Coperfin 1

1
Coperfin 1

• Explication sur le projet dorganisation

2
Table des matières

• Introduction
• Les programmes BPR et les réseaux
• Description des programmes
• Description des réseaux
• Structure des programmes et des réseaux
• Approche des programmes BPR
• Note Cette présentation porte sur Coperfin 1.
  Les organigrammes repris dans cette présentation
  ne sont donc plus actuels. Vous retrouverez la
  version actuelle (juin 2003) de lorganigramme du
  SPF Finances dans lannexe 1.

3
IntroductionLe Ministère des Finances en
mouvement

• 10 ans de réforme au sein du Ministère des
  Finances
• Plan quinquennal
• Plan quinquennal bis
• Management de la performance
• Plan daction Zenner
• Copernic, la modernisation de ladministration
  fédérale
• Approbation du nouvel organigramme
• Rapport N-3
• Transition vers le SPF Finances
• Lancement des programmes BPR au sein du
  Ministère COPERFIN (24 septembre 2001)

Coperfin représente la modernisation du Ministère
des Finances
4
IntroductionLorganigramme de Coperfin 1
Président Comité de Direction
Budget et Contrôle de gestion
Cellule Stratégique
Etudes et Documentation
Personnel Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Trésorerie
Impôts et Recouvrement
Documentation Patrimoniale
Services coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Services stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program Management Office
Program Management Office
Douanes et Accises
Services patrimo-niaux Recettes non fiscales
Grandes Entreprises
Recettes
Lutte contre la fraude
Collecte et Echange dinforma-tions
Mesures et évalua-tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
5
IntroductionRapport N-3

• Le rapport N-3 présente lélaboration de
  lorganigramme et détermine
• Le nombre de fonctions de management au niveau
  N-3 et leur contenu fonctionnel
• Les circonscriptions administratives des centres
• La fonction de management N-3 (comparable à celle
  de directeur régional actuellement) garantit la
  réalisation dun certain nombre dobjectifs ainsi
  que la gestion opérationnelle de la
  circonscription administrative. La personne qui
  remplira cette fonction sera choisie aussi bien
  pour ses connaissances techniques fiscales que
  pour ses compétences en matière de management.
  Ici aussi des mandats de 6 ans sont dapplication
• Les services qui constituent le centre peuvent
  être répartis sur un ou plusieurs endroits
• Lorganisation et les localisations exactes ne
  sont pas spécifiées dans ce rapport et doivent
  encore être déterminées

N
N-1
N-2
Centres
N-3
6
Les programmes BPR et les réseaux (1/3)

• Un programme Business Process Reengineering
  détermine l'ensemble des changements nécessaires
  au niveau du personnel, des moyens
  (informatiques) et des méthodes de travail pour
  créer un meilleur environnement de travail et
  pour atteindre de meilleurs résultats
• Concrètement pour le Ministère des Finances
• En raison de lampleur du Ministère des Finances,
  onze programmes BPR fonctionnels ont été lancés,
  axés sur une administration précise (ex. Douanes
  et Accises)
• Cinq programmes BPR génériques ont également été
  mis sur pied. Ils ne sont pas liés à une
  administration particulière mais examinent une
  série daspects communs (ex. Citizen Relationship
  Management)
• Quatre réseaux soutiennent les programmes (voir
  p.19)
• Les programmes BPR ne sappliquent dans un
  premier temps quaux administrations fiscales et
  pas à ladministration de la Trésorerie
• Chaque programme a la même structure (manager de
  programme, groupe de travail,) et travaille de
  la même manière (voir plus loin)

