Rhabilitation du collge de la Marquisanne, Toulon

1
Réhabilitation du collège de la Marquisanne,
Toulon

• Edwige Barci
• Camille Jeanneney
• Xavier Lafon
• 12 janvier 2004

2
Le collège avant réhabilitation
3
Plan de lexposé

• Organisation densemble
• Détail des acteurs par ordre dentrée en scène
• MO / MOD
• MOe
• Entreprises
• Bilan

4
Organisation densemble
5
La maîtrise douvrage

• Chargé du montage des opérations trouve le
  terrain, définit le programme, apporte le
  financement
• Conseil général
• MOP soumis au code des marchés publics

6
La maîtrise douvrage déléguée

• Prestataire de services
• Convention cadre entre le CG et la SEM Var
  aménagement développement (VAD) pour les collèges
• Convention par opération programme détaillé,
  enveloppe financière, clauses administratives
  techniques et financières (pouvoir de décision du
  CG)

7
Programme de lopération

•  La restructuration du collège La Marquisanne
  ramènera sa capacité à 900 élèves au maximum.
  Elle tiendra compte de la situation de
  létablissement en ZEP et des besoins y afférant.
  Les problèmes daccès et de contrôle devront être
  particulièrement étudiés. Le nombre de logements
  pour nécessité de service est fixé à 6. 

8
Financements, terrain et délais

• 77 millions de FF (valeur 02/98)
• CG non propriétaire du terrain, mais gestionnaire
  daprès loi de décentralisation (1982)
• Achèvement programmé 09/01

9
Échéancier
10
Pré-programme par la MOD

• Précision chiffrée du programme global
• Passage programme -gt surfaces -gt chiffrage
• Fait lobjet davenants à la convention

11
Le programme en surfaces
12
Le bilan prévisionnel
13
Le maître duvre

• Conçoit le projet, responsable de la réalisation
  et jusquà réception
• Équipe architecte, bureau détudes, experts
  (géomètre)
• Relations avec les entreprises

14
Attribution de la maîtrise duvre 1/3

• Code des marchés publics seuil dépassé donc
  concours
• Publication (JOCE, Moniteur, BOAMP) et première
  sélection (4 candidats retenus)
• Dossier de consultation concepteur (DCC)
  programme, plan, recommandations techniques
• Proposition par les candidats diagnostic et
  avantprojet sommaire (APS), rémunéré à 80 du
  coût de lAPS.

15
Attribution de la maîtrise duvre 2/3

• Vérification de la conformité (jury)
• Analyse des propositions par la commission
  technique
• Avis du jury
• Levée de lanonymat
• Décision de la personne responsable du marché
  (PRM) président du CG, M. Hubert Falco

16
Attribution de la maîtrise duvre 3/3

• Négociation pour le contrat entre la MOD et la
  MOe
• Dépôt en préfecture du contrat acte
  dengagement
• Le contrat devient exécutoire
• Maître duvre
• Architecte CFL architecture
• Bureau détude OTH Méditerranée
• Paysagiste Monique Graffin

17
Détail du contrat

• Dossier de consultation concepteurs (01/99)
• Cadre de lacte dengagement
• Objet du marché
• Contractants
• Offre de prix
• Délais dexécution
• Sous-traitance
• Paiements
• CCAP (cahier des clauses administratives
  particulières)

18
Maître duvre 1/2

• Du programme au projet
• ESQ esquisse
• APS avant-projet sommaire
• APD avant-projet définitif
• PRO projet

19
Maître duvre 2/2

• Attribution des marchés dentreprises
• ACT assistance contrat de travaux
• Suivi des opérations de réalisation
• VISA visa des plans dexécution des entreprises
• DET direction de lexécution des travaux
• AOR assistance aux opérations de réception

20
Attribution des marchés dentreprises

• MOe MOD proposent
• Entreprise générale ou allotissement
• Dossier de consultation des entreprises
• MO lance
• Avis dappel à la concurrence
• Commission dappel doffres
• Analyse des offres (MOD, MOe) puis proposition
• PV dattribution puis négociation et signatures
  des contrats après accord CG
• Ordres de service

21
Le collège avant réhabilitation
22
Réalisation des travaux

• Ordre de service fait partir le délai de
  réalisation
• Phase de préparation de chantier
• Visites régulières CT, CSPS, MOe, MOD
• Pilote pour la coordination des travaux
• 18 mois de travaux (contre 3 ans pour les
  procédures dattribution !)
• Paiement mensuel situation de travaux

23
Durant les opérations 1/2
24
Durant les opérations 2/2
25
Réception

• Liste des réserves (MO, MOD, MOe)
• Décompte général
• Dossier des ouvrages exécutés
• Dossier des interventions ultérieures sur ouvrage
• Chantier terminé les élèves rentrent en classe

26
Après réhabilitation
27
Échéancier
28
Bilan de la réhabilitation

• Majoration du coût
• Délais
• Retard dans les procédures dattribution (près de
  2 ans)
• Respectés pour les travaux
• Résultat satisfaisant