf s'il désigne un "représentant fiscal"... - C'était tellement plus facile de partager les obligations entre l'acheteur et le vendeur à l'américain, les HAD et les droits (non récupérables) et au français, la TVA. Dorénavant, on pourra convenir du même partage, mais une "clause explicite" comme pour les autres "variantes", devra être rédigé dans le contrat ...
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D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne",
juillet 2003
DDU Delivered Duty Unpaid / Rendu Droits Non
acquittés
Obligations fondamentales VENDEUR il supporte
toutes les obligations livrer la marchandise au
lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et
assumer tous les risques et tous les frais
jusqu'à ce lieu, à l'exception du
dédouanement.ACHETEUR Il doit simplement
prendre livraison de la marchandise et acquitter
les droits à l'importation.
La répartition des frais se fait selon le même principe que pour l'Incoterm FCA. La livraison a lieu - quand le lieu de destination convenu est situé dans les locaux de l'acheteur ou tout autre lieu désigné par l'acheteur lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport non déchargé. - quand le lieu de destination est tout autre lieu que celui indiqué précédemment lorsque la marchandise a été chargée sur le moyen de transport de collecte fourni par l'acheteur ou par toute autre personne agissant pour son compte.Ce partage est clair, les acheteurs en DDU ne pourront plus se voir réclamer des frais de manutention, "participation au dépotage", entreposage, etc. s'ils achètent DDU.
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Processus de laffacturage
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Processus du Crédoc
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Conteneur maritime Dimensions / charges utiles
20 40
Dimensions extérieures Longueur 6,06 m 12,19 m
Dimensions extérieures Largeur 2,44 m / 8 2,44 m / 8
Dimensions extérieures Hauteur 2,44 m / 8 ou 2,60 m / 8,6 2,44 m / 8 ou 2,60 m / 8,6
Portes l 2,335 x h 2,29 m l 2,335 x h 2,26 m
Dimensions intérieures utiles Longueur 5,93 m 12,05 m
Dimensions intérieures utiles Largeur 2,33 m 2,33 m
Dimensions intérieures utiles Hauteur 2,33 ou 2,46 m 2,33 ou 2,46 m
Volume utile 33 m3 66 m3
Tare 2,2 tonnes 4,5 tonnes
Charge Utile 18,1 tonnes 26,0 tonnes
Poids Total maxi 20,3 tonnes 30,5 tonnes
Peuvent être chargés sur camions porteurs, trains routiers ou wagon voie ferrée Peuvent être chargés sur camions porteurs, trains routiers ou wagon voie ferrée Peuvent être chargés sur camions porteurs, trains routiers ou wagon voie ferrée Peuvent être chargés sur camions porteurs, trains routiers ou wagon voie ferrée
Nombreux autres types de conteneurs frigo, citerne, spécialisés Nombreux autres types de conteneurs frigo, citerne, spécialisés Nombreux autres types de conteneurs frigo, citerne, spécialisés Nombreux autres types de conteneurs frigo, citerne, spécialisés
Divers équipements optionnels personnalisation, dispositifs de traçabilité logistique (tracking) Divers équipements optionnels personnalisation, dispositifs de traçabilité logistique (tracking) Divers équipements optionnels personnalisation, dispositifs de traçabilité logistique (tracking) Divers équipements optionnels personnalisation, dispositifs de traçabilité logistique (tracking)
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Véhicules de transport routier Dimensions /
charges utiles
Hauteur maxi Hauteur maxi Hauteur maxi
Non définie par le Code de la Route / Tirant d'air ouvrages 4,30 m / Nombreux pays 4,00 m Non définie par le Code de la Route / Tirant d'air ouvrages 4,30 m / Nombreux pays 4,00 m Non définie par le Code de la Route / Tirant d'air ouvrages 4,30 m / Nombreux pays 4,00 m
PTAC / CU Poids Total Autorisé en Charge (poids vh. à vide chargement) / Charge utile PTAC / CU Poids Total Autorisé en Charge (poids vh. à vide chargement) / Charge utile PTAC / CU Poids Total Autorisé en Charge (poids vh. à vide chargement) / Charge utile
2 essieux 19 tonnes 9 tonnes
Semi 3 essieux 26 t 15,5 t
Semi 4 essieux 32 t 20 t
PTRA / CU Poids Total Roulant Autorisé (poids vh. remorque à vide chargement) / Charge utile Fonction des capacités de traction du véhicule moteur PTRA / CU Poids Total Roulant Autorisé (poids vh. remorque à vide chargement) / Charge utile Fonction des capacités de traction du véhicule moteur PTRA / CU Poids Total Roulant Autorisé (poids vh. remorque à vide chargement) / Charge utile Fonction des capacités de traction du véhicule moteur
Train 4 essieux 38 t 24,5 t
Train 5 essieux 40 t 26 t
Train 5 essieux rail/route 44 t 24 t
PMA Poids Maximal Autorisé en ordre de marche
c'est la plus basse des valeurs PTRA ou S PTAC
Ex Train 4 essieux PTRA 38 t / porteur PTAC 19
t rem PTAC 17 t gt PMA 36 t
Dimensions intérieures utiles semi-remorque
L 13,50 m / l2,44 m (2,50 m) / h 2,60 m
(2,70 / surbaissée 3,10 sur L9,50 m )
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Processus destimation de coût dun transport
routieren groupage / Europe

