MAIRIE de PUISSERGUIER Analyse financire

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MAIRIE de PUISSERGUIERAnalyse financière
Présentation publique 5 septembre 2008
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SOMMAIRE

• Analyse rétrospective quelles marges de manuvre
  en 2008?
• Synthèse
• La section de fonctionnement et les épargnes
• La fiscalité
• Léquipement
• Lendettement
• Quelles marges de manuvre en 2008?
• Pistes quant aux marges de manuvre possibles
• Analyse prospective

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Analyse rétrospective
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• Analyse rétrospective
• Synthèse

La commune de Puisserguier dispose dun potentiel
financier relativement faible. Elle reste moins
dépensière que les autres communes de même strate
mais son niveau de dépense nest plus en
adéquation avec son niveau de recettes. Ainsi sur
la période étudiée, lépargne nette de la
collectivité a diminué de 60 passant de 279K en
2004 à 115K en 2007 (en considérant que les
travaux en régie comptabilisés correspondent à de
linvestissement effectif et doivent donc être
déduits de lépargne). En 2007, la commune ne
peut autofinancer ses investissements quà
hauteur de 115K soit 6 de ses recettes de
fonctionnement. La commune pèche donc par son
niveau dépargne recettes insuffisantes ou
dépenses trop importantes. Les marges de manuvre
de la commune sont limitées. Elle peut réaliser
des économies de dépenses, augmenter la pression
fiscale des ménages, déjà importante, ou les
tarifs de ses services publics. Sur la période
2004 au BP2008 inclus, la commune de Puisserguier
a réalisé un programme dinvestissement de 6,4M
, programme ambitieux au regard de ses
ressources la moitié (3,1M) a été investie dans
une nouvelle école, lautre moitié sest partagée
entre voirie (1,1M), défenses de lieux habités
(0,6M) et autres opérations. Ce programme
dinvestissement (2008 inclus) a été subventionné
à hauteur de 1,5M soit une moyenne 28 des
dépenses HT. Ces subventions ont été inégales
selon le programme. Ainsi lécole na été
subventionnée quà hauteur de 19.
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• Analyse rétrospective
• Synthèse

Cette faiblesse de lépargne conjuguée à un
niveau dinvestissement net élevé (4,9M), a
conduit la collectivité à sendetter de façon
massive. De 2004 à 2007, 2,7M demprunt ont été
contractés et la dette sest accrue de 2,2M. La
faiblesse de lépargne rendant difficile
labsorption par le budget de lannuité de dette,
les nouveaux emprunts ont été contractés sur 50
ans. La commune de Puisserguier se trouve en
2008 dans une situation financière tendue
exagérément endettée et ne dégageant pas assez
dépargne.
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• Analyse rétrospective
• Évolution entre 2001 et 2007

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• Analyse rétrospective
• Évolution entre 2001 et 2007

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• Analyse rétrospective
• Évolution des
• dépenses

• Sur la période 2004 à 2007, les charges de la
  commune de Puisserguier ont fortement progressé.
  La principale cause de lévolution des dépenses
  de gestion courante est la politique de
  recrutement ayant généré une augmentation forte
  de dépenses structurelles et aujourdhui
  difficilement compressibles 189K de charges de
  personnel nettes (après déduction des
  refacturations aux budgets annexes et SICEOM) du
  fait de plusieurs recrutements et titularisations
  sur la période.
• Les autres charges de fonctionnement ont
  également connu une inflation
• 84K de charges à caractère général
• 45K de charges de gestion courante

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• Analyse rétrospective
• Évolution des dépenses dépenses de personnel
  titulaire

De 2004 à 2007, PUISSERGUIER a vu son effectif
de titulaires augmenter de 6 agents (soit 37,5)
en passant de 16 à 22.
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• Analyse rétrospective
• Évolution des dépenses dépenses de personnel non
  titulaire

En 2007, 12 agents sont en contrats dinsertion
(9,75 Équivalent Temps Plein). Ce nombre
important rapporté au nombre de titulaires (22)
fait peser un risque sur la collectivité. En
effet, ces contrats sont fortement aidés par
lÉtat (allègements de charges patronales, octroi
dune subvention). Il est délicat pour une
collectivité de compter sur la politique de
lÉtat, non pérenne, en matière demplois aidés
pour financer un nombre significatif demplois
nécessaires à lexercice des services publics lui
incombant.
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• Analyse rétrospective
• Évolution des recettes

