Title: LMD
1LMD
LMD
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LICENCE
MASTER
DOCTORAT
Une Architecture des DIPLOMES fondée sur trois
grades Universitaires
2OBJECTIFS
LMD
C3ES Déclinaison française
- Harmonisation des niveaux de formations
diplômantes, en trois cursus. - Lisibilité internationale des formations.
- Mobilité des étudiants.
- Supprimer les cursus  tubulaires .
- Étudiant plus acteur de son parcours de formation
3Textes Réglementaires
LMD
1. DECRET 480 du 8 avril 2002 Mastaire
Master
2. DECRET 481 du 8 avril 2002 titres et
grades
3. DECRET 482 du 8 avril 2002 Cadre Français
du C3ES
4. ARRETE du 23 avril 2002 parcours Licence
5. ARRETE du 25 avril 2002 parcours Master
6. ARRETE du 25 avril 2002 Etudes Doctorales
4PRINCIPES DE BASE
LMD
Domaine de formation Parcours Type Orientation Eva
luation Equipe de formation ECTS Supplément au
diplôme
5Principe 1
LMD
Les DOMAINES de formation
Article 2 et 8 de larrêté  L Article 10 de
larrêté  MÂ
6DOMAINES DE FORMATION
LMD
UN EXEMPLE BESANCON
- - Droit , Économie et Gestion.
- Lettres, Langues Sciences du langage
- Sciences humaines et sociales.
- Sciences, Santé et Technologies.
- Sciences du sport
- Habilitation 2004
7Principe 2
LMD
La Notion de PARCOURS TYPE
8PARCOURS TYPE
LMD
Ensemble cohérent dUE conduisant selon une
progression déterminée au diplôme.
   Articles 2 et 8 de larrêté  L .    Â
Décret 482 du 8 avril 02  C3ES ( Article 3)
 Article 10 de larrêté du  MÂ
9Principe 3
LMD
LOrientation Progressive
      Article 19 de larrêté  L et plus
généralement le titre II.       Article 12 de
larrêté  M .
10Orientation
LMD
- Une organisation des enseignements qui
- - Facilite lorientation au sein dun domaine
Mentions, Parcours - Permet une réorientation
11Principe 4
LMD
LEVALUATION
      Chapitre III du titre I de larrêté
 L       Articles 7 et 14 du  M      Â
Circulaires du 14 novembre 02 et du 03
septembre 03 du MEN sur la mise en Å“uvre du LMD.
Article 20 et 21 de larrêté  LÂ
12EVALUATION
LMD
- Du dispositif globale dorganisation des
formations ( Bilan pédagogique annuel ). - De chaque domaine de formation.
- De chaque parcours type.
- Instrument de dialogue et damélioration des
performances.
13Principe 5
LMD
LEQUIPE DE FORMATION
14LEQUIPE DE FORMATION
LMD
- Composition
- Enseignants, IATOS, Tuteurs, Directeurs détude.
- Missions
- Mise en oeuvre du dispositif Accueil,
Orientation, Soutien et Tutorat daccompagnement. - Rôle important dans le dispositif dévaluation.
- Cohérence du Contrôle des connaissances.
15Principe 6
LMD
Les ECTS ou CREDITS
   Article 5 du décret du 8 avril 02.
    Article 25 de larrêté  L . Article 13
de larrêté  M .
16CREDITS
LMD
BASE Un Semestre 30 crédits Chaque UE ou EC Ã
une valeur en crédits
LICENCE 6 semestres
180 Crédits
MASTER 10 semestres
300 Crédits
17Principe 7
LMD
Le Supplément au Diplôme
Article 2 du décret sur le  C3ES . Article 30
de larrêté sur  L . Article 04 de larrêté sur
le  M . Article 2 du décret 2002-482
18Supplément au Diplôme
LMD
Améliore la transparence internationale
Assure une reconnaissance académique
et professionnelle équitable du diplôme
Décrit la nature, le niveau, le contexte, le
contenu et le statut des études accomplies
19 LICENCE
LMD
L
UN DOMAINE UNE LICENCE
- Organisation en 6 semestres équilibrés
- Obtention possible du DEUG
- Des Licences à coloration plus variée
- Licence à vocation générale ou prof.
- Une certaine priorité donnée au contrôle
continu, pour lévaluation. - Compensation sur le semestre
- Maintient des deux sessions dexamens.
20 MASTER
LMD
M
MASTER
Voie Professionnelle
Voie Recherche
UN DOMAINE UN MASTER
- Licence Compatible pour inscription
- Diplôme de  maîtriseÂ
- Organisation en 4 semestres
- Configuration en V en Y en T
- Carte nationale des Masters
Entre  L et  M  Les Domaines
peuvent être différents
21 DIPLOME
LMD
INTITULE du Diplôme Délivré
Nom Suivi de Suivi de Suivi de
LICENCE Domaine Mention Spécialité dans certains cas
MASTER Domaine Mention Spécialité
Toute autre information sur le diplôme
(Parcours,.) sera à inscrire dans le supplément
au diplôme.
22Structure
LMD
ECTS Un semestre 30
8 5 3 0
DOCTORAT
300
RECHERCHE
PROFESSIONNEL
Diplôme intermédiaire
MAITRISE
MASTER (M)
180
Licence PRO
Diplôme intermédiaire
DEUG
DUT
LICENCE ( L)
BAC
DAEU
CAPACITE
Etudes Médicales et Para-Médicales hors LMD