IASBIFRS

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IASB/IFRS

• IASB International Accounting Standards Board
• IFRS International Financial Reporting Standards

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IASB/IFRS

• - Les organismes internationaux
• - La prise en compte des nouvelles normes
• - Les nouveaux états financiers
• - les principes généraux
• - Les principales divergences

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IASB - Ses missions

• Formuler et publier des normes comptables à
  observer pour présenter les états financiers.
• Promouvoir lharmonisation internationale en
  matière dinformation financière.

LES ORGANISMES INTERNATIONAUX
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IASB - Domaine dapplication

• Exercices ouverts à compter du 1 janvier 2005.
• Comptes consolidés des sociétés dont les titres
  sont admis sur le marché réglementé d un état
  membre.
• Sur option des états membres, les comptes annuels
  des mêmes sociétés et les comptes des autres
  sociétés.

LES ORGANISMES INTERNATIONAUX
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IASB Prises en compte des nouvelles normes
PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES NORMES
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IASB Prises en compte des nouvelles normes
PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES NORMES
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IASB Prises en compte des nouvelles normes
PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES NORMES
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IASB Prises en compte des nouvelles normes
PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES NORMES
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La forme des états financiers
5 documents obligatoires -Bilan -Compte de
résultat .-Tableau de variation des capitaux
propres -Tableau des flux de trésorerie -Annexe Gr
ande liberté de présentation
LA FORME DES ETATS FINANCIERS
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Le bilan

• Présentation de lactif et du passif
• Soit du plus liquide au moins liquide (Lactif
  commence par les comptes de banque et finit par
  les immobilisations incorporelles le passif
  commence par les dettes à court terme)
• -Soit distinction Courant (inférieur à 1 an)
  /non courant
• Le résultat de l exercice peut ne pas être isolé
  et donc figurer dans les réserves (possibilité
  d un bilan après affectation).

LA FORME DES ETATS FINANCIERS
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Le compte de résultat
LA FORME DES ETATS FINANCIERS
Présentation similaire à une présentation
analytique française. Les lignes du comptes de
résultat sont des fonctions de l entreprise. Le
 coût des ventes  inclus le coût des matières,
le coût de production et la variation des
stocks. Présentation très libre.
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Le compte de résultat
Quelques lignes sont plus réglementées -Le
résultat exceptionnel -Les cessions
d activité -Lanalyse de la variation des
réserves en bas du compte de résultat -Le
résultat par action et le résultat dilué
LA FORME DES ETATS FINANCIERS
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Le tableau de variation des capitaux propres
LA FORME DES ETATS FINANCIERS
Trois années à présenter Permet danalyser
lévolution des fonds propres (capital, réserves,
primes diverses)
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Le tableau des flux de trésorerie
LA FORME DES ETATS FINANCIERS

• Flux de trésorerie analysés selon trois
  composantes
• -Flux liés à l activité
• -Flux liés aux investissements
• -Flux liés aux financements

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Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPES GENERAUX
DE GRANDES SIMILITUDES

• Continuité de lexploitation
• Permanence des méthodes
• Prudence
• Importance relative
• Non compensation

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Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPES GENERAUX
DES NUANCES IMPORTANTES

• Le concept de coût historique
• Les IFRS imposent fréquemment lévaluation des
  éléments financiers à leur juste valeur, celle ci
  étant souvent determinée, en l absence de valeur
  de marché, par lactualisation des cash flow
  futurs.
• - La norme IAS 39 prevoit l evaluation des
  actifs et passifs financiers y compris les
  produits dérivés à leur juste valeur.

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Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPES GENERAUX
DES NUANCES IMPORTANTES
L indépendance des exercices  Le rattachement
des charges aux produits (voir infra)
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Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPALES DIVERGENCES
DES DIVERGENCES
Absence complète denregistrements à caractère
fiscal Prééminence du fond sur la forme
Rattachement des charges aux produits
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Absence complète d enregistrements à caractère
fiscal
Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPALES DIVERGENCES

• Une approche économique et non plus fiscale
  l élimination des choix fiscaux
• Afin de mesurer la performance économique sans
  les impacts de la fiscalité et d améliorer la
  comparabilité des comptes

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Absence complète d enregistrements à caractère
fiscal
Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPALES DIVERGENCES

• Norme 36 concernant la dépréciation des actifs
• Obligation de pratiquer des tests de dépréciation
  des actifs.
• Obligation de modifier le plan d amortissement
  suite à la constatation ou la reprise d une
  dépréciation.

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Absence complète d enregistrements à caractère
fiscal
Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPALES DIVERGENCES

• Norme 20 concernant les subventions
• Lorsquil existe des obligations, les subventions
  qui financent le même projet doivent être
  reprises sur la durée de ces obligations.

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Prépondérance du fond sur la forme
Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPALES DIVERGENCES

• Les IFRS reposent sur le principe comptable de la
  prééminence du fond sur la forme.
• Contrairement au PCG, la forme juridique ne prime
  pas sur le fond économique.
• Les actifs sont définis comme les ressources
  contrôlées par lentreprise du fait dévénements
  passés et dont les avantages économiques futurs
  sont attendus par l entreprise.

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Prépondérance du fond sur la forme
Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPALES DIVERGENCES

• Lexistence de droits de propriété immédiat sur
  des actifs nest plus la condition nécessaire à
  leur enregistrement à lactif.
• Un actif détenu en vertu dun contrat de
  crédit-bail est comptabilisé selon le principe de
  la prééminence de la substance sur la forme.

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Rattachement des charges aux produits
Principes comptables fondamentaux
LES PRINCIPALES DIVERGENCES

• Prise en compte de la fiscalité différée selon la
  méthode du report variable.
• Retraitement des frais détablissement.

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CONVERGENCES IAS/PCG

• Engagement de retraite
• Amortissement par composant
• Charges financières incluses dans le coût de
  production
• Evaluation des titres par équivalence
• Contrat à long terme
• METHODE PREFERENTIELLE

CONCLUSION