La police comme institution morale

1
La police comme institution morale

• 1 La justification morale de linstitution
• Pourquoi une justification morale de la police?
• La police dispose dun immense pouvoir
  coercitif.
• Dans une démocratie libérale, la coercition ne
  peut se passer de justification.
• Quest-ce quune justification morale?
• Démonstration que nous y consentirions.
• La police fait-elle partie des outils que nous
  nous donnerions pour échapper à létat de nature?
• Doit nous indiquer quels sont les pouvoirs que
  nous accorderions à la police.
• Doit nous indiquer quelles sont les limites de
  ce pouvoir.

2
La police comme institution morale

• La forme traditionnelle de largument
  contractualiste
• Fait état du besoin de force pour appliquer les
  lois.
• La principale responsabilité de la police est
  dêtre lépée du législateur et du juge.
• La police comme serviteur des lois.
• Limites importantes à lautonomie de la police.
• Sa principale fonction serait de lutter contre le
  crime.

3
La police comme institution morale

• Les limites de largument contractualiste
• La police na jamais été instituée à lintérieur
  de ces limites.
• Son rôle traditionnel est de maintenir lordre et
  la paix.
• Des études révèlent quune proportion limitée du
  travail des policiers est consacrée à la lutte
  contre le crime.
• La police intervient dans des crises familiales,
  recherchent des enfants perdus, sauvent des
  animaux, orchestrent la circulation automobile,
  visitent les écoles, aident les personnes âgées,
  etc. (Kleinig p. 23).
• Son rôle traditionnel est beaucoup plus large que
  ce que prévoir largument contractualiste.

4
La police comme institution morale

• Problème
• Le rôle de la police est informe.
• Par de nombreux aspects, la police remplit des
  rôles paternalistes.
• Limprécision donne trop de marge discrétionnaire
  à la police.
• Est-il possible de lui assigner une justification
  uniforme?
• Trois possibilités évoquées par Kleinig
• La police comme suppléant durgence.
• La police comme utilisateur de force coercitive.
• La police comme gardien de la paix sociale.

5
La police comme institution morale

• Le rôle social de la police échappe à toute
  caractérisation simple.
• La justification morale de ce rôle sera toujours
  déphasée par rapport à la réalité.
• Léthique policière ne pourra jamais être énoncée
  par un simple ensemble de règles.
• La formation morale du policier doit passer par
  le développement de vertus à exercer dans une
  multitude de rôles, plutôt que par
  lapprentissage de règles.

6
La police comme institution morale

• 2) La police et lÉtat
• La police devrait-elle disposer dune marge
  discrétionnaire dans lapplication des lois?
• Arguments pour
• Cest inévitable pour des raisons de ressources
• Cest inévitable pour des raisons conflits de
  rôles.
• Cest inévitable car la tolérance du crime de bas
  niveau est parfois nécessaire pour éviter des
  crimes plus importants.
• Cest désirable car les policiers sont plus
  proches du terrain.

7
La police comme institution morale

• Arguments contre
• Les policiers ne sont pas représentatifs.
• Besoin de baliser lutilisation de la force.
• Dépend du jugement de policiers individuels.
• ? arbitraire
• ? manque duniformité dans lapplication des
  lois.
• Conclusion
• ? La discrétion policière est inévitable et
  indésirable.

8
La police comme institution morale

• 3) La police et le marché
• Pourquoi la police est-elle une institution
  publique?
• La sécurité comme bien public.
• La sécurité comme droit fondamental.
• Besoin de circonscrire lutilisation de la force.
• Importance de limpartialité.
• Complément naturel du rôle législatif et
  juridique de lÉtat.

9
La police comme institution morale

• Pourrait-on songer à  privatiser  la police?
• Arguments pour
• Gains defficacité.
•  Surcharge  de lÉtat.
• Liberté économique.
• Arguments contre
• Ambiguïté de rôle.
• Incitatifs pervers.
• La police comme  symbole .

10
La police comme institution morale

• Devrait-on permettre un marché de sécurité
  parallèle?
• Arguments pour
• Surcharge de lappareil de sécurité.
• Liberté économique.
• Augmentation de la quantité  totale  de
  sécurité.
• Arguments contre
• Inégalité.
• Conflits de juridictions.
• Besoin de limiter lutilisation de la force par
  des normes publiques.

11
La police comme institution morale

• Si nous permettons un marché personnel, les
  policiers devraient-ils avoir le droit dy
  travailler?
• Arguments pour
• Liberté économique
•  Autant que ce soit eux! 
• Arguments contre
• Conflits de rôles.
• Conflits de règles morales.
• Conflits dintérêts.
• Confiance sociale.

12
La police comme institution morale

• 4) La police et les  professions .
• Quest-ce quune profession?
• Délivre un bien social important.
• Exige une formation experte.
• Repose sur limportance de la confidentialité.
• Lexpertise justifie un haut degré dautonomie
  institutionnelle.
• ? la profession octroie le droit de pratiquer.
• ? elle prévoie son propre code déthique.
• ? elle s auto-police.

13
La police comme institution morale

• La police est-elle une  profession ?
• Arguments pour
• Prestige
• Processus de sélection
• Formation de plus en plus spécialisée
• Arguments contre
• Importance de normes publiques dans lutilisation
  de la force.
• Conflits dintérêts.
• Importance  sociale  de la publicité des
  normes.
• Importance du  sens commun  autant que de
  l expertise .

14
La police comme institution morale

• 5) La police et la  moralité ordinaire .
• Y a-t-il une  moralité de rôle  des policiers?
• Linstitution policière ne remplit-elle son rôle
  quen permettant/exigeant des policiers quils
  enfreignent la moralité ordinaire?
• Exemple lavocat dans un système
   contestatoire .
• Le système ne fonctionnerait pas sil agissait
   directement  pour la justice.

15
La police comme institution morale

• Deux types de théorie morale
• Déontologique les agents doivent respecter
  certaines valeurs.
• Conséquentialiste les agents doivent promouvoir
  certaines valeurs.
• Le conséquentialiste peut accepter que la
  meilleure manière datteindre un résultat
  moralement désirable est de ne pas le viser
  directement.

16
La police comme institution morale

• Léthique policière devrait-elle être
  conséquentialiste ou déontologique?
• Considérations
• Rôle  exemplaire  de la police.
• Danger daccorder trop de discrétion.
•  La fin justifie les moyens .
•  Pas domelette sans casser doeufs .
• Réalisme.
• Efficacité.