• 4 paramètres principaux
• Coefficient d'Occupation
• Kilométrage
• Tarif par zone
• Coefficient de régulation

Tarif indicatif transport Coef. Occupation x
Km x Tarif zone x Coef. Régulation
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Caisse de semi-remorque
L 13,40 m
Palettes "non gerbables" 1,60 m linéaire de
plancher
h 2,40 m
l 2,43 m
Palettes " gerbables" 0,80 m linéaire de
plancher
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Coefficient d'occupation de l'expédition dans le
camion
Toutes dimensions exprimées en à
Groupage
m linéaire plancher 0.50 1.00 1.50 2.00 2.50 3.00 3.50 4.00
Poids (Kg) 900 1800 2700 3600 4500 5400 6300 7200
Volume (m3) 2.63 5.25 7.25 10.50 13.25 15.75 18.35 21.00
Coefft d'occupation 0.210 0.235 0.275 0.321 0.375 0.420 0.452 0.475

m linéaire Plancher 4.50 5.00 5.50 6.00 7.00 8.00 9.00 10.00
Poids (Kg) 8100 9000 9900 10800 12600 14400 16200 18000
Volume (m3) 23.60 26.25 28.63 31.50 36.75 42.00 47.25 52.50
Coefft d'occupation 0.515 0.568 0.592 0.630 0.695 0.764 0.818 0.911
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Quelques distances intra européennes

• Lyon Paris Marseille Rennes
• DUSSELDORF 799 540 1102 885
• HAMBOURG 1178 937 1483 1281
• MUNICH 767 859 1072 1192
• BRUXELLES 773 355 1076 699
• ANVERS 813 393 1117 737
• ROTTERDAM 910 491 1214 835
• COPENHAGUE 1507 1265 1811 1609
• MADRID 1275 1337 1141 1195
• LISBONNE 1878 1828 1743 1686
• MILAN 486 898 573 1199
• NAPLES 1241 1677 1297 1977
• LONDRES 973 508 1278 853
• DUBLIN 1556 1091 1862 1436
• VIENNE 1253 1280 1391 1624
• ZURICH 464 649 740 944
• VARSOVIE 1880 1644 2017 1988
• ZAGHREB 1094 1404 1161 1734
• BUCAREST 2106 2299 2370 2607

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Zones de tarification
Zone Prix / Km Pays
1 0.94 Allemagne / Bénélux
2 1.15 Autriche / Italie / Espagne / Portugal / Scandinavie
3 1.22 Suisse
4 1.41 Europe de l'Est / Grèce
5 1.52 Grande Bretagne / Turquie
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Coefficient de régulation
Destination à (Km) Coefft. Régulation
lt 300 2.40
300 500 1.50
500 700 1.30
700 900 1.15
900 1400 1.00
1400 1800 0.90
gt 1800 0.85
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Bibliographie et contacts

• Bibliographie
• Guide du chargeur
• éditions LAMY tel [phone]
• Vade-mecum de lexportateur
• magazine  class export  tel [phone]
  
• Contacts
• CCI
• DRCE
• Syndicats professionnels T.L.F ...
• Associations de chargeurs A.U.T.F ...

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Diagramme des ACTEURS
Synergie "OUI"
INCONDITIONNELS PARTISANS
SPECTATEURS HESITANTS INDECIS
Les BOFF ! NEUTRES PASSIFS
RALEURS OPPOSANTS
ENNEMIS
Antagonisme "NON"
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OBJECTIFS et COOPERATION ou CONFLIT
SYNERGIE et IMPLICATION
COOPERATION et IMPLICATION POSSIBLES 
CONFLIT