Aucun titre de diapositive

1
LA NORME ISO 14001
2
Structure des normes ISO 14000
Normes de systèmes
Vocabulaire
ISO 9000
ISO14050
Exigences
ISO14001
ISO 9001
Lignes directrices
ISO 9004
ISO14004
Audit
ISO 19011
3
Structure de la norme ISO 14001

• Une partie principale stipulant des exigences à
  satisfaire
• Une annexe A (informative)  expliquant  chaque
  paragraphe de la partie principale

4
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
5
Entrée
La norme ISO 14001
A suivre
6
Chronologie de mise en place dun SME (1/2)

• Élaborer une politique environnementale
• Réaliser une analyse environnementale
• Identifier les exigences légales, réglementaires
  et autres applicables
• Déterminer les objectifs et cibles et établir un
  programme de management environnemental

7
Chronologie de mise en place dun SME (2/2)

• Mettre en place un système permettant latteinte
  de ces objectifs
• Mesurer, surveiller et traiter les problèmes
• Évaluer lefficacité de ce système

8
Élaborer une politique environnementale

• La politique doit contenir un engagement
• de conformité aux exigences légales et autres
• de prévention des pollutions
• damélioration continue
• Elle doit être
• un cadre pour faire des choix (objectifs)
• formalisée et communiquée au personnel
• disponible pour le public

9
Choisir un véhiculemais protéger
lenvironnement !
10
Une analyse fondamentale en 5 étapes

1. Identifier les activités de lorganisme
2. Déterminer les aspects environnementaux
3. Déterminer les impacts environnementaux
4. Hiérarchiser ces impacts
5. Fixer les impacts environnementaux significatifs
   (IES)

11
Déterminer les aspects et impacts
environnementaux (1)
12
Déterminer les aspects et impacts
environnementaux (2)
13
Prise de décision
14
Pourquoi déterminer des IES ?

• Pour se fixer des objectifs damélioration
• Pour définir une organisation en permettant de
  lancer des actions de progrès
• Pour former le personnel concerné
• Pour mettre en place des actions de maîtrise
  opérationnelle
• Pour surveiller le niveau des impacts les plus
  importants

15
Définitions

• Aspect environnemental
• Un élément dune activité induisant ou
  susceptible dinduire une  pollution 
• Impact environnemental
• Effet sur lenvironnement généré par un aspect
  environnemental

16
Exemple
Activité utilisation dun véhicule
Aspects
Impacts
Émissions à lair (CO2, poussières) Consommation
de ressources fossiles (carburant, huile,
pneumatique)
Roulage
Génération de déchets (huile usagée, joints,
chiffons souillés..)
Maintenance
17
Outil daide à la détermination des impacts

• Impact sur le sol
• Impact sur lair
• Impact sur leau
• Génération de déchets
• Émission de bruits ou vibrations
• Impact sur la faune et la flore
• Impact sur lenvironnement visuel et paysager
• Épuisement des ressources naturelles (matières
  premières)
• Consommation de ressources énergétiques (en
  particulier fossiles)

Réfléchir aux items (liste la plus exhaustive
possible)
18
Identification des exigences légales et autres

• Identification des exigences légales,
  réglementaires et autres (pas seulement des
  textes) imposés par la norme
• Analyse des textes applicables (au sens le plus
  large) pour en extraire les exigences applicables
• Objectif vérifier la conformité de lorganisme

19
Éléments à prendre en compte

• Exigences de larrêté dautorisation
  dexploitation (AAE) auquel est soumis
  lorganisme
•  Nouvelles  exigences légales et réglementaires
  parues depuis lédition de lAAE (y compris des
  exigences locales telles quun PLU ou autre)
• Exigences de groupe ou dautres parties
  intéressées

20
Détermination des objectifs

• A partir des aspects environnementaux
  significatifs qui génèrent des impacts
  significatifs
• En tenant compte des
• Exigences légales, réglementaires et autres
• Avis des parties intéressées (plaintes en
  particulier)
• Exigences commerciales
• Exigences financières
• Options techniques et technologiques
• Exigences opérationnelles

21
Les objectifs

• Définition
• Éléments globaux, généralement quantifiables, que
  lorganisme se fixe en accord avec sa politique

• Exemples
• Réduction de 30 de limpact de  poussières 
  en 5 ans
• Réduction de 40 de la consommation énergétique
  fossile en 4 ans

22
Utilisation des véhicules respectueuse de
lenvironnement
23
Déterminer les objectifs
24
Détermination de cibles environnementales

• Déclinaison des objectifs en éléments précis
  portant sur des activités opérationnelles
  concrètes et permettant latteinte des objectifs
• Somme des cibles sur un thème déterminé
  objectif sur ce thème

25
Exemple
Objectif réduction de 30 de limpact
poussières en 5 ans
Cible 1 réduction de 60 sur latelier A en 2
ans
Cible 2 réduction de 20 sur latelier B les 3
années suivantes
NB la somme des deux cibles, vérifiable
quantitativement, doit permettre latteinte de
lobjectif fixé
26
Programme de management environnemental