Sur la période 2004 à 2007, les recettes de la
commune de Puisserguier ont progressé
majoritairement grâce à la fiscalité locale qui a
permis de dégager 187K dimpositions directes
supplémentaires. Cette progression des recettes
fiscales de 2004 à 2007 a uniquement permis de
financer laugmentation des charges de personnel.
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• Analyse rétrospective
• La fiscalité locale les taux

• Hausse des taux de 2001 à 2005 de 20 au total
• Sur la période étudiée (2004 à 2007), hausse des
  taux en 2005 de 5.
• Pression fiscale supérieure aux moyennes
  nationales mais inférieure aux moyennes
  régionales.

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• Analyse rétrospective
• Détérioration de lépargne brute leffet de
  ciseau

• Sur la période 2004 à 2007, les dépenses de
  gestion de la commune de Puisserguier ont
  augmenté beaucoup plus rapidement (305K soit
  près de 8 annuels) que ses recettes de gestion
  (235M soit 5 annuels), entraînant une baisse
  conséquente du niveau dépargne de gestion
  (-70K).
• Cette détérioration de lépargne tient
  principalement à trois facteurs
• les recettes de la collectivité ne sont pas
  suffisamment dynamiques pour que leur évolution
  compense lévolution des charges
• les charges de personnel ont progressé
  significativement sur la fin de mandat. Les
  effectifs de titulaires sont ainsi passés de 16
  agents en 2004 à 22 agents en 2007.
• lendettement de la commune étant conséquent, les
  charges dintérêts se sont accrues sur la
  période, grevant dautant le niveau dépargne.

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• Analyse rétrospective
• Insuffisance du taux dépargne

• En 2007, la commune ne subit pas encore
  totalement limpact de son programme
  déquipement
• les 1,15M demprunts 2007 nont pas encore
  commencé à être remboursés (annuités de 70K),
• la nouvelle école na pas encore commencé à
  produire en année pleine des coûts de
  fonctionnement (électricité, nettoyage,
  assurance, contrats divers).
• Au Budget 2008, lépargne nette prévisionnelle
  devient négative.
• La commune doit augmenter son épargne pour
  retrouver des marges de manuvre.

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• Analyse rétrospective
• Niveau de dépenses relatif (2880 habitants)

• La commune de Puisserguier dépense 184 de moins
  par habitant (soit 25) que la moyenne des
  communes rurales de 2000 à 3500 habitants. Ce
  constat sapplique à tous les chapitres de
  dépenses de fonctionnement à lexclusion des
  intérêts demprunts
• -80 de charges de personnel
• -65 de charges à caractère général
• -41 dautres charges de gestion courante.
• Au contraire, du fait du niveau dendettement
  relatif élevé de la commune, les intérêts
  demprunt / habitant sont similaires aux communes
  de même strate.
• La commune disposant de moins de ressources,
  elle est plus économe que les autres communes.
  Elle ne lest toutefois pas suffisamment,
  relativement à ses ressources.

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• Analyse rétrospective
• Niveau de recettes relatif (2880 habitants)

• La commune de Puisserguier bénéficie de 342 de
  moins par habitant (soit 35) que la moyenne des
  communes rurales de 2000 à 3500 habitants et cet
  état de fait se vérifie sur tous les chapitres de
  recettes
• -41 de produits des services
• -129 de subventions et participations (sur ce
  poste, la réévaluation de DGF 2008 va générer 44
  de recettes supplémentaires, le différentiel en
  défaveur de Puisserguier ne sera donc plus que de
  85)
• -56 de produits 4 taxes
• -52 dautres recettes fiscales
• -35 dautres produits de gestion courante,

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• Analyse rétrospective
• Insuffisance du taux dépargne

La commune de Puisserguier bénéficie en 2007 de
342/hab de recettes de moins que les communes
rurales de même strate. Mais elle ne dépense que
184 de moins par habitants. Sen suit une
épargne brute nettement inférieure. Ces
indicateurs se sont nettement aggravés de 2004 à
2007. En 2008, la commune doit augmenter son
épargne pour retrouver des marges de manuvre.
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• Analyse rétrospective
• Équipement