7
Les programmes BPR et les réseaux (2/3)

• Un réseau est le nom donné à un groupe de
  personnes qui soccupent daspects précis et bien
  définis
• ICT Technologie de lInformation et de la
  Communication (software, hardware,)
• Personnel description de fonction, compétences
• Infrastructure bâtiments,
• Contrôle interne construction de processus
  permettant de réduire les risques prévisibles
  afin de pouvoir réaliser avec un degré de
  confiance élevé les objectifs du SPF Finances
• Un réseau est organisé de la même manière quun
  programme (manager de programme, groupe de
  travail,)
• Le réseau procure un soutien aux programmes dans
  leur domaine. Il rassemble également leurs
  différentes propositions dans ce domaine. Ainsi,
  le réseau ICT par exemple présente un plan global
  pour lICT qui rassemble lensemble des
  propositions. Chaque programme a une personne de
  contact dans le réseau, qui peut être contactée
  si nécessaire ou qui contacte elle-même le
  programme quand une action particulière doit être
  mise en oeuvre
• Les réseaux veillent également à la cohérence de
  lapproche des différents groupes de travail et
  peuvent prendre des initiatives par rapport aux
  groupes de travail

8
Les programmes BPR et les réseaux (3/3)

• Groupe 4
• CRM Documentation patrimoniale
• Réglementation Documentation patrimoniale

• Groupe 1
• Douanes Accises
• Enquêtes et Recherches

• Groupe 2
• Particuliers
• PME
• Grandes Entreprises
• Recouvrement
• Perception
• Lutte contre la Fraude

• Groupe 5
• Services Patrimoniaux
• Mesures et Evaluations
• Sécurité juridique

ICT

• Groupe 3
• Gestion des risques
• CRM Entités Fiscales
• Réglementation Entités Fiscales

Personnel
Infrastructure
Contrôle Interne
9
Description des programmes (1/10)
Président Comité de Direction
GROUPE 1
Douanes et Accises/ Enquêtes et Recherches
Budget et Contrôle de gestion
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Personnel Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Trésorerie
Impôts et Recouvrement
Documentation Patrimoniale
Services coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Services stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program Management Office
Program Management Office
Douanes et Accises
Grandes Entreprises
Recettes
Lutte contre la fraude
Collecte et Echange dinforma-tions
Mesures et évalua-tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Services patrimo-niaux Recettes non fiscales
10
Description des programmes (2/10)

• GROUPE 1
• Programmes fonctionnels Impôts et Recouvrement
• Douanes et Accises
• Le groupe de travail Douanes et Accises étudie
  comment mieux allouer les moyens dont il dispose
  afin doffrir aux opérateurs économiques un
  service plus efficace, plus rapide et de
  meilleure qualité
• Enquêtes et Recherches
• Ce groupe de travail analyse les possibilités
  pour transformer le comportement réactif en un
  comportement proactif par le biais déchange
  dinformations et en collaborant avec les autres
  services (tant en externe quen interne)

11
Description des programmes (3/10)
Président Comité de Direction
PPMEGE Perception/Rec. Lutte contre la fraude
GROUPE 2
Budget et Contrôle de gestion
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Personnel Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Trésorerie
Impôts et Recouvrement
Documentation Patrimoniale
Services coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Services stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program Management Office
Program Management Office
Grandes Entreprises
Recettes
Lutte contre la fraude
Parti-culiers
PME
Douanes et Accises
Collecte et Echange dinforma-tions
Mesures et évalua-tions
Sécurité juridique
Services patrimo-niaux Recettes non fiscales
12
Description des programmes (4/10)

• GROUPE 2
• Programmes fonctionnels Impôts et Recouvrement
• Particuliers, PME, GE
• Chaque groupe de travail veut dessiner dans les
  grandes lignes pour son groupe cible (les
  particuliers, les PME et les GE) la manière
  optimale de taxer et de fournir des services. Les
  particularités et caractéristiques de chaque
  groupe sont prises en compte.
• Lutte contre la Fraude
• Ce groupe de travail désire développer des
  processus permettant de mieux tracer et combattre
  les cas de fraude importants et par conséquent de
  mieux traiter les dossiers
• Perception
• Le groupe de travail analyse les possibilités
  daligner et dautomatiser le processus de
  perception
• Recouvrement
• Le but poursuivi par ce groupe de travail est de
  parvenir à une approche intégrée de certains
  contribuables afin dattaquer de façon plus
  dynamique le problème de non-paiement, et en
  particulier de la fraude et de linsolvabilité
  organisée

