DEMARCHE QUALITE

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DEMARCHE QUALITE EN SECURITE ET SANTE AU TRAVAIL

• Prof. Jean Sylvain BONNY
• Département de Médecine du travail,
• Médecine Légale et Toxicologie
• UFRSM Université FHB de Cocody
• CRESAC

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INTRODUCTION

• La mise en place d'une démarche qualité est un
  projet d'entreprise global mobilisant l'ensemble
  du personnel.
• Au-delà des exigences du système de management
  de la qualité (NF EN ISO 9001 / 2008), la
  démarche qualité en sécurité et santé au travail
  doit prendre en compte la culture de prévention
  et la qualité du milieu de travail.

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INTRODUCTION

• Coût inestimable de la non qualité
• Inorganisation des pratiques professionnelles
• Absence cadre législatif et réglementaire
  national, en matière de promotion de la démarche
  qualité ex problématique/ sécurisation des
  patients
• Évolution mentalités vers la culture qualité et
  lauto évaluation
• Incitation / évaluation, certification et / ou
  accréditation

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PLAN

• INTRODUCTION 
• QUELQUES DEFINITIONS
• ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE
• MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE
• LES  INDICATEURS QUALITE  
• CONCLUSION

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QUELQUES DEFINITIONS

• QUALITE
• Manière dêtre de quelque chose
• Manière dêtre de quelquun
• QUALITE
• Aptitude dun ensemble de caractéristiques
  intrinsèques, dun produit, dun système ou dun
  processus à satisfaire les exigences des clients
  et autres parties intéressées. (ISO 90002005)

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QUELQUES DEFINITIONS

• Démarche qualité  L'ensemble des méthodes, des
  techniques et des actions managériales que mène
  létablissement pour gérer la qualité de ses
  prestations dans le but de satisfaire ses
  clients, dassurer sa pérennité et de se
  développer.

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QUELQUES DEFINITIONS

• Démarche qualité
• Ecrire (ou dire) ce que lon va faire
• Faire ce que lon a écrit (ou dit)
• Vérifier que ce que lon fait correspond à ce que
  lon a écrit (ou dit)
• (ISO 9001  2000)
• Système de management de la qualité (SMQ) 
  Système de management permettant dorienter et de
  contrôler un organisme en matière de qualité.

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QUELQUES DEFINITIONS

• NORMES
• Document établi par consensus et approuvé par un
  organisme reconnu qui fournit, pour des usages
  communs et répétés, des règles, des lignes
  directrices ou des caractéristiques, pour des
  activités dorganisation ou de production ou leur
  résultat, garantissant un niveau dordre optimal
  dans un contexte donné
• REFERENTIELS
• - Ensemble des exigences qui sappliquent à une
  activité (ISO).
• .

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ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE
POUR QUI?
CAS /ACTIVITES
SERVICES DE SST
TOUT LETABLISSEMENT
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ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE
POUR QUI?
SERVICES DE SST
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ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE
LA SECURITE SANITAIRE Un objectif
constant des politiques de santé
POURQUOI
LA SECURITE DES PATIENTS  Un
enjeu de santé publique à léchelle mondiale

• Au plan médico-social  réduire le nombre de
  décès et handicap
• Au plan médical  garantir la sécurité pour les
  patients
• Au plan humain  garantir laccès aux soins de
  santé de qualité et de sécurité aux populations
• Au plan économique  garantir un coût moindre en
  termes dinvestissement financier
• Au plan environnemental  garantir la gestion des
  déchets sanitaires.

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ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE
La gestion du risque est un effort organisé
pour identifier, évaluer et réduire, chaque fois
que cela est possible, les risques encourus par
les patients, les visiteurs, etc.. (ISO 8402)

• Elle doit être
• coordonnée  
• centralisée
• évènements déclarés mis à disposition en temps
  réel
• actions correctives/préventives concertées

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ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE

• Les démarches de management de la sécurité et
  santé au travail visent à améliorer la
  performance sociale et économique des entreprises
  grâce à
• une politique affirmée de maîtrise des risques
  professionnels et une culture de prévention
• L'élaboration d'une démarche qualité repose sur
  le principe de la roue de Deming

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ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE

• AVANTAGES
• Ø diminuer les accidents et les maladies
  professionnelles,
•  
• Ø assurer la prévention et la protection
  des salariés et des salariés des
  entreprises extérieures,
• Ø agir sur les situations dangereuses pour
  éviter laccident,
•  
• Ø améliorer la gestion de la santé-sécurité,
•  
• Ø favoriser et pérenniser les bonnes pratiques,
•  
• Ø améliorer la motivation du personnel et les
  conditions de travail,
•  
• Ø donner un moyen de contrôle de la gestion en
  place
•  

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ENJEUX DE LA DEMARCHE QUALITE

• DIFFICULTES
•  
• Ø Faible motivation de la direction et du
  personnel
•  
• Ø Culture sécurité peu développée
•  
• Ø Préexistence dun autre système mal vécu
•  
• Ø Conflit production / SST
• Ø Système déconnecté des risques perçus
•  
• Ø Contexte économique et social défavorable
  (licenciements, saturation)
•  

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MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE

• Les principaux référentiels les plus utilisés
  en management de la santé et sécurité au travail
  sont
• OHSAS 18001 conçu à lorigine pour la
  certification par un ensemble dorganismes
  internationaux privés et publics puis repris sous
  la forme dune norme par le British Standard
  Institute (BSI)
• ILO-OSH 2001 conçu par lOrganisation
• Internationale du Travail (OIT).