• La commune de Puisserguier a investi de 2004 à
  2007 plus de 4,7 dont 2,05M au titre de lécole
  (soit près de 43 des équipements).
• Les investissements réalisés sont supérieurs aux
  moyennes constatés en 2005 sur les communes
  rurales de même strate.
• Lécole a généré 2,05M de dépenses de 2004 à
  2007 et 1,06M de travaux sont budgétés au
  BP2008, ce qui portera le montant de dépenses de
  lopération à près de 3,11M.
• Lécole représente 50 du coût hors subvention,
  de léquipement de 2004 au BP2008.
• Ce niveau déquipement moyen de 1,2M est le
  double des 610K annuels déquipement retenus
  dans le scénario déquilibre de la dernière
  simulation prospective (pour la période 2001 à
  2005).

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• Analyse rétrospective
• Recours à lendettement pour financer le
  programme déquipement 2,7M demprunts de 2004
  au BP2008, ce qui a multiplié lendettement 2004
  par 2,6 fois

Afin de financer son ambitieux programme
dinvestissement, la commune a recouru à
lendettement de façon massive et systématique de
2005 à 2008 prévisionnel. Lencours de dette
sest ainsi accru de 2,7M. Les 2M demprunts
2006 2007 affectés à lécole maternelle ont été
contractés sur 50 ans. Au final, le groupe
scolaire aura coûté près de 5,5M financés
intérêts compris. Les intérêts coûteront plus
chers que le bien lui-même.
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• Analyse rétrospective
• Endettement

Lendettement de la commune de Puisserguier
progressait de 2,3M de 2004 à 2007, soit 212,
tandis que lépargne brute de la commune
diminuait. La capacité de désendettement de la
ville atteint donc 15,7 ans en 2007, ce qui est
une durée critique. Avec lemprunt affecté à
lIlot Ste Thérèse, la situation empire et la
capacité de désendettement atteint 20,1 an. Le
problème de capacité de désendettement saggrave
encore en 2008 quant lépargne chute davantage en
absorbant lannuité de lemprunt de la nouvelle
école et ses coûts induits.
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• Analyse rétrospective
• Niveau dendettement relatif

Le niveau dendettement de la commune devient
difficilement compatible avec ses ressources au
31/12/07, lendettement cumulé prévisionnel
dépasse 2 an de recettes réelles de
fonctionnement et atteint 1379 par habitant. Le
niveau de dette atteint un niveau incompatible
avec le budget communal, en témoigne la durée
exceptionnellement et anormalement longue de
lemprunt affecté à lécole. Lendettement de la
commune devra être maîtrisé et progressivement
diminué.
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• Synthèse

• La politique conduite sur le mandat précédent a
  priorisé la réalisation déquipements (école
  maternelle, Îlot Ste Thérèse) au détriment du
  maintien dune situation financière équilibrée.
• Lendettement atteint fin 2008 un niveau très
  inquiétant et qui plus est, disproportionné au
  regard des ressources et de lépargne de la
  collectivité.
• La commune est certes peu dépensière au regard
  des communes de même strate mais son train de vie
  doit être considéré au regard de ces faibles
  ressources (fiscalité).
• A ce titre, le niveau de dépenses de personnel a
  connu une progression significative sur le mandat
  précédent titularisation demplois dinsertion,
  recrutements. Cette progression des dépenses de
  personnel confère une plus grande rigidité
  structurelle aux finances communales, dans la
  mesure où les dépenses sont relativement
  incompressibles.
• La hausse conséquente de la fiscalité consentie
  (20 de 2001 à 2007) na pas permis de compenser
  la progression des dépenses (personnel et annuité
  de la dette principalement) et lépargne a chuté.
• La nouvelle équipe se retrouve en 2008 dans une
  collectivité
• Sur-endettée
• Disposant de faibles marges de manuvre en
  fonctionnement
• Avec des taux dimposition déjà relativement
  élevés et une politique dabattement en matière
  de taxe dhabitation minimale.
• Il sera nécessaire dencadrer strictement les
  dépenses et de dynamiser les recettes afin de
  reconquérir de lépargne et des marges de
  manuvre.