13
Description des programmes (5/10)
Président Comité de Direction
GROUPE 3 CRM Entités Fiscales Gestion des
risques/ Réglementation Entités fiscales
Budget et Contrôle de gestion
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Personnel Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Trésorerie
Impôts et Recouvrement
Documentation Patrimoniale
Services coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Services stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program Management Office
Program Management Office
Douanes et Accises
Grandes Entreprises
Recettes
Lutte contre la fraude
Collecte et Echange dinforma-tions
Mesures et évalua-tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Services patrimo-niaux Recettes non fiscales
14
Description des programmes (6/10)

• GROUPE 3
• Programmes génériques Entités Fiscales
• CRM Entités Fiscales
• CRM signifie Citizen Relationshîp Management et
  analyse dans quelle mesure les services offerts
  peuvent être adaptés aux besoins des clients
• Ce groupe de travail recherche une réponse
  pratique à la question de savoir comment
  positionner les différents services de Impôts et
  Recouvrement par rapport au contribuable quels
  services ou produits offrir, via quels canaux? Le
  groupe tient compte dans ses recherches des
  conséquences que ceux-ci peuvent avoir sur les
  processus, lorganisation et les systèmes
• Gestion des risques
• Le groupe de travail désire développer une
  méthode permettant de détecter les déclarations
  les plus risquées et de les traiter ensuite de
  manière appropriée
• Réglementation Entités Fiscales
• Le but de ce groupe de travail est de développer
  un processus qui transforme la réglementation en
  matière dImpôts et Recouvrement en méthodes de
  travail pratiques

15
Description des programmes (7/10)
Président Comité de Direction
GROUPE 4 CRM Documentation Patrimoniale Réglementa
tion Documentation Patrimoniale
Budget et Contrôle de gestion
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Personnel Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Trésorerie
Impôts et Recouvrement
Documentation Patrimoniale
Services coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Services stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program Management Office
Program Management Office
Douanes et Accises
Grandes Entreprises
Recettes
Lutte contre la fraude
Collecte et Echange dinforma-tions
Mesures et évalua-tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Services patrimo-niaux Recettes non fiscales
16
Description des programmes (8/10)

• GROUPE 4
• Programmes génériques Documentation Patrimoniale
• CRM Documentation Patrimoniale
• Ce groupe de travail recherche une réponse claire
  et pratique à la question de savoir comment
  positionner les différents services de la
  Documentation patrimoniale par rapport au
  contribuable quels services ou produits offrir,
  via quels canaux? Le groupe tient compte dans ses
  recherches des conséquences que ceux-ci peuvent
  avoir sur les processus, lorganisation et les
  systèmes
• Réglementation Documentation Patrimoniale
• Le but de ce groupe de travail est de développer
  un processus qui transforme la réglementation
  actuelle en matière de Documentation Patrimoniale
  en méthodes de travail pratiques

17
Description des programmes (9/10)
Président Comité de Direction
Services Patrimoniaux Mesures et
Evaluations Sécurité Juridique
GROUPE 5
Budget et Contrôle de gestion
Cellule Stratégique
Etudes et Recherches
Personnel Organisation
ICT
Secrétariat et Services Logistiques
Trésorerie
Impôts et Recouvrement
Documentation Patrimoniale
Services coordination et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Services stratégie et exploitation
Expertises et supports fonctionnels
Program Management Office
Program Management Office
Douanes et Accises
Services patrimo-niaux
Grandes Entreprises
Recettes
Lutte contre la fraude
Collecte et Echange dinforma-tions
Mesures et évalua-tions
Sécurité juridique
Parti-culiers
PME
Services patrimo-niaux Recettes non fiscales
18
Description des programmes (10/10)

• GROUPE 5
• Programmes fonctionnels Documentation
  Patrimoniale
• Services Patrimoniaux
• Le groupe de travail désire trouver une manière
  daméliorer le recouvrement des créances
  non-fiscales et des amendes pénales, ainsi que de
  moderniser la gestion du patrimoine mobilier et
  immobilier de lEtat.
• Mesures et Evaluations
• Le groupe de travail veut permettre de moderniser
  des mesures et la mise sur pied dune méthode
  permettant de satisfaire à la demande dexécution
  destimation de valeur.
• Sécurité Juridique
• Lobjectif de ce groupe de travail est de
  moderniser la gestion du droit réel et les tâches
  fiscales apparentées

