Title: SROS 3 Principe et M
1SROS 3Principe et Méthode
- ARH Guadeloupe - mai 2005
- Groupe dAppui MéthodologiqueDocteur Fabrice
Boulard
2Les enjeux des objectifs quantifiés
- adaptée au contexte régional, plus proche et
plus participative - une régulation organisationnelle complémentaire
de la T2A, - CPOM lier logiques de territoires et
stratégies des établissements
3Principes de la réforme de lorganisation de
loffre de soins
- SROS 2
- CARTE sanitaire secteurs sanitaires
- Conférence sanitaire de secteur
- INDICE nationaux en lits et places
- SROS 3
- TERRITOIRES de santé tenant compte des besoins de
santé (par matière) - Conférence sanitaire élargie
- OBJECTIFS dimplantations et de volumes par
territoire
4Le champ des objectifs quantifiésLes matières
faisant lobjet dun volet du SROS (1)
activités de soins soumises à autorisation
- la médecine
- la chirurgie
- la périnatalitéÂ
- la psychiatrie et la santé mentale
- la prise en charge des urgences et l'articulation
avec la permanence des soins - la réanimation, les soins intensifs et les soins
continus - l'imagerie médicale
- les techniques interventionnelles utilisant
l'imagerie médicale - la prise en charge des personnes atteintes de
cancer - la prise en charge de l'insuffisance rénale
chronique - les soins de suite, la rééducation et la
réadaptation fonctionnelle - LHospitalisation A Domicile
5Le champ des objectifs quantifiésLes matières
faisant lobjet dun volet du SROS (2)
activités de soins NON soumises à autorisation
- la prise en charge des personnes âgées
- volets Médecine, SSR,
- la prise en charge des enfants et des adolescents
- Tout les volets
- la prise en charge des patients cérébro-lésés et
traumatisés médullaires - volets Chirurgie, SSR,
- les soins intensifs et les soins continus
- volet réanimation
- les soins palliatifs
- volets Médecine, SSR, HAD,
6Les 3 niveaux des objectifs quantifiés
- 1 maillage et gradation des soins,
- 2 accessibilité (temps, horaire),
- 3 volume (nombre de séjours, de venues, de
patients, de places pour la psychiatrie).
7Niveau 1 (opposable) Le maillage et la gradation
- Démarche
- Diagnostic des besoins de santé
- État des lieux de loffre existante
- objectifs de réalisation sur la durée du SROS
mesure des écarts / besoins - Résultats
- Filières de prises en charge
- Implantations (sites / couverture de tout le
territoire) -
8niveau 1 GRADUER LES BESOINS
Education
Hébergement
Prévention
Urgences
Etude
Réa
FMC
Réseau
Télé-transm.
TRANSPORT
coûts
9niveau 1 État des lieux de lOffre
Implantationsà partir de la graduation des
besoins
10niveau 1 État des lieux de lOffre Flux de
patients / Territoires Observésexemple Atlas
bassin de santé des Urgences
11niveau 2 (optionnel)Lorganisation de
laccessibilité
- Objectif
- accessibilité en temps daccès
- couverture horaire suffisante
- Permanence des soins des établissements de santé
- Démarche
- Identifier les points sensibles
- Élaborer des réponses avec les différents des
acteurs -
-
- Coopérations inter établissements
-
12Niveau 2 Accessibilité notion de perte de
chance / distance de loffre
?
?
- Nouvelles Implantations ?
- Transport ? Hébergement ?
13niveau 1 DEFINIR LES TERRITOIRES DU SROS 3 Ã
partir de la graduation des besoins
14Niveau 3 (opposable) Estimer les VOLUMES
dactivités à réaliser
- Objectif
- Tendre vers un équilibre organisationnel par
- éviter les regroupements excessifs
- une offre minimum sur chaque territoire
- Respecter les seuls dactivité (volume / qualité)
- une maîtrise des volumes ( et des dépenses dAM)
- Démarche
- Diagnostic de lexistant et des évolutions
attendues - Estimation des volumes cibles besoins de la
population, seuils dactivité, ressources
médicales nécessaires - Qualité des pratiques (pertinence, RPC,
évaluation) - Sécurité sanitaire
15Sont EXCLUS de la quantification dactivité en
volume
- L obstétrique / le diagnostic prénatal
- la néonatalogie / la réanimation néonatale
- les activités liées à la PMA
- l'accueil et le traitement des urgences
- la réanimation / les grands brûlés
- les transplantations d'organes et greffes de
moelle osseuse - la chirurgie cardiaque / la neurochirurgie
- le traitement du cancer (chimio et radiothérapie)
- lHospitalisation A Domicile
Graduation / Implantation / Territoire
16QUE QUANTIFIER ? (1)
DICIPLINE Implantation (min / max) Activité (min / max) SUIVI
MEDECINE Implantations/ Territoire Séjours PMSI
CHIRURGIE Implantations/ Territoire Séjours PMSI
SOINS DE SUITE Implantations/ Territoire Journées, venues SAE/ PMSI
Rééducation Réadapt Fonctionnelle Implantations/ Territoire Journées, venues SAE/ PMSI
Soins de Longue Durée Implantations/ Territoire Journées, venues SAE/ PMSI
Insuffisance rénale Chronique Implantations/ Territoire Patients
17QUE QUANTIFIER ? (2)
DICIPLINE Implantations(min / max) Activité (min / max) SUIVI
Techniques Interventionnelles utilisant limagerie Implantations/ Territoire Nombre dActe CCAM
PSYCHIATRIE H. ComplèteH de JourH de NuitPlacement Familialcentre de crisecentre de post-cure psy Journées (H. complète) Places (H. temps partiel) de jour et de nuit SAEnotion de demi-journée patient
IMAGERIE MEDICALE Equipement Médical Lourd / Territoire - Camera à scintillation, tomographe à émissions, caméra à positons - IRM- TDM - Caisson hyperbare - Cyclotron médical
18Suivi des objectifs quantifiés
- Objectif du suivi
- Visibilité
- Analyse des écarts
- Réajustements (négociations, levier contractuel,
avenants) - Outils
- Tableaux de bord (PMSI trimestriel)
- Systèmes dinformation
19EXEMPLE D ANNEXE DUN VOLET DU SROS 3
Opposable suivant Volet
Non opposable
Graduation des besoins Territoire Implantations(min / max) Implantations(min / max) Coopération Inter établissement Activité(min / max) Activité(min / max)
1 A
1 B
1 C Permanence des soins
2 AB
2 C
3 ABC
4 972 accord InterDFA
5 Métropole
20