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Analyse prospective
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Hypothèses prospectives quelle situation
financière en 2013?Scénario intenable

• Sans augmentation de la fiscalité, la commune se
  trouve dans une situation financière intenable
• Fragilité de léquilibre réel à partir de 2011 ,
  risque de saisine de la chambre régionale des
  comptes en 2012
• Lépargne nette devient négative dès 2010 FCTVA
  TLE sont nécessaires pour financer le
  remboursement du capital de la dette
• Lépargne brute sapproche de zéro et la durée
  de désendettement augmente de façon exponentielle
  (48 ans en 2013).
• Il est nécessaire de trouver des variables
  dajustement

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Scénarii dajustement

• Pour que la commune conserve une durée de
  désendettement de 15 ans en 2013 (durée déjà très
  dégradée), plusieurs pistes devront être
  étudiées
• Réduire la dette
• Réduire les investissements annuels (déjà limités
  à 600K annuels)
•  Faire la chasse  aux subventions et prioriser
  les équipements bien subventionnés
• Céder des actifs
• Améliorer lépargne brute
• En réduisant les dépenses
• 47 des dépenses 2007 concernaient le personnel
• La seule part variable porte sur les emplois non
  titulaires, et principalement les contrats aidés
• 27 des dépenses 2007 concernaient les charges à
  caractère général
• Économies dénergie,
• En augmentant les recettes
• 50 des recettes 2007 de fonctionnement
  provenaient des 3 taxes ménages

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Scénarii dajustement

• Pour stabiliser en fin de période la durée de
  désendettement à 15 ans, ce qui est une durée
  déjà très dégradée (zone rouge)
• Pour améliorer ce ratio
• Réduire la dette au maximum pas de nouvel
  emprunt sur le mandat
• CE QUI PERMETTRAIT DE PASSER DE 4M DE DETTE A
  3,7M DE DETTE
• Réduire les investissements annuels à 500K
  annuels
•  Faire la chasse  aux subventions et prioriser
  les équipements bien subventionnés. Hypothèse de
  33 du HT subventionné.
• Céder des actifs à hauteur de 500 000
• Améliorer lépargne brute de 120 000, soit
• En réduisant les dépenses
• 47 des dépenses 2007 concernaient le personnel
  MAIS
• La commune fonctionne aujourdhui avec 9,75 ETP
  en contrats aidés bénéficiant dune aide
  significative de lÉtat
• Un arbitrage devra être effectué entre les
  services assurés par ces emplois et le surcoût
  généré par déventuelles titularisations
• La seule part variable du personnel porte 1) sur
  les emplois non titulaires, et principalement les
  contrats aidés, 2) sur déventuels départs
  volontaires en retraite ou mutation non escomptés
  sur le mandat
• Fonctionner à budget constant reviendrait à ne
  titulariser que 4,8 agents sur les 9,75 actuels
• Cet effort ne permettra que de contenir au niveau
  actuel la masse salariale nette (- aides de
  lÉtat) et pas de faire de réelles économies.
• 27 des dépenses 2007 concernaient les charges à
  caractère général
• Économies dénergie,

27
Scénarii dajustement

• Pour stabiliser en fin de période la durée de
  désendettement à 15 ans, ce qui est une durée
  déjà très dégradée (zone rouge)
• Pour améliorer ce ratio
• Améliorer lépargne brute de 120 000,
• En augmentant les recettes 16 daugmentation des
  taux de 3 taxes ( 8 pour le non bâti) 50 des
  recettes 2007 de fonctionnement provenaient des 3
  taxes ménages
• Si la commune ne peut pas vendre 500K de
  patrimoine, toute hypothèse égale par ailleurs,
  il faudrait augmenter les impôts de 18 ( 9
  pour le non bâti).
• Si la commune réalise 700K annuels déquipements
  et ne vend pas de patrimoine, toute hypothèse
  égale par ailleurs, alors il faudrait augmenter
  les impôts de 24
• Si la commune titularise 9,75 agents, sans vendre
  de patrimoine, avec 700K annuels déquipement,
  alors il faudrait augmenter les impôts de 38.