19
Description des réseaux

• ICT, Personnel, Infrastructure
• Ces réseaux saxent sur le support des programmes
  fonctionnels et génériques dans le développement
  des exigences opérationnelles futures en matière
  dICT, de personnel et dinfrastructure
• De plus, les réseaux veillent à rassembler et à
  approcher de manière cohérente les aspects ICT,
  personnel, infrastructure et contrôle interne de
  lensemble du SPF Finances
• Contrôle interne
• Le contrôle interne reprend lensemble des
  actions qui doivent être entreprises par le
  management et le personnel dans le but dassurer
  une sécurité raisonnable au niveau de la
  réalisation des objectifs, de lutilisation des
  moyens, de la connaissance et de la gestion des
  risques, du respect des droits et réglements, de
  la lutte contre la fraude, etc.
• Ce réseau jouera un rôle important lorsque les
  programmes détermineront leurs processus futurs

20
Structure des programmes et des réseaux (1/6)

• Un trajet de changement tel que Coperfin demande
  une structure temporaire, spécialement érigée
  pour les différents programmes et réseaux.
• A côté de cette structure temporaire, le ComDir
  garde ses fonctions de validation des rapports
  intermédiaires et finaux.
• Le ComDir est présidé par le Secrétaire général
  et se compose des Directeurs généraux des
  administrations fiscales, du Directeur général
  des Services Généraux et des représentants du
  Cabinet
• La structure temporaire englobe les composants
  suivants
• Comité de pilotage
• Sponsor de programme
• Coordinateur de programme
• Manager de programme
• Conseiller interne BPR
• Groupe de travail de programme
• Tous ces composants ne se retrouvent pas dans
  chaque programme/réseau
• Cette situation temporaire est représentée
  graphiquement à la page suivante

Support des consultants externes
21
Structure des programmes et des réseaux (2/6)
ComDir
Comité de Pilotage
Sponsor de Programme
Coordinateur
Consultants externes
Manager de Programme
Manager de Programme
Manager de Programme
Conseiller interne BPR
Conseiller interne BPR
Conseiller interne BPR
Groupe de travail
Groupe de travail
Groupe de travail
22
Réseaux non compris
COMDIR
Comité
de direction

valide les documents
(
ComDir
)
d.a dans l

attente d

une d
é
signation
Comit
é
de pilotage Documentation patrimoniale
Comit
é
de Pilotage Entités
fiscales
COMITE DE
PILOTAGE

Pr
é
sident SPF Finances
(d.a. secr
é
taire g
é
n
é
ral)

Pr
é
sident
SPF Finances

N
-
2 Douanes Accises (d.a. directeur g
é
n
é
ral)

Responsable
FEDICT

N
-
1
Documentation du patrimoine
(d.a. administrateur général

se r
é
unit 1x
(d.a.
secr
é
taire g
é
n
é
ral
)

N
-
2 P
(d.a. directeur g
é
n
é
ral)

Responsable
SPF PO
administrateur général adjoint)
toutes les 6

N
-
1 SPF Finances (d.a.
administrateur

N
-
2 PME
(d.a. directeur g
é
n
é
ral)

Responsable
DICT (d.a.
secr
é
tariat g
é
n
é
ral
)

Repr
é
sentant cabinet ministre des Finances et
Commissaire du Gouvernement
semaines (r
é
union
g
é
n
é
ral et administrateur g
é
n
é
ral adjoint
)

N
-
2 GE
(d.a. directeur g
é
n
é
ral)

Responsable
PO (d.a.
secr
é
tariat g
é
n
é
ral
)
par organe

N-2s de Documentation patrimoniale (d.a.
directeur-général)

• Coordinateur P/PME/GE

coordinateur)

Repr
é
sentant cabinet ministre des Finances

N
-
2
Recouvrement
(d.a. directeur g
é
n
é
ral)

Resp.
FEDICT et
Resp.
SPF PO
et Commissaire du Gouvernement

N
-
2
Lutte contre la fraude
(d.a. directeur g
é
n
é
ral)