• Déterminer les moyens, les ressources et les
  responsabilités associées aux cibles
• Définir des jalons pour la mise en œuvre de ces
   projets 

27
PME en pratique

• Pour chaque cible définir
• un pilote
• des délais et des actions intermédiaires
• des responsabilités associées
• les éléments de vérification permettant le suivi
  des actions
• Qui / Quoi / Quand / Moyens / Vérification

28
Formation, compétence et sensibilisation

• Former et assurer la compétence du personnel
  générant ou susceptible de générer un impact
  significatif
• Sensibiliser lensemble du personnel de
  lorganisme

29
Formation du personnel
30
Étendue de la sensibilisation

• A la politique environnementale, les procédures
  et exigences du système
• A leurs impacts significatifs et limportance de
  lamélioration de la performance personnelle
• A leurs rôles et responsabilités dans le SME
• Aux conséquences potentielles de non respect de
  procédures

31
La Communication (1/3)

• Communication interne horizontale aux différents
  niveaux de lorganisme
• Opérateurs
• Encadrement
• Direction
• Communication interne verticale entre les
  différents niveaux de lorganisme

32
La Communication (2/3)

• Communication externe forcée réponse aux
  plaintes et demandes
• Communication externe spontanée émission dun
  message environnemental (par exemple sous forme
  dun rapport annuel)

33
La Communication (3/3)

• Communiquer en interne sur les aspects
  environnementaux et le SME
• Répondre aux plaintes et aux demandes des parties
  intéressées
• Décider de communiquer ou non vers lextérieur

34
Communication interne
35
Communication externe
36
Documentation

• Rédaction dun document décrivant les différents
  éléments du système et leurs interactions
• Un manuel environnement ou un manuel intégré peut
  jouer ce rôle

37
Maîtrise opérationnelle (1/3)

• Seules les opérations générant (ou susceptibles
  de générer) un impact significatif sont a priori
  concernées
• Lorganisme peut décider de décrire plus
  dactivités sil lestime nécessaire

38
Maîtrise opérationnelle (2/3)

• Les activités  significatives  doivent faire
  lobjet
• de procédures, si nécessaires
• de critères opératoires permettant leur pilotage
• Elles doivent être planifiées
• La maintenance de ces activités doit être assurée

39
Maîtrise opérationnelle (3/3)

• Élaboration des procédures concernant les
  activités  significatives  des fournisseurs et
  sous-traitants
• Communication de ces procédures (contrat, plan de
  prévention)

40
Quel garage choisir pour la maintenance des
véhicules ?
41
Situations durgence (1/2)

• Dégénérescence de situations générant ou
  susceptibles de générer un impact
• Lidentification de telles situations passe par
  lélaboration de scénarios catastrophes à partir
  dévénements provenant
• De lintérieur de lorganisme
• De lextérieur de lorganisme

42
Situations durgence (2/2)

• Les situations durgence identifiées doivent
  faire lobjet de
• Procédures de prévention
• Simulations de la capacité à réagir, si possible
• Ces tests doivent être enregistrés

43
Situation durgence
44
Surveillance et mesurage (1/3)

• Lorganisme doit surveiller et/ou mesurer
• les caractéristiques principales de ses activités
   significatives 
• sa conformité à la réglementation
• la conformité à ses objectifs et cibles
• Les périodicités correspondantes doivent être
  définies

45
Surveillance et mesurage (2/3)

• Les résultats doivent permettre une évaluation de
  la performance de lorganisme
• Mise en place dindicateurs moyen pertinent de
  suivi des actions du programme de management
  environnemental

46
Surveillance et mesurage (3/3)

• Choix des périodicités de suivi
• En fonction dexigences réglementaires
• En relation avec le contenu des actions conduites
  afin dévaluer leur efficacité
• Définition des jalons de pilotage

Ces informations constituent une donnée dentrée
de la revue de direction
47
Surveillance et mesurage
48
Traitement des non-conformités (1/2)

• En environnement, il convient de distinguer
  clairement
• La mesure conservatoire qui permet de maîtriser,
  si possible, limpact généré
• Le traitement de la pollution à proprement parler
• Définition des dispositions techniques et/ou
  organisationnelles

49
Traitement des non-conformités (2/2)

• Action corrective éviter le renouvellement des
  non-conformités
• Action préventive prévenir lapparition de
• non-conformités potentielles

50
Enregistrements

• Comme tout système, le management environnemental
  doit assurer une traçabilité des informations
  détenues
• Dun point de vue technique, le niveau de
  traçabilité doit être proportionné au risque
  environnemental

51
Revue de direction (1/2)

• Comme dans tout système, la revue de direction
  permet
• de faire un point formel sur latteinte des
  objectifs
• de tirer des conclusions sur lefficacité du
  système

52
Revue de direction (2/2)

• Clef pour la fixation dobjectifs grâce à la
  prise en compte des évolutions du contexte
• Réglementation
• Évolution du système
• Avis des parties intéressées
• Ceci est encore plus vrai en management
• environnemental quailleurs !