Proc

1
Procédure départementale d'orientation et
d'affectation vers les enseignements adaptés
DEPARTEMENT DU RHONE
2
Elèves scolarisés en cycle ordinaire
Elèves scolarisés en CLIS ou en UPI
Conseil des maîtres
Conseil de classe
Equipe éducative
Décision de la CDA
L'élève sort de la compétence de la MDPH
Principal du collège
IEN
Réexamen du dossier
CORRESPONDANT SEGPA DU SECTEUR
L'élève reste de la compétence de la MDPH
Centralise, Contrôle le dossier Examine, Donne un
1er avis après consultation du groupe constitué
avec ses collègues du bassin
IA / DIVEL 4
Prépare la CDO
Aménagement du PPS avec l'aide de
l'Enseignant-Référent
Commission Départementale d'Orientation vers les
enseignements adaptés (3 commissions par zones
géographiques se réunissant en octobre, janvier
et mai)
Décision de la CDA
Propositions d'affectation à l'Inspecteur
d'Académie