Coordinateur Recouvrement/Encaissement

Resp.
DICT et
Resp.
PO (d.a. Secr. Gén)

• Coordinateur Réseaux ICT/PO/Infrastructure

• Coordinateur Réseaux ICT/PO/Infrastructure

2
5
5
4
1
1
4
COUPOLES
3
3
Chef ESF (d.a. admini-strateur général adjoint)
SPONSOR DU
N
-
2
N
-
2 Douanes et
N
-
2 P
N
-
2 GE
N
-
2 PME
N
-
2 Recouvrement
PROGRAMME
Lutte contre la fraude
Accises
(d.a. directeur g
é
n.)

se r
é
unit au moins
(d.a. directeur g
é
n.)
(d.a. directeur g
é
n.)
(d.a. directeur g
é
n
é
ral)
1x par semaine avec
le gestionnaire de
programme
COORDINATEUR
SIX
FAUTRE
GESTIONNAIRE
DE
PROGRAMME
VAN DER HAEGEN
DE GEYNDT
VYVERMAN
DE SOMERE
DE CLERCQ

dirige le groupe de
PURNELLE
PURNELLE
DE LAERE
PEETERS
MOREAU
PIETERS
OSSIEUR
GABELE
BIOMEZ
COLLET
travail sur le plan
COLPIN
op
é
rationnel (avec un
consultant externe)
GROUPE DE
TRAVAIL
O

se r
é
unit environ 1x
N
toutes les 2 semaines
D
(plus fr
é
quemment si
E
n
é
cessaire)
R

é
labore de fa
ç
on
REGLEMENTATION PROCEDURES DE TRAVAIL
DOCUMENTATION PATRIMONIALE
int
é
rimaire les (sous
-
RECOUVREMENT
REGLEMENTATION PROCEDURES DE TRAVAIL
LUTTE CONTRE LA FRAUDE
Z
ENTITES FISCALES
INFORMATIONS PATRIMONIALES
SECURITE JURIDIQUE
ENTITES FISCALES
)aspects avec des
PME
GRANDES ENTREPRISES
PARTICULIERS
O
consultants externes
Gestion des risques
PERCEPTION
Douanes ACCISES
SERVICES PATRIMONIAUX
E
MESURES ET EVALUATIONS
Enquêtes Recherches
K
-

CRM
CRM
23
Structure des programmes et des réseaux (4/6)

• RESPONSABILITES
• Comité de pilotage
• Celui-ci est responsable de la gestion de
  Coperfin, càd de la direction et du suivi des
  programmes de reengineering respectifs
• Le Comité endosse toutes les responsabilités
  nécessaires à un moment ou lautre pour assurer
  le bon fonctionnement de Coperfin et des
  programmes
• Sponsor de programme
• Il est responsable de lapplication au niveau du
  programme des décisions prises par le comité de
  pilotage, dont il fait partie.
• Il a le pouvoir hiérarchique nécessaire pour
  encourager les changements et les actions au
  niveau du programme
• Il peut être le sponsor de plusieurs programmes
• Coordinateur de programme
• Napparaît que dans le groupe 2
  (P-PME-GE-Recouvrement-Fraude). Le nombre et le
  type de programmes rendent une coordination
  nécessaire afin den assurer la cohérence

24
Structure des programmes et des réseaux (5/6)

• RESPONSABILITES
• Manager de programme
• Endosse avec le consultant externe la
  responsabilité finale du planning et de la
  direction des travaux opérationnels au sein du
  programme
• Le manager de programme fait le rapport du statut
  de son programme lors des réunions du comité de
  pilotage
• Conseiller interne BPR
• Collabore au programme BPR et soutient le manager
  de programme
• Groupe de travail de programme
• Garantit la mise en forme du fonctionnement futur
  des différentes administrations/aspects de
  lorganisation pour toutes les facettes du
  fonctionnement opérationnel
• Les collaborateurs des programmes sont
  sélectionnés sur base de leur expertise
  fonctionnelle ou sur base de leur connaissance
  approfondie de certains aspects des processus
  centraux, ainsi que pour leur sensibilité du
  terrain.

