Cercle D

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Cercle Déchets
CIRTD

• Suisse occidentale
• CIRTD, Commission intercantonale romande pour le
  traitement des déchets
• BE, FR, VD, VS, NE, GE, JU.
• -Convention intercantonale signée en 1993 par les
  sept cantons romands
• -Un règlement (dans la convention)
• -Un bureau, tournant avec la présidence
• -Plusieurs rencontres annuelles
• -LOFEV (division déchets) est invité

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CIRTD, 1ère assemblée générale du Cercle Déchets,
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Cercle Déchets
CIRTD
Principales missions

• Coordination et harmonisation des politiques, des
  pratiques et des règles dapplication de la
  législation fédérale en matière de traitement des
  déchets.
• Recherche de solutions intercantonales concertées
  au niveau de la Romandie.
• Recherche et mise en place de plateformes et
  soutien à la création dinstallations (de gestion
  et de traitement) dintérêt intercantonal.
• Interlocuteur régional de lOFEV.
• Assistance mutuelle, échange dinformations.
• Représentant régional de la Suisse occidentale au
   Cercle déchets 
• Dépend organisationnellement de la conférence
  régionale occidentale de la CCE (KVU west) la
  CREPE

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CIRTD
Thèmes traités récemment par la CIRTD

• Planification romande de décharges contrôlées
  bioactives (résidus de lincinération, terres
  polluées).
• Révision de lOTD, adéquation des types de
  décharges proposés avec la réalité du terrain.
• Déchets de chantier équipement des places de
  valorisation des granulats de récupération.
• Problématique des déchets  inclassables  de la
  nouvelle OTD (boues de curage de dépotoirs, de
  ports, de chantiers routiers, de forage tous
  avec matières organiques gt 5)
• Soutien au projet DARWIS  nouveau .

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CIRTD
Thèmes traités récemment par la CIRTD (en détail)

• Planification de nouvelles décharges (déchets de
  chantiers, matériaux dexcavation, mâchefers
  dincinération, etc), analyses multicritères et
  mandats.
• Positionnement par rapport à la motion C. Schmid.
• Problème de la présence récurrente de PCB (Jura)
  dans la Birse
• Participation au projet de lutte contre le
  littering 
• Recherche de filières pour les déchets contenant
  du gypse (plâtre).
• Taxes sur les déchets, déchets spéciaux, déchets
  issus de lOsites, etc.
• Statistiques des déchets.

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Cercle Déchets
CIRTD
Thèmes traités récemment par la CIRTD

• Garanties financières pour les nouvelles
  décharges contrôlées
• Résidus du broyage des automobiles.
• Devenir des plastiques  dits  biodégradables.
• Enfouissement de matériaux minéraux sains dans
  les lacs.
• Dépliants dinformation sur la gestion des
  déchets en langues étrangères.
• Gisement et collecte des déchets de restauration
  (? méthanisation)
• Réparation des objets usagés.
• Future réglementation sur la récupération du
  phosphore.
• Réutilisation des déchets bitumineux.
• CrVI dans les fines du criblage de granulats de
  béton

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CIRTD
Thèmes traités récemment par la CIRTD

• Bourse (vaudoise) aux matériaux dexcavation
  (BOUME).
• Déchets médicaux des ménages
• Cartons bitumineux amiantés
• Adhésion des cantons romands à linspectorat de
  lASR (ARV)

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