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MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE

• Les apports dun référentiel sont les suivants
• construire une démarche SST de façon
  organisée, structurée et méthodique
• disposer dun outil permettant de déployer une
  politique de prévention des risques
  professionnels
• sévaluer au travers des audits (internes ou
  externes) en vue de saméliorer
• garantir une traçabilité et apporter des modes
  de preuve
• répondre aux exigences du marché ou celles
  imposées par la réglementation.
• Généralement, le référentiel inscrit ces
  exigences dans une logique structurée
  damélioration continue de type prévoir
• gt faire gtvérifier gtaméliorer.

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MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE

• Une approche systémique de la gestion
• Les principes et méthodologies
  (ILO-OSH 2001)
• Au niveau de lentreprise, cette
  approche est fondée sur lidée dune amélioration
  continue des performances par une exécution du
  cycle PFVA (Planifier, Faire, Vérifier, Agir).
• Politique fondement du système de gestion, fixe
  la direction à suivre
• Organisation structures de gestion et
  répartition des responsabilité
• Planification et mise en œuvre
• Évaluation vérifier, mesurer les performances
• Mesures damélioration mesures préventives et
  correctives

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MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE

• PRINCIPES FONDAMENTAUX OHSAS 18001
• -Identification des aspects pouvant présenter un
  risque pour la sécurité des travailleurs 
• -Analyse et gestion de la législation et des
  règlements 
• -Définition des mesures à prendre pour réduire le
  niveau de risque 
• -Amélioration continue des conditions de sécurité
  et santé 
• -Vérification de lefficacité des mesures
  entreprises 
• -Communication interne sur la sécurité et santé 
• -Maîtrise des cas durgence.

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MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE
Exigences OHSAS 18 001 2007
N Paragraphe cycle PDCA Exigences N Exigences N
4.1 Exigences générales Planifier (Plan) 1 7 1 7
4.2 Politique santé et sécurité au travail Planifier (Plan) 8 20 8 20
4.3 Planification Planifier (Plan) 21 61 21 61
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Dérouler (Do) 62 149 62 149
4.5 Vérification Constater (Check) 150 216 150 216
4.6 Revue de direction Agir (Act) 217 230 217 230
Total 230
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MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE

• LES HUIT PRINCIPES DU MANAGEMENT DE LA QUALITE
• Orientation Clients
• Leadership
• Implication du personnel
• Approche processus
• Management par approche système
• Amélioration continue
• Approche factuelle pour la prise de décision
• Relations mutuellement bénéfiques avec les
  fournisseurs

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ACCIDENT DU TRAVAIL

• ANALYSE / ARBRE DES CAUSES
• A PRIORI / A POSTERIORI
• DIAGRAMME D ICHIKAWA / REMUE MENINGES
• PLAN DACTION ACTIONS CORRECTIVES
• ACTIONS PREVENTIVES
• EVALUATION
• ACTION

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WISE
ACCIDENT DU TRAVAIL

• ANALYSE / ARBRE DES CAUSES
• A PRIORI / A POSTERIORI
• DIAGRAMME D ICHIKAWA / REMUE MENINGES
• PLAN DACTION ACTIONSCORRECTIVES/ACTION
  S PREVENTIVES
• EVALUATION
• ACTION

• 1. Manutention et stockage 
• 2. Aménagement des postes de travail 
• 3. Sécurité et performance des machines 
• 4. Contrôle des substances dangereuses
• 5. Eclairage 
• 6. Installation et services de bien être
• 7. Locaux 
• 8. Organisation du travail

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LA ROUE DE DEMING
Le responsable qualité est non seulement garant
de lapplication des dispositions du système
qualité, mais également de son suivi et de son
perfectionnement.
Prévoir
Faire
Vérifier
Améliorer
Ensemble des acteurs
SQ
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LInterprétation des exigences de la norme ISO
9001/2008
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MISE EN ŒUVRE DE LA DEMARCHE QUALITE

• Démarche qualité et évaluation sont deux notions
  étroitement liées
• La démarche qualité est une démarche
  participative
• ETAPES
• linformation des acteurs 
• la formation à la démarche qualité 
• lappropriation des référentiels et des Guides 
• lévaluation interne
• lévaluation externe.

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SYSTÈME DE MANAGEMENT SST
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INDICATEURS / CERTIFICATION ACCREDITATIONQUALIT
É 

• Un indicateur qualité est un moyen de
• réaliser une appréciation périodique,
  généralement quantifiée, dune composante du
  système qualité. Il peut porter sur
• - La satisfaction des clients,
• - la conformité des services à des références,
• - le bon fonctionnement des processus.

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INDICATEURS / CERTIFICATION ACCREDITATIONQUALIT
É 

• La certification est une démarche volontaire
  qui sadresse aux usagers
• Elle permet à une organisation de faire certifier
  par un organisme tiers et indépendant

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INDICATEURS / CERTIFICATION ACCREDITATIONQUALIT
É 

• Laccréditation
• Cest le fait de donner autorité à un
• organisme pour réaliser une activité.
• Elle est conduite à laide de référentiels
• Reconnaissance formelle quune structure
  remplit les critères établis.
• Elle confère un statut pour une durée
  déterminée
• Laccréditation correspond donc à un système de
  reconnaissance externe de la qualité.

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CONCLUSION
NIVEAUX DE LA PRÉVENTION(selon C161 et R171)
DEMARCHE QUALITE
P3
P2
-Soins durgence,-premiers secours,
P1
Surveillance de la santé du travailleurCette
surveillance est fonction de lactivité et du
milieu où est exercée lactivité
Surveillance du milieu de travail- Identifier
les facteurs de risque