25
Structure des programmes et des réseaux (6/6)
Personne de contact Contrôle interne
Interaction entre les programmes et réseaux
Personne de contact ICT
Personne de contact Personnel
Programme
Personne de contact Infrastructure
26
Approche des programmes (1/3)

• Durant dix mois, les groupes de travail des
  programmes BPR vont analyser, en collaboration
  avec les réseaux, les différents aspects de leur
  administration ou de leur organisation
  procédures, processus, réglementation,
  compétences, culture, etc.
• Après 10 mois sera présentée lapproche de
  réalisation, qui décrit la nouvelle image des
  administrations respectives ou aspect de
  lorganisation et qui explique les étapes
  concrètes à franchir pour parvenir à cette image
• Cette approche de réalisation devra être élaborée
  de manière plus large en projets concrets. Ces
  projets seront à leur tour systématiquement
  implémentés, de manière à ne pas mettre en danger
  le fonctionnement des administrations. La
  nouvelle image sera ainsi mise en place pas à pas.

27
Approche des programmes (2/3)

• Les programmes travaillent tous de la même
  manière
• La première étape, qui est terminée pour tous les
  groupes de travail, consistait à élaborer un
  planning et à mettre au point tous les
  préparatifs nécessaires
• Pendant la deuxième étape, les programmes
  déterminent leurs objectifs, stratégie et
  principes directeurs. Ces principes forment les
  lignes directrices pour lélaboration ultérieure
  de la situation future. Cest également lors de
  cette phase que les Quick Wins sont identifiés
  pour leur administration/leur organisation. Les
  Quick Wins sont des améliorations qui peuvent
  être mises en place de manière rapide et à faible
  coût.
• Lors de la troisième étape, les programmes
  dessineront la situation future. Ils tiendront
  compte lors de cet exercice de la situation
  actuelle.
• La quatrième étape servira à faire la comparaison
  entre la nouvelle situation et lactuelle.
  Ensuite, un plan sera élaboré afin de passer de
  la situation actuelle à la situation nouvelle.
  Cette comparaison analytique sappelle lanalyse
  du fossé. Cette étape verra également lébauche
  de lapproche de réalisation ou dimplémentation,
  dans lequel tous les aspects liés à lICT, au
  personnel, à linfrastructure et au contrôle
  interne seront repris.

28
Approche des programmes (3/3)
Comité de Pilotage
Comité de Pilotage
Comité de Pilotage
Comité de Pilotage
Etape 1
Etape 2
Etape 3
Etape 4

• Préparation et planning

• Détermination des objectifs, de la stratégie et
  des principes directeurs
• Identification des Quick Wins

• Image du fonctionnement futur (To Be)
• Evaluation de la situation actuelle (As Is)

• Analyse du fossé
• Ebauche dune approche de réalisation avec
  risques et contraintes

Timing approximatif (possibilité de
chevauchement et de déviation)
Septembre-Octobre
Octobre-Novembre
Novembre-Mars
Avril-Juin
29
Annexe 1 Organigramme de Coperfin 2
Président du Comité de Direction
NOUVEAU par rapport à Coperfin 1
Cellule Stratégique
Budget Contrôle de Gestion
SM Support du Management SGC Stratégie de
Groupes cibles
Etudes et documentation
Personnel Organisation
ICT
PMO stratégique Communication
Secrétariat et Services Logistiques
Trésorerie
Impôts et Recouvrement
Documentation Patrimoniale
Relations européennes et internationales
Expertise et Support fonctionnels
Services, Stratégie et Exploitation
Expertise et Support fonctionnels
Services, Coordination et Exploitation
Gestion de la monnaie
PMO
PMO
Financement de lEtat et marchés financiers
D A
GE
Recouvrement
Lutte contre la fraude
Services patrimoniaux
Recouvrement Non-Fiscal
Mesures et Evaluations
Collecte et Echange dinfo
Sécurité juridique
Paiements
SM
SM
SGC
Dépôts, consignations et oppositions
Centre
Centre
Centre
Centre
Centre
Enquête et Recherches
Mesures et Evaluations spéciales